INTERESSEMENT
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Ressources documentaires
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Formation
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INTERESSEMENT ?
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INTERESSEMENT : actualités
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21 janv. 2015 - ref : 15242
Le Conseil d’État s’intéresse à l’économie
des collectivités publiques dans l’économie ne peut qu’intéresser l’amateur du droit des contrats publics. Certes...
Procédures -
10 mai 2012 - ref : 19120
Prime d'intéressement à la performance collective
L'intéressement est un des leviers d'amélioration de la qualité du service rendu... de la prime d'intéressement à la performance collective des services dans les collectivités... le plafond...
Rémunération -
17 nov. 2009 - ref : 14290
Votre avis intéresse la DAJ !
Achats -
12 juin 2013 - ref : 16832
Conseiller intéressé et société d’économie mixte
aux organes de décisions des SEM et qu’ils pourraient ainsi être considérés comme « intéressés... ou de président du conseil de surveillance, ne sont pas considérés comme étant intéressés à l'affaire, au sens......
Commande publique -
6 févr. 2012 - ref : 15974
Signature électronique: votre avis intéresse la DAJ!
Commande publique -
8 déc. 2011 - ref : 12004
« L’Etat de l'école 2011 » s’intéresse aux femmes
Éducation -
28 mars 2013 - ref : 13006
La Cour des comptes s’intéresse à la gestion des enseignants
Éducation -
17 janv. 2013 - ref : 22264
Fonction publique hospitalière et intéressement collectif
à un déploiement rapide de l'intéressement », souligne Alain Verret, directeur d'hôpital honoraire... dans un rapport qu'il a rédigé pour la fondation Fondact sur l'intéressement collectif dans la fonction publique......
Santé -
7 juin 2017 - ref : 50631
Romans veut intéresser ses employés à la satisfaction des usagers
d'intéressement sur le résultat. L'idée a été de transposer cette mesure au secteur public. De ce fait... -Isère (Drôme) a présenté le mardi 6 juin, une prime d'intéressement...
Rémunération, Absentéisme, Performance, Prime, Services publics
INTERESSEMENT : ressources documentaires
INTERESSEMENT : Finances et comptabilité
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ref : dtou6943
Modèle de convention portant mise à disposition de services entre un EPCI et une commune membre
d’une ou de plusieurs de ses communes membres. Les agents affectés au sein du service intéressé sont alors mis à disposition...
convention, mutualisation, mise à disposition -
ref : dtou2746
Les éléments utiles à présenter lors du débat d’orientations budgétaires (DOB)
qu’il est intéressant de donner pour un véritable débat transparent et interactif. ...
économie, ratio, argent public, analyse financière, DOB -
3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
, il est intéressant pour optimiser une négociation, d’essayer de rentrer dans la stratégie commerciale... , intéressant pour un acheteur de rencontrer d’autres représentants de l’entreprise que le commercial (par... ....
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie -
18 déc. 2014 - ref : 8192
Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion
à une logique d’achat public. Dans ce cadre, vous devez vous intéresser à la façon dont les prestataires... donc bien mesurer les objectifs poursuivis par l’externalisation qui peut être intéressante pour la réalisation......
dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost » -
30 mars 2016 - ref : 2066
Connaître les bons interlocuteurs
en concurrence des projets. Ces appels sont publiés au JOUE . Ils invitent les candidats intéressés à formuler... des appels susceptibles de vous intéresser et une préparation au montage de votre dossier. Un programme......
subvention européenne, montage de projet, région, préfecture, aides directes, aides indirectes -
1 avr. 2014 - ref : 0536
Connaître la structure du bilan et analyser son évolution
qui les ont financées, le bilan complète cette analyse en s’intéressant au stock, au patrimoine accumulé...
actif, passif, fonds de roulement, trésorerie -
15 déc. 2016 - ref : 7939
Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note
intéressant de le subdiviser en sous-critères afin de faciliter sa notation. Exemple :... une proposition peut être très intéressante sur un plan qualitatif, mais aller au-delà de ce qui est nécessaire...
analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note -
30 avr. 2014 - ref : 0356
Améliorer l’utilisation de votre domaine public
d’un ouvrage, intéressant un service public qui bénéficie gratuitement à tous ; lorsque l’occupation... de l’exécution de travaux ou de la présence d’un ouvrage intéressant le service public qui bénéficie gratuitement...
domaine public, domaine privé, principes d’utilisation du domaine, transfert de biens au domaine privé, occupation privative à titre gratuit -
20 sept. 2016 - ref : 0413
Connaître la nature juridique des fonds de concours pour bien les utiliser
de concours versés par un EPCI à chacune de ses communes membres peut représenter une solution intéressante... beaucoup moins intéressant, car très contraignant à mettre en œuvre : il convient de trouver chaque année...
fonds de concours, financements croisés, relations financières entre EPCI et communes membres
INTERESSEMENT : Administration locale
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28 déc. 2011 - ref : 3865
Éviter la participation d’un conseiller intéressé à l’affaire
conseiller municipal intéressé... un ou plusieurs membres du conseil municipal, intéressés à l'affaire, soit en leur nom personnel, soit comme mandataire... d'une association foncière de remembrement, ne sont pas intéressés...
conseiller municipal intéressé, intérêt à l’affaire, délibération, exécutif, association, influence effective -
ref : dtou1323
Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre
L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre. ...
