INSERTION SOCIALE
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Ressources documentaires
Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.
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Formation
Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.
INSERTION SOCIALE : actualités
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7 nov. 2016 - ref : 44134
Favoriser l’insertion sociale des anciennes prostituées
ce parcours. Une personne engagée dans un parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale... et d’insertion sociale et professionnelle.... et l’accompagnement des personnes...
Insertion, Délinquance, Violences -
29 mars 2018 - ref : 63871
Faire du numérique un levier d’insertion sociale et professionnelle
Les deux organisations ambitionnent de faire du numérique un levier d’insertion sociale et professionnelle.... le 22 mars, la directrice insertion sociale à l’AFPA, Pascale Gérard. Une...
Lutte contre les exclusions, Dématérialisation, Internet, Numérique, Précarité, Quartiers prioritaires -
1 oct. 2012 - ref : 16360
Développement durable : le recours à des clauses d'insertion sociale
de performances en matière d'insertion sociale de publics en difficulté. Dans ce cas, et contrairement à la clause... sociale en tant que condition de l'exécution du marché L'article 14 du code permet...
Commande publique -
17 avr. 2013 - ref : 16728
Oui aux clauses d’insertion sociale dans les marchés publics !
il ne fait pas de doute que les marchés de travaux peuvent plus facilement comporter des clauses d’insertion sociale... le critère des performances en matière d’insertion professionnelle des publics en...
Appel d'offres -
4 juin 2014 - ref : 13576
Attention à la combinaison entre critère d’insertion et clause sociale !
en matière d’insertion sociale de publics en difficulté (art. 53-1 du CMP). ... Il peut s’agir d’un engagement du candidat sur un volume d’heures d’insertion en fonction... la reprise du personnel. Le...
Commande publique, Clauses incitatives, Clauses sociales -
16 avr. 2014 - ref : 7166
Exonérations de charges sur les CDD d'insertion
À compter du 1er juillet 2014, les ateliers et chantiers d'insertion... de personnes en contrats à durée déterminée d'insertion (CDDI). Cette mesure figure... à l'article 20...
Emploi -
13 avr. 2012 - ref : 16084
Clauses d'insertion sociale : peut-on exclure du dispositif les entreprises de travail temporaire ?
du Travail, les structures d'insertion pour l'activité économique (SIAE) ne doivent pas systématiquement... être les seules à répondre aux clauses d'insertion sociale. ...
Commande publique -
30 déc. 2016 - ref : 45505
Un fonds pour soutenir les politiques d’insertion des départements
et de la Lutte contre l'exclusion. Ce fonds vise à soutenir les politiques d’insertion sociale et professionnelle... de leurs populations et en prenant en compte leur situation financière. Cet appui aux politiques...
Insertion, Départements, Politiques publiques -
4 nov. 2010 - ref : 6848
Sarthe : un pacte territorial d'insertion
de l'insertion sociale et professionnelle des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA). ... sans rupture et débouchant sur l'emploi durable. C'est l'ambition du pacte territorial pour l'insertion......
Lutte contre les exclusions

INSERTION SOCIALE : ressources documentaires
INSERTION SOCIALE : Finances et comptabilité
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31 mars 2016 - ref : 0438
Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)
Renforcer la cohésion sociale, favoriser l’insertion sociale et lutter contre les discriminations Mesure... 31 : Cohésion sociale Mesure 32 : Insertion sociale Mesure...
FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi -
18 avr. 2018 - ref : 6450
Les particularités budgétaires et comptables des CCAS-CIAS
Sous-rubrique 5235 – Aide sociale légale Sous-rubrique 5236 – Actions d’insertion Sous-rubrique 5238... de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre est compétent en matière d’action sociale...
CCAS, CIAS, budgets annexes, annexes budgétaires -
29 nov. 2016 - ref : 8978
Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques
de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs... de développement local et d’insertion économique et sociale d’intérêt...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
31 mai 2016 - ref : 8989
Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération
des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale... de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale...
transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération -
11 sept. 2018 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
ou d’insertion professionnelle des publics en difficulté, du caractère innovant ou encore du développement... du 25 mars 2016 ) et des objectifs de développement durable dans leurs dimensions économique, sociale... possibles....
