# INFORMATION-DES-CANDIDATS-EVINCES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « INFORMATION-DES-CANDIDATS-EVINCES » mises à disposition de la fonction publique.

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INFORMATION-DES-CANDIDATS-EVINCES dans les ressources documentaires

L'information primaire et l'information secondaire

Quel qu’en soit le support, on distingue deux types d’informations : les informations primaires et les...

Quelles sont les informations financières qui doivent être délivrées aux [...]

Lorsqu’un patient est pris en charge par un établissement public de santé, quel que soit son mode de prise en charge, certaines informations doivent...

07 juin 2016

#informations financières #informations sur le coût #coût de la prise en charge #activité libérale des praticiens hospitaliers #forfait journalier #ticket modérateur

Quelles informations donner aux patients sur les médicaments ?

Que souhaite le patient comme information à propos de ses médicaments ? Tout professionnel de santé consciencieux doit se poser...

20 mars 2013

#information au patient #autorisation temporaire d’utilisation #ATU #autorisation de mise sur le marché #AMM #compliance thérapeutique

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

...

22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Typologie de l'information documentaire

Contexte Révolution numérique Ce bouleversement a modifié la typologie classique de l'information documentaire. Les notions d'information, de document...

05 janv. 2012

Formulaire DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Cette déclaration est à compléter par les candidats. Elle reprend toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la consultation (identification...

15 janv. 2021

#déclaration des candidats #consultation

Modèle de règlement de la consultation à utiliser pour l’évaluation des [...]

Ce modèle de règlement de la consultation pour un accord-cadre reprend les principales informations à communiquer aux candidats qui souhaitent présenter...

20 févr. 2020

#consultation #accord-cadre #evaluation #offres

Origine et traçabilité de l’information

Dossier réservé Ce chapitre sera développé lors de prochaines mises à jour.

05 janv. 2012

Informer les candidats non retenus

Le maître d’ouvrage public choisit une candidature ou une offre conformément aux critères qu’il avait annoncés et informe les entreprises qui n’ont...

17 déc. 2020

#0

Lettre remise en mains propres informant les candidats au mariage de la [...]

Dans le cas d’indices sérieux laissant supposer un mariage dénué d’intention matrimoniale, l’officier d’état civil saisit le procureur de la République...

07 mai 2020

#projet de mariage #sursis à mariage #saisine du procureur de la République

Fiche individuelle de scoring du candidat au télétravail (outil de [...]

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité...

29 sept. 2020

#Télétravail #sélection #grille individuelle #critères pondérés #scoring #classement

Note d’information sur les attributions de subventions

Cette note permet de présenter chaque année au conseil d’administration du CCAS/CIAS les subventions versées, sous quelque forme que ce soit, aux associations...

20 févr. 2020

#subvention #transparence #associations #budget #conseil d’administration

Communiquer des informations cadastrales au public

Les services communaux sont très souvent sollicités par des professionnels, voire des particuliers, en vue d’obtenir la communication d’informations...

16 févr. 2012

#cadastre #information #public #document administratif #relevé de propriété #CADA

Un patient peut-il refuser d’être informé de son état de santé ?

Tout professionnel de santé est juridiquement tenu d’apporter une information claire, loyale et appropriée à son patient afin que ce...

23 mars 2016

#autonomie #consentement à l’acte médical #droit à l’ignorance #entourage #information médicale #maladie transmissible #responsabilité #respect de la volonté #secret #vie privée #volonté

Tableau de bord de suivi des parcours de VAE des candidats

Le compagnon qui soutient plusieurs parcours de VAE a absolument besoin de savoir précisément à quelle étape en sont les candidats, faute de quoi, il...

20 févr. 2020

#tableau de bord VAE #suivi de parcours VAE #compagnonnage VAE

Utiliser efficacement les nouvelles technologies de l’information et de la [...]

Le recours aux nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) dans les campagnes électorales s’est développé...

21 déc. 2018

#NTIC #technologie #blog #communication électorale #site internet #Web #réseaux sociaux #médias

Outils de classement des candidats éligibles au télétravail

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité...

29 juin 2020

#sélection #grille individuelle #critères pondérés #scoring #classement #télétravailleur

Règlement de la consultation : indiquer les critères de sélection et leurs [...]

Les critères de sélection des candidatures et des offres sont des points essentiels de votre règlement de la consultation (RC). Ils permettent en effet...

28 juil. 2020

#règlement de la consultation #critères de sélection des candidatures #critères de sélection des offres