Cet exemple vous permettra de calculer l’indemnité différentielle à verser à vos agents parents de trois enfants s’il s’avère que leur demi-traitement...
04 mars 2021
Un agent de votre collectivité qui démissionne vous demande s’il peut percevoir une indemnité à cette occasion. Cette possibilité n’est prévue que dans...
30 nov. 2018
Ce tableau reprend en détail les cas d’ouverture au droit à l’indemnité de résidence réglementée par le décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001.
20 févr. 2020
Ce dossier présente un compte rendu de la journée professionnelle organisée au Salon du Livre 2010 sous l’égide de la Fédération interrégionale du livre...
23 juil. 2020
Il n'existe pas de définition officielle pour la résidence d'écrivain, pas plus qu’il n’en existe une forme unique. Toutefois, les résidences d’écrivain...
23 juil. 2020
Dans le cadre d’une réorganisation territoriale, une indemnité de mobilité peut être instaurée dans le cas où un changement d’employeur imposé à un...
07 sept. 2017
Ces tableaux récapitulent les montants des indemnités de fonction versées aux élus.
17 mars 2020
Installer un artiste en résidence dans un établissement scolaire est un excellent moyen pour favoriser une rencontre étroite entre...
01 sept. 2016
Parce qu’elle est en prise directe avec le territoire, la résidence de plasticien constitue un formidable outil de démocratisation de l’art contemporain....
04 juil. 2012
Cet outil permet de calculer l’indemnité de licenciement due à un contractuel en tenant compte de son ancienneté, de sa rémunération, de son âge et...
20 juil. 2020
L’organisation d’une résidence nécessite la formalisation des relations contractuelles. Dans ce cas de figure, le résident est une compagnie susceptible...
23 juil. 2020
Au 1er janvier 1998, une partie de la cotisation salariale maladie a été transférée vers la contribution sociale généralisée (CSG),...
14 mars 2018
18 févr. 2014
Des dispositions édictées par la loi et par la réglementation régissent les droits des élus en matière d'indemnités, de formation, de retraite, d'allocation après la perte d'un mandat...
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17 avr. 2013
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, avec [...]
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07 févr. 2014
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