Attestation sur l’honneur, concubinage, union libre -
ref : dtou1326
Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre avec présence de témoins
L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre...
Attestation sur l’honneur, concubinage, union libre, témoins -
ref : dtou989
Courrier d’accompagnement pour envoi d’un livret de famille
Ce modèle de courrier pourra être joint à l’envoi d’un livret de famille aux intéressés. ...
Livret de famille, livret unique, nouveau livret de famille -
ref : dtou4910
Conception d’un jeu de plateau
Ce jeu de plateau est un outil intéressant pour faire prendre conscience de la nécessité de trier...
règle, public, quizz, jeu de plateau -
ref : dtou6139
Mentions relatives à la réintégration dans la nationalité française
par décret ou déclaration, à apposer sur l’acte de naissance de l’intéressé. ...
nationalité française, réintégration, décret de réintégration, déclaration de réintégration -
ref : dtou3327
Formules de mention de changement de nom en marge des actes de naissance
de naissance de l’intéressé et sur celui de ses enfants et de son conjoint ou partenaire. ...
changement de nom, mention de changement de nom en marge de l’acte de naissance -
ref : dtou3328
Formules de mention de changement de nom en marge des actes de mariage
de mariage de l’intéressé et, le cas échéant, sur celui de ses enfants. ...
changement de nom, mention de changement de nom en marge de l’acte de mariage -
ref : dtou788
Demande de mention de changement de nom en marge des actes d’état civil auprès du procureur de la République
au procureur de la République du domicile ou du lieu de naissance de l’intéressé....
modification des actes d’état civil, transcription en marge des actes d’état civil
INTERESSEMENT : Marchés publics
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ref : dtou3850
Les études de programmation : terminologie, contenu et destinataire
Ce document vous renseigne sur les différentes informations intéressant les études...
programmation, préprogrammation -
8 sept. 2018 - ref : 7880
Savoir inciter ses fournisseurs à la performance dans l’exécution des marchés
intéressement... financières positives (primes, intéressement proportionnel aux résultats…) devra être préféré à la mise... essentiels lorsqu’il souhaite mettre en place un mécanisme d’incitation ou d’intéressement....
clause incitative, clause de pénalité, prime, intéressement, performance, exécution marché -
29 mai 2018 - ref : 6998
Maîtriser la communication externe
qu’on pourra retrouver dans des rapports, livres blancs… Des résultats intéressants... de notoriété. A noter Il est aussi intéressant d’utiliser les techniques de communication externe... une communication...
média, relations presse, relations publiques, communiqué de presse, journalistes, réseaux sociaux -
18 oct. 2016 - ref : 10128
Article 41 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
et de transparence des procédures. Il est intéressant de noter que la publicité est directement liée à l’objectif...
publicité, mise en concurrence, concurrence -
22 nov. 2016 - ref : 10168
Article 81 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
-value de cession des titres. L’article 81 de l’ ordonnance du 23 juillet 2015 s’intéresse au cas...
marché de partenariat, actionnariat, plus-value de cession des titres, cession des titres -
22 nov. 2016 - ref : 10170
Article 83 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
de sous-performance. Le cocontractant est ainsi intéressé aux performances de l’ouvrage et assure... peut être particulièrement intéressant dans le domaine des réseaux de chaleur et de l’éclairage public, domaines permettant...
marché de partenariat, rémunération du titulaire, performance, avance, acompte -
5 avr. 2018 - ref : 6984
Déployer et faire vivre son PAA dans la durée
d’animation et d’intéressement. La réalisation de gains achats, surtout significatifs... , doit être accompagnée d’un dispositif d’intéressement associé et dépassant le cadre strict des acheteurs ou du chef... de projet...
