JOURNAL OFFICIEL
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Ressources documentaires
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Formation
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JOURNAL OFFICIEL ?
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JOURNAL OFFICIEL : actualités
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4 janv. 2016 - ref : 34394
Le décret sur l'évaluation des élèves au Journal officiel
, qui entreront en vigueur à la rentrée 2016, est paru dimanche au Journal officiel....
Jeunesse, École, Refondation de l'école, Réussite éducative -
15 sept. 2014 - ref : 11224
Le CDI apprentissage publié au Journal officiel
au Journal officiel (JO). ...
Emploi, Apprentis, Apprentissage, CFA, Contrat d'apprentissage -
21 mai 2013 - ref : 5404
Mariage pour tous : la loi est publiée au Journal officiel
18 mai 2013, au Journal officiel. ...
Enfance et famille, État civil -
29 mars 2016 - ref : 36813
Parution du décret marchés publics au Journal officiel
officiel » du 27 mars. Il transpose les dispositions de la directive 2014/24/UE du 26 février 2014...
Commande publique -
5 févr. 2016 - ref : 35428
Fin de vie : la loi promulguée au Journal officiel
, plus de dix ans après la loi Leonetti de 2005, a été promulguée mercredi avec sa parution au Journal... officiel, une semaine après son adoption par le Parlement....
Santé, Acharnement thérapeutique, Directives anticipées, Fin de vie -
6 août 2013 - ref : 16936
Un avis relatif à différents indices publiés au Journal officiel
Exécution des marchés, Révision des prix -
9 juil. 2013 - ref : 13202
La loi pour la refondation de l'école publiée au Journal officiel
emblématique du candidat François Hollande, a été publié mardi au Journal officiel. ...
Éducation, Recrutement, Refondation de l'école, Rythmes scolaires -
10 déc. 2012 - ref : 22214
Le décret sur les CET dans la FPH est enfin paru au Journal officiel !
au Journal officiel. ...
Santé, Congés -
6 août 2012 - ref : 4642
Le changement de nom de sept communes publié au Journal officiel
Le Journal officiel a publié vendredi 3 août un décret avec la liste de sept communes...
Administration, Collectivités territoriales, Communes
JOURNAL OFFICIEL : ressources documentaires
JOURNAL OFFICIEL : Finances et comptabilité
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ref : dtou4549
Exemple de titre de recettes
du titre exécutoire et ce modèle de titre de recettes est extrait du Journal officiel du 1er septembre...
Titre, recettes -
22 avr. 2013 - ref : 5743
Les liaisons informatiques pour la paye
par l’édition, par le département informatique du Trésor, d’un journal des rectifications qui reproduit également... Internet http://xemelios.org : site officiel pour l’aide à l’installation de Xémélios...
Xémélios, informatisation, paye, Hopayra -
1 avr. 2014 - ref : 0423
Subventions nationales : connaître les bons interlocuteurs
à proposition. Ces derniers ne font pas l’objet de publication sur un journal officiel. C’est pourquoi,...
partenaires institutionnels, subvention d’investissement, subvention d’exploitation, interlocuteurs -
23 janv. 2018 - ref : 7027
Mettre au point le calendrier de la consultation
90 000 € à 5 548 000 € HT (travaux) BOAMP ou JAL + journal spécialisé... à un besoin d'un montant égal ou supérieur aux seuils européens publiés au Journal officiel de la République...
calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres) -
28 mars 2018 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
au Journal officiel de la République française Ou la réalisation, la conception et la réalisation,... déterminante sur sa nature ou sa conception A noter Un avis publié au Journal officiel...
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
27 juin 2016 - ref : 9779
La taxe d’aménagement : mode d’emploi
la parution au Journal officiel de l’arrêté du ministère en charge de l’Urbanisme fixant les valeurs...
