INTERROMPRE
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Ressources documentaires
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Formation
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INTERROMPRE : actualités
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27 mars 2017 - ref : 47725
Il faut la mise en cause d’une collectivité publique pour interrompre la prescription quadriennale
Procédures, Marchés négociés, Pouvoir adjudicateur, Sous-traitance -
16 mai 2012 - ref : 19134
Traitement et période de suspension
une telle mesure. Elles ne l'empêchent également pas d'interrompre, indépendamment de toute action disciplinaire... peut interrompre, indépendamment de toute action disciplinaire, le versement du traitement du fonctionnaire...
Droits et obligations, Licenciement -
30 avr. 2015 - ref : 26294
Quelle est la date de prescription des actions des collectivités en cas de pratiques anticoncurrentielles ?
en envisageant également les faits qui seraient susceptibles d'interrompre ou de suspendre la prescription...
Commande publique -
9 mai 2019 - ref : 82859
Une demande en référé interrompt le délai de la garantie décennale
des désordres imputés à des constructeurs a pour effet d'interrompre le délai...
Procédures -
6 avr. 2012 - ref : 19068
Suspension et interruption du versement du traitement du fonctionnaire
et ne l'empêchent pas d'interrompre, indépendamment de toute action disciplinaire, le versement du traitement...
Droits et obligations -
12 mars 2012 - ref : 19016
Puis-je mettre fin au contrat de l'assistant(e) maternel(le) à tout moment ?
et sérieux peut interrompre le contrat (faute, insuffisance professionnelle, inaptitude physique...
Enfance et famille, Assistant maternel -
20 juin 2014 - ref : 20730
Le rapporteur public du Conseil d'État se prononce contre le maintien en vie de Vincent Lambert
que "la décision d'interrompre le traitement (de Vincent Lambert) correspond aux conditions de la loi...
Santé, Fin de vie -
8 août 2012 - ref : 9028
Attention au suicide des personnes âgées
qu'aucune main ne puisse venir en interrompre le cours. Il s'agit bien d'en finir avec une vie...
Personnes âgées -
22 sept. 2010 - ref : 17566
NTIC et organisation du temps de travail des agents
Selon cette même enquête, 75 % des interrogés avouent interrompre leur travail pour regarder le contenu...
Droits et obligations
INTERROMPRE : ressources documentaires
INTERROMPRE : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
pas d'interrompre la grossesse. Vaccination des sujets allergiques...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
INTERROMPRE : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
Le partenariat d’innovation
de l’avoir prévu dans les documents de la consultation, décider d’interrompre le contrat qui le lie...
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17 juin 2019 - ref : sl2963414
Le déféré préfectoral
à la collectivité de modifier l’acte et a pour effet d’interrompre le délai contentieux. En l’absence...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
pas d'interrompre la grossesse. Vaccination des sujets allergiques...
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17 juin 2019 - ref : sl2963414
Faire face aux contrôles et contentieux aux marchés publics
à la collectivité de modifier l’acte et a pour effet d’interrompre le délai contentieux. En l’absence...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
INTERROMPRE : Action sociale et solidaire
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22 janv. 2013 - ref : 5574
Organiser et conduire les entretiens
Il est important : d’encourager l’expression sans l’influencer ; de ne pas interrompre, ne pas hésiter... de répondre, voire d’interrompre l’entretien pour le reprendre à un autre moment ; d’adapter...
guide entretien, adaptation -
28 juil. 2018 - ref : 11239
Favoriser la mobilité des personnes travailleurs handicapés
un plan de financement est donc indispensable afin de ne pas avoir à interrompre la formation... afin de ne pas avoir à interrompre l’apprentissage avant son terme, créant abandon et découragement de l’apprenti. ...
Agefiph, Adapei, FAJ, RQTH, MDPH, mobilité -
24 mai 2018 - ref : 11154
Contrôler l’absentéisme des agents publics
de la rémunération. Cependant, selon la jurisprudence, cette possibilité d’interrompre la rémunération ne semble... interrompre sa rémunération et/ou prononcer une sanction disciplinaire au motif que l’agent...
fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite -
19 avr. 2014 - ref : 6777
Accompagner la socialisation
qui n’ont pas les mêmes activités et risquent de l’interrompre dans les siennes. Il est donc essentiel d’organiser...
