INAPTITUDE PARTIELLE

INAPTITUDE PARTIELLE : ressources documentaires

INAPTITUDE PARTIELLE : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  que cette inaptitude soit partielle ou totale, temporaire ou définitive, tant que la procédure prévue (2 examens... du travail Intervention de la procédure d'inaptitude ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Index de recherche par mots clés

  Indemnité temporaire d'inaptitude 2/31... Licenciement pour inaptitude non professionnelle ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  2/9 Origine professionnelle de l'inaptitude... 2/22 Procédure d'inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite d'inaptitude... faire suite à votre demande, je vous précise que, dans le cadre d'une procédure d'inaptitude (article... Notre réponse ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Indemnité temporaire d'inaptitude 2/31... Licenciement pour inaptitude non professionnelle ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  ou la sécurité de l'intéressé ou celles des tiers, le médecin du travail ne peut constater l'inaptitude... la procédure d'inaptitude selon l'article R. 4624-31 du Code du travail et utilise ou non la clause de danger......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  sont exercées à temps plein ou à temps partiel selon les dispositions prévues au quatrième alinéa... complet ou partiel. Plus particulièrement, il indique le nombre d'agents dont le médecin a la charge... , et un emploi...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  que cette inaptitude soit partielle ou totale, temporaire ou définitive, tant que la procédure prévue (2 examens... pour le médecin du travail Intervention de la procédure d'inaptitude......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  et de l'équipage en maintenant une pression partielle d'oxygène compatible avec les besoins physiologiques... partielle en oxygène est amoindrie [5]. Les études d'oxymétrie à bord en cours de vol...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

INAPTITUDE PARTIELLE : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  que cette inaptitude soit partielle ou totale, temporaire ou définitive, tant que la procédure prévue (2 examens... du travail Intervention de la procédure d'inaptitude ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Index de recherche par mots clés

  Indemnité temporaire d'inaptitude 2/31... Licenciement pour inaptitude non professionnelle ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  2/9 Origine professionnelle de l'inaptitude... 2/22 Procédure d'inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Cas difficile d'un médecin du travail concernant la seconde visite d'inaptitude... faire suite à votre demande, je vous précise que, dans le cadre d'une procédure d'inaptitude (article... Notre réponse ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Indemnité temporaire d'inaptitude 2/31... Licenciement pour inaptitude non professionnelle ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  ou la sécurité de l'intéressé ou celles des tiers, le médecin du travail ne peut constater l'inaptitude... la procédure d'inaptitude selon l'article R. 4624-31 du Code du travail et utilise ou non la clause de danger......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  sont exercées à temps plein ou à temps partiel selon les dispositions prévues au quatrième alinéa... complet ou partiel. Plus particulièrement, il indique le nombre d'agents dont le médecin a la charge... , et un emploi...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  que cette inaptitude soit partielle ou totale, temporaire ou définitive, tant que la procédure prévue (2 examens... pour le médecin du travail Intervention de la procédure d'inaptitude......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  et de l'équipage en maintenant une pression partielle d'oxygène compatible avec les besoins physiologiques... partielle en oxygène est amoindrie [5]. Les études d'oxymétrie à bord en cours de vol...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

INAPTITUDE PARTIELLE : Action sociale et solidaire

• 25 oct. 2017 - ref : 10933

  Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle

  L’aménagement de poste doit répondre à une situation d’ inaptitude partielle , qu’elle soit temporaire... Dans ce dernier cas, le CCAS/CIAS devra envisager un reclassement. L’inaptitude partielle......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  inaptitude, santé au travail, adaptation, handicap, ergonomie, préventionniste

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  à temps partiel si un licenciement pour inaptitude est envisagé. Appréhender les risques spécifiques... l’avis d’inaptitude annulé a posteriori et le licenciement devenir sans cause réelle et sérieuse.... des règles...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 20 avr. 2011 - ref : 1171

  Régulariser les compteurs en cas de période incomplète de modulation

  d’un licenciement pour inaptitude médicalement constatée (en raison de l’impossibilité de reclassement... le licenciement pour motif personnel, autre que l’impossibilité de reclassement suite à un avis d’inaptitude...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps partiel modulé, temps plein modulé, solde négatif, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs

• 24 mai 2018 - ref : 11154

  Contrôler l’absentéisme des agents publics

  de traitement ; l’indemnité de résidence ; la prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement... malgré une contre-expertise qui conclut à son aptitude) ou une inaptitude médicale peuvent éventuellement...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 17 oct. 2018 - ref : 11115

  Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière

  du CPF. Droits supplémentaires liés au risque avéré d’une inaptitude aux fonctions Lorsque le projet... d’évolution professionnelle vise à prévenir une situation d’inaptitude à l’exercice de ses fonctions,......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail

