INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE

INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE : ressources documentaires

INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE : Finances et comptabilité

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  de traitement. Les règles applicables à l’indemnité de résidence. La garantie individuelle du pouvoir... que sont le traitement de base, l’indemnité de résidence, le supplément...

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  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 30 nov. 2015 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  indemnité... de résidence administrative, sont situées dans le ressort de leur service d’affectation » (CGCT, art... du régisseur. Peut-il prétendre à une indemnité ? Le taux d’indemnité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  > ou = à un an) : Indice majoré, Traitement de base brut Taux d’activité Indemnité de résidence... ) Agents non permanents Rémunération mensuelle brute Nombre d’heures effectuées Indemnités...

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  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 30 avr. 2014 - ref : 0387

  Dépenses relatives à l’état civil et aux élections

  à 5 030 € par station en fonctionnement. Mais cette indemnité ne saurait être regardée... de demandes de passeports émanant de non-résidents est en moyenne de 30 %). En outre... de ces indemnités...

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  carte d’identité, passeport, passeport biométrique, État civil, dépenses élections

• 23 mai 2016 - ref : 5068

  Structure des documents budgétaires : les informations générales

  (colonne h du recensement INSEE) : Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine... de la population DGF. Les informations statistiques précisent également le nombre de résidences secondaires......

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  Informations statistiques, informations fiscales, ratios obligatoires

• 13 janv. 2016 - ref : 4454

  Comment appliquer la taxe sur les cessions de terrains devenus constructibles

  dépendance de la résidence principale ; dépendance de l’habitation en France des non-résidents... de toutes les charges et indemnités mentionnées au deuxième alinéa du I de l’article 683...

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  zone constructible, équipements publics, taxe communale, plan local d’urbanisme, terrains nus, lotissement

• 31 mars 2014 - ref : 0355

  Percevoir la taxe additionnelle aux droits de mutation

  , qu’elle soit qualifiée cession de pas de porte, indemnité de départ ou autrement. Personnes redevables La taxe... mais en fait une population bien supérieure en raison du nombre élevé de résidences secondaires...

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  fonds de péréquation départemental, droits de mutation, station classée de tourisme

• 30 déc. 2013 - ref : 0359

  Comment louer sur le domaine privé de la commune ?

  de résidence principale, elle est soumise aux dispositions du Code de la construction et de l’habitation.... , lui verser une indemnité représentative de celui-ci. Toutefois, les instituteurs qui accèdent au corps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  logements locatifs communaux, domaine privé, loyer conventionné, logement instituteurs, presbytères

• 15 oct. 2015 - ref : 9032

  Les contrôles sur les régies

  bonification indiciaire (NBI) au régisseur. Documents relatifs à l’attribution d’une indemnité... de la résidence du comptable assignataire, le contrôle sur place peut être exercé, à la demande de ce dernier...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  régie, régisseur, contrôle, ordonnateur, comptable

INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE : Action sociale et solidaire

• 19 juin 2018 - ref : 1226

  Respecter les obligations sociales pour les particuliers employeurs

  . En principe, la démarche d’immatriculation se fait auprès de l’Urssaf du lieu de l’emploi (résidence... le particulier employeur pour son respect. Indemnité de congés payés et chèque emploi service Le décret......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Déclaration sociale, charges sociales, Urssaf, CESU

• 11 sept. 2015 - ref : 4235

  Négocier son contrat d’assurances

  Les contrats responsabilité professionnelle et responsabilité « vie privée »des résidents... l’ensemble des fautes dommageables envers un tiers quelconque, qu’il soit résident ou non... . La responsabilité civile vie...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie

• 20 déc. 2017 - ref : 10995

  Contrôler l’absentéisme en Ehpad public

  familial de traitement ; 9° L’indemnité de résidence ; 10° La prise en charge partielle... le traitement indiciaire brut ainsi que les primes et indemnités perçues par l’agent, à l’exception......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 24 mai 2018 - ref : 11154

  Contrôler l’absentéisme des agents publics

  ainsi que les primes et indemnités perçues par l’agent, à l’exception de celles énumérées ci-après :... les primes et indemnités qui ont le caractère de remboursement de frais ; les primes et indemnités......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 19 oct. 2017 - ref : 10898

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein de l’Ehpad public

  qui exerceront leur mission au sein de votre Ehpad seront en relation permanente avec les résidents... , lorsque vous accueillerez un volontaire, vous gagnerez en réactivité dans les démarches pour le paiement de son indemnité......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 19 oct. 2017 - ref : 10886

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de l’Ehpad public

  de nouveaux projets au service des résidents de l’Ehpad et de leurs familles, ou de renforcer la qualité... des allocations de solidarité (ASS, ATA, etc.). En effet, l’indemnité mensuelle perçue au titre du service......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 9 mai 2012 - ref : 4198

  Les produits : facturation et recouvrement

  , indemnité maladie, allocations de recrutement des jeunes auprès de l’ASP…). Ces recettes... la solvabilité de leurs résidents à l’admission et que les recouvrements sont tardifs voire impossibles...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  budget exécutoire, sections tarifaires, facturation, recouvrement, titres de recettes, produits accessoires