0 -
30 mai 2017 - ref : 7059
Identifier les cas où la négociation est possible
dont la liste est publiée au Journal officiel de la République française ; marchés publics de services...
avenant, clause de réexamen, négociation, procédure adaptée, procédure concurrentielle avec négociation, procédure négociée sans mise en concurrence -
30 avr. 2014 - ref : 0386
Le financement des bibliothèques
au Journal officiel du 31 décembre 2006 et relatif à l’accessibilité au concours des bibliothèques précisait...
financement bibliothèques, bibliothèques municipales, bibliothèques départementales -
28 mars 2017 - ref : 0464
Les documents annexes à la déclaration CA3
officiel des finances publiques-impôts , où consulter le dossier « TVA – Régimes d’imposition...
TVA, ouverture d’un secteur assujetti, remboursement de crédit de TVA, LASM, transfert de droit à déduction
JOURNAL OFFICIEL : Action sociale et solidaire
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14 déc. 2016 - ref : 10362
Créer et animer la page Facebook de son CCAS/CIAS
et ses autres supports de communication Le journal municipal, votre site Internet, vos guides et programmes devront... informer de votre présence sur Facebook. S’appuyer sur le journal municipal pour générer du trafic......
charte, réseaux sociaux, Facebook, règles, choix éditoriaux, méthodologie -
26 avr. 2018 - ref : 7325
Publier les décisions du conseil d’administration
les décisions, notamment : le journal municipal ; le site Internet de la ville ;... le journal local ; l’information aux usagers par courrier ou par le biais de réunions.... des espaces...
obligation légale, transparence, communication, pédagogie, information, conseil d’administration -
18 mars 2014 - ref : 6435
Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public
à la concurrence soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics , soit dans un journal habilité... une publication dans un journal spécialisé correspondant au secteur économique concerné...
marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité -
13 avr. 2016 - ref : 7328
Valoriser ses actions sur le site Internet de la ville
et de les inciter à lire et partager ces pages. Communiquez aussi dans le journal municipal/intercommunal... dans le journal municipal ). Et dorénavant, lors de la publication d’un article dans le journal, faites...
Internet, communication, transparence, information, participation, promotion -
4 mars 2015 - ref : 0564
Choisir la forme juridique la mieux adaptée à l’entreprise
et la faire paraître dans un journal d’annonces légales ( cf. liste par département). Le créateur... Il est bloqué à peu près 10 jours, le temps d’obtenir le Kbis (document officiel attestant de l'existence...
création entreprise, statut entreprise, statut SARL, statuts SAS-EURL, EURL, EIRL -
24 févr. 2012 - ref : 4067
Recueillir l’histoire de vie, les intérêts et les habitudes d’un résident pour personnaliser l’accompagnement
dans le journal du mois, en guise de présentation des nouveaux entrants. Définitions... Aquino, Benoît Lavallart et Judith Mollard, Assistant de soins en gérontologie. Le Manuel officiel...
biographie, recueil, entretien, projet de vie, transmissions, confidentialité -
26 avr. 2018 - ref : 7374
Rechercher des mécènes
une conférence de presse ; un article dans le journal municipal ; la visite d’une personnalité... de mécénat dans le journal municipal , car très peu d’habitants savent qu’ils peuvent faire un don...
partenariat, financement, défiscalisation, mécénat -
16 janv. 2013 - ref : 5780
Organiser la gestion et le suivi des réclamations
et les familles Soit par affichage, soit par le journal de la structure si vous en avez un, il est conseillé... ou sur un papier daté, vous avez intérêt à répondre par courrier officiel vous engageant, mais parfois...
bilan annuel des réclamations, méthode de recueil, enregistrement des réclamations, cahier de réclamations -
21 juin 2014 - ref : 0563
Créer une association déclarée
Recevoir l’extrait de parution suite à la publication au Journal officiel ( JO ) C’est... publiée au Journal officiel de l’Assemblée nationale ( JOAN ) le 15 juin 2010, précise :... officiel...
créer une association, loi 1901, création association, association intermédiaire, entreprise d’insertion, entreprendre autrement
JOURNAL OFFICIEL : Marchés publics
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ref : dtou7376
Avis de marché
soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à recevoir des annonces...
avis de marché -
1 déc. 2018 - ref : 12557
Article R. 3126-5 du Code de la commande publique
au Journal officiel de l’Union européenne ainsi qu’au Bulletin officiel des annonces des marchés publics... ou dans un journal d’annonces légales. Voir commentaire '>fiche 12556 (article R. 3126-4)...
