JEUNE PUBLIC
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Ressources documentaires
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Formation
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JEUNE PUBLIC : actualités
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15 déc. 2009 - ref : 7044
Laurent Wauquiez mise sur un jeune sur cinq en alternance à l'horizon 2015
et atteindre l'objectif ambitieux d'un jeune sur cinq en alternance à l'horizon 2015 ». Les travaux... des ateliers devront aussi apporter des réponses concrètes à trois questions : Comment aider le jeune...
Emploi -
2 sept. 2015 - ref : 29893
Accessibilité des établissements recevant du public
sous certaines conditions. Le contenu et les modalités du registre public d'accessibilité sont fixés par décret en Conseil...
Handicap -
1 sept. 2010 - ref : 10414
Des inquiétudes pour le service public d'éducation
le périmètre du service public d'éducation. La réforme de la formation des maîtres aboutit à propulser... sur « les risques de dégradation du service public d'éducation dont les conséquences, à l'heure...
Éducation -
5 oct. 2016 - ref : 42881
Des primes pour attirer les médecins vers l'hôpital public
public exclusif (IESPE) », sorte de prime de fidélité à l'hôpital, à 700 euros bruts par mois...
Santé, Concours, Groupement hospitalier de territoire, Hôpital, Prime, Temps de travail -
3 oct. 2016 - ref : 25000
Nette reprise de l'apprentissage dans le secteur public
public mais leur effort de recrutement diminue (- 12 %).... pour le secteur public les règles régissant le contrat d’apprentissage et la nécessité... % dans le privé)"....
Fonction publique, Apprentis, Apprentissage, CFA, Contrat d'apprentissage, Recrutement -
16 déc. 2014 - ref : 11382
Qui sont les enseignants de collège et lycée du public ?
peu mais c’est un métier très exposé publiquement, aux conditions de travail enviées et dont le public suit...
Éducation, Contractuel -
23 nov. 2015 - ref : 32974
Le travail dominical dans les secteurs public et privé
de quatre semaines. Les missions de service public imposent une continuité d'activité Le travail des salariés... du public le dimanche relève tout comme dans le privé de règles dérogatoires. Ils travaillent le dimanche......
Fonction publique, Collectivités territoriales, Hôpital, Prime, Travail -
26 oct. 2017 - ref : 57554
Secteur public : les nouveaux visages de l'apprentissage
Son expérimentation dans le secteur public a été autorisé par la loi n° 92-675 du 17 juillet 1992.... Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé par lequel un employeur public...
Fonction publique, Apprentis, Apprentissage, CFA, Contrat d'apprentissage, Recrutement -
19 juil. 2011 - ref : 11746
Rapport sur la mise en place du service public de l'orientation en octobre
d'emploi du service public de l'orientation, sera vendu en librairie. Enfin, le DIO a tenté de rassurer...
Éducation
JEUNE PUBLIC : ressources documentaires
JEUNE PUBLIC : Administration locale
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2 févr. 2012 - ref : 3382
Exclure un jeune pour des raisons disciplinaires
d’un acte particulièrement grave obligeant à agir immédiatement, l’exclusion d’un jeune à l’attitude... notamment pour que le jeune prenne conscience de la volonté de l’équipe de le voir réellement cesser... que l’équipe...
éviction, exclusion, discipline, sanction, règlement intérieur, maire -
25 avr. 2014 - ref : 2956
Culture jeune et culture scolaire
logiciels. Une culture jeune ou des cultures jeunes ? Les mutations repérées... ». On comprend dès lors, au regard de cette définition, que la culture jeune... à cette question des rapports...
formes de culture, pratiques culturelles, technologies numériques, digital natives -
8 avr. 2014 - ref : 7176
Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir
les collectivités territoriales et leurs groupements ; les autres personnes morales de droit public (sauf... les personnes morales de droit privé chargées de la gestion d’un service public (régies de transport,......
emploi d’avenir, CUI-CAE, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières -
16 janv. 2014 - ref : 6813
Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir
territoriales et leurs groupements ; les autres personnes morales de droit public (sauf l’État,... les personnes morales de droit privé chargées de la gestion d’un service public (les régies de transport,......