• 27 févr. 2019 - ref : 11128

  Les enjeux managériaux du compte personnel de formation (CPF)

  une situation d’inaptitude à l’exercice de ses fonctions. L’agent acquiert des heures sur son CPF... d’inaptitude à l’exercice des fonctions ; la validation des acquis de l’expérience ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  formation, CPF, CPA, compte personnel de formation, DIF, évolution professionnelle

• 4 oct. 2016 - ref : 7644

  Bien choisir un contrat de travail

  de précarité est due. Selon un arrêt de cassation partielle de la chambre sociale de la Cour de cassation rendu... de travail ; inaptitude constatée par le médecin du travail ; faute grave de l’employeur...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Contrat de travail, CDD, CDI, temps plein, temps complet, CDD d’usage

• 25 nov. 2011 - ref : 1081

  Le statut des salariés en service mandataire

  à une inaptitude physique due à une maladie professionnelle d'un employé de maison. Le 9 novembre 2010 (n°...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  mandataire, particulier employeur, conseil à l’employeur, application code du travail

• 22 nov. 2016 - ref : 10267

  La qualité de vie au travail, vecteur essentiel du développement des CCAS/CIAS

  pour les postes à risques. L’obligation de reclassement en cas d’inaptitude est assouplie. La loi ouvre la voie...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  travail, qualité de vie, concertation, responsabilité

INAPTITUDE PARTIELLE : Marchés publics

• 13 déc. 2017 - ref : 10452

  Fin du contrat d’agent public

  disciplinaire, inaptitude physique… En principe, il faut distinguer le licenciement pour suppression... le licenciement pour inaptitude physique d’un agent public ne peut légalement intervenir sans que l’intéressé......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  abandon de poste, assurance chômage, congés payés, démission, licenciement, indemnité de licenciement

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  d’essai à effectuer. En cas de temps partiel ou de congé, autre que les congés annuels, le contrat... se reposera dans les mêmes conditions et procédures, mais, cette fois-ci, en cas d’inaptitude, aucun second...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

INAPTITUDE PARTIELLE : Établissements de santé

• 19 févr. 2016 - ref : 9162

  Indemnité de licenciement des praticiens des hôpitaux à temps partiel

  de l’inaptitude à l’exercice des fonctions du fait de l’état physique, psychique ou des capacités intellectuelles...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, praticiens des hôpitaux, temps partiel, licenciement, fin de fonctions

• 19 janv. 2019 - ref : 12793

  Qu’est-ce que l’habilitation familiale ?

  selon l’ article 494-6 du Code civil , l’habilitation peut être : partielle et porter... exclusivement sur les biens ; partielle et porter exclusivement sur la personne ; générale... de justice...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  habilitation familiale, tutelle, protection, gestion patrimoniale

• 13 janv. 2016 - ref : 9074

  Indemnité de licenciement

  L’indemnité est versée, dans le cas d’un licenciement d’un agent contractuel : pour inaptitude... pas les conditions requises pour bénéficier d’une pension retraite : pour inaptitude ou incapacité......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, licenciement

• 17 oct. 2018 - ref : 11115

  Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière

  du CPF. Droits supplémentaires liés au risque avéré d’une inaptitude aux fonctions Lorsque le projet... d’évolution professionnelle vise à prévenir une situation d’inaptitude à l’exercice de ses fonctions,......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail

• 10 mars 2016 - ref : 9565

  La commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels

  (licenciement pour inaptitude physique à l’issue d’un congé de maladie), 41-5 et 41-6 (procédures...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  agent contractuel, CDD, CDI, commission consultative paritaire

• 19 sept. 2017 - ref : 3496

  Quelles sont les conditions du prononcé d’une sanction administrative à l’encontre d’un praticien hospitalier ?

  pour une durée ne pouvant excéder six mois, avec suppression totale ou partielle des émoluments ;... professionnelle résulte d’un constat d’inaptitude à l’exercice des fonctions du fait de l’état physique, psychique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticiens hospitaliers, procédure disciplinaire, sanctions, conseil de discipline, centre national de gestion, directeur

• 23 déc. 2011 - ref : 3949

  La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

  ou l’inaptitude présumée du fonctionnaire à reprendre ses fonctions à l’issue de cette prolongation :... aptitude  : le fonctionnaire reprend son activité ; inaptitude  :...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail

• 23 déc. 2011 - ref : 3950

  La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

  ou l’inaptitude présumée du fonctionnaire à reprendre ses fonctions à l’issue de cette prolongation :... aptitude  : le fonctionnaire reprend son activité ; inaptitude  :...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 8 févr. 2012 - ref : 3635

  Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  et maladies professionnelles, allouées en cas d’inaptitude au travail sont déduites... des prestations en espèces ou des pensions de vieillesse allouées pour inaptitude physique par les caisses...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident, maladie professionnelle, prestations, indemnisations, inaptitude, accident de trajet