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse -
30 avr. 2014 - ref : 0302
Les principales dépenses de fonctionnement
non titulaire, en position de détachement…, ainsi que les emplois d’insertion et apprentis ; les charges... de Sécurité sociale et de prévoyance ainsi que les taxes liées aux rémunérations de ces personnels.......
budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre -
2 avr. 2015 - ref : 0480
Construire un tableau de bord de la masse salariale
par Caisse Avantages sociaux (isoler chaque élément, distinguer action sociale légale et facultative)... de compensation supplément familial de traitement Fonds pour l’insertion des personnes handicapées... ...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
5 avr. 2016 - ref : 2068
Les subventions européennes relatives à l’emploi
le chômage, favoriser l’insertion sociale, lutter contre les discriminations dans le monde du travail,... Le programme de l’Union européenne pour l’emploi et l’innovation sociale (EaSi) est un instrument... et l’exclusion...
emploi, affaires sociales, égalité des chances, FSE, subvention européenne, FEM -
24 oct. 2016 - ref : 8990
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »
et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion... économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; Programmes......
communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

INSERTION SOCIALE : Action sociale et solidaire
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26 sept. 2018 - ref : 6832
Promouvoir l’accès aux EAJE des enfants pour l’insertion sociale des parents
une priorité d’accès en EAJE pour les enfants de parents en insertion sociale ou professionnelle. Une place... à la charge de personnes engagées dans un parcours d’insertion sociale et...
minima sociaux, RSA, insertion professionnelle, enfants pauvres, parcours d’insertion -
14 déc. 2010 - ref : 0602
Favoriser localement le recours aux clauses d’insertion sociale
Faire connaître aux élus les clauses d’insertion sociale La mise en œuvre des clauses... en œuvre les clauses d’insertion sociale La présence d’un chargé de mission clause d’insertion......
clause d’insertion sociale, clause marché public, collectivités locales, chargé de mission clause d’insertion, clauses de promotion de l’emploi, clauses d’insertion -
ref : dtou7521
Exemples de documents de marché introduisant une clause d’insertion sociale
des exemples de documents de marché introduisant une clause d’insertion sociale, mis à disposition...
développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, clause d’insertion sociale -
ref : dtou3481
Schéma de projet urbain de cohésion sociale ayant l’insertion comme objectif transversal
Le contrat de ville est généralement conclu autour d’un projet urbain de cohésion sociale... l’insertion comme un objectif transversal : celui-ci croise alors chaque thématique et peut être décliné...
insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartier prioritaire, clauses sociales, culture -
ref : dtou43
Dispositifs d’insertion impliquant les bénéficiaires aux instances de l’insertion
Cet outil récapitule les dispositifs d’insertion légaux et extralégaux nécessitant... réunions territoriales visant à construire un programme départemental d'insertion (PDI), équipes...
participation des publics instances insertion, RSA, participation bénéficiaires insertion, équipe pluridisciplinaire RSA, conseil de vie sociale, programme départemental d'insertion -
27 janv. 2011 - ref : 0262
Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)
Identifier les plus-values des entreprises de travail temporaire d’insertion (ETTI)... Dans la construction d'un parcours d'insertion , le passage en ETTI permet aussi d'agir sur la qualification... de formation...
ETTI, EITT, SIAE, IAE, contrat mission ETTI, CDPI -
ref : dtou657
Les centres d'hébergement d'insertion généralistes
hôtelières à vocation sociale (RHVS). L’hébergement d’insertion se caractérise par la sélection du public... Cet outil présente les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) et les résidences......
