Un maire prononce quelques mots lors de l’ouverture exceptionnelle de la visite d’un site appartenant à la commune, une usine désaffectée, à la veille...
09 sept. 2011
Le décret n° 2018-630 du 17 juillet 2018, publié au Journal officiel du 19 juillet 2018, porte plusieurs dispositions...
16 nov. 2018
Cet outil vous permet de lister les informations nécessaires pour effectuer la déclaration de patrimoine de votre élu sur Internet.
21 févr. 2020
Les communes connaissent un éclatement de leur patrimoine, de leur connaissance et des compétences qui en découlent. Cet éclatement accroît les coûts...
15 oct. 2020
L’éducation à l’image prend une dimension nouvelle avec la mise à disposition, dans les collèges et dans les lycées d’une plateforme de cinéma début...
17 mai 2021
« Année européenne du patrimoine culturel 2018, l’art du partage », c’est le thème de la prochaine édition des Journées européennes du patrimoine,...
20 févr. 2020
Les collectivités locales sont propriétaires d’un riche patrimoine mobilier, et en particulier le mobilier qui se trouvait dans les églises, devenu propriété...
13 avr. 2022
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la mise en place d’ateliers du patrimoine dans sa commune.
Le patrimoine appartient au passé,...
06 mai 2011
Ce cahier des charges est conçu pour répondre aux projets pédagogiques définis dans le projet d’école. Il décrit entre autres les conditions générales...
17 mai 2021
D’après un rapport récent remis au Parlement, le patrimoine bâti des collectivités territoriales, dont près de 70 % sont détenus par le « bloc...
23 sept. 2019
Chaque année, le troisième week-end du mois de septembre, des dizaines de milliers de sites, dans plus d’une cinquantaine de pays signataires de la...
25 mai 2012
Tableur destiné à collecter les données qualitatives sur l’état du patrimoine de la collectivité
21 févr. 2020
La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine, promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au Journal officiel...
14 avr. 2017
La gestion et la valorisation du patrimoine, mobilier et immobilier, matériel et immatériel, d’une collectivité sont un levier essentiel des finances...
04 avr. 2021
La grille d’analyse et de description des locaux scolaires permet d’organiser et de structurer l’information sur l’état du patrimoine scolaire existant,...
20 févr. 2020
Dans un contexte de maîtrise des dépenses relatives au patrimoine, est venue la prise de conscience, par de nombreuses collectivités, de la nécessité...
19 janv. 2019
Le chapitre 23 « Immobilisations en cours » est un chapitre budgétaire provisoire dont les sommes doivent être transférées par opérations...
21 févr. 2020
Du plus prestigieux – le fameux classement au patrimoine mondial de l’UNESCO – au plus modeste – l’inscription dans une route historique départementale...
04 juil. 2012
