Lorsqu’un patient accueilli dans un établissement public de santé, et ce quel que soit son mode de prise en charge, certaines informations doivent lui...
30 mars 2022
Que souhaite le patient comme information à propos de ses médicaments ? Tout professionnel de santé consciencieux doit se poser...
20 mars 2013
Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.
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22 déc. 2020
05 janv. 2012
05 janv. 2012
Ce document contient des informations essentielles sur les drogues et la loi : la réglementation, les risques et les sanctions encourues.
15 oct. 2020
Le document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim) est obligatoire dans toutes les communes soumises à un risque naturel ou technologique...
21 févr. 2020
Cette note permet de présenter chaque année au conseil d’administration du CCAS/CIAS les subventions versées, sous quelque forme que ce soit, aux associations...
20 févr. 2020
La volonté croissante des personnes âgées de rester chez elles plus longtemps et le nombre de personnes en perte d’autonomie de plus en plus important...
21 avr. 2022
Ce document présente un exemple de note à l’attention du personnel, pour l’informer sur le dispositif relatif à la rupture conventionnelle.
21 mars 2022
Les services communaux sont très souvent sollicités par des professionnels, voire des particuliers, en vue d’obtenir la communication d’informations...
16 févr. 2012
Tout professionnel de santé est juridiquement tenu d’apporter une information claire, loyale et appropriée à son patient afin que ce...
23 mars 2016
Une bonne communication auprès des enseignants est tenue de donner certaines informations pratiques indispensables : de la présentation de la structure...
23 juil. 2020
Cet outil est destiné à mieux informer les collectivités territoriales de l’existence d’un fichier spécifique et de son objet afin qu’elles assurent...
30 juil. 2021
Ce document de la Commission nationale de l’informatique et des libertés rappelle que, selon la loi, la sécurité et la confidentialité des dossiers...
05 janv. 2021
L’information et l’éducation du patient sont au cœur du circuit du médicament et à la croisée des chemins menant à la maîtrise du risque. Ce schéma...
22 déc. 2020
Dans chacune des 15 000 communes soumises à un risque naturel ou technologique, le maire a l’obligation de réaliser un document d’information...
07 avr. 2015
21 juin 2013
Les réseaux sociaux nécessitent une stratégie de communication particulière. Ils peuvent toucher un public plus jeune et informer des personnes qui ne lisent pas forcément la presse locale. Ils donnent l'occasion de ne pas se limiter [...]
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24 déc. 2012
Partenaires du projet éducatif local, lorsqu'il existe, les CIO sont des services publics gratuits, accessibles à tous. Ils disposent d'un accueil pour les personnes souhaitant bénéficier d'un conseil d'orientation scolaire ou professionnel, [...]
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07 févr. 2014
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