INTERNATIONAL
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Ressources documentaires
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INTERNATIONAL ?
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INTERNATIONAL : actualités
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23 mars 2015 - ref : 25010
Un rapport international critique le recours aux PPP
L’Internationale des services publics (ISP), fédération syndicale mondiale, évalue négativement...
Partenariat public-privé -
8 juil. 2014 - ref : 11168
À la rentrée, la Seine-Saint-Denis aura son 1er collège international
Au total, le collège international a reçu 800 dossiers d'inscription, pour 200 places offertes... Les classes de 5e et 3e ouvriront en 2015, et un lycée international est également prévu à proximité.... Ce collège international...
Éducation -
4 nov. 2013 - ref : 13428
Échos du 5e sommet international pour l'innovation dans l'éducation
de ces thématiques dans ses méthodes d’enseignement. Lors de l’ouverture du 5e sommet international...
Éducation, Politiques éducatives -
28 mars 2017 - ref : 47735
Lille choisie pour accueillir le Festival international des séries TV
projet devra réunir les meilleurs professionnels pour bâtir un rendez-vous international de la création... qui contribuent à son rayonnement comme le Festival international des séries", a-t-il......
Communication, Attractivité des territoires, Collectivités territoriales, Culture, Manifestation -
16 sept. 2015 - ref : 30357
Encourager la mobilité internationale des jeunes
, le Comité permanent de la mobilité européenne et internationale des jeunes. Pour mémoire, le plan Priorité... jeunesse du gouvernement a fait du soutien à la mobilité européenne et internationale des jeunes un axe......
Jeunesse, Mobilité -
19 nov. 2013 - ref : 13442
Journée internationale des droits de l'enfant
. Les enseignants sont notamment appelés à travailler sur la Convention internationale des droits de l’enfant,... novembre 2013 - Journée internationale des droits de l'enfant : 20 novembre 2013...
Éducation, Manifestation -
25 juil. 2013 - ref : 9772
Démocratiser la mobilité internationale des jeunes
d'action élargi. Le volontariat international en entreprise (VIE), dont il est prévu que le nombre...
Jeunesse, Erasmus, Mobilité européenne -
27 mai 2013 - ref : 9630
La Journée internationale des enfants disparus
À la veille de la Journée internationale des enfants disparus du 25 ai... relationnelle complexe. La Journée internationale des enfants disparus s'est tenue...
Protection de l'enfance -
13 févr. 2015 - ref : 22845
Mobiliser les jeunes pour la solidarité internationale
international des jeunes. Conclu sous l'égide du secrétariat d'État au Développement et à la Francophonie,... Pour les régions, le volontariat international constitue « un outil d'éducation à la citoyenneté, mais aussi......
Jeunesse, Apprentissage, Citoyenneté, Service civique, Volontariat
INTERNATIONAL : ressources documentaires
INTERNATIONAL : Finances et comptabilité
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28 mars 2018 - ref : 0028
Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs
au niveau national, voire européen et/ou international selon la nature du besoin. Une cartographie...
réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres -
13 déc. 2012 - ref : 5057
Le contrat de performance énergétique (CPE)
durable en juillet 2010. Dans ce guide, la méthode appelée « protocole international de mesures...
développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique -
9 sept. 2016 - ref : 7929
Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)
international du travail, qui, au 30 juin 2006, était supérieur de trois points au taux national ;...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional -
5 avr. 2016 - ref : 2069
Subventions européennes et coopération extérieure
des actions à l’extérieur de l’Union européenne dans le cadre d’un accord international ou l’adoption...
coopération extérieure, traité de Lisbonne, EuropeAid, coopération décentralisée -
18 févr. 2015 - ref : 0325
Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)
Les zones maritimes du droit international de la mer popin size_400x500 modal close... international de voyageurs dans le cadre de regroupements internationaux d’entreprises ferroviaires sont retenus...
réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur -
5 avr. 2016 - ref : 0451
Subventions européennes, culture et audiovisuel
et créatifs au niveau international ; favoriser la circulation des œuvres et des artistes ;... , et le renforcement des capacités internationales. Il se décline autour de 4 types d’actions : des...
culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative -
30 avr. 2014 - ref : 3931
Les subventions aux équipements sportifs
et manifestations sportives de portée régionale, nationale, internationale ; s’intégrer au dispositif...
