JARDIN

JARDIN : ressources documentaires

JARDIN : Finances et comptabilité

• 27 juin 2016 - ref : 9779

  La taxe d’aménagement : mode d’emploi

  les commerces de détail d’une surface de vente inférieure à 400 mètres carrés ; les abris de jardin...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  0

• 30 avr. 2014 - ref : 0317

  Calculer la valeur locative des propriétés non bâties

  et dépendances salins, salines et marais salants 9  Jardins autres que les jardins d’agrément... Terrains à bâtir, rues privées, etc. 11 Terrains d’agrément parcs, jardins,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  valeur locative, propriétés non bâties, taxe foncière

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  générale, être improductives de revenus. Tels sont notamment : les jardins attenants... aux bâtiments publics et hospices visés au 1° de l’article 1382 ; le Jardin des Plantes de Paris......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 30 déc. 2013 - ref : 2362

  La redevance d’assainissement collectif

  d’eau utilisés pour l’irrigation et l’arrosage des jardins, ou pour tout autre usage ne générant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  assainissement, collecte, eaux usées, égouts, épuration, raccordement

• 16 févr. 2018 - ref : 0320

  La taxe d’habitation

  . On trouve à titre d’exemple les garages, jardins d’agrément, parcs et terrains de jeux. Les locaux...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne

• 3 mars 2015 - ref : 0315

  Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage professionnel

  , parking, etc.). Les dépendances non bâties sont des éléments tels que cours, passages, jardins, parcs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  méthode par comparaison, classification communale, valeur locative cadastrale, surface pondérée, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel

JARDIN : Administration locale

• ref : dtou5435

  Brèves de jardin

  Pour ce projet de jardin imaginaire,plusieurs axes de travail : un inventaire de plantes...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  mots-valises, boîtes à chaussures, jardin imaginaire, jeu de langage

• ref : dtou5438

  Créer son jardin biologique

  Ce petit guide vous permettra de créer un jardin biologique et de réussir au mieux le jardinage...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  graines, air, eau, engrais naturel, semis, jardin biologique

• ref : dtou5439

  Créer son jardin aromatique

  En prenant appui sur les modes d’installation d’un jardin biologique, vous pouvez choisir... de créer un jardin odorant, et donc vous orienter vers des plantes condimentaires. ...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  graines, air, eau, engrais naturel, semis, jardin aromatique

• 8 avr. 2014 - ref : 7540

  Mettre en place un jardin biologique en ACM

  a vocation à s’inscrire au cœur du projet pédagogique. Comment construire le projet jardin biologique au sein... de la découverte et du vivre ensemble  ? Le jardin en ACM : pourquoi ? Le projet jardin......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  graines, citoyenneté, déchets, cycle biologique, saisons

• 21 nov. 2013 - ref : 0744

  Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales

  Comprendre l’origine des jardins d’éveil Avant d’être défini réglementairement, le jardin... Définir le besoin et établir le cadre du jardin d’éveil Les jardins d’éveil se définissent... à son entrée à l’école...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jardin d’éveil, expérimentation, appel à projets, crèches, préscolarisation, petite enfance

• ref : dtou1379

  Annexe 5 de la lettre-circulaire CNAF n° 2009-076 du 13 mai 2009

  à des questions telles que : « Où installer un jardin d’éveil ? », « Comment organiser... un jardin d’éveil ? », « Quel personnel recruter ? », « Qui...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jardin d’éveil, circulaire, CNAF, petite enfance, guide méthodologique

• ref : dtou1378

  Modèle de convention d’objectifs et de financement pour la création à titre expérimental de jardins d’éveil

  La création d’un jardin d’éveil doit faire l’objet d’une convention signée...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  convention, jardin d’éveil, expérimentation, CAF, petite enfance

• 26 oct. 2011 - ref : 1334

  Autoriser la crémation des restes exhumés

  sont soit dispersées dans le jardin du souvenir, soit déposées dans un columbarium, ou à l’ossuaire. Le nom...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  exhumation, cendres, destination des cendres, volonté du défunt, crémation, restes mortels

• 10 févr. 2015 - ref : 5805

  Aménager un site cinéraire

  sur ce thème aux préfets. Les éléments du site cinéraire Les lieux de dispersion Le jardin du souvenir... que le droit de disperser les cendres d’un défunt sur le jardin du souvenir du cimetière de la commune......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  crémation, urne cinéraire, columbarium, lieu de dispersion, concessions cinéraires