PAA, pérennisation, déploiement, retour sur investissement, amélioration continue -
15 juin 2017 - ref : 9969
Article 51 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
compétents. Un arrêté des ministres intéressés fixe la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations... par l’intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel......
interdiction de soumissionner, attestation attestant de l’absence de cas d’exclusion, registre attestant de l’absence de cas d’exclusion, certificats -
13 déc. 2017 - ref : 10452
Fin du contrat d’agent public
. Lorsque l’intéressé peut prétendre à ladite indemnité, est applicable aux agents publics rémunérés dans les mêmes... emploie un agent, notamment par renouvellement d’un contrat précédemment conclu avec l’intéressé,......
abandon de poste, assurance chômage, congés payés, démission, licenciement, indemnité de licenciement
INTERESSEMENT : Ressources humaines
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25 mars 2014 - ref : 2247
Mettre en place l’intéressement collectif
intéressement... intéressement collectif... d’intéressement collectif La loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue... d’intéressement . ...
régime indemnitaire, primes, intéressement, intéressement collectif, performance collective, mérites -
14 mars 2018 - ref : 4959
Verser la prime d’intéressement à la performance collective : bénéficiaires et calcul
intéressement collectif... Maîtriser la réglementation sur la prime d’intéressement à la performance collective La loi... , l’organe délibérant peut décider, après avis du comité technique, d’instituer une prime...
intéressement collectif, indemnité, rémunération, performance collective -
ref : dtou4671
Arrêté portant attribution de la prime d’intéressement à la performance collective
intéressement collectif... Ce modèle d’arrêté vous sera utile pour verser à l’agent la prime d’intéressement...
intéressement collectif, indemnité, rémunération, performance collective -
ref : dtou3017
La convocation de l’agent mis en cause devant le conseil de discipline par le président de cette instance
Cette lettre recommandée avec avis de réception transmet à l’intéressé le rapport de saisine...
conseil de discipline, convocation, fonctionnaire mis en cause -
ref : dtou2672
Le directeur fait connaître à un responsable de service ou d’UF son intention de mettre fin à ses fonctions
de fonctions et recueille les observations de l’intéressé dans le cadre d’une procédure contradictoire. ...
responsable de service ou d’UF, cessation de fonctions, directeur, procédure contradictoire -
12 janv. 2016 - ref : 9138
Indemnité spéciale pour activité au sein d’un établissement situé outre-mer
des émoluments mensuels bruts de base des intéressés. Par ailleurs, les taux d’indemnités sont modulés... en fonction des lieux d’exercice des intéressés. Cette indemnité n’entre pas en compte dans l’assiette......
Indemnité, outre-mer -
15 nov. 2016 - ref : 9154
Prime d’engagement pour les assistants associés
. Les intéressés s’engagent contractuellement à exercer durant un certain laps de temps au sein d’un établissement... des sommes perçues selon les modalités suivantes : la prime reste acquise à l’intéressé :...
prime, engagement, assistants associés -
28 janv. 2016 - ref : 9150
Indemnité de licenciement des praticiens hospitaliers à temps plein
nationale appelée à donner un avis sur l’insuffisance professionnelle de l’intéressé. L’insuffisance... à prendre envers l’intéressé, à savoir soit engager une démarche de reconversion professionnelle... de l’indemnité,...
indemnité, praticiens temps plein, licenciement, fin de fonctions -
20 mai 2015 - ref : 8172
Comment se compose le conseil de discipline des internes selon chaque spécialité ?
) relevant en priorité de la discipline de l’intéressé. Ces internes, affectés dans la région, sont proposés... de rattachement, par les organisations représentatives des intéressés ou, à défaut de telles propositions......
interne en médecine, interne en pharmacie, interne en odontologie, conseil de discipline, faute, santé
INTERESSEMENT : Action sociale et solidaire
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ref : dtou6912
Hypertrophie de l’ordre symbolique
on peut ainsi dessiner des espaces parlant et intéressant pour l’analyse en commun. ...
Démarche, RSI, cercles, LACAN -
ref : dtou7272
Liste non exhaustive des réseaux sociaux
Cette liste non exhaustive présente les réseaux sociaux susceptibles d’intéresser les structures...
réseaux sociaux, communiquer, partager, diffuser, vidéo, regrouper -
ref : dtou76
Modèle de lettre de demande d'absence au titre du congé bilan de compétences
communique à l’intéressé, par écrit, dans le mois suivant la réception de la demande, son accord...
congé bilan de compétences, bilan de compétences, modèle lettre demande d'absence congé bilan de compétences -
ref : dtou5224
Exemple de présentation d’un indicateur dans le cadre d’un bilan social
. Il est toujours intéressant de préciser les objectifs de l’indicateur ou d’en donner une définition précise quand c...
bilan social, performance, innovation, GPEEC, indicateur, communication -
ref : dtou5384
Articulation du pilotage de la démarche de performance sociale
peut être intéressante pour communiquer et rendre lisible l’action publique, les tableaux facilitent le suivi...
