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JEAN PIERRE BEL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « JEAN PIERRE BEL » mises à disposition de la fonction publique.

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JEAN PIERRE BEL dans les ressources documentaires

Contentieux avec les écoles privées sous contrat : l’expertise judiciaire [...]

Un grand nombre de contentieux oppose les organismes de gestion des établissements catholiques (OGEC) aux communes, tant du fait de la différence d’interprétation...

20 févr. 2020

#contentieux #écoles privées sous contrat #financement de l’enseignement privé #forfait communal #expertise judiciaire

Mettre en œuvre un projet culturel et artistique partagé par les acteurs [...]

La loi de la refondation de l’école en 2013 puis le Plan mercredi en 2018 ont mis l’accent sur l’intérêt de travailler en continuité éducative.

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15 juil. 2020

#Projet partagé #enfant #périscolaire #PEDT #intergénérationnel #transversalité #artistique #culturel #Grande Lessive

Les aides à la pierre

En matière d’habitat, l’attribution des aides publiques peut être déléguée aux collectivités territoriales et à leurs groupements.

Il s’agit...

23 juin 2016

#logements conventionnés #SRU #ZAC #aménagement #lotissement #permis de construire #droit de préemption urbain #expropriation #aides à la pierre #EPCI #PLH #ANAH

Le baccalauréat session 2021

Lorsque Pierre Mathiot, rapporteur de la mission de réflexion autour de l’avenir du baccalauréat, remettait en janvier 2018 son travail au ministre...

11 févr. 2021

#cycle terminal #terminale générale #enseignements de spécialité #enseignements optionnels #tronc commun #réforme du lycée #baccalauréat

Adapter l’établissement à la vie sociale nocturne

En EHPAD, la nuit compte facilement de neuf à onze heures à assurer en équipe limitée à deux personnes voire une seule. Ce temps est souvent considéré...

25 janv. 2016

#Lieu de vie #vie sociale #projet de vie #nuit #éveil nocturne #rituel #veillée

Inauguration d’une structure d’accueil pour les mal-logés et les sans-abri

Un maire doit prononcer un discours pour l’inauguration d’une structure d’accueil pour les mal-logés et les sans-abri. C’est l’occasion de rappeler...

06 mai 2011

#mal-logement #misère #logements sociaux #sans-abri #pauvreté #crise économique #précarité #réinsertion

Mettre en place une démarche de prévention des risques psychosociaux

Dans le contexte économique actuel, les ESMS sont confrontés à des contraintes économiques, financières, réglementaires et organisationnelles qui demandent...

27 janv. 2013

#risque psychosocial #prévention #harcèlement moral #évaluation du risque #document unique d’évaluation des risques #obligation #diagnostic psychosocial

La mise en place de consultations par le maire en environnement

L’article 7 de la Charte de l’environnement de 2004 dispose que : « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites fixés par...

05 déc. 2016

#consultation #concertation #loi bouchardeau #jurys citoyens

Concevoir et mettre en œuvre un atelier de création pour des amateurs et [...]

L’atelier de création est un projet éminemment participatif, qui permet de découvrir avec un artiste un langage contemporain. Il favorise...

16 sept. 2013

#atelier artistique #parcours culturel #pratique artistique #résidence d’artiste

Une éthique de la gratuité d’après Jean-Louis Sagot-Duvauroux

Quels enjeux de civilisation couvent sous la question de la gratuité ? À quel prix peut-on encore dire avec Bruce Sterling : « Gratuit...

20 févr. 2020

#éthique #gratuité

Accueillir, informer, animer : objectifs et enjeux de la communication publique

Pierre Zemor a donné la définition suivante de la communication publique, en 1995 :

« La communication publique est la commission...

09 avr. 2015

#informer #journal #télévision #internet #accueil physique #accueil téléphonique #centre d’appel #guichet unique #démarche qualité #référentiel marianne #sentiment d’appartenance #action publique #démocratie locale #événements #comportements.

Ouverture d’un premier forum de l’innovation

Innover se définit comme introduire quelque chose de nouveau dans un domaine précis. À bien des égards, les collectivités locales sont des actrices...

17 nov. 2012

#nouveauté #changement #sciences #technologies #projet #compétitivité #innovation

Exemple de convention entre une collectivité et un opérateur

Une collectivité peut avoir intérêt à travailler avec un opérateur qui prend en charge l’organisation de la convention. Ce dossier présente la convention...

23 juil. 2020

#résidence auteur #convention #structure accueil

Mobiliser les acteurs autour d’un projet local d’insertion

Concevoir et mettre en pratique un projet local ne peut que difficilement être l’œuvre d’une seule personne. La notion même de projet local appelle...

21 juin 2014

#projet #insertion #mobilisation #collaboration #acteurs #partenariat

Les évolutions en matière de consultation du public et des associations

L’article 7 de la Charte de l’environnement de 2004 dispose que : « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites...

22 mai 2017

#consultation #concertation #loi Bouchardeau #jurys-citoyens

Concevoir et organiser un dossier pédagogique autour des spectacles

Vous souhaitez réaliser un dossier pédagogique à destination des enseignants, qui fera partie de vos propositions d’accompagnement à la découverte du...

13 mars 2014

#piste pédagogique #spectacle #visite #concert #biographie #lexique

Discours pour la Sainte-Geneviève

Sainte-Geneviève a été « attribuée » à la gendarmerie nationale par un rescrit du pape Jean XXIII, le 18 mars 1962. Elle est célébrée...

21 sept. 2013

#fête patronale #gendarmerie #militaire #police #sécurité #vœux

Construire et utiliser un QCM

Un QCM ne prend pas nécessairement la forme d’une liste de questions fermées où l’élève doit retrouver la date d’un événement parmi trois propositions,...

15 oct. 2020

#évaluation #QCM #questionnaire