emploi d’avenir, cui-cae, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières -
5 oct. 2016 - ref : 8883
Recruter un contractuel de droit public
L’avis du comptable public peut également varier sur ce point, et il est important de valider... par le statut général des fonctionnaires pour leur permettre, néanmoins, d’accéder à la qualité d’ agent public... contrat...
titulaire, non titulaire, contractuel, remplaçant, temporaire, saisonnier -
22 mai 2017 - ref : 7099
Les évolutions en matière de consultation du public et des associations
à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière... la participation du public au processus d’élaboration des décisions administratives en permettant aux citoyens......
consultation, concertation, loi Bouchardeau, jurys-citoyens -
27 févr. 2014 - ref : 7102
Définir une stratégie de participation au débat public
(large, ouverte, restreinte, à public multiple ou réservé…) ? à quel(s) moment(s) (diagnostic,...
démocratie, participation, responsabilité, politique publique, concertation, enquête publique -
16 mars 2015 - ref : 5378
Recruter un contractuel de droit public (hors CDI)
public ou de changement de périmètre. Ce peut être le cas quand l’État modifie des textes.... peuvent embaucher un jeune à partir de 16 ans, seuil de la scolarité obligatoire. On raisonne... à disposition. L’employeur...
contractuel, remplaçant, temporaire, saisonnier, renfort, CDD -
23 déc. 2011 - ref : 3444
Distinguer le statut des animateurs de droit public et privé
Distinguer les animateurs contractuels de droit public et de droit privé Les critères... d’une convention collective. À l’inverse, tout contrat liant une personne morale de droit public... doit être affecté à un...
contractuel de droit public, contractuel de droit privé, reprise en régie, droit du travail, fonctionnaire, titulaire
JEUNE PUBLIC : Établissements de santé
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31 mars 2014 - ref : 7732
La gestion par le CNG du dispositif d’engagement du service public
de service public déposent auprès de l’unité de formation et de recherche de médecine... sélectionne les candidats autorisés à signer un contrat d’engagement de service public avec le directeur... d’établissement public...
Médecins en formation : étudiants hospitaliers, internes, contrat d’engagement, CNG, ARS -
20 févr. 2018 - ref : 11048
Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé
auprès d’organismes à but non lucratif ou de personnes morales de droit public (sous réserve... public déguisé : l’objectif de l’EPS, même si le contexte économique peut l’y inciter,... l’objectif du jeune...
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté -
20 févr. 2018 - ref : 11047
Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé
classiques tels que les affiches et les flyers. Accueillir L’accueil du jeune volontaire au sein... du travail pour le jeune volontaire. Il convient donc de l’aider à en comprendre les us et coutumes.... des bâtiments...
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa -
22 mai 2015 - ref : 8100
Qu’est-ce qu’une faute personnelle ?
sur « le refus de prendre en compte les doléances de la jeune patiente, l’attitude de mépris affichée... même qu’elle aurait été commise par un personnel de droit public dans un local public et...
faute personnelle, faute détachable du service, faute personnelle non dépourvue de tout lien avec le service, faute d’une particulière et exceptionnelle gravité, faute de service, responsabilité -
19 oct. 2017 - ref : 8018
Dans quels cas la violation du secret professionnel peut-elle entraîner une sanction pénale ?
familiale. La cour d’appel a considéré que « les propos tenus par le jeune homme sur son père... dont souffrait le jeune homme ». La cour a conclu que « ces propos rapportés entraient... Gubler avait...
secret professionnel, information à caractère secret, révélation, violation, condamnation, sanction -
20 févr. 2018 - ref : 11049
La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé
avec la complexité et l’hétérogénéité du public accueilli au sein des EPS. L’objectif du manager de demain est,... des agents et l’attractivité de l’hôpital public en général, et de votre centre hospitalier en particulier....
coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X -
25 mars 2014 - ref : 4879
Le droit de l’enfant à un suivi scolaire
du service public de l’éducation L’article L. 1110-6 du Code de la santé publique dispose :... qui en constitue le corollaire pour le service public de l’éducation . Ainsi, l’article L. 351-1 du ...
mineur, hospitalisation, scolarité, établissement de santé, établissement médico-social, convention -
25 juin 2015 - ref : 8703
Comment fonctionne la responsabilité sans faute dans le cas d’un aléa thérapeutique ou d’un accident médical non-fautif ?
