INSEE
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
INSEE : actualités
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1 févr. 2010 - ref : 6304
L'Insee dépeint une France féconde mais vieillissante
. Tels sont les principaux chiffres issus du « Bilan démographique 2009 » publié à la mi-janvier par l'Insee.... l'Insee. Au 1er janvier 2010, 24,7 % de la population a moins de 20 ans. Même si...
Enfance et famille -
5 juil. 2018 - ref : 67495
Fonction publique d'État : majoritairement des femmes et des enseignantes selon l'Insee
sont majoritairement présentes dans l'enseignement (66 %), et notamment dans le primaire (83 %), précise l'Insee.... -enseignants, selon l'Insee. Pour 31 % d'entre eux, le poste occupé en 2014 "ne correspond pas à la même......
Fonction publique, Agents non titulaires, Contractuel, Métiers, Mobilité, Recrutement -
13 mars 2018 - ref : 63266
L'Insee confirme une accélération de l'emploi privé en 2017
,9 % de la population active en France entière, selon des chiffres publiés en février par l'Insee.... : l'Insee, dont l'indicateur est utilisé pour les comparaisons internationales,...
Emploi, Chômage, Entreprises, Pôle emploi, Travail -
22 nov. 2011 - ref : 8424
L'Insee dresse le « portrait social » de la France (2)
ne soit pas le seul facteur qui explique leur hébergement en institution, explique l'Insee : ces personnes... et lorsqu'elles permettent d'acquérir une réelle expérience », souligne l'Insee. ...
Lutte contre les exclusions -
21 nov. 2011 - ref : 8422
L'Insee dresse le « portrait social » de la France (1)
de la statistique et des études économiques (Insee), présente le bilan des évolutions économiques et sociales... plus ou moins fortes au sein de chaque statut d'activité, observe l'Insee. Ainsi, deux personnes en...
Lutte contre les exclusions -
4 janv. 2013 - ref : 5030
La France comptait plus de 64,6 millions d'habitants en janvier 2010 selon des chiffres définitifs de l'Insee
selon des estimations publiées en début d'année par l'Insee. L'Institut de la statistique présentera le 15... population de la Martinique diminue légèrement, note l'Insee. Si Toulouse (441 802 habitants), Nice (343 304......
Administration, Collectivités territoriales, Communes -
10 oct. 2013 - ref : 5858
Métropole Aix-Marseille-Provence : l'Insee présente un territoire avec de fortes disparités sociales
portrait de territoire" élaboré par l'Insee va permettre à la mission... démographique et socio-économique". L'Insee précise ainsi que la future entité, qui représente... dernières...
Intercommunalité, Décentralisation -
28 juil. 2017 - ref : 53427
Le salaire net en hausse de 0,4 % dans la Fonction publique d'État en 2015 selon l'Insee
,3 %) pour les salariés de catégorie A (cadres). L'Insee rappelle notamment que les femmes représentent deux tiers... . Source : Les salaires dans la fonction publique de l’État, Insee, 27 juillet 2017 Copyright......
Rémunération, Contractuel, CUI, Pouvoir d'achat, Régime indemnitaire, Traitement indiciaire -
24 sept. 2012 - ref : 16336
Téléprocédures : quelles sont les pratiques des entreprises françaises ?
13 % ont répondu en ligne à cette enquête de l'INSEE sur les technologies de l'information... encore trop compliquées ou trop longues. Selon l'INSEE, 31 % des sociétés d'au moins 10 personnes...
Commande publique