CNDS, équipements sportifs, construction, réhabilitation -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
Les projets de coopération internationale et le partage d’expériences entre institutions peuvent concerner... . la coopération internationale avec les pays hors Europe pour moderniser les établissements d’enseignement...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
28 nov. 2016 - ref : 5263
La qualité comptable et la certification des comptes
professionnelles : les IPSAS ( International Public Sector Accounting Standards ) relatives à la méthode... de la comptabilité d’exercice se fondent sur les normes internationales d’information financière (IFRS :......
qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle
INTERNATIONAL : Action sociale et solidaire
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24 févr. 2012 - ref : 4032
La démence à corps de Lewy
Perry RH, « Report of the second dementia with Lewy body international workshop : diagnosis...
démence à corps de Lewy, clinique, activités, prise en charge, être informé, accompagner -
9 sept. 2016 - ref : 8707
Piloter son service à domicile
un groupe international au service de l’intérêt général et du développement économique...
amélioration continue, pilotage stratégique, pilotage opérationnel, maîtrise de l’activité, tableau de bord, réunion de service -
28 mai 2014 - ref : 0590
Mettre en place un microcrédit social (MCS) ou personnel et faciliter le financement d’un projet d’insertion
CGAP ), fédérant 33 agences de développement du monde entier, est un organisme international destiné...
microcrédit social, microcrédit personnel, surendettement, Caisse des dépôts et consignations, centre communal d’action sociale, CCAS -
4 mars 2015 - ref : 2372
Mobiliser l’entreprise d’entraînement pédagogique (EEP)
localement, les EEP fonctionnent au sein d’un réseau international de plus de 5 300 entités réparties...
entreprise d’entraînement pédagogique (EEP), entreprise d’entraînement, réseau des entreprises d’entraînement pédagogique, formation professionnelle, insertion, professionnalisation -
27 févr. 2012 - ref : 4286
Le concept et l’approche Snoezelen
suite au premier congrès international sur le handicap dans le secteur médico-social. Utilisé auprès...
stimulation sensorielle, détente et relâchement, relation -
11 sept. 2018 - ref : 11245
Évaluer la performance dans les ESMS
e Forum international Ethics, Tunis, décembre 2004 (document disponible...
mesure de la performance, politique et organisation de la qualité, performer, performance glo-bale, performance stratégique -
16 févr. 2016 - ref : 4294
Le plan comptable des Ehpad
est une déclinaison du plan comptable français, qui doit s’adapter aujourd’hui au contexte international...
M22, comptes, plan comptable, ANC -
19 oct. 2017 - ref : 10886
Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de l’Ehpad public
la mémoire et la citoyenneté ; le développement international et l’action humanitaire ;...
RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté -
8 mars 2013 - ref : 5541
S’informer sur les normes ISO
international organisation for standardization – organisation internationale de normalisation PME...
certification, norme ISO, évaluation externe, accréditation
INTERNATIONAL : Marchés publics
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14 mai 2018 - ref : 10535
L’arbitrage international
juridiques purement internes. Est international l’arbitrage qui met en cause des intérêts du commerce... international ( CPC , art. 1504). Doivent toutefois être distinguées 2 hypothèses d’examen :......
compétence juridictionnelle, procédure d’arbitrage international, délai d’arbitrage, formalisme en arbitrage, caractère exécutoire de la sentence arbitrale -
ref : dtou1615
Liste des conventions internationales de l’Organisation internationale du travail
Ce tableau recense les conventions de l’organisation internationale du travail qui visent...
éco-responsabilité, vêtements, qualité éthique et sociale, conventions OIT, respect des droits humains -
17 nov. 2016 - ref : 9460
Les cadres internationaux des contrats publics
international juridiquement contraignant, l’AMP est administré par le Comité des marchés publics, composé...
accord sur les marchés publics, organisation mondiale du commerce, mention dans les avis d’appel public à concurrence, absence d’effet direct. -
ref : dtou3543
Les principales démarches durables et les labels internationaux
label international... de bâtiment reposent essentiellement sur la HQE. Il existe également des démarches à l’échelle internationale...
MOA, construction publique durable, développement durable, label international -
ref : dtou2983
Liste des conventions de l’Organisation internationale du travail (OIT)
Organisation internationale du travail...
Organisation internationale du travail, convention -
16 janv. 2019 - ref : 11620
Article L. 2512-1 du Code de la commande publique
selon des procédures prévues par : 1° Un accord international ou un arrangement administratif, relatif... au stationnement de troupes ; 2° Un accord international ou un arrangement administratif, conclu......
marché public, régime juridique particulier, accord international -
23 nov. 2018 - ref : 12690
Article L. 2353-1 du Code de la commande publique
de l’accord sur les marchés publics ou d’un autre accord international équivalent auquel l’Union européenne...