y soit particulièrement exposé, la responsabilité du service public hospitalier est engagée si l’exécution de cet acte... « Considérant qu’après avoir souverainement constaté que le décès du jeune Y était...
responsabilité sans faute, risque normalement prévisible, dommage anormal, solidarité nationale -
2 mai 2018 - ref : 6555
Apprentis
en alternance qui permet à un jeune de 16 à 25 ans d’obtenir un diplôme, une qualification professionnelle... du travail . Un établissement public ne peut conclure avec le même apprenti plus de trois contrats......
contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance
JEUNE PUBLIC : Action sociale et solidaire
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27 sept. 2017 - ref : 10853
Fait religieux et accueil du jeune enfant
même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi. » De même,... de l’intéressé. » De plus, la seule appartenance d’un agent public à une communauté religieuse,...
religion, culte, liberté, laïcité, neutralité, ordre public -
10 juin 2015 - ref : 0255
Accueillir et orienter un jeune en insertion
Définir les besoins du jeune À l’accueil, téléphonique ou physique, la première demande... et destinées à aider le jeune à clarifier son besoin (dissimulé derrière la demande). Exemple :... de ce type ( cf. '>...
orienter jeune, mission locale, PAIO, BIJ, CIJ, PIJ -
17 mai 2014 - ref : 6847
Accompagner les parents en difficulté dans le cadre d’un établissement d’accueil du jeune enfant
Accompagnement des publics... -économique dans les établissements d’accueil des jeunes enfants », note d’information du 23 janvier...
accompagnement, parents en difficultés, analyse des pratiques, référence, place des parents, relation parents professionnels -
10 mai 2014 - ref : 7162
Repère sur la gestion par un établissement public ou un service public
Distinguer « établissement public » et « service public » Un service public L’accueil... public Un établissement public, quant à lui, est sous le contrôle de la collectivité territoriale... par des entités différentes,...
établissement, service public, mission, gestion, délégation, associatif -
23 janv. 2011 - ref : 0283
Accueillir le public en insertion
Réunir les conditions matérielles pour accueillir le public L’organisation de l’accueil... d’accueil du public visible, accessible et situé dans un espace lumineux, propre et clair. Cela engage... claires détaillées...
accueil public, accueillir public, démarche qualité accueil, compétences agents accueil -
19 juin 2017 - ref : 10789
Recruter des contrats aidés en Ehpad public
Connaître les types de contrats aidés accessibles à l’Ehpad public et leurs caractéristiques... aux bénéficiaires d’accéder prioritairement aux emplois aidés, et à l’Ehpad public de bénéficier d’aides (primes... à la...
recrutement, contrat de droit privé, contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE), emplois d’avenir (EA), gestion prévisionnelle des métiers et des compétences -
ref : dtou7720
Trame de livret d’accueil du nouveau professionnel de l’Ehpad public
il traduit véritablement la culture institutionnelle à laquelle le jeune professionnel peut s’identifier,...
photographies, valeurs, histoire, offre de service, organigramme, plan d’accès -
24 nov. 2017 - ref : 0512
Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)
Identifier l'originalité de l'établissement public d'insertion de la défense (Epide) L’Epide... propose un parcours incluant un accompagnement personnalisé pour permettre au jeune de :... Ce module a pour objectif...
EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD -
19 oct. 2017 - ref : 10886
Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de l’Ehpad public
non lucratif ou de personnes morales de droit public (sous réserve d’un agrément) dans neuf grands... La mission de service civique Ce n’est pas : un emploi public déguisé : l’objectif......
RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté
JEUNE PUBLIC : Marchés publics
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26 oct. 2016 - ref : 6064
Achat public éco-responsable d’articles chaussants
Conformément à l' article 30 de l'ordonnance marché public , l’acheteur doit définir ses besoins,... public , l’acheteur peut définir dans les conditions d’exécution du marché des clauses de développement... de développement...
Chaussures, articles chaussants, achat public durable -
21 sept. 2017 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
que le donneur d’ordre public doit payer à l’entrepreneur, au fournisseur ou au prestataire de services... pas la notion de marché public onéreux, mais se borne à indiquer qu’il s’applique aux marchés publics soumis......