INSEE : ressources documentaires
INSEE : Finances et comptabilité
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ref : dtou155
Méthode de calcul de la population légale pour les communes de moins de 10 000 habitants (source : « La détermination de la population des communes », 16 décembre 2008, INSEE)
recensement, calcul population légale, moins de 10 000 habitants -
ref : dtou156
Méthode de calcul de la population légale pour les communes de plus de 10 000 habitants (source : « La détermination de la population des communes », 16 décembre 2008, INSEE)
recensement, calcul population légale, plus de 10 000 habitants -
15 févr. 2018 - ref : 0370
Rechercher et décrypter les informations relatives aux ressources budgétaires : sites Internet, circulaires, fiscalité
pour élaborer des cartes et tableaux sur des données INSEE : http://www.territoires.gouv.fr . Données... des recensements INSEE par commune : http://www.insee.fr . Rapports de la Cour...
sites Internet, ressources budgétaires, Bulletin officiel des impôts -
27 juin 2016 - ref : 8939
Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques
dans une aire urbaine, au sens de l’INSEE, de plus de 650 000 habitants.... d’une zone d’emplois de plus de 400 000 habitants, au sens de l’INSEE, et qui exercent en lieu...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
11 avr. 2017 - ref : 0373
Connaître les critères de répartition des dotations
légale (ou population INSEE) majorée d’un habitant fictif par résidence secondaire et d’un habitant... CGCT articles L. 2334-4 et L. 2334-5 Site Internet www.insee.fr : site... de...
répartition, recensement, recensement rénové, population légale -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
(INSEE), est celle déterminée au mois de juin 2008. La perte locale d’emplois directs... . Ces références sont appréciées au niveau des zones d’emploi définies par l’INSEE ( www.insee.fr...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale -
9 sept. 2016 - ref : 7929
Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)
publiées par l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE : www.insee.fr... : site de l’Observatoire des territoires www.insee.fr : site de l’Institut national......
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional -
23 mai 2016 - ref : 5068
Structure des documents budgétaires : les informations générales
(colonne h du recensement INSEE) : Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine... -dessous. A noter La population mentionnée dans ce cadre est la population INSEE qui est différente......
Informations statistiques, informations fiscales, ratios obligatoires -
10 nov. 2015 - ref : 8979
Les métropoles : définition et compétences
de plus de 400 000 habitants dans une aire urbaine, au sens de l’INSEE, de plus de 650 000 habitants. Attention... au sens de l’INSEE, et qui exercent en lieu et place des communes les compétences...
EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

INSEE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5498
Les territoires codifiés par l’Insee
Le présent glossaire fournit toutes les définitions des zones utilisées par l’Insee, consultables...
territoire, zone, glossaire, codification, norme -
ref : dtou8198
Comment rechercher les données quantitatives de votre territoire sur le site de l'Insee ?
Insee... Cet outil vise à vous donner les bases pour vous repérer sur le site de l'Insee...
ABS, Insee, projet social de territoire, analyse des besoins sociaux, données statistiques -
ref : dtou6831
Convention de partenariat entre l’Insee et le CCAS/CIAS relative à une étude sur les indicateurs sociaux de la ville de … et ses quartiers
Cet exemple de convention entre un CCAS/CIAS et l’Insee vous permettra d’élaborer un partenariat...
convention, observation, baromètre social, statistiques, indicateur social, partenariat -
ref : dtou5189
Acteurs et ressources de l’action sociale
Insee... . Le site de l’Insee présente des fiches préformatées, par thèmes, qui permettent d’avoir un premier aperçu...
acteurs, ressources, observatoires nationaux, Insee -
8 avr. 2014 - ref : 7698
Choisir l’échelle pertinente de votre projet social de territoire
, notamment par l’Insee, et favorisent donc une évaluation dans la durée . Mais ils ne doivent pas exclure... des impôts (DGI), l’Insee et de nombreuses collectivités locales. Les collectivités locales, lorsqu’elles......
territoire, quartier, quartier prioritaire, quartier vécu, bassin de vie, commune -
16 avr. 2014 - ref : 7304
Mettre en place une tarification sociale des services municipaux
utilisé par l’Insee : il aide à déterminer le revenu par unité de consommation (RUC) et comparer... toucher : L’Insee propose dans le traitement des données des impôts le portrait des revenus... de calcul...
tarification sociale, tarification solidaire, quotient familial, taux d’effort -
15 avr. 2014 - ref : 6744
L’évolution des familles, de leurs attentes et de leurs besoins
Les différents types de familles La « famille » est selon l’Insee « un ménage... ont progressivement évolué durant les cinquante dernières années. Selon le bilan démographique de l’Insee, en 2009... ...
familles, monoparentalité, familles recomposées, besoins -
12 avr. 2014 - ref : 7297
Faire un état des lieux des ressources internes et externes
les délégations régionales de l’Insee, dans lesquelles s’inscrit le territoire, qui produisent régulièrement... leurs champs d’études. Les structures et organismes nationaux On citera notamment : l’Insee,......
partenariats, diagnostics territoriaux, jeux d’acteurs, ressources internes -
26 avr. 2018 - ref : 7298
Définir des indicateurs pertinents pour l’ABS
économiques (Insee), l’État, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), l’Observatoire national... . Cet instantané doit aussi se caractériser dans un continuum . L’Insee permet chaque année une comparaison......
connaissance du public, observation sociale, tableaux de bord

