JARDINS FAMILIAUX

JARDINS FAMILIAUX : ressources documentaires

JARDINS FAMILIAUX : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  générale, être improductives de revenus. Tels sont notamment : les jardins attenants... les jardins botaniques des départements, leurs pépinières et celles faites au compte du gouvernement... L. 121-2...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 25 mars 2019 - ref : 0320

  La taxe d’habitation

  On trouve à titre d’exemple les garages, jardins d’agrément, parcs et terrains de jeux. Les locaux...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne

JARDINS FAMILIAUX : Santé et sécurité au travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

JARDINS FAMILIAUX : Santé

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

JARDINS FAMILIAUX : Action sociale et solidaire

• 24 mars 2011 - ref : 1463

  Créer un jardin d'insertion

  A noter Les jardins familiaux et jardins partagés ne créent pas d’emploi, mais apportent... comme celui des jardins de Cocagne par exemple afin qu’il créé un jardin d’insertion...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  jardin d’insertion, jardin solidaire, solidarité locale, jardin de cocagne, jardin ouvrier, jardins familiaux

• 19 sept. 2016 - ref : 6344

  Le jardin comme outil d’insertion

  pour les uns et créer du lien social pour les autres Les jardins d’insertion ont des objectifs et des fonctionnements... d’insertion diversifié que l’on retrouve sous différentes formes : des jardins au...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  chômeurs, jardin, lutte contre l’exclusion, potager, arboriculture, jardinage

• 30 mars 2016 - ref : 3739

  Favoriser les actions d’insertion par l’alimentation

  national des jardins collectifs et familiaux (CNJCF) a pour but d'encourager et de promouvoir... ce site de la Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs (FNJFC), surtout...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, alimentaire, hygiène alimentaire, malbouffe, atelier cuisine, cuisiner

• 15 avr. 2014 - ref : 6768

  Animer un relais assistant maternel (Ram)

  ludothèques, jardins d’enfants, lieux d’accueil collectif, écoles maternelles…). Participer à l’observation...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RAM, animateur de RAM, accompagnement, accueil collectif, neutralité, information

• 18 janv. 2018 - ref : 7468

  Respecter les normes quantitatives et qualitatives relatives aux personnels

  présent auprès des enfants, et ce jusqu’à 3 enfants). A noter Les jardins d’enfants...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité, encadrement, normes, obligations, réglementation, accueil

• 5 nov. 2016 - ref : 10237

  Gérer la concurrence entre les différents modes d’accueil de la petite enfance

  les micro-crèches, les haltes garderies, les structures multi-accueil ou encore les jardins d’enfants. Les crèches...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  concurrence, modes d’accueil, coordination, diversification, petite enfance

• 26 sept. 2018 - ref : 6743

  L’évolution des politiques nationales et institutionnelles de la petite enfance

  en CUCS (contrat urbain de cohésion sociale), expérimentation de la mise en place de jardins...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique familiale, Haut Conseil de la famille, CNAF, CAF, COG

• 31 août 2016 - ref : 0593

  Mobiliser les aides pour l’accueil des jeunes enfants de parents en insertion

  ou encore les jardins d’enfants. A contrario , l’accueil individuel est priorisé chez les assistantes maternelles...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  modes d’accueil enfants, garde d’enfants, multi-accueil enfants, crèche, crèche collective, crèche parentale

• 26 sept. 2018 - ref : 6835

  Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique et sa famille

  spécialisés mais en direction des lieux de vie ordinaires (crèches, haltes-garderies, jardins d’enfants…)....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, inclusion, loi n° 2005-102, enfant à besoin spécifique, maladie chronique, décret n° 2010-613

JARDINS FAMILIAUX : Marchés publics

• 20 mai 2019 - ref : 10384

  Définition et nature juridique de la concession funéraire

  émotionnelle et familiale liée à la sépulture. Contrat d’occupation privative du domaine public... par l’affectation familiale de la concession. Mais l’évolution des « familles », parfois recomposées... ,...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  acte détachable, acte unilatéral, contrat administratif, décision individuelle créatrice de droits, emprise irrégulière, domaine public

JARDINS FAMILIAUX : Établissements de santé

• 16 juin 2016 - ref : 9086

  Prestation pour la garde de jeunes enfants

  dans une crèche collective, familiale ou parentale, une mini-crèche ou un jardin d’enfants. Conditions... légales du fonds des prestations familiales. À la différence des prestations légales, les...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prestation de garde, garde d’enfants

• 5 avr. 2018 - ref : 11092

  Les préjudices extrapatrimoniaux

  la gêne éprouvée dans les actes de la vie courante pendant la maladie traumatique (séparation familiale... , l’impossibilité de jardiner ou de faire des promenades en bicyclette ( Cass. crim., 16 nov. 2010... selon...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  réparation, dommage corporel, préjudices extrapatrimoniaux, victime, nomenclature Dintilhac

