JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES
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Ressources documentaires
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Formation
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JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : actualités
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17 juin 2011 - ref : 18460
Journée nationale de la police municipale : réaction du syndicat majoritaire
de police nationale ou de gendarmerie, ce qui, en début de carrière, se ressent énormément. Et avec 30 ans... du syndicat de police nationale SGP-FO, « à les écouter on ne sert à rien, on ne devrait pas être armés, voire......
Dialogue social , Collectivités territoriales , Police municipale -
11 oct. 2011 - ref : 18646
Entretien avec Steve Richard, président de l'ONPM
de polices territoriales car nous portons le projet de création de police territoriale depuis 2006,... de police municipale au quotidien lors des journées nationales des polices territoriales......
Santé et sécurité au travail , Police municipale -
18 sept. 2018 - ref : 69862
Service national universel : lancement de la consultation auprès des jeunes
qu’elle dépasse, qu’elle transcende les différences sociales ou territoriales ». La première vocation du SNU...
Jeunesse , Citoyenneté , Engagement , Service civique , Volontariat -
29 sept. 2010 - ref : 17572
La santé des agents territoriaux
territoriales au 31 décembre 2007. La première synthèse, « La santé au travail...
Protection sociale , Absentéisme , Travailleur handicapé -
23 août 2018 - ref : 68871
Mieux lutter contre les addictions dans les territoires
à destination de plusieurs catégories de professionnels territoriaux et participer aux Rencontres territoriales...
Santé , Addiction , Collectivités territoriales , Drogue , Formation , Prévention des risques -
12 déc. 2019 - ref : 92726
Lutte contre les violences faites aux femmes : le CNFPT aux côtés des collectivités
au travail. Certaines collectivités territoriales font aussi appel au CNFPT pour sensibiliser leurs agents...
Droit des femmes , Discriminations , Formation , Justice , Violences -
5 juin 2014 - ref : 11098
Plusieurs centaines de personnes à Créteil contre la réforme des rythmes scolaires
ministre de l'Éducation nationale organisant le retour à la semaine de neuf demi-journées,...
Éducation , École , Projet éducatif territorial , Rythmes scolaires -
14 oct. 2011 - ref : 3742
"La sécurité fait partie intégrante du quotidien des services de l'éducation"
Nationale, la Police, la Préfecture, et également les médias en lien étroit avec le cabinet du Maire... dans la sollicitation de représentants d'autres institutions concernées (Préfecture, Éducation Nationale,...
Éducation , Référendum , Temps périscolaire
JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : ressources documentaires
JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : Santé et sécurité au travail
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11 mai 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
essentiellement comme tutrice de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (... CNAMTS Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés......
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11 mai 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
Association nationale de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées...
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...
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11 mai 2020 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
utiles Adresses Agence nationale...
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11 mai 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
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11 mai 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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11 mai 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
des collectivités territoriales, la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé... (quai de livraison). Elle est maximale à l'intérieur des locaux et en fin de journée. Ce gaz, à...
JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : Santé
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11 mai 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
essentiellement comme tutrice de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (... CNAMTS Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés......
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11 mai 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
Association nationale de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées...
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...
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11 mai 2020 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
utiles Adresses Agence nationale...
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11 mai 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
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11 mai 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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11 mai 2020 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
des collectivités territoriales, la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé... (quai de livraison). Elle est maximale à l'intérieur des locaux et en fin de journée. Ce gaz, à...
JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : Action sociale et solidaire
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26 avr. 2018 - ref : 7298
Définir des indicateurs pertinents pour l’ABS
économiques (Insee), l’État, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), l’Observatoire national... le fichier 4001 de la police nationale sur la qualification des faits constatés et les personnes mises......
connaissance du public , observation sociale , tableaux de bord -
13 déc. 2010 - ref : 0581
Traiter une situation d’habitat dégradé
du logement/nuisances pour le voisinage Maire Art. L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales... de financement des travaux auprès des partenaires suivants : l'Agence nationale de l’habitat...
logement indécent , insalubrité remédiable , insalubrité irrémédiable , habitat indigne , propriétaire habitat indigne , locataire habitat indigne -
28 mars 2015 - ref : 8662
Associer les partenaires des MECS à la mise en place de la qualité
en les plaçant dans ces structures en contrepartie d’un prix de journée. Or ces modalités de prise en charge... et leurs partenaires, l’ASE, les UTAS, les TPE, l’Éducation nationale, la PAIO, la mission locale, le CMP,...
évaluation , partenariat , démarche qualité , MECS , confiance , charte de relation
JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : Marchés publics
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10 déc. 2019 - ref : 10393
Le statut des plages
fluvial peut appartenir à l’État, aux collectivités territoriales et à leurs groupements. La délimitation... de sécurité, de défense nationale ou de protection de l’environnement nécessitent des dispositions...
domaine public , plage naturelle , plage artificielle
JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : Établissements de santé
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12 juin 2018 - ref : 11033
Quelles sont les modalités d’exercice du droit de grève des internes ?
d’ampleur nationale a été déposé auprès du ministre en charge de la Santé ou de la Fonction publique... nationale des mines et de l’énergie CGT ) ». Remarque Au sein d’un établissement privé... territoriales...
interne , grève , préavis , assignation , réquisition , revendications
JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : Ressources humaines
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11 mai 2020 - ref : sl9427703
Le service national
dans la police nationale et le service de sécurité civile ; 16 mois pour les services de l'aide technique... dans la réserve sanitaire, soit une période d'activité dans la réserve civile de la police nationale d'une durée...
