INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS
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Ressources documentaires
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Formation
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INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS ?
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INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : actualités
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5 déc. 2013 - ref : 13476
Délai de stand still et information des candidats non retenus s’appliquent aux MAPA
publics, qui impose l’obligation d’information immédiate des candidats non retenus, ne s’applique... Une information obligatoire des entreprises non retenues L’article 80 du code des marchés... ...
MAPA, Délai de stand still -
3 mai 2013 - ref : 16756
Quelles informations faut-il communiquer aux candidats non retenus ?
: CE, 19 avril 2013, req. n° 365617 Est suffisante la motivation précisant à un candidat...
Appel d'offres -
12 juin 2018 - ref : 66303
Sous-critères de choix des offres : jusqu’où aller dans l'information des candidats ?
Il doit également porter à la connaissance des candidats la pondération des sous-critères dès lors... une influence sur la présentation des offres par les candidats ainsi que sur leur sélection. Le juge considère... ...
Passation des marchés, Analyse des offres, Critères de choix des offres, Pouvoir adjudicateur -
4 nov. 2009 - ref : 14064
Dans un marché à procédure adaptée (MAPA), doit-on obligatoirement informer les candidats sur les critères de choix des offres ?
de traitement des candidats et de transparence des procédures, l'information appropriée des candidats... d'appel de Versailles. Cet arrêt a été confirmé par le Conseil d'Etat. DécisionUne information...
MAPA -
26 sept. 2017 - ref : 56517
Quelles sont les informations communicables à l’entreprise retenue ?
De même, le détail technique des offres des candidats non retenus n’est pas communicable... que les prix globaux et les délais d’exécution proposés par les candidats non retenus...
Appel d'offres -
14 oct. 2016 - ref : 43338
Quelles sont les informations financières communicables à un candidat évincé ?
Un certain nombre de candidats non retenus ne se contentent pas de demander les motifs du rejet de leur offre (art....
Passation des marchés, Analyse des offres, Contentieux des marchés -
15 sept. 2017 - ref : 56076
Quelles sont les obligations de fin de procédure en procédure adaptée ?
selon une procédure d’appel d’offres, l’obligation d’information complète des candidats non retenus ne s’applique... selon une procédure formalisée. L’information des entreprises non...
MAPA, Analyse des offres, Pouvoir adjudicateur -
2 juin 2014 - ref : 7286
Prépa Égalité des chances de l'ENPJJ : c'est le moment!
des candidats retenus : 11 juillet 2014. Rentrée de la CPI 2014-2015 : lundi 1er... les 25 élèves retenus bénéficient d'une préparation intensive et individualisée......
Protection de l'enfance, Concours, Justice, Métiers -
30 avr. 2013 - ref : 16748
Faut-il respecter un délai de suspension de signature en procédure adaptée ?
selon une procédure adaptée ne sont soumis ni à l’obligation d’information des candidats évincés, ni au respect... de notification par voie électronique entre l’envoi des lettres de rejet aux candidats...
MAPA
INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : ressources documentaires
INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : Finances et comptabilité
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20 avr. 2018 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
et '>Appréhender les recours potentiels ). Notifier la décision d’attribution aux candidats non retenus... les candidats ou soumissionnaires non retenus ( cf. '>Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution... '>...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
23 janv. 2018 - ref : 7027
Mettre au point le calendrier de la consultation
les candidats du rejet de leurs offres L’information des candidats non retenus à l’issue d’une procédure... 30 j. 15 j. si urgence motivée Offre : 30...
calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres) -
27 juin 2017 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
système d’information doit débuter par une phase d’étude préalable : le système d’information... de la consultation proposé : Les critères retenus pour la sélection de l’offre économiquement......
comptabilité, logiciel, M14 -
25 sept. 2018 - ref : 5110
L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
accessoires : les indemnités versées aux candidats non retenus lors d’appels d’offres, les indemnités versées... à la consultation des candidats à un marché ne figurent pas dans la liste des éléments...
imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA -
18 juin 2014 - ref : 5074
Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés
doit donc disposer de cette information de nature à limiter la capacité de remboursement de la collectivité... de créance jusqu’à 80 % du montant du contrat ; indemnisation des candidats non retenus ;...
engagement hors bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public-privé
INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : Administration locale
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3 déc. 2016 - ref : 0154
Candidats non retenus : les pièces pouvant être communiquées (nature juridique des pièces, type de documents et de contrats, droit et secret)
les éléments relatifs : au secret des procédés (est visé tout type d’information traduisant... sont différents selon que la demande concerne le candidat retenu ou les candidats rejetés. S’agissant du candidat...