Contrats de concession, avis de concession, publicité, Bulletin officiel des annonces des marchés publics, journal d’annonces légales, Journal officiel de l’Union européenne -
1 déc. 2018 - ref : 12556
Article R. 3126-4 du Code de la commande publique
aux contrats de concession) L’autorité concédante publie l’avis de concession au Bulletin officiel... des annonces des marchés publics ou dans un journal d’annonces légales. Elle apprécie si, compte tenu... correspondant...
Contrats de concession, avis de concession, publicité, Bulletin officiel des annonces des marchés publics, journal d’annonces légales, Journal officiel de l’Union européenne -
30 nov. 2018 - ref : 12501
Article R. 3122-2 du Code de la commande publique
suivants : 1° Au Journal officiel de l’Union européenne ; 2° Au Bulletin officiel des annonces... des marchés publics ou dans un journal d’annonces légales ; 3° Dans une publication...
Contrats de concession, avis de concession, support de publication -
20 nov. 2018 - ref : 11919
Article R. 2131-12 du Code de la commande publique
soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à recevoir des annonces... ou des services en cause, une publication dans un journal spécialisé correspondant...
Publicité, procédure adaptée, valeur estimée du besoin, État, collectivités territoriales -
22 janv. 2018 - ref : 10191
Article 34 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à recevoir des annonces légales.... en cause, une publication dans un journal spécialisé correspondant au secteur économique concerné......
avis de marché, procédure adaptée -
30 nov. 2018 - ref : 12551
Article R. 3125-6 du Code de la commande publique
aux contrats de concession) L’avis d’attribution est publié au Journal officiel de l’Union européenne... R. 3125-6 du Code de la commande publique précise que l’avis d’attribution est publié au Journal officiel......
Contrats de concession, concession, avis d’attribution, modèle, publication, Journal officiel de l’Union européenne -
15 juin 2017 - ref : 10078
Article 171 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
soit dans le Journal officiel de Saint-Pierre-et-Miquelon, soit dans un journal habilité à recevoir des annonces... au Journal officiel de l’Union européenne et à l’Office des publications officielles...
Saint-Pierre-et-Miquelon -
23 janv. 2018 - ref : 0097
Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ?
dans un journal d’annonces légales local La Voix du Nord n’est pas suffisante pour un marché de 35 000 €... considère que le peu de professionnels compétents dans ce domaine dans le champ géographique du journal......
MAPA, procédure adaptée, BOAMP, JAL, publicité, transparence
JOURNAL OFFICIEL : Établissements de santé
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21 sept. 2017 - ref : 10875
L’accouchement sous X (ou l’accouchement sous le secret ou l’accouchement dans le secret)
d’information établi en application de l’article R. 147-23 du CASF est le support officiel de recueil... des photographies durant son séjour hospitalier afin qu’un album de photos et un journal de vie rendant compte...
accouchement sous X, accouchement dans le secret, abandon, secret, anonymat, état civil -
28 mars 2013 - ref : 5429
Quels sont la liste et les remboursements des médicaments rétrocédables ?
2004 , et des mises à jour sont régulièrement publiées au Journal officiel . Les médicaments... dans le Journal officiel de la République française . Le titre de ces avis a la forme suivante : « Avis......