Défense, AMP, pays tiers -
18 oct. 2016 - ref : 10097
Article 2 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
mondiale du commerce ou à un autre accord international équivalent auquel l’Union européenne est partie,... ou exemptés de l’accord sur les marchés publics ou d’un autre accord international équivalent auquel l’Union......
acheteur, union européenne, accord international sur les marchés publics, OMC -
11 mai 2018 - ref : 10534
L’arbitrage interne. Effets et portée de la sentence arbitrale
du Code de procédure civile , confère à l’arbitrage un caractère international (voir sur ce point la fiche... sur '>l’arbitrage international ). Code de procédure civile (art. 1487) Code de justice......
opposabilité, exequatur, appel, juridiction compétente
INTERNATIONAL : Établissements de santé
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18 juil. 2014 - ref : 4516
La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
coopération internationale... individuel une action de coopération internationale humanitaire doit demander à la direction... de coopération internationale des établissements publics de santé placés...
coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire -
18 juil. 2014 - ref : 4517
La participation des personnels médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
coopération internationale... une action de coopération internationale humanitaire à titre individuel doit demander une autorisation... un bilan et une évaluation , y compris financière, des actions de coopération internationale......
coopération internationale, convention, action humanitaire, mission temporaire, ONG, responsabilité -
ref : dtou3600
Fiche de candidature à des actions de coopération internationale humanitaire d’urgence à l’initiative de l’État
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération -
19 janv. 2016 - ref : 9412
La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients
du droit international humanitaire ou de l’action humanitaire, d’experts siégeant dans les organisations... organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l’homme, du droit international... ...
droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme -
5 oct. 2017 - ref : 7999
Quelles sont les sources du droit de la responsabilité ?
international une valeur supra législative : « les traités ou accords régulièrement ratifiés... appliquent la primauté du droit international dans les litiges qu’ils ont à connaître. Droit international......
responsabilités, sources juridiques, normes constitutionnelles, normes internationales, normes législatives, jurisprudence -
14 oct. 2014 - ref : 4735
Le signalement et les notifications obligatoires
d’importance : les maladies qui justifient de mesures exceptionnelles à l’échelon international... à l’échelon international dans le contexte actuel d’éradication de la maladie ; les maladies...
maladie, déclaration, signalement, notification, ARS -
12 mai 2014 - ref : 5414
Quelles leçons tirer de l’enquête Enéis pour la sécurité du médicament ?
été fait au niveau international par l’OMS pour tenter de clarifier ce qui relève des causes, des événements,...
enquête ENEIS, événements indésirables graves liés aux soins, EIG, CCECQA, comité de coordination d’évaluation clinique et de la qualité -
17 déc. 2011 - ref : 3493
Le principe d’indépendance professionnelle des personnels médicaux
responsable de sa faute personnelle Bibliographie Klotz, H.-P., Premier Congrès international...
principe d’indépendance professionnelle des médecins, directeur de l’établissement public de santé, conseil de l’Ordre des médecins -
24 févr. 2012 - ref : 3551
L’avis de la commission administrative paritaire (CAP) est-il requis pour une demande de disponibilité ?
une activité dans un organisme international (article 32) Cet article ne mentionne pas expressément...
disponibilité sur demande, nécessités de service, commission administrative paritaire, avis obligatoire, fonctionnaire hospitalier, établissement public de santé
INTERNATIONAL : Ressources humaines
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18 juil. 2014 - ref : 4516
La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
coopération internationale... individuel une action de coopération internationale humanitaire doit demander à la direction... de coopération internationale des établissements publics de santé placés...
coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire -
18 juil. 2014 - ref : 4517
La participation des personnels médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
coopération internationale... une action de coopération internationale humanitaire à titre individuel doit demander une autorisation... un bilan et une évaluation , y compris financière, des actions de coopération internationale......
coopération internationale, convention, action humanitaire, mission temporaire, ONG, responsabilité -
ref : dtou3600
Fiche de candidature à des actions de coopération internationale humanitaire d’urgence à l’initiative de l’État
action humanitaire, praticien hospitalier, coopération -
17 déc. 2011 - ref : 3493
Le principe d’indépendance professionnelle des personnels médicaux
responsable de sa faute personnelle Bibliographie Klotz, H.-P., Premier Congrès international...