• 20 déc. 2016 - ref : 4882

  Le libre exercice du culte

  de Melun à un jardin public situé derrière et est donc comprise dans l’enceinte du bâtiment public... , elle s’inscrit dans le cadre d’une tradition relative à la préparation de la fête familiale de Noël...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des croyances et des religions, liberté religieuse, principes d’égalité dans le service public, principe de neutralité du service public, aumôneries hospitalières, visites

JARDINS FAMILIAUX : Ressources humaines

• 22 juil. 2019 - ref : sl9435078

  Les prestations d'action sociale

  Participation aux frais de séjours des enfants âgés de moins de 18 ans dans des centres familiaux de vacances... Les centres familiaux de vacances concernés peuvent être soit des maisons familiales de...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 22 juil. 2019 - ref : sl2620009

  Les prestations facultatives

  fait à une rémunération comprenant le traitement, l’indemnité de résidence, le supplément familial de traitement... ainsi que de la performance collective des services. S’y ajoutent les prestations familiales obligatoires......

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 22 juil. 2019 - ref : sl9441420

  Les organes consultatifs

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 22 juil. 2019 - ref : sl2620009

  Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille

  Les prestations familiales de droit commun Prestations familiales... des prestations familiales est le même pour toutes les catégories de population depuis le 1 er... ...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 22 juil. 2019 - ref : sl9441420

  Les commissions administratives paritaires (CAP)

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 22 juil. 2019 - ref : sl9435078

  La rémunération

  le traitement, l'indemnité de résidence, le supplément familial de traitement ainsi que les indemnités... instituées par un texte législatif ou réglementaire. S'y ajoutent les prestations familiales obligatoires...  ; ...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 16 juin 2016 - ref : 9086

  Prestation pour la garde de jeunes enfants

  dans une crèche collective, familiale ou parentale, une mini-crèche ou un jardin d’enfants. Conditions... légales du fonds des prestations familiales. À la différence des prestations légales, les...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prestation de garde, garde d’enfants

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  Ressources Humaines > Médecine du travail

JARDINS FAMILIAUX : Administration locale

• 21 nov. 2013 - ref : 0744

  Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales

  Comprendre l’origine des jardins d’éveil Avant d’être défini réglementairement, le jardin... pose une base très pratique du fonctionnement de ces jardins d’éveil, jusqu’à en décrire une journée... à 2012. Dans la suite...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jardin d’éveil, expérimentation, appel à projets, crèches, préscolarisation, petite enfance

• 21 juin 2011 - ref : 0644

  Comparaison de l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans différents pays d’Europe

  gallois Robert Owen, tandis que dans les pays d’Europe du Nord émergent les jardins d’enfants... familial traditionnel où le chef de famille (le père) subvient aux besoins familiaux... en place de structures d’accueil...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation en maternelle, Europe, accueil des moins de 6 ans, petite enfance, école maternelle, enseignants

• 20 févr. 2019 - ref : 0643

  Anticiper les conséquences de la scolarisation des enfants de 2 ans sur les politiques locales de la petite enfance

  des établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) collectifs, familiaux ou spécifiques La création d’un EAJE –... familiaux (crèches familiales) peuvent constituer un bon compromis pour les collectivités. Moins...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation à 2 ans, scolarisation précoce, préscolarisation, crèche, petite enfance, école maternelle

• 18 janv. 2012 - ref : 3270

  Agir pour le développement durable en ALSH

  de jardins familiaux pour tisser des liens intergénérationnels ; les visites de sites (industries,...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  développement durable, éducation à l’environnement, écocitoyenneté, monde vivant, économie d’énergie, biodiversité

• 19 mai 2015 - ref : 4450

  Minéraliser les cours d’école

  de jardins familiaux ou les associations ornithologiques (liste de ces associations par département :...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  développement durable, préservation de la planète, projet de l’école

• 30 juil. 2018 - ref : 0626

  Organiser le service municipal de la petite enfance

  Proposés sous forme expérimentale par la lettre-circulaire n° 2009-076 du 13 mai 2009, les jardins d’éveil... Est plébiscité l’accueil mixte, évoquant pour certains les classes passerelles et pour d’autres les jardins......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  petite enfance, multi-accueil, assistante maternelle, coordonnateur petite enfance, contrat enfance et jeunesse, crèche

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  générale, être improductives de revenus. Tels sont notamment : les jardins attenants... les jardins botaniques des départements, leurs pépinières et celles faites au compte du gouvernement... L. 121-2...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 5 janv. 2012 - ref : 2748

  Communiquer en période estivale

  dans les quartiers, feux d’artifice, horaires de la piscine, parcs et jardins sont des informations qui méritent...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication, saison, été, animation, saison culturelle

• 7 sept. 2016 - ref : 7963

  Les différents modes de garde d’enfants et l’originalité de l’accueil de loisirs

  des enfants. Crèches et jardins d’enfants Le jardin d’enfants est une structure d’éveil consacrée...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  garde à domicile, crèches, ACM, assistante maternelle, jardin d’enfants