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11 mai 2020 - ref : sl9448991
La formation professionnelle des fonctionnaires territoriaux
territoriales d'élaborer un plan de formation ( cf. Chap. 2/3 ). Autre innovation...
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11 mai 2020 - ref : sl2620649
Exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale
non titulaires des collectivités territoriales : sont régis notamment par les mêmes dispositions... Confédération nationale des groupes autonomes de l’enseignement public, req. n° 43753 ; ...
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11 mai 2020 - ref : sl2621976
Protection sociale des élus locaux
territoriales prévoit, pour les communes, que les élus qui perçoivent une indemnité... et les collectivités territoriales ou EPCI, cotisent sur la base des indemnités de fonction brutes, au même...
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11 mai 2020 - ref : sl2621976
Formation des élus locaux
CGCT Code général des collectivités territoriales .... territoriales , le conseiller municipal, le conseiller général (conseiller départemental à compter... du CGCT ...
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11 mai 2020 - ref : sl3566087
Conditions de recrutement
Les collectivités territoriales créent par délibérations des emplois budgétaires et précisent... n'autorise pas les organes délibérants des collectivités territoriales à créer des emplois permanents......
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11 mai 2020 - ref : sl9442510
La discipline
des collectivités territoriales et de leurs établissements publics pour les collectivités affiliées à un centre... qui a entrepris la procédure disciplinaire après avis des autres autorités territoriales concernées (décret...
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11 mai 2020 - ref : sl9448991
Déroulement de la carrière – formation et mutation
, relatif aux commissions administratives paritaires des collectivités territoriales... CE, 5 février 1975, ministre de l'Éducation nationale c/ Mme Orzalek ...
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11 mai 2020 - ref : sl9416702
La création d'emploi
assurées par le CNFPT Centre nationale de la fonction... du principe de la libre administration des collectivités territoriales inscrit dans la Constitution... territoriales...
JOURNEE NATIONALE DES POLICES TERRITORIALES : Administration locale
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27 oct. 2015 - ref : 9016
Le partenariat avec la police (gendarmerie) et la justice
Dans le cadre du partenariat justice-école, l’Éducation nationale est signataire de près de 90 %... par le ministère de la Justice et celui de l’Éducation nationale est quant à lui nécessairement développé.... la...
référent police , référent justice , justice , protection des mineurs , PJJ , scolarisation -
11 mai 2018 - ref : 1911
Organiser la Journée des droits de l’enfant au niveau municipal
institutionnels de l’Éducation nationale susceptibles d’être associés sur le territoire (principaux, proviseurs,... prioritaire). Remarque Pensez à informer l’Inspection de l’Éducation nationale du projet....
journée , enfant , droits de l’enfant -
12 mars 2020 - ref : 7419
Les pouvoirs de police du maire en matière de sécurité routière
général des collectivités territoriales (CGCT) ainsi que dans le Code de la route . Les compétences...
circulation , épaves , chiens errants , mise en fourrière -
25 oct. 2017 - ref : 7497
Quel est le rôle d’un moniteur en maniement des armes (MMA) ?
à délivrer le certificat de moniteur, il s’agit du Centre national de tir de police nationale du Fort... de Montlignon à côté de Paris, l’école de gendarmerie de Châteaulin et l’école de police nationale d’Antibes.......
MMA , moniteur , armes -
11 juil. 2011 - ref : 1573
Le statut d’agent de surveillance de la voie publique (ASVP)
du 26 janvier 2006 de recensement pour le remboursement par l’État de l’indemnité aux régisseurs des polices...
agents de surveillance de la voie publique , ASVP , agent administratif de 2e classe , agrément du procureur de la République , prestation de serment -
20 oct. 2016 - ref : 10235
Protection en mission et droit de retrait des policiers municipaux, des ASVP et des gardes-champêtres
d’armes de la police nationale au profit des services de police municipale fait partie des mesures mises... préfectoraux de l’importance pour les maires d’adapter les missions des polices municipales « en fonction......
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23 juin 2017 - ref : 10791
Créer un itinéraire de randonnée pédestre
relève de la Fédération nationale de randonnée pédestre : Les GR sont des itinéraires... d’une ville. La Fédération nationale de randonnée pédestre participe elle aussi au développement... de la Fédération...
randonnée pédestre , déplacement doux , entretien , valorisation du territoire , PDESI , PDIPR -
1 août 2017 - ref : 0743
Préparer le conseil d’école
2011 du ministère de l’Éducation nationale à une question écrite à l’assemblée nationale indique... nationale (IEN) pour un motif satisfaisant intéressant la vie de l’école ou de la commune,... départemental...
conseil d’école , projet d’école , règlement intérieur , parents d’élèves -
27 avr. 2016 - ref : 7135
Mettre le stationnement au service de la mobilité durable
A noter Le 12 décembre 2013, l’Assemblée nationale a voté en deuxième lecture un texte de loi... des collectivités territoriales : article L. 2333-87 (art. 36 bis du projet de loi......
stationnement , parking , partage de la voirie , espace public , mutualisation , foisonnement
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