CHRS, hébergement d'insertion, RVHS -
ref : dtou658
Les centres d'hébergement d'insertion spécialisés
pour demandeur d'asile (CADA) et les centres provisoires d'hébergement (CPH).L’hébergement d'insertion... 348-1 et R. 348-1 à R. 348-6 du Code de l'action sociale et des familles , décret n° 2007-1300 du 31...
centre maternel, LHSS, CADA, CPH, hébergement, demandeurs d'asile -
2 avr. 2014 - ref : 5558
Les recommandations pour l’insertion et l’urgence
Recommandation 1 – Accompagner l’accès aux droits dans les établissements ou services de l’inclusion sociale En fonction... dans les établissements relevant du secteur de l’inclusion sociale Cette...
accès aux droits, diagnostic des droits, projet d’accompagnement, droit au recours, participation, modalités de participation

INSERTION SOCIALE : Marchés publics
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28 mars 2017 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
à la notation. Suivi des clauses d’insertion sociale Dès la rédaction de votre marché, vous devez anticiper... de la clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi : ...
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion -
27 juin 2018 - ref : 0051
Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale
de livraison…) un critère de performance en matière d’insertion sociale de publics en difficulté .... ( CE, 25 mai 2018, n° 417580 ). A noter Si les clauses d’insertion sociale......
insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE -
28 juin 2017 - ref : 3127
Insérer une clause sociale
La clause sociale d’insertion professionnelle pose une obligation pour le titulaire de recourir... de l’entreprise d’alléger ou de suspendre la clause sociale d’insertion tant que perdurent...
clause sociale, insertion -
10 mai 2017 - ref : 6883
Économie sociale et solidaire et commande publique
Définition et périmètre de l’économie sociale et solidaire La loi sur l'économie sociale... de l'économie sociale et solidaire : « I. - L'économie sociale et solidaire...
économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale -
ref : dtou2032
Modèle de bilan d’application de la clause sociale
Clause d'insertion sociale... clause sociale... Ce document, qui permet d’assurer le suivi par l’acheteur public de la clause sociale, porte... sur les caractéristiques du lot concerné...
clause sociale, bilan d’application -
ref : dtou1971
Modèle de clause sociale à insérer dans le CCAP
Il est tout à fait pssible d'intégrer une clause sociale dans le CCAP au titre d'une condition...
clause sociale, insertion -
ref : dtou1970
Modèle de mention relative à une clause sociale à insérer dans le règlement de la consultation
Clause d'insertion sociale... clause sociale... insertion... sur le fait que le marché comportera une clause sociale. Cet article devra figurer dans le règlement de la...
clause sociale, insertion -
ref : dtou1574
Calcul des heures de travail correspondant à la clause sociale du marché public
le pourcentage défini dans la clause sociale de votre marché public. ...
achat durable, heures de travail, calcul, clause sociale -
ref : dtou5482
Modèle de délibération Pau
Ce modèle de délibération qui porte sur l’utilisation de la clause d’insertion sociale...
économie sociale et solidaire, modèle de délibération

INSERTION SOCIALE : Établissements de santé
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10 juil. 2018 - ref : 6556
Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)
doit être en lien avec un professionnel assurant un suivi personnalisé de leur insertion professionnelle,... de la Sécurité sociale et à l’Ircantec. Les cotisations vieillesse, maladie, allocations familiales... d’accompagnement...
CAE, CUI, secteur non marchand, CAE-Dom -
5 oct. 2018 - ref : 11302
Corps des conseillers en économie sociale et familiale
Les agents appartenant au corps des conseillers en économie sociale et familiale... leur insertion sociale. Ils accompagnent aussi les usagers de manière individuelle ou dans le cadre... en économie sociale...
CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif -
4 oct. 2018 - ref : 6541
Conseillers en économie sociale et familiale (extinction)
de contribuer à améliorer les conditions de séjour des usagers et de favoriser leur insertion sociale .... Les conseillers en économie sociale et familiale ont pour mission de former, de conseiller......
CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif -
25 mars 2014 - ref : 6716
Élaborer le livret d’accueil en établissement médico-social
Le principe Code de l’action sociale et des familles L’article L. 311-4... peut également décider d’avoir recours à un financement extérieur via l’insertion d’encarts publicitaires.... du livret...
