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INFORMATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « INFORMATION » mises à disposition de la fonction publique.

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INFORMATION dans les ressources documentaires

Quelles sont les informations financières qui doivent être délivrées aux [...]

Lorsqu’un patient est pris en charge par un établissement public de santé, quel que soit son mode de prise en charge, certaines informations doivent...

07 juin 2016

#informations financières #informations sur le coût #coût de la prise en charge #activité libérale des praticiens hospitaliers #forfait journalier #ticket modérateur

Quelles informations donner aux patients sur les médicaments ?

Que souhaite le patient comme information à propos de ses médicaments ? Tout professionnel de santé consciencieux doit se poser...

20 mars 2013

#information au patient #autorisation temporaire d’utilisation #ATU #autorisation de mise sur le marché #AMM #compliance thérapeutique

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

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22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Typologie de l'information documentaire

Contexte Révolution numérique Ce bouleversement a modifié la typologie classique de l'information documentaire. Les notions d'information, de document...

05 janv. 2012

Origine et traçabilité de l’information

Dossier réservé Ce chapitre sera développé lors de prochaines mises à jour.

05 janv. 2012

Information sur la réglementation

Ce document contient des informations essentielles sur les drogues et la loi : la réglementation, les risques et les sanctions encourues.

15 oct. 2020

#drogue #réglementation #sanction

Information sur le dispositif relatif à la rupture conventionnelle

Ce document présente un exemple de note à l’attention du personnel, pour l’informer sur le dispositif relatif à la rupture conventionnelle.

05 janv. 2021

#note #personnel #rupture conventionnelle

Communiquer des informations cadastrales au public

Les services communaux sont très souvent sollicités par des professionnels, voire des particuliers, en vue d’obtenir la communication d’informations...

16 févr. 2012

#cadastre #information #public #document administratif #relevé de propriété #CADA

Un patient peut-il refuser d’être informé de son état de santé ?

Tout professionnel de santé est juridiquement tenu d’apporter une information claire, loyale et appropriée à son patient afin que ce...

23 mars 2016

#autonomie #consentement à l’acte médical #droit à l’ignorance #entourage #information médicale #maladie transmissible #responsabilité #respect de la volonté #secret #vie privée #volonté

Informations pratiques pour les enseignants

Une bonne communication auprès des enseignants est tenue de donner certaines informations pratiques indispensables : de la présentation de la structure...

23 juil. 2020

#brochure #enseignants

Vade-mecum à l’attention des maires, des présidents de conseil général et [...]

Cet outil est destiné à mieux informer les collectivités territoriales de l’existence d’un fichier spécifique et de son objet afin qu’elles assurent...

20 févr. 2020

#FIJAIS #consultation #collectivités territoriales

Information et éducation du patient

L’information et l’éducation du patient sont au cœur du circuit du médicament et à la croisée des chemins menant à la maîtrise du risque. Ce schéma...

22 déc. 2020

#compréhension #information #maladie #pharmacien #prise

Adopter un document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)

Dans chacune des 15 000 communes soumises à un risque naturel ou technologique, le maire a l’obligation de réaliser un document d’information...

07 avr. 2015

#risque #crise #Dicrim #information #plan communal de sauvegarde #communication de crise #transparence #crues #affichage #repères de crues #inondations

Information du patient sur son état de santé : précautions

Le droit d’être informé sur son état de santé par les professionnels de santé, qui est reconnu par la loi du 4 mars 2002, est identique quel que...

21 mai 2015

#information du patient #état de santé #mauvaise nouvelle

Qu’est-ce qu’un secteur d’information sur les sols ?

La loi pour l’accès au logement et à l’urbanisme rénové (Alur) du 24 mars 2014 impose à l’État d’élaborer, au regard des informations dont il dispose,...

25 mai 2020

#PLU #servitude #porter à connaissance #secteur d’information sur les sols #annexes #carte communale #EPCI #ICPE

Cahier des charges d’un bureau information jeunesse/point information jeunesse

Le cahier des charges définit les missions, l’implantation, les locaux, l’équipement, l’ouverture au public, le fonds documentaire, le site Internet,...

20 févr. 2020

#cahier des charges #BIJ #PIJ

Modèle d’information préoccupante ou de signalement d’une situation [...]

Le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse met à votre disposition un modèle d’information préoccupante ou de signalement d’une situation...

20 févr. 2020

#conseil général #information #maltraitance #mineur #procureur de la république #signalement

Les informations générales de la maquette commentées

La reproduction des deux pages d’informations générales de la maquette du budget primitif de l’instruction M14 est commentée.

20 févr. 2020

#informations générales #informations statistiques #ratios financiers