JEAN PIERRE BEL
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Ressources documentaires
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Formation
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JEAN PIERRE BEL : actualités
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6 sept. 2012 - ref : 4676
Jean-Pierre Bel prône la mise en place d'un "pacte de gouvernance territorial"
Jean-Pierre Bel s'exprimait lors d'une réunion de préparation des états généraux... du Sénat, Jean-Pierre Bel a prôné, mardi 4 septembre à Bourg-les-Valence (Drôme), la mise......
Administration, Collectivités territoriales, Décentralisation, Réforme territoriale -
30 nov. 2011 - ref : 3962
Jean-Pierre Bel reporte les états généraux des collectivités
et de représentation réservés ». © Agence France-Presse 2011 Le président PS du Sénat Jean-Pierre Bel... , nous avons donc décidé de les repousser après les élections", a expliqué M. Bel....
Élus -
24 oct. 2011 - ref : 3760
Les départements : oui à la proposition d'états généraux de Bel
par le président du Sénat Jean-Pierre Bel (PS). ... d'un nouvel acte fort de la décentralisation dans notre pays", notamment celle de M. Bel. Auparavant, l'élu...
Élus, Départements -
29 août 2011 - ref : 3630
Sénatoriales : Bel veut préparer un "Acte III" de la décentralisation avec les collectivités
au Sénat, Jean-Pierre Bel, a annoncé samedi qu'il voulait préparer un "Acte III... de la décentralisation", a déclaré devant la presse M. Bel en marge de l'Université d'été du PS......
Administration, Décentralisation, Élections -
18 nov. 2011 - ref : 3916
Des "états généraux" des élus locaux fin février au Sénat (Bel, PS)
locale" qu'entend lancer le président du Sénat, Jean-Pierre Bel (PS), se tiendront fin février... de tous les groupes du Sénat", a indiqué M. Bel. Ce comité est présidé par le sénateur Yves...
Administration, Collectivités territoriales, Décentralisation, Droits de mutation, Réforme territoriale -
22 déc. 2014 - ref : 3082
Metz veut compter parmi les grandes villes de congrès à partir de 2018
au moins une fois", a-t-il ajouté. Partiellement construit en pierre de Jaumont, le même matériau jaune...
Urbanisme, Tourisme -
4 oct. 2012 - ref : 4760
Report "vraisemblable" à 2015 des élections cantonales et régionales
des mandats que souhaite faire appliquer le gouvernement, a estimé par ailleurs Jean-Pierre Bel... y avoir des doublons entre l'État" et ces dernières. Mais Jean-Pierre Bel...
Élus, Élections -
2 avr. 2013 - ref : 4088
Décentralisation : le gouvernement va déposer trois textes distincts
François Rebsamen, et le président du Sénat Jean-Pierre Bel", a aussi déclaré M... le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, confirmant des propos du président PS du Sénat...
Administration, Acte III de la Décentralisation, Collectivités territoriales, Décentralisation -
21 mars 2013 - ref : 5260
Le Sénat lance une concertation sur le texte de décentralisation
Jean-Pierre Bel, est-il souligné, "souhaite qu'une réflexion collective associant... Le président du Sénat Jean-Pierre Bel a annoncé une "concertation" pour "préparer...
Administration, Acte III de la Décentralisation, Décentralisation, Régions
JEAN PIERRE BEL : ressources documentaires
JEAN PIERRE BEL : Ressources humaines
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15 juil. 2019 - ref : sl2620009
Les prestations facultatives
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15 juil. 2019 - ref : sl2620009
Prestations sociales servies en faveur de l’agent et de sa famille
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15 juil. 2019 - ref : sl3568040
Conséquences financières de la cessation des fonctions
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15 juil. 2019 - ref : sl3568040
Cessation des fonctions
sans avoir sollicité de congé annuel et n’a pas rejoint sa nouvelle affectation ; CE, 8 décembre 1982, M. Jean...
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15 juil. 2019 - ref : sl2621457
Perte d’emploi
, 9 septembre 1998, Centre intercommunal d’action sociale de Saint-Pierre et de Saint-Étienne...
JEAN PIERRE BEL : Administration locale
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6 juin 2014 - ref : 5298
Donner un nom à un établissement scolaire
sur pierre ou peintes qui subsistent encore sur les immeubles et présentent un intérêt historique ne doivent,... ou une signalétique (qui peut être réalisée par les élèves). Un bel exemple Cierp-Gaud......
nom, établissement scolaire, dénomination -
27 juil. 2019 - ref : 6597
Les lycées : objectif bac 2021
lycéenne peut constituer un très bel espace pour formaliser cette initiative. Elle constitue une forme...
séries du baccalauréat, indicateurs de résultats, taux bruts, taux attendus, bac - 3/+ 3, orientation active -
27 juil. 2017 - ref : 0732
Favoriser l’égalité des chances dans le domaine de l’éducation : que dit la loi ?
sociologique par la notion de « handicap socio-culturel » ( c f. Pierre Bourdieu et Jean-Claude... de renouvellement, ont donné ou doivent donner lieu à des bilans : belle opportunité...
égalité des chances, équité, discrimination positive, réussite éducative, mixité sociale, cohésion sociale
JEAN PIERRE BEL : Action sociale et solidaire
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7 mars 2012 - ref : 3987
La loi et l’engagement politique pour la protection des personnes vulnérables
que vous n’êtes « pas sûr » qu’il s’agisse bel et bien de maltraitance : dans ce domaine...
personnes vulnérables, personnes âgées, maltraitance, bientraitance, ANESM, prévention -
13 avr. 2017 - ref : 10723
Le recours aux agents contractuels en Ehpad publics
, 2015 J.-M. Auby, J.-B. Auby, D. Jean-Pierre et A. Taillefait, Droit... D. Jean-Pierre, « Que faire du contrat irrégulier de recrutement d’un agent public ? », JCP A......
agent non titulaire, agent contractuel, recrutement, remplacement, accroissement d’activité
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