IJSS

IJSS : ressources documentaires

IJSS : Ressources humaines

• ref : dtou4893

  Bulletin de paie avec IJSS

  IJSS... Ce modèle vous permet de réintégrer les IJSS sur le bulletin de salaire de l’agent en cas...

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  indemnités journalières, IJSS, régime général, subrogation, bulletin de paie

• 18 févr. 2019 - ref : 6360

  Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation

  sociale (IJSS) si les conditions propres au régime général sont également remplies ( cf... des IJSS qui sont versées par la CPAM . Celles-ci ne se cumulent en aucun cas avec le traitement maintenu... son droit de...

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  indemnités journalières, régime général, subrogation, salaire brut résiduel, Sécurité sociale, prestations en espèces

• ref : dtou6248

  Simulateur de calcul des indemnités journalières maladie de la Sécurité sociale pour les agents relevant du régime général

  Cet outil vous permet de calculer les IJSS versées par la CPAM aux agents relevant du régime... peut être adapté pour le calcul des autres IJSS (maternité, accident du travail…). ...

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  indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale, maladie, maternité, paternité

• 18 févr. 2019 - ref : 6359

  Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle

  sociale (IJSS) pour le risque maladie , les agents doivent remplir certaines conditions qui varient... selon la durée de l’arrêt de travail. Conditions de versement des IJSS pour le risque maladie Durée......

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  indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale, prestations en espèces, maladie, maternité

• 2 mars 2018 - ref : 6357

  Identifier les droits à congés indemnisés des titulaires du régime général

  les conditions, au versement des IJSS ( cf .  '>Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale... : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle ). Ces IJSS ne se cumulent......

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  titulaires, temps non complet, régime général, Sécurité sociale, indemnités journalières, prestations en espèces

• 2 mars 2018 - ref : 6358

  Identifier les droits à congés indemnisés des agents contractuels du régime général

  Moins de 4 mois d’ancienneté de service : pas de droit à rémunération, versement éventuel des IJSS... les IJSS ne se cumulent pas avec la rémunération maintenue ; l’agent a l’obligation de communiquer......

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  agents contractuels, régime général, Sécurité sociale, congé maladie, congé maternité, congé paternité

• 18 févr. 2019 - ref : 6356

  Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps partiel thérapeutique

  journalières de Sécurité sociale (IJSS). Dans cette limite, c’est la CPAM qui fixe la durée d’indemnisation.... des IJSS partiel ou total est décidé par la CPAM. Conformément à l’article L. 323-3 du Code... .fr...

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  temps partiel thérapeutique, indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale, prestations en espèces, agent contractuel

• 18 févr. 2019 - ref : 6354

  Calculer et verser la prestation du régime général en cas de disponibilité d’office

  (IJSS) : pour le cas du congé de maladie ordinaire, application des dispositions de l’article... -traitement pendant 9 mois ne peuvent pas prétendre à la prestation puisque le nombre maximum d’IJSS versées......

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  disponibilité d’office pour maladie, congé maladie ordinaire, indemnité, indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale

• 1 déc. 2018 - ref : 12665

  Mettre en place le prélèvement à la source (PAS) sur le bulletin de paie

  est nul compte tenu du taux neutre de 0 %. Les IJSS subrogées Dans certaines situations... , vous appliquez la subrogation pour les indemnités journalières de Sécurité sociale (IJSS). Le PAS s’applique... ...

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  prélèvement à la source, PASRAU, impôt, net fiscal, brut fiscal

IJSS : Administration locale

• 1 déc. 2018 - ref : 12665

  Mettre en place le prélèvement à la source (PAS) sur le bulletin de paie

  est nul compte tenu du taux neutre de 0 %. Les IJSS subrogées Dans certaines situations... , vous appliquez la subrogation pour les indemnités journalières de Sécurité sociale (IJSS). Le PAS s’applique... ...

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  prélèvement à la source, PASRAU, impôt, net fiscal, brut fiscal

IJSS : Établissements de santé

• 11 juil. 2018 - ref : 9033

  Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers

  , les IJSS, la CSG non déductible et la CRDS intégralement déductible. En regard des règles... CSG  : contribution sociale généralisée CUI  : contrat unique d’insertion IJSS...

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  rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers

• 25 mars 2019 - ref : 12619

  Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

  subrogées perçues. Les IJSS perçues pour « maladie ordinaire » sont imposables en totalité dans un délai... inférieur à 60 jours depuis le 1 er jour de la déclaration d’arrêt. Les IJSS perçues pour...

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  PAS, prélèvement à la source, PASRAU, impôts