pilotage, performance, axes stratégiques, objectifs -
ref : dtou707
Évaluation de la progression professionnelle
embauché par son responsable hiérarchique direct : il recueille le point de vue de l’intéressé...
prise de fonction, prise de poste progressive, évaluation, intégration, entrée en fonction, recrutement -
ref : dtou3628
Fiche d’activité : l’atelier fleurissement
de proposer un atelier fleurissement qui intéressait de nombreuses résidentes. Elle leur permettait...
atelier, activité manuelle, jardin, fleurs, balconnières -
ref : dtou5746
Calendrier des grandes journées et semaines thématiques nationales
, qui peuvent également constituer des fenêtres médiatiques intéressantes. Enfin, les opérations internationales lancées...
calendrier, actions, journées mondiales, semaine nationale, santé, information -
26 nov. 2012 - ref : 5282
Organiser une séance de cinéma
. Attention Prenez garde à vos choix de film. Certains sont très intéressants et magnifiques à regarder... d’attention et de concentration. A noter Personnellement, beaucoup de résidents sont intéressés......
film, droit de diffusion, cinéma à domicile, projection
INTERESSEMENT : Établissements de santé
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ref : dtou3017
La convocation de l’agent mis en cause devant le conseil de discipline par le président de cette instance
Cette lettre recommandée avec avis de réception transmet à l’intéressé le rapport de saisine...
conseil de discipline, convocation, fonctionnaire mis en cause -
ref : dtou2672
Le directeur fait connaître à un responsable de service ou d’UF son intention de mettre fin à ses fonctions
de fonctions et recueille les observations de l’intéressé dans le cadre d’une procédure contradictoire. ...
responsable de service ou d’UF, cessation de fonctions, directeur, procédure contradictoire -
ref : dtou7026
Liste des avis de la CNCDH dans le domaine sanitaire et social
de l’homme intéressant directement ou de façon connexe les droits des usagers du système de santé...
avis, CNCDH, droits des usagers -
13 nov. 2014 - ref : 7993
L’injonction thérapeutique
à l’examen médical de l’intéressé par un médecin désigné en qualité de médecin relais ou, le cas échéant... procéder, s’il y a lieu, à une enquête sur la vie familiale, professionnelle et sociale de l’intéressé,... de...
toxicomanie, addictions, alcoolisme, médecin relais, procédure pénale, condamnation -
12 janv. 2016 - ref : 9138
Indemnité spéciale pour activité au sein d’un établissement situé outre-mer
des émoluments mensuels bruts de base des intéressés. Par ailleurs, les taux d’indemnités sont modulés... en fonction des lieux d’exercice des intéressés. Cette indemnité n’entre pas en compte dans l’assiette......
Indemnité, outre-mer -
15 nov. 2016 - ref : 9154
Prime d’engagement pour les assistants associés
. Les intéressés s’engagent contractuellement à exercer durant un certain laps de temps au sein d’un établissement... des sommes perçues selon les modalités suivantes : la prime reste acquise à l’intéressé :...
prime, engagement, assistants associés -
28 janv. 2016 - ref : 9150
Indemnité de licenciement des praticiens hospitaliers à temps plein
nationale appelée à donner un avis sur l’insuffisance professionnelle de l’intéressé. L’insuffisance... à prendre envers l’intéressé, à savoir soit engager une démarche de reconversion professionnelle... de l’indemnité,...
indemnité, praticiens temps plein, licenciement, fin de fonctions -
20 mai 2015 - ref : 8172
Comment se compose le conseil de discipline des internes selon chaque spécialité ?
) relevant en priorité de la discipline de l’intéressé. Ces internes, affectés dans la région, sont proposés... de rattachement, par les organisations représentatives des intéressés ou, à défaut de telles propositions......
interne en médecine, interne en pharmacie, interne en odontologie, conseil de discipline, faute, santé -
18 juil. 2014 - ref : 3684
Comment autoriser un praticien à reculer sa limite d’âge pour motif familial ?
par le directeur de l’établissement en ce qui concerne les praticiens attachés et notifiée à l’intéressé.... les praticiens susceptibles de faire valoir leurs droits à la retraite et prendre l’attache des intéressés...
personnels médicaux, limite d’âge, recul de la limite d’âge, enfants à charge
INTERESSEMENT : forum
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Présentez-vous 24 nov. 2017
Bonjour je suis intéressé par les questions concernant l'EN & ESR
brokengillou
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RH territoriales 6 mars 2013
Modification unilatérale d'un CAE
Sebastien.L
Non, un CAE n'est modifiable qu'avec l'accord de l'intéressé....
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Présentez-vous 17 janv. 2018
Finances publiques
pimas
je suis enseignant-chercheur et m'intéresse aux finances publiques locales....
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