JARDIN : Marchés publics

• 22 déc. 2014 - ref : 8219

  Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des enjeux de développement durable

  ne sera pas conçu de la même façon. Exemple : un jardin dessiné pour être vu, pour privilégier la promenade... plus contraint dans son évolution qu'un parc ou jardin destiné aux jeux pour enfants, aux pique-niques,......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  espace vert, conception d'espaces verts

• 19 oct. 2016 - ref : 10160

  Article 73 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  territoriales (ex. : une opération d’espace public comprenant un jardin municipal, un marché à construire,...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché de partenariat, transfert de compétence, groupement

• 28 sept. 2011 - ref : 3163

  Mettre en place les installations de chantier

  jardin public, etc ; étude du déplacement des grues ; étude de survol des grues...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  plan d’installation de chantier, préparation, déroulement des travaux, plan de masse

• 24 mai 2017 - ref : 10391

  Hypothèses de reprise de la concession funéraire

  à la disposition du public. Ils peuvent être également rappelés dans le jardin du souvenir ou au-dessus...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  arrêté de reprise, caveaux, concession perpétuelle, conseil municipal, crémation, exhumation

• 4 mars 2014 - ref : 6985

  Savoir cartographier ses achats et identifier son portefeuille achats

  tels que les énergies, le chauffage, l’eau, la maintenance à proprement parler, l’entretien des jardins...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, état des lieux, diagnostic, cartographie des achats

• 23 oct. 2017 - ref : 3211

  Réviser le prix

  d’une formule de variation des prix inadaptée ( CE, 12 juin 1987, n° 30060, SA Billard et Jardin c/ CH de Saint... n° 31973, publiée au JO du 3 novembre 2009 CE, 12 juin 1987, n° 30060, SA Billard et Jardin...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  révision du prix, formule (révision du prix), indice, index, prix, aléas

• 24 mai 2017 - ref : 10366

  Autorisation d’occupation domaniale (AOD) et convention d’occupation domaniale (COD) : procédure de passation

  l’installation temporaire d’une fête foraine dans les jardins des Tuileries a été jugée compatible... avec l’affectation (« la vocation et la destination, conforme aux usages ») de ces jardins ( CE, Sect...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité économique, autorisation d’occupation domaniale, compétence juridictionnelle, convention d’occupation domaniale, domaine public, renouvellement des conventions d’occupation domaniale

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  de jardins collectifs, de vélobus dans une école, d’une haie diversifiée à la place d’une haie...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

• 28 oct. 2016 - ref : 2350

  Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux éthiques et sociaux

  /ou service gestionnaire Direction des parcs et jardins Direction de la voirie Direction de l’éducation...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité éthique

JARDIN : Ressources humaines

• 16 juin 2016 - ref : 9086

  Prestation pour la garde de jeunes enfants

  dans une crèche collective, familiale ou parentale, une mini-crèche ou un jardin d’enfants. Conditions...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prestation de garde, garde d’enfants

• 24 févr. 2012 - ref : 3625

  La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  -dire lorsque le salarié a quitté son habitation et les dépendances (jardins, garage). Trois conditions complètent...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accident de travail, accident de service, accident de trajet, maladie liée au service, maladie professionnelle, imputabilité au service

• 2 avr. 2013 - ref : 5852

  Accident de trajet

  Celui-ci commence à la sortie du domicile principal ou ses dépendances (jardin, garage, portail…) et s’achève...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  accident de trajet, accident de service, accident de mission, commission de réforme, imputabilité

• 4 juil. 2017 - ref : 5973

  Critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de service

  dans les locaux de travail. Un accident survenu à un agent en descendant de son véhicule dans son jardin...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de service, accident de trajet, imputabilité, critères de reconnaissance, déclaration d’accident, procédure de déclaration

• 20 déc. 2016 - ref : 10360

  Connaître les critères de reconnaissance du caractère professionnel de l’accident de trajet

  de service. Un agent se blesse après avoir quitté sa maison, mais en étant toujours dans son jardin...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident de trajet, accident de service, imputabilité, commission de réforme

• 12 juil. 2018 - ref : 9830

  Mesurer les impacts de la réforme territoriale

  déléguée, peuvent gérer des équipements de proximité (crèches, jardins d’enfants, gymnases, maisons...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale

• 28 juin 2018 - ref : 5999

  Adjoints territoriaux du patrimoine

  des parcs et jardins ; en cette qualité, ils sont particulièrement chargés des conditions d’accueil... , des archives, de la documentation ou des parcs et jardins. Troisième concours ouvert, pour 20 %...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoint du patrimoine, filière culturelle, cadres d’emplois C, catégorie C, carrière C, échelons C