adaptation, autonomie, citoyenneté, compétences sociales, construction identitaire, culture -
2 mai 2014 - ref : 6779
Adapter les activités de jeu aux périodes de la journée
possible de lui faciliter les choses en le prévenant un peu à l’avance pour lui permettre d’interrompre lui...
accueil, anticipation, attente, complémentarité, continuité, éveil -
21 oct. 2015 - ref : 9028
Des encadrants plus efficaces et plus sereins car mieux organisés
où la personne concernée est « dérangeable », apte à interrompre ses occupations pour répondre...
responsable de secteur, coordinateur, coordinatrice, encadrement intermédiaire, planning, urgence -
9 déc. 2010 - ref : 0397
Optimiser la recherche d’emploi de la personne accompagnée
et de dire qu’il rappellera ; ne jamais interrompre son interlocuteur (lui demander de reformuler en cas de mauvais...
recherche emploi, trouver emploi, réseau emploi, CV, curriculum vitæ, candidature -
18 déc. 2012 - ref : 5170
Concilier commande institutionnelle et déontologie de l’accompagnement
pas pour d’autres raisons liées à leur santé, leur situation sociale… il vaut mieux interrompre l’accompagnement...
Déontologie, commande publique, accompagnement, insertion socio-professionnelle -
23 janv. 2013 - ref : 6058
Prendre en compte la notion de risque psychosocial
, des demandes managériales) ; l’impossibilité d’interrompre momentanément son travail...
risque psychosocial, stress, harcèlement moral, harcèlement sexuel, troubles psychosociaux, violences au travail
INTERROMPRE : Marchés publics
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4 févr. 2011 - ref : 0171
Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations de vérification, décision
éventuellement d’interrompre votre marché à l’issue de chaque phase ( cf. '>Marché à tranches ou phasage :... , à introduire une clause vous permettant d’interrompre l’exécution de votre marché à l’issue d’une phase......
prestations intellectuelles, évaluation, qualité, admission, vérification -
9 juin 2016 - ref : 0161
Optimiser le suivi de l’exécution de son marché en présence d’une assistance à maîtrise d’ouvrage
en phases : cela vous permettra d’interrompre le marché à l’issue d’une phase sans indemnité... . En cas de difficultés, vous pouvez interrompre la mission de votre AMO. À l’appui...
assistance à maîtrise d’ouvrage, phasage, suivi d’exécution, optimisation, fiche qualité -
11 mars 2019 - ref : 3155
Effectuer la déclaration d’ouverture de chantier
ne peuvent pas être commencés dans le délai de 2 ans ou si le titulaire de l'autorisation prévoit d'interrompre...
chantier, déclaration d’ouverture, permis, mairie, autorisation -
24 avr. 2019 - ref : 3216
Régler les acomptes mensuels
que l’entrepreneur peut interrompre les travaux, cependant les conditions sont extrêmement strictes en pratique... adjudicateur de son intention d’interrompre les travaux au terme d’un délai d’un mois. Si, dans ce...
acompte, décompte, état d’acompte, règlement -
19 avr. 2018 - ref : 3181
Faire face à un ajournement ou une interruption des travaux
d’interrompre ses travaux sans encourir de pénalités s’il est impayé de deux acomptes mensuels successifs... d'ouvrage de son intention d’interrompre les travaux. Dans cette hypothèse, le maître d'ouvrage...
ajournement, interruption, travaux -
25 oct. 2016 - ref : 9496
Droits et obligations de l’Administration
d’interrompre les travaux ( CE, 19 février 1975, Ministre de la Défense nationale , Rec. 143) ;...
contrat, exécution du contrat, norme technique -
7 nov. 2016 - ref : 9516
Les motifs de la mise en régie
prise unilatéralement par l’entreprise d’interrompre ( CAA Lyon, 27 juin 1989, CH de la Fontonne c...
mise en régie, régie directe, exécution aux frais et risques, manquement grave, sanction sans texte -
22 févr. 2017 - ref : 10479
Le délai de la garantie décennale
Mais, pour interrompre ce délai, la demande en justice devant le juge du fond doit comporter... , une requête irrecevable au regard des règles de la procédure administrative contentieuse peut interrompre... mais d’interrompre...
action en justice, délai d’action, délai d’épreuve, délai de prescription, interruption du délai de la garantie décennale, réception sans réserve -
25 avr. 2017 - ref : 10736
La responsabilité biennale de bon fonctionnement
pour les malfaçons affectant les installations en cause et a pour effet d’interrompre le délai de garantie de bon...