Livret, accueil, établissement, médico-social, information, charte -
27 nov. 2014 - ref : 8148
Le dialogue social et la participation dans la fonction publique hospitalière
que les alinéas suivants constituent le socle légal de l’action sociale organisée en faveur des fonctionnaires... et continue ; 4) à l’action sociale et à la protection sociale complémentaire ;...
statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, participation, dialogue social, droit à l’expression directe et collective -
18 janv. 2012 - ref : 3501
L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité
pour tous les domaines de la vie sociale ou le droit à compensation des conséquences du handicap. Dans le domaine... le fonds pour l’insertion des personnes handicapées (FIPHFP). Le fonds pour l’insertion...
accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés -
20 févr. 2017 - ref : 10613
Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application
une assistance dans les actes quotidiens de la vie, des prestations de soins ou une aide à l’insertion sociale... social, l’adaptation à la vie active ou l’insertion sociale et professionnelle...
statut général des fonctionnaires, champ d’application, fonctionnaires hospitaliers, établissements publics de santé, établissements publics sociaux et médico-sociaux -
27 mars 2015 - ref : 6557
Emplois d’avenir
d’insertion (RMI). Caractéristiques du contrat Les emplois d’avenir sont soit des contrats uniques... l’accord du salarié et l’autorisation du prescripteur de l’aide à l’insertion professionnelle (selon... le cas,...
emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune -
10 avr. 2017 - ref : 5022
Les personnes tenues au secret
mentionné au I de l’article L. 312-1 du Code de l’action sociale et des familles a droit au respect... les membres des conseils d’administration des centres communaux ou intercommunaux d’action sociale (CASF, art.......
secret professionnel, personnes concernées par le secret professionnel, professionnels soumis au secret

INSERTION SOCIALE : Ressources humaines
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10 juil. 2018 - ref : 6556
Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)
doit être en lien avec un professionnel assurant un suivi personnalisé de leur insertion professionnelle,... de la Sécurité sociale et à l’Ircantec. Les cotisations vieillesse, maladie, allocations familiales... d’accompagnement...
CAE, CUI, secteur non marchand, CAE-Dom -
5 oct. 2018 - ref : 11302
Corps des conseillers en économie sociale et familiale
Les agents appartenant au corps des conseillers en économie sociale et familiale... leur insertion sociale. Ils accompagnent aussi les usagers de manière individuelle ou dans le cadre... en économie sociale...
CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif -
4 oct. 2018 - ref : 6541
Conseillers en économie sociale et familiale (extinction)
de contribuer à améliorer les conditions de séjour des usagers et de favoriser leur insertion sociale .... Les conseillers en économie sociale et familiale ont pour mission de former, de conseiller......
CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif -
8 nov. 2018 - ref : 5024
Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
Les caractéristiques du CUI-CAE Les bénéficiaires Le contrat unique d’insertion... – contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE) est un contrat destiné à faciliter l’insertion... à l’insertion...
contrat aidé, parcours emploi compétences, PEC, CUI, contrat unique d’insertion, CAE -
3 mai 2016 - ref : 9756
Favoriser le dialogue social
professionnelle, formation, action sociale, hygiène, sécurité et santé au travail, insertion professionnelle...
partenaires sociaux, dialogue social, organisations syndicales, négociation -
7 sept. 2016 - ref : 8860
Recours au contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
sociale Font l’objet d’une exonération, pendant la durée de l’aide à l’insertion professionnelle,... sociale généralisée CUI : contrat unique d’insertion DGEFP :...
CUI, CAE, insertion, insertion professionnelle -
20 févr. 2017 - ref : 8861
Régime de la relation de travail des CUI-CAE
par les missions locales pour l’insertion professionnelle et sociale des jeunes ou par les organismes de placement... une demande par l’employeur d’attribution de l’ aide à l’insertion professionnelle...