• 5 mai 2012 - ref : 4141

  Les différences de statuts entre secteur privé et secteur public

  IB : indemnité brute IR : indemnité de résidence SFT : supplément familial... auquel il appartient. Les indemnités relatives au transport sont considérées...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Code du travail, fonction publique, convention collective, statuts, droits, obligations

• 28 avr. 2016 - ref : 9418

  Comprendre et mobiliser la prime d’activité

  avoir 18 ans et plus ; être de nationalité française ou être titulaire d’une carte de résident... professionnelles, les revenus tirés de stages de formation professionnelle ; les autres revenus (indemnités......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  activité, emploi, salaire, RSA, travail, mi-temps

INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE : Marchés publics

• 19 déc. 2017 - ref : 10451

  Droit des agents publics contractuels

  les agents contractuels ou en excluant certains d’entre eux du bénéfice de l’indemnité de résidence (CE... indemnités journalières... . Les indemnités journalières Conditions d’ouverture...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  Siret ; les nom, prénoms, date et lieu de naissance, adresse de résidence habituelle et nationalité... peut rompre le contrat, sans indemnités, aux frais et risques de l’entrepreneur ; le donneur d’ordres......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  de séjour temporaire ou de sa carte de résident ; marchandage et prêt illicite... aux salariés employés irrégulièrement d’une indemnité égale à 6 mois de salaire en cas de rupture du contrat... irrégulièrement...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE : Établissements de santé

• 22 sept. 2016 - ref : 9038

  Indemnité de résidence

  indemnité de résidence... L’indemnité de résidence (IR) est le deuxième élément obligatoire qui constitue la rémunération... de retraite. Repères Champ et modalités d’application...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité de résidence, résidence

• 12 oct. 2016 - ref : 9071

  Indemnités d’astreinte

  brut 638 augmenté le cas échéant de l’indemnité de résidence, le tout divisé par 1 820.... rémunéré à l’indice majoré 339 en août 2016 , percevant une indemnité de résidence...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  astreintes

• 16 mars 2017 - ref : 9040

  Indemnité différentielle

  ni au calcul de l’indemnité de résidence, ni à celui du supplément familial de traitement... indemnité différentielle... Indemnités... de la fonction publique hospitalière peuvent bénéficier...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité différentielle

• 13 janv. 2016 - ref : 9074

  Indemnité de licenciement

  de résidence est donc exclue, de même que toutes primes ou indemnités, quels qu’en soient l’objectif... , majorés du supplément familial de traitement et de l’indemnité de résidence. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, licenciement

• 2 août 2016 - ref : 9915

  Indemnité dégressive

  le traitement indiciaire est à prendre en compte. L’indemnité de résidence, l’indemnité de sujétion spéciale... indemnité dégressive... indemnité exceptionnelle... Indemnités......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité dégressive, indemnité exceptionnelle

• 28 sept. 2016 - ref : 9044

  Indemnité de sujétion spéciale ou « indemnité des 13 heures »

  correspond à 13/1 900 du traitement indiciaire de base annuel, de l’indemnité de résidence annuelle et... + Indemnité de résidence annuelle + Nouvelle bonification indiciaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité des 13 heures, indemnité de sujétion spéciale, ISS

• 18 avr. 2017 - ref : 9077

  Indemnité compensatrice de congés annuels

  placé au 1 er  échelon (indice brut 342, indice majoré 323), percevant l’indemnité de résidence... mensuelle de résidence à 1 % : 14,95 € Indemnité mensuelle de sujétions spéciales...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, congés annuels

• 12 janv. 2016 - ref : 9078

  Indemnité de sujétion géographique

  de résidence : le droit à l’indemnité est ouvert aux fonctionnaires dont la précédente résidence... indemnité... Indemnités... Le  décret n° 2013-314...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, sujétion géographique

• 12 oct. 2016 - ref : 9070

  Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

  des travaux, augmenté s’il y a lieu de l’indemnité de résidence. Ce montant est divisé par 1 820.... majoré 339 au 1 er  juillet 201 6 et percevant une indemnité de résidence...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  heures supplémentaires

INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE : Ressources humaines

• 22 sept. 2016 - ref : 9038

  Indemnité de résidence

  indemnité de résidence... L’indemnité de résidence (IR) est le deuxième élément obligatoire qui constitue la rémunération... de retraite. Repères Champ et modalités d’application...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité de résidence, résidence

• 19 janv. 2018 - ref : 6347

  Calculer et verser l’indemnité de résidence

  indemnité de résidence... Déterminer les bénéficiaires de l’indemnité de résidence Le décret n° 85-1148... fixe la liste des agents bénéficiaires de l’indemnité...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, rémunération

• 10 sept. 2014 - ref : 7920

  Verser l’indemnité de changement de résidence

  indemnité de résidence... de la collectivité impliquant une nouvelle résidence . Cas d’ouverture au droit à l’indemnité de résidence... ceux qui ouvrent droit...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, changement de résidence, déménagement, frais de déplacement, indemnités kilométriques