élément dissociable de l’ouvrage, garantie de bon fonctionnement, responsabilité biennale, réception de l’ouvrage, dysfonctionnement
INTERROMPRE : Établissements de santé
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7 juin 2017 - ref : 4825
Le droit au refus de soins
corporelle de chaque personne impliquent de reconnaître au patient majeur le droit de limiter, d’interrompre... par un praticien des risques encourus, peut refuser un acte de diagnostic ou un traitement, l’interrompre......
autonomie, consentement, intégrité physique, refus de soins, information, fin de vie -
17 avr. 2012 - ref : 3629
La gestion du congé parental
, si le fonctionnaire souhaite interrompre son congé parental avant son terme pour reprendre son activité, il ne pourra...
congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité -
2 mars 2012 - ref : 3637
La gestion du congé parental d’un agent contractuel
contractuel souhaite interrompre son congé parental avant son terme pour reprendre son activité, il ne pourra...
congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement -
12 déc. 2016 - ref : 3685
La prolongation d’activité des personnels médicaux hospitaliers
ayant sollicité une prolongation d’activité peut-il l’interrompre afin de faire valoir ses droits...
praticien hospitalier, retraite, limite d’âge, prolongation d’activité, CNG, directeur de l’EPS -
8 déc. 2017 - ref : 8019
Quels sont les délais de prescription des actions pénales ?
de départ et aux événements pouvant l’interrompre et le suspendre. Les délais de prescription de l’action... ainsi que la possibilité d’interrompre ce délai par le dépôt d’une plainte avec constitution de partie civile...
responsabilité pénale, prescription des poursuites pénales, prescription des sanctions pénales, contravention, délit, crime -
29 juin 2015 - ref : 4754
Peut-on contraindre une personne à séjourner en établissement de santé ?
expresse tendant à voir interrompre sa prise en charge contre avis médical », les juges ont estimé...
consentement, sortie contre avis médical, liberté d’aller et venir, hospitalisation en soins psychiatriques sans consentement, soins sous contrainte -
10 mai 2014 - ref : 5446
Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : les préparations magistrales
. On recommande de : ne pas interrompre cette personne avant la réalisation complète...
préparation magistrale, préparation hospitalière -
25 mars 2014 - ref : 4901
Le droit à l’accompagnement familial en fin de vie
pour l’accompagnement de la personne en fin de vie Le congé de solidarité familiale Tout salarié peut interrompre...
accompagnement familial, fin de vie, congé de solidarité familiale, AJAP, soins à domicile, soins palliatifs -
14 févr. 2014 - ref : 6887
Droits des malades et qualité du système de santé
des conséquences de ses choix. Si la volonté de la personne de refuser ou d’interrompre tout traitement met sa vie...
droits, malades, qualité, soins, consentement, information
INTERROMPRE : Ressources humaines
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17 oct. 2011 - ref : 2198
Conduire l’entretien de recrutement
de l’interrompre en vous manifestant de façon trop fréquente ; utiliser la reformulation si vous souhaitez... pas à l’interrompre poliment ; détourne le sujet, ne lâchez rien tant que vous n’avez pas la...
CV, discrimination, entretien, motivation, recrutement, candidat -
12 févr. 2014 - ref : 2617
Accorder un congé parental
d’interrompre ou de réduire leur activité professionnelle pour élever leur enfant. L’agent, pour initier... du 21 août 2006 ). Ce dernier permet aux parents d’interrompre leur activité professionnelle pour rester...
congé parental, renouvellement de congé parental, prolongation du congé parental, interruption du congé parental, congé maternité, congé de présence parentale -
25 mars 2014 - ref : 2255
Prévoir la visite médicale de reprise
), peut vous permettre d’interrompre un arrêt en cours, si le médecin contrôleur estime que l’agent est apte à la reprise...
visite médicale de reprise, visite médicale de pré-reprise, médecin du travail, médecin de prévention, aménagement de poste, arrêt de travail -
17 avr. 2012 - ref : 3629
La gestion du congé parental
, si le fonctionnaire souhaite interrompre son congé parental avant son terme pour reprendre son activité, il ne pourra...
congé parental, rémunération, disponibilité, reprise par anticipation, formation, maternité -
2 mars 2012 - ref : 3637
La gestion du congé parental d’un agent contractuel
contractuel souhaite interrompre son congé parental avant son terme pour reprendre son activité, il ne pourra...
