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INAPTITUDE DEFINITIVE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « INAPTITUDE DEFINITIVE » mises à disposition de la fonction publique.

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INAPTITUDE DEFINITIVE dans les ressources documentaires

Gérer une situation de reclassement impossible

Il arrive parfois que l’administration territoriale ne soit pas en mesure de procéder à un reclassement, notamment si l’agent est médicalement...

08 janv. 2021

#inaptitude #retraite pour invalidité #licenciement pour inaptitude physique #échec du reclassement #comité médical

Procédure de définition d’une politique culturelle

Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...

23 juil. 2020

#politique culturelle #projet culturel #politique territoriale #schéma culturel

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Définitions des outils alternatifs de la mobilité

Ce document propose une série de définitions pour connaître les différents outils de la mobilité.

23 déc. 2020

#Autopartage #autosolisme #covoiturage #écomobilité #multimodalité #plan de déplacements entreprise #plan de déplacements urbains

Définitions des temps de l’enfant et de l’adolescent

Cet outil fait le point sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires et sur les dispositifs regroupés dans le CEL.

15 oct. 2020

#CEL #temps périscolaire #temps extrascolaire #temps éducatif #temps formel #temps non formel #temps informel

Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle

Chaque CCAS/CIAS doit prendre en compte les difficultés de santé des agents dont il a la responsabilité et, notamment, adapter leurs postes de travail...

25 oct. 2017

#inaptitude #santé au travail #adaptation #handicap #ergonomie #préventionniste #aménagement de poste #reclassement professionnel

Définition de l’équipe projet

Ce document, qui vous présente comment constituer votre équipe projet, distingue la core team de l’équipe projet.

06 oct. 2020

#innovation #appel à projets #équipe projet

Accompagner l’agent dans ses restrictions au poste ou dans son inaptitude [...]

Le vieillissement de la population, l’évolution des conditions de travail, l’accroissement des maladies professionnelles ou encore de simples accidents...

06 nov. 2020

#poste de travail #inaptitude #restriction #aménagement #handicap

Identifier les acteurs à associer à la définition d’une politique culturelle

La définition d’une politique culturelle implique préalablement de déterminer les besoins et les attentes pour ensuite identifier les acteurs...

02 juil. 2020

#acteur #culture #associations #élus #politique culturelle

Une définition large de la notion de handicap

La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 élargit sensiblement la notion de handicap, notamment aux « DYS », ce qui augmente d’autant...

15 oct. 2020

#handicap #définition #scolarisation #troubles intellectuels #troubles cognitifs #troubles d’apprentissage

Zoom sur le système de management environnemental

Ce document vous donne une définition généraliste, une définition en lien avec une opération de construction et les différentes étapes de la mise en...

29 sept. 2020

#management environnemental #programmation architecturale #développement durable

Arrêté portant licenciement pour inaptitude physique totale et définitive [...]

Ce modèle d'arrêté vous permet de préciser les modalités du licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un agent à temps non complet.

20 févr. 2020

#licenciement #inaptitude physique #arrêté #temps non complet

Cadres réglementaires des gardes et astreintes conformément à la [...]

La permanence des soins en établissements de santé (PDSES) est organisée par les agences régionales de santé (ARS) et assurée conjointement...

20 févr. 2017

#permanence des soins en établissements de santé (PDSES) #indemnités de gardes et astreintes #tableau de garde #temps de travail additionnel #garde #astreinte #interne #médecin associé

Définition de la maltraitance

Le signalement des maltraitances peut sauver la vie ou l’intégrité d’une personne trop vulnérable pour se défendre. Il doit être réfléchi afin de ne...

20 févr. 2020

#définition #maltraitance #personne vulnérable #signalement #violences #violences physiques #violences morales #violences matérielles #violences médicales

Schéma décrivant l’adoption du décompte général et définitif dans le cadre [...]

Ce schéma décrit de manière synthétique les différentes étapes possibles dans l’établissement du décompte général et définitif d’un marché de travaux,...

29 mars 2021

#décompte général définitif #marché de travaux

Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix : [...]

Cet outil propose des définitions de clauses spécifiques à insérer dans un CCAP, à savoir la clause butoir et celle de sauvegarde, et fournit pour chacune...

20 févr. 2020

#clause butoir #clause de sauvegarde #définition

Tableau de définition et de quantification des tâches

Cet outil permet de recenser l’ensemble des tâches réalisées par un même corps de métier sur un service désigné. Il permet ensuite d’évaluer le temps...

23 févr. 2021

#tableau de service #gestion du temps de travail #continuité de service #définition des tâches #quantification des tâches

Définitions

La généralisation, depuis une quinzaine d'années, de l'usage de techniques numériques a contribué à bouleverser durablement le...