# IAT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « IAT » mises à disposition de la fonction publique.

IAT dans les ressources documentaires

IAT : Ressources humaines

Sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers sont les suivantes : Filière [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#sapeur-pompier professionnel(s) #caporal/caporaux

Sous-officiers de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers sont les suivantes : Filière sapeurs-pompiers [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#sous-officier pompier professionnel #sergent

Adjoints territoriaux d’animation

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints territoriaux d’animation sont les suivantes : Filière animation [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#adjoint d’animation #filière animation

Adjoints administratifs territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux sont les suivantes : Filière administrative [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#adjoint administratif #filière administrative

Adjoints techniques territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#adjoint technique #filière technique

Agents de police municipale

Les caractéristiques du cadre d’emplois des agents de police municipale sont les suivantes : Filière police municipale [...]

13 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#policier municipal #filière police

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IAT : Gouvernance Locale

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

06 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

Verser des primes en fonction des résultats ou du mérite : RIFSEEP ou autres

Mode ou nécessité, les systèmes de rémunération en fonction des résultats ou des performances  ont été généralisés dans la fonction [...]

30 juin 2020  -  Gouvernance communale

#RIFSEEP #régime indemnitaire

Verser les primes et indemnités

En plus des éléments de rémunération obligatoires (traitement de base, indemnité de résidence et supplément familial de traitement le cas [...]

26 mai 2016  -  Schémas de procédures administratives

#rémunération #primes

Conclure une convention de mise en commun des effectifs de police municipale

Lorsqu’une collectivité souhaite mutualiser les moyens matériels et humains de police municipale, elle peut le faire par plusieurs biais. Le [...]

10 févr. 2015  -  Gouvernance communale

#accueil police municipale #carte professionnelle

Appréhender le droit des primes et indemnités : l’essentiel à connaître

À côté des éléments de rémunération obligatoires, certains agents publics peuvent bénéficier d’indemnités correspondant à des sujétions [...]

16 janv. 2014  -  Gouvernance communale

#rémunération #primes

Moduler le régime indemnitaire de vos agents : l’individualisation des primes

Que des critères aient été posés dans la délibération ou que cette latitude soit régulièrement exercée par le maire dans le cadre de ses [...]

01 févr. 2013  -  Gouvernance communale

#primes #indemnités

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IAT : Services à la population

La catégorie B de la filière police municipale

Le cadre d’emplois de chef de service de police municipale relève de la filière police municipale (cat. B). Il est régi par les décrets [...]

14 nov. 2019  -  Intégral Services à la population

#cadre d’emploi #catégorie B

Le cadre d’emplois des gardes champêtres

Le corps des gardes champêtres a été créé par les lois des 28 septembre et 6 octobre 1791 . Ils peuvent donc se prévaloir de leur [...]

07 août 2014  -  Intégral Services à la population

#gardes champêtres #zones rurales

Les primes et indemnités accordées aux policiers municipaux

Les primes et indemnités sont des éléments souvent déterminants pour rendre son service attractif et valoriser le travail des agents. Chaque [...]

07 juin 2011  -  Intégral Services à la population

#régimes indemnitaires #primes

La mise en commun des effectifs de police municipale

La mise en commun des agents de police municipale s’est développée au cours des dernières années. Les communes disposent de deux [...]

24 mai 2011  -  Intégral Services à la population

#police municipale #mutualisation

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