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
22 janv. 2018 - ref : 10453
Titularisation des agents publics contractuels
entre un agent public non titulaire et un employeur public, pour mieux, finalement, la prolonger durablement,... dans la fonction publique est déjà agent public en tant que contractuel, cette jurisprudence avait besoin......
droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics -
19 déc. 2017 - ref : 10451
Droit des agents publics contractuels
leurs modalités de rémunération, dans la même situation que les fonctionnaires au regard du service public ( CE,... d’État, à propos de la reprise par le service public d’une activité privée, a été amené, dans un avis......
commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie -
24 mai 2017 - ref : 10366
Autorisation d’occupation domaniale (AOD) et convention d’occupation domaniale (COD) : procédure de passation
du domaine public varient en fonction du type d’occupation. Les règles formelles de conclusion... des autorisations (unilatérales) d’occupation privative du domaine public Autorité compétente et « permission......
activité économique, autorisation d’occupation domaniale, compétence juridictionnelle, convention d’occupation domaniale, domaine public, renouvellement des conventions d’occupation domaniale -
23 nov. 2016 - ref : 10074
Article 167 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
à 1,5. La part minimale du nombre d’heures nécessaires à l’exécution du marché public... d’heures nécessaires à l’exécution du marché public soit effectuée par des jeunes de moins de 25 ans... du marché public...
chômage des jeunes, outre-mer, taux de chômage -
20 avr. 2018 - ref : 0142
Quelles sont les obligations liées à la demande de documents administratifs obligatoires (certificats fiscaux et sociaux) ?
Lorsque l’entreprise est trop jeune pour pouvoir produire les documents, il convient de lui demander un récépissé... précitée, les personnes soumissionnaires à un marché public sont considérées en situation régulière......
attribution, NOTI1, NOTI2, attestations fiscales et sociales, redressement judiciaire, attestations -
28 juin 2017 - ref : 3127
Insérer une clause sociale
professionnelle des publics en difficulté peut être en rapport avec l’objet d’un marché public de travaux publics,... public peuvent être réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l’ article L. 5213-13 du...
clause sociale, insertion -
22 nov. 2016 - ref : 8284
Article 1er de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
public doit communiquer, dans la publicité ou dans les documents de la consultation, les informations... du 25 mars 2016 ). Un acheteur public peut-il favoriser les opérateurs économiques locaux ?......
principe de la commande publique, égalité de traitement, transparence, liberté d’accès à la commande publique
JEUNE PUBLIC : Ressources humaines
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7 sept. 2016 - ref : 8846
Contractuels des groupements d’intérêt public
Les groupements d’intérêt public (GIP) sont des organismes de coopération constitués... public Le GIP, une histoire récente Le groupement d’intérêt public (GIP) a été créé à l’origine... ou Giped,...
GIP, convention constitutive, organisme de coopération, salariés recrutés en propre, droit d’option, MDPH -
31 mars 2014 - ref : 7732
La gestion par le CNG du dispositif d’engagement du service public
de service public déposent auprès de l’unité de formation et de recherche de médecine... sélectionne les candidats autorisés à signer un contrat d’engagement de service public avec le directeur... d’établissement public...
Médecins en formation : étudiants hospitaliers, internes, contrat d’engagement, CNG, ARS -
20 févr. 2018 - ref : 11048
Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé
auprès d’organismes à but non lucratif ou de personnes morales de droit public (sous réserve... public déguisé : l’objectif de l’EPS, même si le contexte économique peut l’y inciter,... l’objectif du jeune...
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté -
20 févr. 2018 - ref : 11047
Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé
classiques tels que les affiches et les flyers. Accueillir L’accueil du jeune volontaire au sein... du travail pour le jeune volontaire. Il convient donc de l’aider à en comprendre les us et coutumes.... des bâtiments...
responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa -
12 avr. 2018 - ref : 6005
Éducateurs territoriaux de jeunes enfants
de promotion Modalités Conditions requises Services publics effectifs Éducateur de jeunes... éducateur de jeunes enfants... Les caractéristiques du cadre d’emplois des éducateurs...
