Indemnité de responsabilité
Indemnité de responsabilité dans l'actualité
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Article
Des échéances à respecter pour l’indemnité de responsabilité des directeurs des soins
La gestion des directeurs de soins par le CNG depuis 2010 impose le respect de nouvelles règles explicitées par circulaire… -
Article
Achats hospitaliers responsables
Hervé de Trogoff, responsable des achats hospitaliers au sein du ministère de la Santé, présente les résultats de la deuxième vague du projet ARMEN, lancée dans le cadre du programme… -
Article
Une indemnité exceptionnelle pour les directeurs d’école en poste à la rentrée…
À partir de novembre 2020, les 45 000 directeurs d’écoles en fonction au cours du mois de septembre percevront une indemnité de responsabilité. -
Article
Syndicats intercommunaux : des sénateurs veulent verser à nouveau des indemnités aux…
Le sénateur Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains) et 70 de ses collègues ont déposé une proposition de loi permettant d'autoriser à nouveau le versement d'indemnités aux élus ayant des responsabilités dans des syndicats…
Indemnité de responsabilité dans les ressources documentaires
Qu’est-ce que la responsabilité et quels sont les différents types…
20/05/2015
Quels sont les principes d’articulation de la responsabilité sanction et…
02/03/2022
Identifier les bénéficiaires, calculer l’indemnité exceptionnelle et l’indemnité dégressive
13/03/2018
La responsabilité administrative
11/03/2014
Qu’est-ce que la responsabilité du fait d’autrui ?
08/07/2016
Assurer la responsabilité contractuelle de l’organisateur associatif
14/02/2012
La responsabilité des parents
05/04/2021
Responsabilité civile et pénale
02/02/2022
Pourquoi existe-t-il plusieurs types de responsabilités ?
17/04/2015
Une même faute peut-elle conduire à un cumul de responsabilités…
02/03/2022
Indemnité de mobilité
06/09/2017
Se défendre contre une action en responsabilité
14/02/2012
Quelles sont les causes exonératoires de responsabilité civile d’un médecin…
20/05/2015
Une offre pour chaque métier
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