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INFORMATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « INFORMATION » mises à disposition de la fonction publique.

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INFORMATION dans les ressources documentaires

L'information primaire et l'information secondaire

Quel qu’en soit le support, on distingue deux types d’informations : les informations primaires et les...

Quelles sont les informations financières qui doivent être délivrées aux [...]

Lorsqu’un patient accueilli dans un établissement public de santé, et ce quel que soit son mode de prise en charge, certaines informations doivent lui...

30 mars 2022

#informations financières #informations sur le coût #coût de la prise en charge #activité libérale des praticiens hospitaliers #forfait journalier #ticket modérateur #consultation service des urgences #forfait urgences

Quelles informations donner aux patients sur les médicaments ?

Que souhaite le patient comme information à propos de ses médicaments ? Tout professionnel de santé consciencieux doit se poser...

20 mars 2013

#information au patient #autorisation temporaire d’utilisation #ATU #autorisation de mise sur le marché #AMM #compliance thérapeutique

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

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22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Typologie de l'information documentaire

Contexte Révolution numérique Ce bouleversement a modifié la typologie classique de l'information documentaire. Les notions d'information, de document...

05 janv. 2012

Origine et traçabilité de l’information

Dossier réservé Ce chapitre sera développé lors de prochaines mises à jour.

05 janv. 2012

Information sur la réglementation

Ce document contient des informations essentielles sur les drogues et la loi : la réglementation, les risques et les sanctions encourues.

15 oct. 2020

#drogue #réglementation #sanction

Trame de document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)

Le document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim) est obligatoire dans toutes les communes soumises à un risque naturel ou technologique...

21 févr. 2020

#risque #crise #Dicrim #information #plan communal de sauvegarde #communication de crise #transparence #crues #affichage #repères de crues

Note d’information sur les attributions de subventions

Cette note permet de présenter chaque année au conseil d’administration du CCAS/CIAS les subventions versées, sous quelque forme que ce soit, aux associations...

20 févr. 2020

#subvention #transparence #associations #budget #conseil d’administration

Le partage d’informations relatives à la PA dans une logique de parcours

La volonté croissante des personnes âgées de rester chez elles plus longtemps et le nombre de personnes en perte d’autonomie de plus en plus important...

21 avr. 2022

#Communication #équipe #coordination

Information sur le dispositif relatif à la rupture conventionnelle

Ce document présente un exemple de note à l’attention du personnel, pour l’informer sur le dispositif relatif à la rupture conventionnelle.

21 mars 2022

#note #personnel #rupture conventionnelle

Communiquer des informations cadastrales au public

Les services communaux sont très souvent sollicités par des professionnels, voire des particuliers, en vue d’obtenir la communication d’informations...

16 févr. 2012

#cadastre #information #public #document administratif #relevé de propriété #CADA

Un patient peut-il refuser d’être informé de son état de santé ?

Tout professionnel de santé est juridiquement tenu d’apporter une information claire, loyale et appropriée à son patient afin que ce...

23 mars 2016

#autonomie #consentement à l’acte médical #droit à l’ignorance #entourage #information médicale #maladie transmissible #responsabilité #respect de la volonté #secret #vie privée #volonté

Informations pratiques pour les enseignants

Une bonne communication auprès des enseignants est tenue de donner certaines informations pratiques indispensables : de la présentation de la structure...

23 juil. 2020

#brochure #enseignants

Vade-mecum à l’attention des maires, des présidents de conseil général et [...]

Cet outil est destiné à mieux informer les collectivités territoriales de l’existence d’un fichier spécifique et de son objet afin qu’elles assurent...

30 juil. 2021

#FIJAIS #consultation #collectivités territoriales

Note d’information de la Cnil

Ce document de la Commission nationale de l’informatique et des libertés rappelle que, selon la loi, la sécurité et la confidentialité des dossiers...

05 janv. 2021

#données hébergées #données personnelles #dossier résident informatisé #Cnil #Informatique et Libertés #sécurité #confidentialité #droits

Information et éducation du patient

L’information et l’éducation du patient sont au cœur du circuit du médicament et à la croisée des chemins menant à la maîtrise du risque. Ce schéma...

22 déc. 2020

#compréhension #information #maladie #pharmacien #prise

Adopter un document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)

Dans chacune des 15 000 communes soumises à un risque naturel ou technologique, le maire a l’obligation de réaliser un document d’information...

07 avr. 2015

#risque #crise #Dicrim #information #plan communal de sauvegarde #communication de crise #transparence #crues #affichage #repères de crues #inondations