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INSTRUCTION COMPTABLE M14

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INSTRUCTION COMPTABLE M14 dans les ressources documentaires

Liste des infractions énumérées par l’instruction du 6 août 2010 comme [...]

Cet outil présente la liste des infractions énumérées par l’instruction du 6 août 2010 comme pouvant activer le devoir d’alerte du comptable.

25 nov. 2021

#Comptable #public #devoir #alerte #contrôle

Mettre en place une comptabilité d’analyse des coûts (ou comptabilité [...]

Maîtriser un budget nécessite de disposer des outils nécessaires à son pilotage. Très tôt mise en œuvre dans le secteur privé, la comptabilité...

08 avr. 2022

#comptabilité #budget #efficience #analyse

La comptabilité générale

Les collectivités territoriales et leurs établissements publics oublient très souvent que, quelles que soient les particularités de leur comptabilité,...

30 mars 2020

#Comptabilité #partie #double #opérations #comptables #bilan #compte #résultat

Guide du contrôle interne comptable et financier (CICF)

Le réseau du Trésor a formalisé sa propre méthode de contrôle à l’usage de tous les agents du Trésor en charge de la gestion comptable et financière...

26 avr. 2021

#contrôle #qualité #comptabilité #ordonnateur #comptable

La dernière modification annuelle de l’instruction comptable M14

L’arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux...

09 févr. 2022

#nomenclature M14 #instruction comptable M14 #modification #mise à jour #article #amortissement #subvention

L’instruction budgétaire et comptable M14

S’il existe un plan comptable général commun pour toutes les organisations relevant de la comptabilité privée (plan comptable général de 1982 – PCG 82),...

17 mars 2022

#budget #calendrier budgétaire #composantes du budget #instruction comptable M4 #instruction comptable M22

Comptabilité de l’association

Ce tableau vous est proposé afin de vous permettre de suivre votre comptabilité au quotidien.

Son modèle en comptabilité double ou d'engagement...

21 févr. 2020

#comptabilité #association #compte de résultat #exercice

La comptabilité générale, le compte financier, les techniques comptables [...]

La gestion économique d’un EPLE se décline en une phase technique, la comptabilité, qui permet d’assurer...

05 mai 2008

Exemple de rapport de l’agent comptable

L’article R. 421-77 du Code de l’éducation dispose qu’« à la fin de chaque exercice, l’agent comptable en fonction prépare le compte financier...

15 oct. 2020

#agent comptable #rapport #compte financier #conseil #gestion budgétaire #analyse financière

L’instruction de la demande d’agrément

Le représentant du conseil départemental chargé de l’instruction de la demande se rend au domicile du candidat. Cette visite doit permettre d’évaluer...

26 nov. 2021

#assistant maternel #visite à domicile #grille d'entretien #rapport d'agrément

Tableau synthétique de l’écriture comptable selon la taille de la commune

Sur le plan comptable, les écritures se présentent différemment selon la taille de la commune. Ce tableau synthétise les écritures comptables selon...

03 mars 2022

#plan comptable #écriture comptable

Présentation sous PowerPoint du mécanisme comptable de l’étalement des [...]

Cet outil présente, sous forme de PowerPoint, le mécanisme comptable de l’étalement des charges et de l’enchaînement des écritures comptables.

26 oct. 2020

#étalement #charges #amortissement

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

Depuis le budget 2004, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par l’instruction comptable M52.

La...

09 févr. 2022

#département #instruction M52

Le référentiel budgétaire et comptable M57

L’article 56 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique précise que les règles de...

17 mars 2022

#instruction #M57 #comptabilité

Présentation de la comptabilité générale en partie double

La comptabilité générale, comptabilité en partie double, fait ici l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.

25 sept. 2020

#partie double #compte #résultat #section

La clôture comptable : comptes de résultat et administratifs

Le budget est une prévision : une prévision pour un exercice. Au terme de l’exercice (l’année civile), il faut rendre compte des réalisations,...

17 févr. 2015

#compte administratif #compte de résultat #certification des comptes #compte de gestion #principes comptables

Les systèmes comptables

Dans le cadre de la gestion financière et budgétaire d’un EPLE, l’intendant se doit de faire face à bon...

23 nov. 2007

Instruction de la déclaration préalable – Fiche de liaison

La fiche de liaison est un support d’instruction pour l’instructeur et un outil d’information pour les agents et élus amenés à consulter le dossier sans...

19 mai 2022

#déclaration préalable #instruction #délais #services consultés #avis #décision