JARDIN : Action sociale et solidaire

• 19 sept. 2016 - ref : 6344

  Le jardin comme outil d’insertion

  Différencier les types de jardin d’insertion Construire un projet professionnel ... On parle de jardin d’insertion «  par l’économique  » pour le premier et de jardin d’insertion... ...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  chômeurs, jardin, lutte contre l’exclusion, potager, arboriculture, jardinage

• 24 mars 2011 - ref : 1463

  Créer un jardin d'insertion

  Élaborer le projet de jardin d'insertion en lien avec les acteurs du territoire Échangez... La base juridique d’un jardin d’insertion est souvent celle d’une association . Les alternatives... au statut...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  jardin d’insertion, jardin solidaire, solidarité locale, jardin de cocagne, jardin ouvrier, jardins familiaux

• 4 oct. 2014 - ref : 4572

  L’expérience d’un jardin thérapeutique en EHPAD : du projet à la reconnaissance par le premier prix des jardins thérapeutiques 2011

  différentes dont il a été aisé de tirer profit. Début 2009, le projet de jardin thérapeutique est né d’une volonté... l’atelier jardin s’est construit conjointement avec le jardinier, l’ergothérapeute, le psychologue......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  jardin thérapeutique, troubles cognitifs, animation, thérapie, jardinage, plantes

• ref : dtou3627

  Fiche d’activité : l’atelier activité manuelle

  Cette fiche d’activité manuelle a été réalisée dans le cadre du projet jardin thérapeutique.... quels que soient leurs capacités ou incapacités et leur sexe. Elle crée une participation de tous au projet jardin thérapeutique....

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  atelier, activité manuelle, jardin, bricolage

• ref : dtou7351

  Liste non exhaustive de jardins d’insertion en France pour découvrir cet outil d’insertion

  non exhaustive,qui pourra vous aider dans votre démarche de créer ou de trouver un jardin d’insertion...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  insertion, jardin, outil, lutte contre l’exclusion, chantier d’insertion, chômage

• ref : dtou413

  Les différents modes d’accueil de la petite enfance : avantages et inconvénients

  collective, multi-accueil, jardin d’enfants, crèche parentale, crèche familiale, micro-crèche, assistant...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  accueil enfants, mode accueils enfants, halte-garderie, crèche, crèche collective, crèche parentale

• ref : dtou3628

  Fiche d’activité : l’atelier fleurissement

  Le jardin potager ne remportant pas tous les suffrages dans le projet, les équipes ont eu l’idée...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  atelier, activité manuelle, jardin, fleurs, balconnières

• 6 sept. 2016 - ref : 4221

  Créer des espaces collectifs

  Les espaces collectifs extérieurs Le jardin Il constitue la première approche... de l’établissement par les résidents et leurs familles lors d’une visite de préadmission. Le jardin ou le parc,... quand ils existent,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  cadre de vie, espaces collectifs

• 24 mai 2014 - ref : 7148

  Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant les plus de 2 ans

  Qu’est-ce qu’un jardin d’enfants ? Historique pour comprendre la pédagogie du lieu... son intérêt à la vie, d’aborder également la religion, très présente à l’époque. « Le but du jardin... du siècle, les...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  enfants, deux ans, jardin d’enfant, école, pédagogies actives

JARDIN : Établissements de santé

• 16 juin 2016 - ref : 9086

  Prestation pour la garde de jeunes enfants

  dans une crèche collective, familiale ou parentale, une mini-crèche ou un jardin d’enfants. Conditions...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prestation de garde, garde d’enfants

• 20 déc. 2016 - ref : 4882

  Le libre exercice du culte

  dans une niche située sous un porche permettant le passage de la cour d’honneur de la mairie de Melun à un jardin...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des croyances et des religions, liberté religieuse, principes d’égalité dans le service public, principe de neutralité du service public, aumôneries hospitalières, visites

• 24 févr. 2012 - ref : 3625

  La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  -dire lorsque le salarié a quitté son habitation et les dépendances (jardins, garage). Trois conditions complètent...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accident de travail, accident de service, accident de trajet, maladie liée au service, maladie professionnelle, imputabilité au service

• 5 avr. 2018 - ref : 11092

  Les préjudices extrapatrimoniaux

  , l’impossibilité de jardiner ou de faire des promenades en bicyclette ( Cass. crim., 16 nov. 2010...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  réparation, dommage corporel, préjudices extrapatrimoniaux, victime, nomenclature Dintilhac