# INTERRUPTION DU CONGE PARENTAL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « INTERRUPTION DU CONGE PARENTAL » mises à disposition de la fonction publique.

INTERRUPTION DU CONGE PARENTAL dans les ressources documentaires

INTERRUPTION DU CONGE PARENTAL : Ressources humaines

Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation

Les allocations d’aide au retour à l’emploi (ARE) peuvent être accordées aux personnes involontairement privées d’emploi justifiant d’une [...]

06 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#abandon de poste #affiliation (durée)

Stagiaires

Par principe, l’accès à la fonction publique territoriale s’effectue par la voie du concours qui, une fois obtenu par le candidat, permet [...]

03 juil. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#stage #stagiaire

La gestion des RH dans les collectivités locales et leurs établissements [...]

La mise en œuvre de mesures exceptionnelles pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19 met à l’épreuve les modalités de gestion du [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#épidémie #crise sanitaire

Contrat de projet : Régime de la relation de travail

Le contrat de projet, créé par l’article 17 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, relève d’un régime de droit en partie [...]

21 avr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#contrat de projet #régimes des droits

Congés de maternité ou d’adoption, de paternité et d’accueil de l’enfant

Domaine transversal à l’ensemble des travailleurs du secteur public et privé, les congés de maternité, d’adoption, de paternité et d’accueil [...]

10 déc. 2019  -  Les contractuels de la fonction publique

#congé de maternité #congé d’adoption

Indemnité de cherté de vie

Les fonctionnaires régis par la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 , originaires d’un département d’outre-mer (DOM) ou de [...]

14 oct. 2019  -  Intégral Santé

#indemnité #congé bonifié

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INTERRUPTION DU CONGE PARENTAL : Santé

Indemnité de cherté de vie

Les fonctionnaires régis par la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 , originaires d’un département d’outre-mer (DOM) ou de [...]

14 oct. 2019  -  Intégral Santé

#indemnité #congé bonifié

Quelles sont les positions statutaires des internes en médecine, [...]

Les étudiants du 3 e  cycle reçoivent à temps plein une formation en stage et hors stage, dont des enseignements (prévus dans les [...]

05 juil. 2019  -  Intégral Santé

#internes en médecine #internes en odontologie

Comment mettre en œuvre la procédure de mise en disponibilité pour les [...]

La mise en disponibilité des internes est autorisée par le directeur général du centre hospitalier universitaire de rattachement. En effet, [...]

10 juin 2019  -  Intégral Santé

#statut des internes #disponibilité

Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière

Le contexte social et réglementaire a évolué depuis les dernières élections professionnelles de 2014 et, à l’heure où des milliers [...]

20 avr. 2018  -  L’essentiel du droit de la santé

#élections professionnelles #comité technique d’établissement

La protection des personnels hospitaliers

Aux termes du 3 e  alinéa de l’article 11 du titre I er du Statut général des fonctionnaires dans sa rédaction initiale : « [...]

05 oct. 2017  -  Responsabilités des professionnels

#fonctionnaires #agents publics

Comment prendre en charge le congé maternité des personnels médicaux [...]

Concernant la prise en charge du congé maternité, les statuts des personnels médicaux contractuels (assistants, praticiens contractuels et [...]

19 sept. 2017  -  Intégral Santé

#congé maternité #prise en charge

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INTERRUPTION DU CONGE PARENTAL : Gouvernance Locale

La gestion des RH dans les collectivités locales et leurs établissements [...]

La mise en œuvre de mesures exceptionnelles pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19 met à l’épreuve les modalités de gestion du [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#épidémie #crise sanitaire

Quelles sont les conditions pour recruter un contractuel de droit public ?

En vertu de l’article 3 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, les emplois permanents des collectivités territoriales et des [...]

15 avr. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#contrat à durée déterminée #contrat à durée indéterminée

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent [...]

18 sept. 2018  -  Gouvernance communale

#élections professionnelles #instances représentatives

Les commissions consultatives paritaires des contractuels de la fonction [...]

Les commissions consultatives paritaires (CCP), prévues par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 et régies par le décret [...]

13 juin 2018  -  Gouvernance communale

#instances représentatives #représentation du personnel

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INTERRUPTION DU CONGE PARENTAL : Marchés publics

Agents publics contractuels territoriaux. Règles de recrutement

Les procédures de recrutement des agents publics contractuels territoriaux varient en fonction des catégories de contrats de droit public [...]

14 nov. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#collaborateur de cabinet #collaborateur d’élu

Droit des agents publics contractuels

Les règles qui concernent les agents contractuels liés par contrat sont de plus en plus proches de celles qui sont applicables aux agents [...]

19 déc. 2017  -  Guide juridique des contrats publics

#commission consultative paritaire #congés

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INTERRUPTION DU CONGE PARENTAL : Éducation

Les bourses nationales de lycée et les primes forfaitaires

Les bourses nationales d’études du second degré de lycée sont destinées à favoriser la scolarité des élèves qui suivent des enseignements [...]

15 juin 2018  -  Intégral Éducation

#bourses de lycée #primes forfaitaires

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