congé parental, congé non rémunéré, reprise par anticipation, maternité, adoption, licenciement -
12 déc. 2016 - ref : 3685
La prolongation d’activité des personnels médicaux hospitaliers
ayant sollicité une prolongation d’activité peut-il l’interrompre afin de faire valoir ses droits...
praticien hospitalier, retraite, limite d’âge, prolongation d’activité, CNG, directeur de l’EPS -
18 août 2016 - ref : 5850
Absence de service fait
peut interrompre le versement de la rémunération sur la base de l’absence de service fait, sans suspendre l’agent.... le suspendre, quitte à y mettre ultérieurement fin en vue d’interrompre le versement de la rémunération...
droit à rémunération, service fait, principe de non-rémunération, discipline, absence permise par le statut, retenue -
29 déc. 2016 - ref : 4923
Verser l’IAT : bénéficiaires et calcul
effectivement pourvus. Pour les agents de catégorie B, n’oubliez pas d’interrompre le versement...
indemnité d’administration et de technicité, IAT, régime indemnitaire, indemnité, rémunération -
9 févr. 2018 - ref : 6332
Choisir une retraite complémentaire par rente : FONPEL/CAREL
au montant total de l’épargne. L’adhérent a la possibilité d’interrompre, de modifier ou de réactiver...
élu local, retraite par rente, FONPEL, CAREL, indemnité de fonction
INTERROMPRE : Administration locale
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9 juil. 2014 - ref : 5837
Accueillir les personnes endeuillées
interrompre par un élément extérieur. Permettez à l’endeuillé d’exprimer librement ses émotions, même...
accueil, décès, confidentialité, deuil -
24 nov. 2015 - ref : 9002
Identifier et résoudre les conflits
en claquant la porte. Le principal décide alors d’interrompre la réunion qu’il reporte au lendemain... . Quand vous y voyez clair, provoquez un entretien et sachez écouter les éventuels reproches sans interrompre...
conflits, désaccord, agression verbale -
4 juin 2014 - ref : 7845
Évaluer le travail des animateurs
des réunions, mais aussi sa faculté à écouter les autres sans les interrompre. On mesurera son aptitude...
évaluation, compétences, sécurité, relation, équipe -
9 févr. 2018 - ref : 11051
Les aspects techniques de la dépénalisation du stationnement payant
de stationnement, de le rallonger ou de l’interrompre à tout moment. Le montant payé est établi en fonction...
dépénalisation du stationnement payant, redevance de stationnement, forfait de post-stationnement, réforme du stationnement, Antai, Rapo -
8 mars 2016 - ref : 9233
Appréhender la validité d’une autorisation d’occupation des sols
le délai de trois ans. Ainsi, le fait d’interrompre les travaux pendant la première année...
validité, permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir, permis d’aménager, péremption -
23 janv. 2018 - ref : 8988
Prestation in house ou champ d’application de la quasi-régie (régie, SPL)
-même qu’est la SPL verront s’interrompre la convention ou le contrat. À l’instar de la SEM, une société...
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25 juil. 2018 - ref : 1912
À quoi sert un certificat d’urbanisme ?
contre un CU n’a pas pour effet d’interrompre ou de suspendre le délai de stabilisation des règles...
taxes, participations, CU informatif, CU pré-opérationnel, autorisation d’urbanisme, certificat tacite -
31 oct. 2018 - ref : 2826
Commémoration du centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918
que s'interrompre et que l'horreur recommencerait à peine deux décennies plus tard. Ce 11 novembre 1918...
commémoration, cérémonie, souvenir, mémoire, histoire, victoire -
22 mars 2013 - ref : 4589
Accompagner l’enfant en cas de difficultés familiales
de l’animateur . Il est de fait important de mener un travail d’anticipation pour interrompre ce comportement...
accompagnement, écoute, soutien, difficultés familiales
INTERROMPRE : forum
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RH territoriales 3 mars 2013
Interruption CDD - maternité
F.mur-RH
Peut-on interrompre le CDD d'un agent en maternité ?...
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RH territoriales 3 mars 2013
Interruption d'un CDD d'un agent en maternité
F.mur-RH
Peut-on interrompre le CDD d'un agent en maternité ?...
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RH territoriales 6 mars 2013
Interruption CDD - maternité
Sebastien.L
Peut-on interrompre le CDD d'un agent en maternité ?...
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