principe d’indépendance professionnelle des médecins, directeur de l’établissement public de santé, conseil de l’Ordre des médecins -
24 févr. 2012 - ref : 3551
L’avis de la commission administrative paritaire (CAP) est-il requis pour une demande de disponibilité ?
une activité dans un organisme international (article 32) Cet article ne mentionne pas expressément...
disponibilité sur demande, nécessités de service, commission administrative paritaire, avis obligatoire, fonctionnaire hospitalier, établissement public de santé -
12 sept. 2017 - ref : 5871
Classement indiciaire en catégorie B
Le temps effectif accompli dans le cadre du service civique ou du volontariat international est pris...
services civils, ancienneté, classement, reprise des services, services privés, équivalent temps plein -
27 janv. 2017 - ref : 10602
Choisir un système de management de la santé sécurité au travail
International Labour Organization du Bureau international du travail, adopté par les partenaires sociaux ;...
management, santé, sécurité, démarche de prévention, ISO, référentiel -
3 mars 2017 - ref : 2309
Accorder un cumul d’emplois
internationale ou auprès d’organismes d’intérêt général à caractère international ou d’un État étranger,...
cumul emplois, activité accessoire, création d’entreprise, reprise d’entreprise, déontologie, emploi -
12 févr. 2014 - ref : 2521
Comprendre la problématique des risques psychosociaux (RPS)
. définition du Bureau international du travail) : la violence physique est le plus souvent...
RPS, risques psychosociaux, stress, souffrance au travail, harcèlement, burn-out
INTERNATIONAL : Administration locale
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9 janv. 2018 - ref : 1328
Organiser le transport international du corps
arrangement international concernant le transport des corps, chaque corps devra être accompagné... pour le transport international des cendres issues de la crémation. Elle est délivrée par le préfet du lieu... international...
décès, défunt, transport international de corps, transport après mise en bière, laissez-passer mortuaire, accord de Berlin -
26 mai 2015 - ref : 1421
Mettre à jour un livret de famille international ou étranger
Identifier les situations dans lesquelles le livret de famille international ou étranger... différente du modèle de livret de famille délivré en France. Mettre à jour le livret de famille international...
recueil d’actes, livret de famille unique, livret unique, fascicule relié, force probante, actes d’état civil -
ref : dtou1932
Liste des pays signataires des accords sur le transport international des corps
sur le transport international des corps. ...
transport de corps à l’étranger, accord de Berlin, accord de Strasbourg, pays signataires -
ref : dtou5122
Axes d’action pour une amélioration du climat scolaire
Réalisé par l’équipe d’Éric Debarbieux, président de l’Observatoire international de la violence...
climat scolaire amélioration, vie d’équipe, gouvernance, formation, justice scolaire -
24 avr. 2014 - ref : 3069
Les sections internationales et binationales
section internationale... option internationale du baccalauréat... Les sections internationales Acquérir ensemble les bases du bilinguisme... Comme leurs homologues européennes ( cf. '>Les...
section internationale, section binationale, option internationale du baccalauréat, Abibac, Bachibac, Esabac -
8 avr. 2014 - ref : 3287
Concevoir un projet de solidarité internationale
international... Quelques définitions préalables La solidarité internationale « C’est un acte :... de la solidarité internationale ). L’éducation au développement et à la solidarité...
projet, solidarité, développement, international, coopération, centre aidé -
16 déc. 2017 - ref : 3021
Les évaluations et comparaisons internationales
internationale... . Tel est le principal enseignement de Pirls 2016 ( Progress in International Reading Literacy Study ). Évaluation... internationale mise en œuvre par l’International...
internationale, évaluation, comparaison, niveau scolaire, PISA, OCDE -
ref : dtou2766
Convention internationale des droits de l’enfant
Enfants, droit, convention, paix, éducation, respect -
ref : dtou4764
Les mentions internationales du brevet des collèges et du baccalauréat
mention internationale du DNB...
mention internationale du DNB, OIB, épreuves spécifiques
INTERNATIONAL : forum
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Marchés publics 28 nov. 2015
fOURNITURE DES CARBURANTS
biada.m
de la cotation internationale...
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Marchés publics 8 déc. 2015
fOURNITURE DES CARBURANTS
monsieur-niay-do
de la cotation internationale...
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Marchés publics 6 janv. 2016
fOURNITURE DES CARBURANTS
dominique.renaud
de la cotation internationale...
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Conseil
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