INSEE : Marchés publics
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29 mai 2018 - ref : 7533
Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
. Pour ce faire, l’acheteur public peut se référer aux différents indices ou index publiés par l’Insee... Lorsque la formule de révision des prix est basée sur un indice ou un index extérieur aux parties (l’Insee......
prix révisable, décomposition prix, formule révision, indice de prix -
23 oct. 2017 - ref : 3212
Actualiser le prix
: d'une part, dans le Bulletin mensuel de statistique édité par l'INSEE ; d'autre part... ? Ils peuvent être sonsultés sur le site de l’INSEE ( www.insee.fr ), dans les rubriques...
actualisation du prix, prix ferme, index, indice, actualisable -
21 nov. 2018 - ref : 11985
Article R. 2143-16 du Code de la commande publique
et documents administratifs produits ou détenus par les autorités administratives partenaires (INSEE, DRFIP...
Candidatures, documents justificatifs, espace de stockage numérique, MPS -
22 nov. 2018 - ref : 12623
Publier les données essentielles du marché
-Rhône ). Identifiant Insee du lieu principal d’exécution (10) : l’identifiant du lieu principal d’exécution... peut être sous la forme d’un code géographique géré par l’Insee. Les codes Insee...
dématérialisation des marchés publics, open data, ouverture des données, profil d’acheteur, transparence de la vie publique, RGPD -
28 mars 2018 - ref : 0027
Comment utiliser le sourcing pour connaître au mieux le secteur économique de son achat ?
: annuaire des entreprises, chambre de commerce, Internet, Insee, banques ; au niveau européen...
sourcing, achat public, informations, fournisseurs, bases de données -
24 nov. 2016 - ref : 9971
Article 53 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
ou détenus par les autorités administratives partenaires (INSEE, DRFIP, ACOSS, Infogreffe…). L’utilisation...
système électronique, espace de stockage numérique -
18 sept. 2018 - ref : 10814
La mise à disposition des données essentielles : l’open data dans les marchés publics
sous la forme d’un code Insee : L’identifiant du lieu principal d’exécution peut être sous la forme... d’un code géographique géré par l’Insee ( ex. : 77288 pour la ville de Melun, 7711 pour le canton......
open data, données, format, commande publique, transparence, publication -
25 mai 2016 - ref : 0079
CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente
une formule paramétrique, un index, un indice statistique type Insee, un barème, un tarif... les diffusent largement ( ex. : journaux officiels , Le Moniteur des travaux publics, indices Insee...
forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire -
29 mai 2018 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
, notamment, sur le site Internet de l’Insee dans la rubrique « Indices et séries chronologiques ».... A noter L’Insee n'est pas le seul organisme à publier des indices. Des syndicats de professionnels...
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index

INSEE : Établissements de santé
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15 mars 2013 - ref : 5435
Place du médicament dans les dépenses de santé
http:// www.insee.fr : site de l’Institut national de la statistique et des études...
dépenses de santé, consommation de médicaments, régulation des dépenses de santé, médicaments génériques, bonnes pratiques, information sur les médicaments -
3 mars 2016 - ref : 9578
La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
ou son représentant ; le directeur de l’Insee du ministère chargé de l’Économie ou son représentant ;... et des statistiques Ined : Institut national des études démographiques Insee : Institut national...
personnes handicapées, personnes âgées, autonomie, financement -
20 févr. 2017 - ref : 7946
Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ou son représentant...
conseil commun de la fonction publique hospitalière, fonction publique de l’État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière, dialogue social, Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

INSEE : Ressources humaines
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26 févr. 2018 - ref : 5006
Engager des agents recenseurs
Insee... des opérations de recensement , et il sera l’interlocuteur de l’Insee. Il peut être choisi parmi les élus...
agent recenseur, recensement, coordonnateur, Insee, surcroît d’activité, base forfaitaire -
24 mars 2017 - ref : 5872
Classement indiciaire en catégorie C
de retenir la définition de l’Insée (Institut national de la statistique et des études économiques) :...
classement indiciaire, nomination, reprise des services, services privés, équivalent temps plein, lauréat de concours -
22 janv. 2018 - ref : 8737
Règles applicables aux agents contractuels de la fonction publique
économiques (Insee). Les agents contractuels recrutés comme enquêteurs par l’Insee sont placés...
principes généraux du droit, acte déterminé, décret-cadre, règles -
12 avr. 2017 - ref : 8843
Comment rendre accessible un emploi à une personne handicapée ?
doit s’accompagner d’éléments statistiques issus d’enquêtes, notamment de l’Insee, sur le handicap, l’incapacité...
handicap, accès à l’emploi, FIPHFP, poste de travail -
20 févr. 2017 - ref : 7946
Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ou son représentant...
conseil commun de la fonction publique hospitalière, fonction publique de l’État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière, dialogue social, Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

