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JOURNEES DU PATRIMOINE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « JOURNEES DU PATRIMOINE » mises à disposition de la fonction publique.

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JOURNEES DU PATRIMOINE dans les ressources documentaires

Lancement des Journées européennes du patrimoine dans une usine désaffectée

Un maire prononce quelques mots lors de l’ouverture exceptionnelle de la visite d’un site appartenant à la commune, une usine désaffectée, à la veille...

09 sept. 2011

#patrimoine #architecture #tradition #journées européennes

Transfert, préemption, travaux et exportation du patrimoine culturel

Le décret n° 2018-630 du 17 juillet 2018, publié au Journal officiel du 19 juillet 2018, porte plusieurs dispositions...

16 nov. 2018

#Code du patrimoine #trésors nationaux #exportation de biens culturels #droit de préemption #transfert de propriété

Mémo : informations à rassembler en vue de la déclaration de patrimoine

Cet outil vous permet de lister les informations nécessaires pour effectuer la déclaration de patrimoine de votre élu sur Internet.

21 févr. 2020

#patrimoine #élu #déclaration de revenus #mandat

Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques

Les communes connaissent un éclatement de leur patrimoine, de leur connaissance et des compétences qui en découlent. Cet éclatement accroît les coûts...

15 oct. 2020

#gestion #parc immobilier #tâche #mutualisation #contrat d’assurance #centrale d’achat

Année scolaire 2018-2019 : le renforcement de l’éducation à l’image avec [...]

L’éducation à l’image prend une dimension nouvelle avec la mise à disposition, dans les collèges et dans les lycées d’une plateforme de cinéma début...

17 mai 2021

#actions culturelles #cinéma

Discours du maire lors des Journées européennes du patrimoine 2018

« Année européenne du patrimoine culturel 2018, l’art du partage », c’est le thème de la prochaine édition des Journées européennes du patrimoine,...

20 févr. 2020

#discours #patrimoine #Journées européennes du patrimoine

Mise en place d’ateliers du patrimoine

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la mise en place d’ateliers du patrimoine dans sa commune.

Le patrimoine appartient au passé,...

06 mai 2011

#atelier #patrimoine #enfant #histoire locale #éducation #culture

Cahier des clauses techniques particulières pour l’organisation de classes [...]

Ce cahier des charges est conçu pour répondre aux projets pédagogiques définis dans le projet d’école. Il décrit entre autres les conditions générales...

17 mai 2021

#sorties scolaires #appel d’offres #CCTP #classes de découverte #marché public

Les subventions aux collectivités dédiées à leur patrimoine bâti

D’après un rapport récent remis au Parlement, le patrimoine bâti des collectivités territoriales, dont près de 70 % sont détenus par le « bloc...

23 sept. 2019

#subventions #aides #patrimoine bâti #financement #gestion de patrimoine #dépenses de fonctionnement #travaux

Organiser les Journées européennes du patrimoine (troisième week-end de [...]

Chaque année, le troisième week-end du mois de septembre, des dizaines de milliers de sites, dans plus d’une cinquantaine de pays signataires de la...

25 mai 2012

#journées patrimoine #monuments historiques

État des lieux de bâtiments communaux

Tableur destiné à collecter les données qualitatives sur l’état du patrimoine de la collectivité

21 févr. 2020

#EPCI #commune #budget #patrimoine #domaine public #domaine privé #affectation

Comprendre la loi relative à la liberté de création, à l’architecture et [...]

La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine, promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au Journal officiel...

14 avr. 2017

#loi LCAP #liberté de création #protection du patrimoine

La gestion dynamique du patrimoine public

La gestion et la valorisation du patrimoine, mobilier et immobilier, matériel et immatériel, d’une collectivité sont un levier essentiel des finances...

04 avr. 2021

#patrimoine #immobilier #mobilier #actif matériel #actif immatériel #autorisation d’occupation domaniale #autorisation d’occupation temporaire #bail emphytéotique administratif #marque territoriale

Diagnostic des locaux scolaires : grille de description et d’analyse

La grille d’analyse et de description des locaux scolaires permet d’organiser et de structurer l’information sur l’état du patrimoine scolaire existant,...

20 févr. 2020

#recensement #audit #état des lieux #fiche #patrimoine bâti #diagnostic #locaux existants

Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale

Dans un contexte de maîtrise des dépenses relatives au patrimoine, est venue la prise de conscience, par de nombreuses collectivités, de la nécessité...

19 janv. 2019

#instruction M14 #plan général comptable #contrat d’assurance

Modèle de certificat administratif d’intégration patrimoniale

Le chapitre 23 « Immobilisations en cours » est un chapitre budgétaire provisoire dont les sommes doivent être transférées par opérations...

21 févr. 2020

#intégration patrimoniale #chapitre 23 #chapitre 21 #débit #crédit

Mise en place d’inventaires mobiliers

Plusieurs facteurs conduisent les communes à s’interroger aujourd’hui sur l’importance des marges de manœuvre financière potentielles susceptibles d’être...

23 oct. 2019

#instruction M14 #plan général comptable #immobilisations #stocks #ordonnateur #universalité #unicité #permanence #simplicité #non-redondance

Comprendre les labels du patrimoine

Du plus prestigieux – le fameux classement au patrimoine mondial de l’UNESCO – au plus modeste – l’inscription dans une route historique départementale...

04 juil. 2012

#patrimoine mondial de l’UNESCO #label #labellisation #tourisme culturel #ICOMOS #ICCROM #patrimoine européen #villes et pays d’art et d’histoire #VPAH #Conseil de l’Europe #animateur patrimoine #animateur architecture