candidats rejetés, pièces communicables -
14 juin 2018 - ref : 8656
Mettre en concurrence une concession en procédure formalisée
et ils sont invités à formuler une offre . A retenir Les candidats non retenus sont informés du rejet... tous les candidats connus au moins six jours avant la date prévue pour la restitution...
mise en concurrence, concession de travaux, concession de service, concession de service public, délégation de service public, procédure formalisée -
14 déc. 2016 - ref : 8237
Attribuer un marché de partenariat
avec négociation) En dialogue compétitif, la collectivité notifie aux candidats retenus un programme fonctionnel... et en procédure concurrentielle avec négociation, les candidats retenus...
contrat de partenariat, partenariat public-privé, PPP, marché de partenariat, appel d’offres, dialogue compétitif -
15 janv. 2018 - ref : 7834
La procédure de passation d’une concession de service public
au profit des candidats ou des soumissionnaires. En cas d’allotissement, la valeur estimée... des services en cause, la collectivité peut, pour garantir l’information des opérateurs économiques, publier... et...
Concessions, délégation de service public, DSP, régie, affermage, gérance -
17 déc. 2016 - ref : 2451
Mettre en œuvre une procédure d’appel d’offres
défini, notifie alors aux candidats écartés le rejet de leur candidature et invite les candidats retenus... la commission d’appel d’offres (CAO) examinera les candidatures, puis les offres des candidats......
marché public, seuil, procédure formalisée, appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint -
5 janv. 2012 - ref : 2690
Maîtriser les différentes procédures de passation
une offre si cela a été prévu. Vous devrez informer par écrit les candidats non retenus (en recommandé).... Vous devrez informer par écrit les candidats non retenus ; entre 20 000... avec...
marchés publics, procédure adaptée, procédure formalisée, procédure négociée -
15 juin 2016 - ref : 9878
Mettre en œuvre la procédure concurrentielle avec négociation
de ne remettre en concurrence que les candidats à la première procédure, et donc de ne pas republier d’avis... les candidats admis à négocier La collectivité peut, si elle le souhaite, limiter le nombre de candidats......
procédure formalisée, procédure concurrentielle avec négociation, procédure négociée, négociations auditions, mise au point -
18 juil. 2018 - ref : 8204
Conclure la procédure de marché
et comment publier un avis d’attribution ? . Notifier la décision d’attribution aux candidats non retenus L’... les candidats non retenus sans justifier votre décision, vous devrez...
décision d’attribution, attributaire, candidats évincés, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits -
31 janv. 2018 - ref : 0035
Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix
la notification des lettres d'information aux candidats non retenus ; la gestion des échanges d’information... par les candidats et les soumissionnaires », indiquez les...
profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation
INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : Marchés publics
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12 mars 2018 - ref : 3150
Informer les candidats non retenus
Connaître l’obligation d’information L’information des candidats non retenus... de l’information des candidats non retenus ne sera...
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13 juin 2018 - ref : 9489
L’information des entreprises non retenues
L’information des candidats est déjà assurée par la publication de l’avis d’attribution ( cf.... aux candidats de suivre assidûment le BOAMP ou le JOUE . Les textes imposent donc une information......
information des candidats et soumissionnaires, motivation, délai de stand still, référé précontractuel, référé contractuel -
3 déc. 2016 - ref : 0154
Candidats non retenus : les pièces pouvant être communiquées (nature juridique des pièces, type de documents et de contrats, droit et secret)
les éléments relatifs : au secret des procédés (est visé tout type d’information traduisant... sont différents selon que la demande concerne le candidat retenu ou les candidats rejetés. S’agissant du candidat...
candidats rejetés, pièces communicables -
15 déc. 2017 - ref : 0143
Informer les candidats du rejet de leur offre en MAPA : valeur juridique, lettre d’information, délais
de la lettre d’information des candidats non retenus Lorsque l’entreprise non retenue demande... A noter Une information aussi complète que possible à l’attention des candidats...
rejet des offres, candidats non retenus, candidats évincés, avis d’intention de conclure, délai de suspension, motivation des rejets -
20 avr. 2018 - ref : 0144
Informer les candidats du rejet de leur offre en appel d’offres (motifs de rejet, motifs d’attribution, délais de recours)
sur l’information simple des candidats non retenus s’applique uniquement aux marchés passés selon une procédure... Informer les candidats des motifs du rejet de leur offre Vous devez...
appel d’offres, rejet d’une offre -
ref : dtou1963
Modèle de rapport de présentation
retenus et motif du choix, nom des candidats exclus et motifs du rejet des candidatures… ... objet et valeur du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique, nom des candidats...