éducateur de jeunes enfants, travail en crèche, catégorie B, FPT B -
20 févr. 2017 - ref : 8863
Régime de la relation de travail des emplois d’avenir
et leurs groupements, ainsi qu’avec une autre personne morale de droit public hormis l’État, ne peut être conclu... si le jeune est inscrit en deuxième année de licence ; deux ans, si le jeune...
emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle -
25 mars 2013 - ref : 5920
Emplois d’avenir
de droit public (sauf État) ; les groupements d’employeurs qui organisent des parcours d’insertion... des agents en emplois d’avenir Le recrutement d’un jeune sur un emploi d’avenir est formalisé par un CDD......
emploi d’avenir, CAE-CUI, contrat aidé, tuteur, formation, droit privé -
12 avr. 2017 - ref : 8858
Régime de la relation de travail des apprentis
dans le CFA. Cas des jeunes sans contrat Par exception, un jeune âgé de 16 à 25 ans (ou... régionale de l’ASP pour chaque jeune accueilli, et informer cette instance dès que l’apprenti a trouvé... ne...
apprentissage, travaux interdits, travaux réglementés, CFA -
18 oct. 2017 - ref : 10918
Gérer les relations intergénérationnelles
de la génération Y : quand un jeune est recruté, il cherche sa place dans la collectivité ou l’établissement... avec un jeune agent ne se mène pas de la même façon qu’avec un senior qui a passé une vingtaine d’années......
âge, intergénérationnel, junior, senior, génération, management participatif
JEUNE PUBLIC : Finances et comptabilité
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6 oct. 2011 - ref : 0365
Connaître les principes de fixation des tarifs
abstraction du type de service public rendu. Elle doit être analysée pour chacun d’eux,... de la répartition du financement usager/contribuable pour chaque service public rendu, il est alors possible... Ces possibilités...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
30 déc. 2013 - ref : 2360
La taxe sur les remontées mécaniques
sur le chiffre d’affaires. Si les remontées mécaniques sont exploitées par un établissement public... public de coopération intercommunale percevait à la date du 3 décembre 1983 l’ex-taxe spéciale...
montagne, neige, remontées mécaniques, ski, sports d'hiver, stations -
22 mars 2018 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
publiques, être affectés à un service public ou d’utilité générale et être improductifs de revenus ;... public foncier dans le cadre des opérations de requalification des copropriétés dégradées d’intérêt... au service...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
18 avr. 2018 - ref : 6450
Les particularités budgétaires et comptables des CCAS-CIAS
La coexistence d’un CCAS et d’un CIAS Au niveau intercommunal, lorsqu’un établissement public... les comptes de l’établissement public communal sont arrêtés par son conseil d’administration et présentés... du public...
CCAS, CIAS, budgets annexes, annexes budgétaires -
6 oct. 2011 - ref : 0366
Établir une grille tarifaire différenciée
et pour le contribuable. Ainsi, si un service public coûte 100 000 € et que l’on souhaite que l’usager en paie 50...
budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation -
30 avr. 2014 - ref : 0430
Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
par le maître d’ouvrage/pouvoir adjudicateur et le compatible public ; le procès-verbal de réception...
FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE -
31 mars 2016 - ref : 0438
Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)
des besoins du public ; volume des formations qualifiantes et les compétences nécessaires pour les animer... à la modernisation du service public de l’emploi pour une meilleure efficacité du fonctionnement du marché...
FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi -
19 juin 2017 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
public de coopération intercommunale à régime de fiscalité professionnelle unique, c’est l’EPCI qui fixe,... également le cas pour un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité professionnelle...
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
publics émanant de ces structures, notamment les EPCI, être affectées à un service public ou d’utilité... publics fonciers, à certaines agences et à l’établissement public Société du Grand Paris ;...
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux
JEUNE PUBLIC : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 29 oct. 2014
Intrusion dans un bâtiment public
alain-catalano.n
d'arrêté ? Jeunes ados surpris dans la cours fermée de récréations d'un bâtiment communal(école). Merci...
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Police - Sécurité - Sûreté 30 oct. 2014
Intrusion dans un bâtiment public
kotikk
des jeunes or, le rappel à l'ordre doit viser directement les dispositions qui s'imposent aux personnes... il faut que la commune ait subi un préjudice en raison notamment de la détérioration d'un bien public...
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RH territoriales 20 nov. 2015
Conditions de reprise d'ancienneté éducateurs de jeunes enfants
barcouzareau.j
parentale ( !!! ce n'est pas un congé parental) de 8 mois et demi. Puis 15 mois et demi en public... public ou privé, et qui ne peuvent se prévaloir de dispositions plus favorables au titre de l'article 7,...
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