# IJSS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « IJSS » mises à disposition de la fonction publique.

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IJSS dans les ressources documentaires

IJSS : Ressources humaines

Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, [...]

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime [...]

23 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#indemnités journalières #régime général

Identifier les droits à congés indemnisés des titulaires du régime général

La protection sociale des titulaires et stagiaires dont le temps de travail hebdomadaire est inférieur à 28 heures diffère de celle [...]

06 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#titulaires #temps non complet

Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps partiel thérapeutique

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale , du [...]

06 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#temps partiel thérapeutique #indemnités journalières

Calculer et verser la prestation du régime général en cas de disponibilité [...]

Lorsqu’un agent affilié à la CNRACL a épuisé ses droits statutaires à congé de maladie mais qu’il demeure temporairement inapte à reprendre [...]

04 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#disponibilité d’office pour maladie #congé maladie ordinaire

Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation

Un agent contractuel de votre collectivité est en arrêt maladie et vous appliquez la subrogation . Vous percevez donc directement les [...]

04 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#indemnités journalières #régime général

Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à [...]

Au sein des effectifs que vous rémunérez, vous gérez différents statuts qui ne relèvent pas des mêmes régimes de Sécurité sociale et de [...]

03 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#cotisations #Urssaf

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IJSS : Gouvernance Locale

Calculer le salaire en cas de congé maladie

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’ arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous devez lui verser [...]

06 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#congé de maladie ordinaire #congé de longue maladie

Mettre en place le prélèvement à la source (PAS) sur le bulletin de paie

À compter du 1 er  janvier 2019 , les traitements et salaires versés par un tiers font l’objet d’un prélèvement à la source (PAS) [...]

01 déc. 2018  -  Gouvernance communale

#prélèvement à la source #PASRAU

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