rapport de présentation, transmission, contrôle de légalité -
20 avr. 2018 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
et '>Appréhender les recours potentiels ). Notifier la décision d’attribution aux candidats non retenus... les candidats ou soumissionnaires non retenus ( cf. '>Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution... '>...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
ref : dtou210
Comment procéder à la rédaction d’une lettre de rejet ?
adjudicateur, au premier rang desquelles figure l’information des candidats non retenus. La présente aide...
motivation, candidats évincés, lettres de rejet -
19 avr. 2018 - ref : 3096
Lancer un concours de maîtrise d’œuvre
informe les candidats non retenus de leur éviction, en en précisant les motifs, puis il invite... à remettre leur offre Le maître d’ouvrage, en pratique, invite, par écrit, les candidats retenus......
jury, concours, études d’esquisse
INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : Ressources humaines
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2 déc. 2015 - ref : 2231
Choisir les candidats à la promotion interne
au choix des candidats retenus pour la promotion interne Le choix est la conséquence de l’examen... des agents remplissant les conditions car elle va servir de document de travail et d’information auprès......
Avancement, promotion interne, CAP, quotas, liste d’aptitude, examen professionnel -
17 oct. 2011 - ref : 2197
Analyser et sélectionner les candidatures
il est recommandé de limiter les dossiers retenus à l’occasion de la présélection . Il convient toutefois... entre des candidats de qualité. Il est par exemple d’usage d’en retenir quatre à six pour un poste permanent.......
recrutement, offre, emploi, candidat, candidature, sélection -
17 oct. 2011 - ref : 2233
Accompagner la mobilité interne des agents
Un contact direct, par la DRH, auprès des candidats non retenus permet d’informer tout en apportant... information via les fiches de paie) doit expliquer aux agents la marche à suivre : une...
mutation interne, mobilité, poste, fiche de poste, droit individuel à la formation (DIF) -
3 mai 2016 - ref : 9711
Rédiger une offre d’emploi
est celle de la rédaction à proprement parler de l’offre d’emploi sur la base des éléments d’information retenus... tous les éléments d’information indispensables offre à la collectivité de meilleures...
recrutement, offre d’emploi, annonce, candidature, déclaration de vacance d’emploi -
17 oct. 2011 - ref : 2192
Rédiger une offre d’emploi
d’emploi sur la base des éléments d’information retenus et de la structuration en trois parties... Les éléments de contexte permettent aux candidats potentiels de saisir l’environnement dans lequel...
recrutement, offre, emploi, candidat, poste, métier -
18 juil. 2018 - ref : 11206
Recruter du personnel d’encadrement au sein de l’hôpital public
de recrutement. Attention N’oubliez pas de répondre aux candidats non retenus . Procéder... Elle est fondamentale dans le processus de recrutement : c’est elle qui « accroche » les candidats...
personnel d’encadrement, recrutement, fiche de poste, offre d’emploi, gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, promotion professionnelle -
15 févr. 2018 - ref : 2207
Proposer un Pacte junior
Les candidats non retenus conservent la possibilité d’être recrutés dans un délai de 10 mois par l’autorité... les conditions à remplir par les candidats et la date limite de dépôt des candidatures...
Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’État, Pacte, Pacte junior, contrat Pacte, apprentissage -
7 sept. 2016 - ref : 2230
Calculer les quotas de promotion interne
Chaque collectivité va ensuite proposer son ou ses candidats remplissant les conditions. Un choix d’inscription... retenus n’ont pas été utilisés pour des promotions internes antérieures ; vérifier... que...
avancement, promotion interne, CAP, quotas, liste d’aptitude, examen professionnel -
20 févr. 2018 - ref : 11047
Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé
de classer les candidats retenus par ordre de mérite. Appelez ensuite les candidats par rang de classement... Sélectionner les candidats Communiquer largement en externe pour susciter...
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa
INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : Action sociale et solidaire
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24 mai 2014 - ref : 7485
Sélectionner le candidat à l’issue d’une procédure d’embauche
surtout s’ils sont diplômés. Donc, avant de rappeler les candidats non retenus prenez le temps de vous assurer... à prendre en compte… Vos candidats sont « non diplômés » et il leur manque quelques techniques,... du candidat… ( cf. '>...
embauche, candidat, recrutement, équipes, annonce -
28 oct. 2014 - ref : 4995
Recruter le personnel d’encadrement (secteur privé)
aux candidats non retenus . Pour les candidats retenus suivront : les contrats de travail... pharmacies, hôpitaux, centre local d’information et de...
embauche, réglementation, recrutement, campagne, fiche de poste, GPEEC -
19 oct. 2017 - ref : 10898
Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein de l’Ehpad public
retenus par ordre de mérite. Appelez ensuite les candidats par rang de classement pour vérifier d’une part... Sélectionner les candidats Communiquer largement en externe pour susciter les candidatures......
RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa -
23 mars 2013 - ref : 4263
Établir le cahier des charges pour l'évaluation externe
d’une ou plusieurs rencontres avec les trois à cinq organismes candidats retenus pour approfondir la discussion. À cet égard,... à l’information et aux documents disponibles ; les modalités concrètes...
cahier des charges, mise en concurrence, méthodologie d’élaboration, évaluation externe -
10 juil. 2017 - ref : 0971
S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du secteur des services à la personne
de travail sont retenus : contribuer à l’effort d’information pour améliorer l’accès aux services ;... des candidats vers le secteur et qualifier les personnes sur des métiers en forte évolution....
développement des SAP, professionnalisation des services à domicile, aide au conseil, innovation, développement de l’emploi, développement des compétences -
17 mai 2014 - ref : 7484
Préparer et animer un entretien d’embauche
Sélectionner des candidats Vous avez un poste à pourvoir et vous avez un certain nombre... des candidats à rencontrer et cela grâce à leur curriculum vitae (CV) et leur lettre de motivation.... pour sélectionner...
entretien, embauche, recrutement, professionnel, curriculum vitae, lettre de motivation -
19 juin 2017 - ref : 10781
Recruter le personnel d’encadrement (secteur public)
Celle-ci est fondamentale dans le processus de recrutement : c’est elle qui « accroche » les candidats et,... pour en recueillir un certain nombre, et suffisamment courte pour ne pas laisser échapper des candidats...
recrutement, fiche de poste, offre d’emploi, gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, promotion professionnelle -
11 janv. 2012 - ref : 4112
Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire
pour les candidats retenus. Donner une information au futur salarié sur : - son statut de salarié... Le gestionnaire doit sélectionner et proposer des candidats répondant aux critères de qualification...
SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité -
19 juin 2017 - ref : 10789
Recruter des contrats aidés en Ehpad public
les candidats retenus Après vous être rapproché des partenaires précités (qui vous présentent des candidatures... au recrutement des jeunes concernés, grâce à l’analyse des besoins de l’Ehpad, la proposition de candidats...
recrutement, contrat de droit privé, contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE), emplois d’avenir (EA), gestion prévisionnelle des métiers et des compétences
INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : Établissements de santé
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12 oct. 2017 - ref : 10912
L’hébergement temporaire non médicalisé
du 12 décembre 2016 exige qu’une information complète sur les caractéristiques de l’hébergement non médicalisé... Ce consentement porte sur les points suivants exigeant une information exhaustive : ...
hospitalisation, hébergement temporaire, hébergement non médicalisé -
18 juil. 2018 - ref : 11206
Recruter du personnel d’encadrement au sein de l’hôpital public
de recrutement. Attention N’oubliez pas de répondre aux candidats non retenus . Procéder... Elle est fondamentale dans le processus de recrutement : c’est elle qui « accroche » les candidats...
personnel d’encadrement, recrutement, fiche de poste, offre d’emploi, gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, promotion professionnelle -
20 févr. 2018 - ref : 11047
Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé
de classer les candidats retenus par ordre de mérite. Appelez ensuite les candidats par rang de classement... Sélectionner les candidats Communiquer largement en externe pour susciter...
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa -
31 mars 2014 - ref : 7732
La gestion par le CNG du dispositif d’engagement du service public
Sélection des candidats Dans chaque unité de formation et de recherche de médecine, une commission... sélectionne les candidats autorisés à signer un contrat d’engagement de service public avec le directeur... sur...
Médecins en formation : étudiants hospitaliers, internes, contrat d’engagement, CNG, ARS
INFORMATION CANDIDATS NON RETENUS : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Information aux candidats non retenus
I.B-mpublic
Dans le cadre de l'ordonnance du 6 juin 2005, en matière de MAPA, faut-il indiquer aux candidats... non retenus le nom de l'attributaire ?...
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Marchés publics 3 mars 2013
Information aux candidats non retenus
G.Morel
Dans le cadre de l'ordonnance du 6 juin 2005, en matière de MAPA, faut-il indiquer aux candidats... non retenus le nom de l'attributaire ?...
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Marchés publics 3 mars 2013
Article concernant les candidats évincés
G.Morel
Quels est l'article relatif à l'information des candidats non retenus ?...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