PUI, dispensation, rétrocession de médicaments, ANSM, médicaments à prescription restreinte, médicaments à prescription initiale hospitalière -
19 janv. 2016 - ref : 9412
La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients
par ses avis publiés au Journal officiel . L’article 1 er du décret n° 2007-1137... officiel ; publication des rapports et des avis sur le site Internet de la commission ....
droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme -
17 avr. 2012 - ref : 3504
Modalités d’organisation d’un concours dans la Fonction publique hospitalière
peut emprunter les formes suivantes : la publication au Journal officiel ; la publication... au Bulletin officiel du ministère chargé de la Santé ; insertion dans le Recueil des actes...
recrutement, intégration fonction publique, concours interne, concours externe, concours sur titre, concours sur épreuves -
13 janv. 2016 - ref : 9080
Indemnité de responsabilité du médecin coordinateur
du 13 novembre 1992 paru au Journal officiel du 17 novembre 1992 a modifié le Code de la santé publique...
indemnité, médecin coordinateur -
11 févr. 2015 - ref : 4805
Le contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)
du CGLPL : ses publications Le contrôleur général peut décider de publier au Journal officiel... www.cglpl.fr : vous pouvez accéder aux avis du CGLPL publiés au Journal officiel de la République...
liberté d’aller et venir, privation de liberté d’aller et venir, CGLPL, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, voie de recours -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
et des établissements de santé privés est fixé chaque année par arrêté publié au Journal officiel . Repères L’EPRD... Chaque année, les tarifs et les règles de facturation en T2A paraissent au Journal officiel...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général -
20 févr. 2015 - ref : 8052
Quel est le délai de prescription des actions en responsabilité réparatrice ?
sur les établissements publics de santé qui, bien que constituées avant la publication de la loi au Journal officiel ,...
responsabilité civile, réparation, délai, prescription, prescription décennale, consolidation -
12 mai 2016 - ref : 6551
Médecins du travail
officiel , le praticien doit avoir préalablement satisfait aux épreuves du concours national de praticien...
médecin du travail, indemnité complémentaire
JOURNAL OFFICIEL : Ressources humaines
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25 mars 2014 - ref : 2274
Déterminer une ligne éditoriale
pour un support Web , tel que l’ intranet de la collectivité, et pour un journal interne . De même, un style... le journal interne ; la lettre d’information thématique ou à destination d’un public cible ;......
communication interne, information, journal interne, intranet, lettres d’information, guides pratiques -
8 sept. 2015 - ref : 8864
Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique
soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics , soit dans un journal habilité à recevoir des annonces... une publication dans un journal spécialisé correspondant au secteur économique...
intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services -
7 févr. 2019 - ref : 5645
Le harcèlement dans la collectivité
plus ou moins déplaisants ou injurieux), où est décrite votre situation de travail sous forme d’un journal de bord numéroté... : site officiel de l’administration française ...
harcèlement moral, harcèlement sexuel, risque psychosocial, souffrance au travail -
28 janv. 2019 - ref : 7810
Différencier l’accident de travail de l’accident de service
survenu alors que l'agent allait chercher le journal pendant le temps de service ne sera pas reconnu,...
accident de travail, accident de trajet, accident de service, déclaration d’accident, commission de réforme -
18 oct. 2016 - ref : 10232
La visite de sécurité sur site
soit par voie d’affichage, soit par le journal interne –, voire de généraliser ces points aux autres parties...
visite, sécurité -
17 oct. 2011 - ref : 2233
Accompagner la mobilité interne des agents
puissent se manifester. Une communication en interne (intranet, journal de communication interne,...
mutation interne, mobilité, poste, fiche de poste, droit individuel à la formation (DIF) -
17 avr. 2012 - ref : 3504
Modalités d’organisation d’un concours dans la Fonction publique hospitalière
peut emprunter les formes suivantes : la publication au Journal officiel ; la publication... au Bulletin officiel du ministère chargé de la Santé ; insertion dans le Recueil des actes...