CUI, CAE, insertion professionnelle, aide à l’insertion professionnelle -
18 août 2015 - ref : 8862
Recours aux emplois d’avenir
l’insertion professionnelle et la promotion sociale des jeunes se destinant aux métiers du professorat (Code... Les emplois d’avenir ont pour objet de faciliter l’insertion professionnelle des jeunes......
emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur -
27 nov. 2014 - ref : 8148
Le dialogue social et la participation dans la fonction publique hospitalière
que les alinéas suivants constituent le socle légal de l’action sociale organisée en faveur des fonctionnaires... et continue ; 4) à l’action sociale et à la protection sociale complémentaire ;...
statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, participation, dialogue social, droit à l’expression directe et collective

INSERTION SOCIALE : Administration locale
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28 mars 2017 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
à la notation. Suivi des clauses d’insertion sociale Dès la rédaction de votre marché, vous devez anticiper... de la clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi : ...
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion -
ref : dtou7521
Exemples de documents de marché introduisant une clause d’insertion sociale
des exemples de documents de marché introduisant une clause d’insertion sociale, mis à disposition...
développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, clause d’insertion sociale -
12 févr. 2015 - ref : 0408
Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)
l’action sociale et la santé ; la justice ; l’emploi et la formation ; l’insertion... Identifier les plus-values des entreprises d’insertion (EI) du territoire avant d’orienter......
entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI -
18 sept. 2018 - ref : 2958
Cursus scolaire et insertion professionnelle
de l’université ! L’insertion Les jeunes restant plus longtemps dans le système éducatif, il convient dès lors... de sortie et insertion Dans le document portant sur l’état de l’école en 2017, la DEPP relève......
insertion, sorties du système éducatif, tertiarisation, qualifications, stages en entreprise, poursuites d’études. -
28 mai 2018 - ref : 0452
Travailler avec les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)
de faciliter leur insertion sociale et de rechercher les conditions d’une insertion professionnelle durable.... leur insertion sociale et de rechercher les conditions...
ACI, chantier d'insertion, SIAE, territoire, utilité sociale, encadrement technique -
24 juin 2016 - ref : 9746
Le financement de l’économie sociale et solidaire
de financement des structures de l’économie sociale et solidaire sont principalement publiques et proviennent... entreprise de type entreprise d’insertion du secteur du nettoyage. À cela s’ajoute l’impact de l’éclosion......
économie sociale et solidaire, financement, créateur d’entreprise, développement local, insertion, microcrédit -
27 févr. 2018 - ref : 2951
Appartenance sociale et réussite scolaire
La ségrégation sociale régit ainsi l’organisation de l’enseignement. Seules les bourses permettent... comme un moyen d’ascension sociale pour ceux qui réussissent, se pose la question des raisons de l’échec... Il veille...
réussite scolaire, échec scolaire, égalité des chances, origine sociale, prédestination sociale, démocratisation -
27 mai 2017 - ref : 10767
Le plan local pluriannuel pour l’insertion et l’emploi (Plie)
qu’« afin de faciliter l’accès à l’emploi des personnes en grande difficulté d’insertion sociale... orientation, formation, insertion et suivi, les communes et leurs groupements peuvent établir...
Plie, emploi, insertion, protocole, FSE, structures -
29 janv. 2014 - ref : 6800
Cohésion sociale et solidarité entre territoires et entre générations
La cohésion sociale et la solidarité au cœur du développement durable Cette finalité... Ils doivent être des cibles particulières de la solidarité. Lien social et cohésion sociale Nous avons vu que l’inclusion......
exclusion, discrimination, pauvreté, cohésion sociale, lien social, solidarité

INSERTION SOCIALE : forum
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Action Sociale 22 févr. 2013
auto ecole sociale ?
philibert.adamon
L’auto-école sociale (AES) s’adresse aux personnes rencontrant des difficultés à obtenir... de conduire. Si vous souhaitez ouvrir une auto-école sociale sur votre territoire, les démarches... Les conditions d'agrément sont par ailleurs téléchargeables en outil du service documentaire L'insertion...
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Action Sociale 18 févr. 2013
auto ecole sociale ?
collec57
Insertion... bonjour à tous, est ce que quelqu'un a deja entendu parlé des auto écoles sociales...
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Action Sociale 26 févr. 2013
DALO et résidence sociale
Lea.B
Aide sociale... Insertion... (DALO) lorsque l’on est hébergé en résidence sociale ?...

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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.