INSEE : Administration locale
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ref : dtou6446
Formulaire de déclaration de décès à l’Insee et à l'ARS
Insee... , est à remplir intégralement avant transmission à l’Insee. Il doit être complété par un bordereau de transmission... avec les informations suivantes : le nom de la mairie concernée avec indication du département,...
décès, acte de décès, information, statistique, Insee, ARS -
29 nov. 2016 - ref : 4688
Reconnaître les parents comme premiers éducateurs de leurs enfants
www.insee.fr/ > statistiques > collections > insee Premières). Quelques dates 1960 :...
parents, famille, parentalité -
ref : dtou935
Bulletin de mention en marge
Le bulletin n° 3 permet d’informer l’Insee de la mention lorsque celle-ci a une incidence...
Acte d’état civil, état civil modifié, mention marginale -
17 juin 2014 - ref : 5751
Accomplir les formalités postérieures à l’acte de décès
Insee... . Aviser l’Insee L’officier d’état civil doit aviser l’Institut national de la statistique et des études... économiques (Insee) soit sur format papier, soit par voie électronique ou télématique....
décès, acte d’état civil, Insee, commune de domicile, mise à jour registres, mairie de naissance -
27 janv. 2015 - ref : 8166
Accomplir les formalités postérieures à l’acte de décès
Insee... sur les registres d’état civil dès sa réception. Aviser l’Insee L’officier d’état civil doit aviser l’Institut... national de la statistique et des études économiques (Insee) : ...
décès, acte d’état civil, Insee, commune de domicile, mise à jour, registres -
22 juin 2016 - ref : 9662
Réaliser un diagnostic de territoire : outils et méthodologie
et des études économiques (INSEE) Service de l’observation et des statistiques (SOeS) Peuplement... INSEE Habitat INSEE Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer...
diagnostic, matrice FFOM, matrice AFOM, matrice SWOT, données, collecte d’informations -
13 mars 2017 - ref : 10651
Accomplir les formalités postérieures à l’acte de naissance
insee... conformément à l’article 1 er , 2°, du décret précité. Envoyer le bulletin statistique n° 5 à l’Insee... de l’Insee dans les 24 heures qui suivent l’établissement de l’acte de naissance...
état civil, naissance, acte de naissance, livret de famille, insee, avis de naissance -
9 mai 2014 - ref : 1257
Procéder aux formalités postérieures à l’établissement de l’acte de naissance
INSEE... le bulletin statistique n° 5 à l’INSEE Chaque acte de naissance doit donner lieu à l’établissement,... à la direction régionale de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE......
naissance, acte de naissance, avis de naissance, information des autorités administratives, protection maternelle et infantile, INSEE -
17 juin 2014 - ref : 5748
Établir l’acte de décès d’une personne identifiée
la fiche Insee n° 7 et 7 bis L’Insee a pour mission d’étudier le développement... le bulletin n° 7 bis (couleur verte) à l’Insee ; le bulletin n° 7 (couleur...
décès, déclaration de décès, certificat de décès, constatation de décès, acte de décès

INSEE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Formule de révision de prix
I.B-mpublic
La révision doit s'opérer par référence à l''indice INSEE des produits frais....
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Marchés publics 10 août 2015
RÉVISION DE PRIX – CHOIX INDICE
monsieur-niay-do
Je vous communique le lien pour vous permettre de choisir parmi les Index BT de l'Insee l'indice... : http://www.bdm.insee.fr/bdm2/choixCriteres?codeGroupe=2...
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Marchés publics 22 avr. 2016
Indice révision des prix d'un marché public de démolition
monsieur-niay-do
Bonjour, Ci-joint le lien du site de l'INSEE concernant les indices "démolition... " : http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/cpf2015/n6_43.11.10.htm...

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