INAPTITUDE PARTIELLE : Ressources humaines

• 8 nov. 2011 - ref : 2268

  Aménager le poste de travail en cas d’inaptitude partielle

  de prévention. L’ aménagement de poste doit répondre à une situation d’ inaptitude partielle ,... inaptitude partielle du fonctionnaire diagnostiquée par le médecin de prévention...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  aménagement de poste, poste aménagé, inaptitude partielle, inaptitude temporaire, restrictions d’aptitude, reclassement professionnel

• 1 mars 2013 - ref : 5648

  Aménager le poste de travail en cas d’inaptitude partielle d’un agent

  de l’aménagement de poste Que l’inaptitude partielle du fonctionnaire initialement diagnostiquée par le médecin... un reclassement doit être proposé à l’agent. L’inaptitude partielle...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  aménagement de poste, médecin de prévention, poste aménagé, inaptitude partielle, inaptitude temporaire, restrictions d’aptitude

• 20 mars 2013 - ref : 5518

  Le changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent

  ( cf .  '>Aménager le poste de travail en cas d’inaptitude partielle d’un agent ).... d’inaptitude La plus grande difficulté des collectivités dans les problématiques d’inaptitude...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  inaptitude, aménagement, affectation, reclassement, FIPHFP

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  que cette inaptitude soit partielle ou totale, temporaire ou définitive, tant que la procédure prévue (2 examens... du travail Intervention de la procédure d'inaptitude ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl2619830

  Inaptitude et invalidité

  décret n° 87-602 du 30 juillet 1987 ). Que l’inaptitude partielle du fonctionnaire... L’inaptitude partielle est définitive : dans...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 28 juil. 2018 - ref : 6742

  Temps partiel thérapeutique des agents relevant du régime général

  que sur le temps de travail , indépendamment des procédures de reclassement professionnel suite à une inaptitude...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reprise d’activité, mi-temps thérapeutique, temps partiel, temps non complet, non titulaire, médecin conseil de la SS

• 19 févr. 2016 - ref : 9162

  Indemnité de licenciement des praticiens des hôpitaux à temps partiel

  de l’inaptitude à l’exercice des fonctions du fait de l’état physique, psychique ou des capacités intellectuelles...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, praticiens des hôpitaux, temps partiel, licenciement, fin de fonctions

• 26 avr. 2019 - ref : 2266

  Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail

  Apprécier l’inaptitude temporaire de l’agent L’ inaptitude temporaire de l’agent... ses fonctions. Cette inaptitude peut également être établie, à l’issue d’une période d’arrêt, lors de l’examen......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  inaptitude physique, inaptitude temporaire, incapacité de travail, reclassement professionnel, congés de maladie, comité médical

• 27 mai 2019 - ref : 7811

  Organiser le retour d’un agent suite à un accident de service ou à une maladie professionnelle

  ou provisoire ( cf .  '>Aménager le poste de travail en cas d’inaptitude partielle d’un agent ).... sans séquelles ; la consolidation avec séquelles qui entraînent une incapacité permanente partielle...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de travail, accident de trajet, accident de service, visite de pré-reprise, visite de reprise, médecin agréé

INAPTITUDE PARTIELLE : Administration locale

• 9 sept. 2015 - ref : 0633

  Comment accueillir des stagiaires au sein des services municipaux de l’éducation ?

  même si la prise en charge partielle de l’abonnement aux transports publics demeure facultative... sauf inaptitude constatée par le médecin du travail dans le cadre du titre IV du livre II du présent...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  stage, stagiaire, tuteur, service public

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  de reprise. Il intervient également dans le cadre du reclassement pour inaptitude physique en cas...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• 13 juin 2016 - ref : 9822

  Réaliser une cartographie des emplois et des effectifs dans le cadre d’une commune nouvelle

  professionnels particuliers pour prévenir les situations d’inaptitude ou de reclassement ; anticiper...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, cartographie des emplois, compétences, GRH, diagnostic

• 13 juin 2018 - ref : 8777

  Les compétences des commissions consultatives paritaires

  '>Reclassement comme obligation ou procédure en cas d’inaptitude physique et '>Reclassement lié à l’évolution...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  représentation du personnel, commission consultative paritaire, compétences, sanctions, questions d’ordre individuel

• 13 mars 2014 - ref : 6652

  Gérer les personnels en situation de handicap

  d’adaptation. Distinguer les deux situations professionnelles L'inaptitude ou le handicap survenant en cours...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  handicap, MDPH, aménagement de poste, FIPHFP, RQTH

• 15 avr. 2019 - ref : 12987

  Les agents intercommunaux, fonctionnaires et contractuels

  définitive atteint d’une inaptitude physique à occuper son emploi, l’employeur public doit le reclasser...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  fonctionnaires, contractuels, agent de droit public, agent de droit privé, vacataire

• 3 mars 2014 - ref : 6663

  Le dossier administratif des élèves

  , les inaptitudes partielles ou totales à l’éducation physique et sportive, le projet d’accueil individualisé...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  domiciliation, dossier, archive, projets personnels de réussite éducative passerelle, niveau scolaire, socle des connaissances et des compétences