• ref : dtou6249

  Récapitulatif des motifs de changement de résidence ouvrant droit à l’indemnité

  indemnité de résidence... Ce tableau reprend en détail les cas d’ouverture au droit à l’indemnité de résidence réglementée... changement de résidence... indemnités...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, changement de résidence, indemnités kilométriques

• 7 sept. 2017 - ref : 9630

  Indemnité de mobilité

  indemnité de mobilité... résidence administrative... Indemnités... la possibilité du versement par la collectivité ou l’établissement d’accueil d’une indemnité de mobilité... de versement...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  mutation, affectation, changement d’employeur, loi NOTRe, indemnité de mobilité, mobilité

• 12 oct. 2016 - ref : 9071

  Indemnités d’astreinte

  brut 638 augmenté le cas échéant de l’indemnité de résidence, le tout divisé par 1 820.... rémunéré à l’indice majoré 339 en août 2016 , percevant une indemnité de résidence...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  astreintes

• 16 mars 2017 - ref : 9040

  Indemnité différentielle

  ni au calcul de l’indemnité de résidence, ni à celui du supplément familial de traitement... indemnité différentielle... Indemnités... de la fonction publique hospitalière peuvent bénéficier...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité différentielle

• 13 janv. 2016 - ref : 9074

  Indemnité de licenciement

  de résidence est donc exclue, de même que toutes primes ou indemnités, quels qu’en soient l’objectif... , majorés du supplément familial de traitement et de l’indemnité de résidence. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, licenciement

• 2 août 2016 - ref : 9915

  Indemnité dégressive

  le traitement indiciaire est à prendre en compte. L’indemnité de résidence, l’indemnité de sujétion spéciale... indemnité dégressive... indemnité exceptionnelle... Indemnités......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité dégressive, indemnité exceptionnelle

INDEMNITÉ DE RÉSIDENCE : Administration locale

• 26 mai 2016 - ref : 9828

  Verser les primes et indemnités

  indiciaire, de l’indemnité de résidence ou du supplément familial de traitement, ils disposent d’une marge... indemnités... Indemnités... de manœuvre relative sur les indemnités...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  rémunération, primes, indemnités, traitement, avantages, parité

• 7 juin 2011 - ref : 1581

  Les primes et indemnités accordées aux policiers municipaux

  l’indemnité de résidence ; l’IHTS (indemnité horaire pour travaux supplémentaires). Les nouvelles... Indemnités... . Cet avantage interdit l’attribution des primes qui...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  régimes indemnitaires, primes, salaires, indices, grilles indiciaires, rémunération

• 16 janv. 2014 - ref : 2406

  Appréhender le droit des primes et indemnités : l’essentiel à connaître

  , de la NBI, de l’indemnité de résidence et du supplément familial de traitement, ils disposent d’une marge... indemnités... Indemnités... de manœuvre relative sur les indemnités...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  rémunération, primes, indemnités, traitement, avantages, parité

• 16 janv. 2014 - ref : 2405

  Calculer les éléments de rémunération obligatoires

  indemnité de résidence... fait, à une rémunération comprenant le traitement, l’indemnité de résidence, le supplément familial... , l’indemnité de résidence,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial

• 18 juin 2016 - ref : 9802

  Organiser la protection sociale et préparer la retraite

  des communes et des EPCI sont affiliés au régime général de Sécurité sociale de leur lieu de résidence... ne cotisent pas, et pas de la même manière. Indemnités de fonction brutes supérieures à 50 %... du plafond...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  Sécurité sociale, cotisations, maladie, invalidité, décès, assurance vieillesse

• 20 oct. 2017 - ref : 6602

  Les éléments de rémunération

  et les principaux suppléments Indemnité de résidence Elle est versée en fonction de la zone géographique... indemnités... , ainsi que dans certaines conditions des primes et indemnités....

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  traitement, rémunération, salaire, grade, indice, BI

• 30 janv. 2014 - ref : 2407

  Élaborer un règlement du régime indemnitaire

  pour le traitement de base, le supplément familial de traitement, l’indemnité de résidence ou encore la nouvelle... indemnités... du juge administratif, d’une liberté d’instaurer, structurer ou adapter...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  régime indemnitaire, primes, indemnités, rémunération

• 21 nov. 2011 - ref : 3761

  Calculer le salaire en cas de congé maladie

  bonification indiciaire réduite de moitié ; l’intégralité de l’indemnité de résidence ;... indemnité journalière... indemnité différentielle... peut percevoir des indemnités journalières de la sécurité sociale avec 3 jours de carence Si ancienneté >...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement

• 5 déc. 2013 - ref : 5377

  Recruter un titulaire

  , l’indemnité de résidence et surtout le régime indemnitaire sont ceux du lieu où il travaille désormais... . L’indemnité de résidence est un système ancien qui remonte à l’après-guerre...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  titulaire, fonctionnaire, carrière, mutation, mobilité, poste