# IJSS

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IJSS dans l'actualité

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime [...]

#indemnités journalières #régime général

La protection sociale des titulaires et stagiaires dont le temps de travail hebdomadaire est inférieur à 28 heures diffère de celle [...]

#titulaires #temps non complet

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale , du [...]

#temps partiel thérapeutique #indemnités journalières

Lorsqu’un agent affilié à la CNRACL a épuisé ses droits statutaires à congé de maladie mais qu’il demeure temporairement inapte à reprendre [...]

#disponibilité d’office pour maladie #congé maladie ordinaire

Un agent contractuel de votre collectivité est en arrêt maladie et vous appliquez la subrogation . Vous percevez donc directement les [...]

#indemnités journalières #régime général

Au sein des effectifs que vous rémunérez, vous gérez différents statuts qui ne relèvent pas des mêmes régimes de Sécurité sociale et de [...]

#cotisations #Urssaf

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’ arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous devez lui verser [...]

#congé de maladie ordinaire #congé de longue maladie

À compter du 1 er janvier 2019 , les traitements et salaires versés par un tiers font l’objet d’un prélèvement à la source (PAS) [...]

#prélèvement à la source #PASRAU