recrutement, intégration fonction publique, concours interne, concours externe, concours sur titre, concours sur épreuves -
13 janv. 2016 - ref : 9080
Indemnité de responsabilité du médecin coordinateur
du 13 novembre 1992 paru au Journal officiel du 17 novembre 1992 a modifié le Code de la santé publique...
indemnité, médecin coordinateur -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
et des établissements de santé privés est fixé chaque année par arrêté publié au Journal officiel . Repères L’EPRD... Chaque année, les tarifs et les règles de facturation en T2A paraissent au Journal officiel...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général
JOURNAL OFFICIEL : Administration locale
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26 nov. 2015 - ref : 8217
Fabriquer un journal moins cher
Toute intervention pour fabriquer un journal moins cher doit aussi être au bénéfice du projet éditorial (Voir Évitez... du format retenu – pas nécessairement pour une impression ponctuelle, mais c’est essentiel pour un journal......
impression, coût, économie, rythme, ressources, pagination -
19 avr. 2012 - ref : 2788
Concevoir un journal interne
Prendre la décision de concevoir un journal On ne décide pas de créer un journal interne... sans avoir auparavant réalisé un audit de communication interne et '>défini des objectifs . Un journal...
journal interne, ligne éditoriale, communication interne, rubriques -
ref : dtou7376
Avis de marché
soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à recevoir des annonces...
avis de marché -
ref : dtou2736
Trois questions à… Michaël Hajdenberg, journaliste-reporter à Mediapart
que par le journaliste, puis repris de manière officielle ou en off . ...
communiqué de presse, dossier de presse, relations presse -
25 mars 2014 - ref : 2274
Déterminer une ligne éditoriale
pour un support Web , tel que l’ intranet de la collectivité, et pour un journal interne . De même, un style... le journal interne ; la lettre d’information thématique ou à destination d’un public cible ;......
communication interne, information, journal interne, intranet, lettres d’information, guides pratiques -
23 janv. 2018 - ref : 0097
Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ?
dans un journal d’annonces légales local La Voix du Nord n’est pas suffisante pour un marché de 35 000 €... considère que le peu de professionnels compétents dans ce domaine dans le champ géographique du journal......
MAPA, procédure adaptée, BOAMP, JAL, publicité, transparence -
15 janv. 2018 - ref : 7834
La procédure de passation d’une concession de service public
de l'Union européenne , au Bulletin officiel des annonces des marchés publics ou dans un journal d'annonces... Avis de concession avec un formulaire simplifié à publier au Bulletin officiel...
Concessions, délégation de service public, DSP, régie, affermage, gérance -
17 oct. 2018 - ref : 1285
Maîtriser la procédure administrative de changement de nom
l’une au Journal officiel de la République française ( JORF ) ; l’autre dans un journal d’annonces légales... Pour aller + loin ») ; un exemplaire des insertions au JORF et dans un journal...
changement de nom, modification du nom, nom de famille, immutabilité du nom de famille, procédure de changement de nom, changement de nom patronymique -
27 mai 2016 - ref : 5130
Répondre aux interrogations des candidats lors de la soumission : typologie des questions, préparation et diffusion des réponses
de la publication de l’avis d’appel public à la concurrence dans un journal local, n’est pas considérée... d'appel public à la concurrence publié au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP)... le 3 septembre...
questions des candidats, candidats, réponses aux candidats, remise des offres, report de délai
JOURNAL OFFICIEL : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Publicité MAPA
I.B-mpublic
soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics?;
- soit dans un journal habilité à recevoir... une publication dans un journal spécialisé correspondant au secteur économique concerné.... -
Finances et comptabilité locales 2 déc. 2013
redevance d'archéologie préventive
HOFER-EXFILO
publiée au journal officiel du 29/11/2011, page 12515). Cordialement, Pierre-Olivier HOFER Expert...
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RH territoriales 6 mars 2013
Animation
Sebastien.L
Le décret concernant le repos des animateurs est paru au Journal officiel du 27 avril 2012 (D....
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Conseil
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