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Indemnité de cherté de vie

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Indemnité de cherté de vie dans l'actualité

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Indemnité de cherté de vie dans les ressources documentaires

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Outil de calcul de l’indemnité de cherté de vie
Outre les fonctionnaires en poste dans certains DOM, les bénéficiaires d’un congé bonifié perçoivent pendant la durée de leur congé un supplément de rémunération correspondant à l’indemnité dite « de cherté…

07/07/2023

#Rémunération #Protocole (méthode)
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Calculer et verser l’indemnité de résidence
Créée pour atténuer les disparités du coût de la vie entre les différentes zones du territoire et notamment entre les zones rurales et urbaines, l’indemnité de résidence est un élément…

09/01/2024

#Indemnités #Protocole (méthode)
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Identifier les bénéficiaires, calculer l’indemnité exceptionnelle et l’indemnité dégressive
Au 1er janvier 1998, une partie de la cotisation salariale maladie a été transférée vers la contribution sociale généralisée (CSG), entraînant, pour certains fonctionnaires, une diminution de leur rémunération nette mensuelle.…

13/03/2018

#Loi et réglementation #Indemnités
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Certificat de vie maritale ou de vie commune
Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples qui en font la demande.

15/04/2021

#Concubinage
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Construire le tableau de bord de la vie scolaire de…
Proposé par Hélène Bidot – IA-IPR établissements et vie scolaire de l’académie de Besançon (janvier 2014)–, ce guide méthodologique donne des indications pour élaborer le tableau de bord de la…

27/04/2016

#CPE #NTIC
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Indemnité de cherté de vie et congé bonifié dans la…

16/10/2023

#Collectivité d'Outre-mer #Indemnités
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Indemnité de mobilité
Dans le cadre d’une réorganisation territoriale, une indemnité de mobilité peut être instaurée dans le cas où un changement d’employeur imposé à un agent entraîne une modification de son lieu…

06/09/2017

#Mobilité (agent) #Indemnités
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Organiser la vie citoyenne et les sorties
La vie en établissement étant souvent synonyme pour le résident de retrait, de mise à l’écart, de distance avec une vie économique, sociale, citoyenne, spirituelle et culturelle, un triple enjeu…

07/02/2013

#Résident #Projet de vie
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L’espace-temps de la vie scolaire
À l’heure où la mise en place de la réforme sur les rythmes scolaires suscite encore des tensions sur les modalités de son application dans l’enseignement primaire, la question de…

07/02/2014

#Vie scolaire
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Valoriser les espaces pour la qualité de vie
En Ehpad, l’aménagement des divers types d’espaces influe fortement sur le ressenti de la qualité du cadre de vie de la part des résidents. Les nouveaux projets d’Ehpad prennent de…

26/01/2013

#Structure sociale et médico-sociale #Projet de vie
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Verser l’indemnité de départ volontaire : bénéficiaires et calcul
Un agent titulaire de votre collectivité vous fait part de sa démission suite à une restructuration de service et vous demande s’il peut percevoir une somme à cette occasion. Le…

14/02/2022

#Départ #Indemnités
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Établir l’acte d’enfant sans vie
C’est la jurisprudence de la Cour de cassation qui a fait évoluer le statut de l’enfant né sans vie en aboutissant à la publication du décret n° 2008-800 du 20 août 2008.Les…

20/03/2022

#Acte d'enfant sans vie
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Projet de vie individualisé
Cet outil vous permettra de mettre en place au sein de votre résidence autonomie un modèle type de projet de vie à remplir avec les résidents. Pour plus de renseignements…

19/12/2017

#Personne âgée #Projet de vie
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Verser l’indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
Le taux de la contribution sociale généralisée (CSG) a été augmenté de 1,7 % au 1er janvier 2018 pour l’ensemble des salariés des secteurs privé et public.Afin de compenser l’impact de cette…

09/01/2024

#Gestion de la paie #Cotisations #Protocole (méthode)
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Les missions du CPE et la fonction vie scolaire
La mission des CPE est définie par le décret de 1970 modifié en 1989 (art. 4) et par la circulaire de 2015.La circulaire de 2015 met en avant l’esprit éducatif…

03/10/2023

#CPE

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