JOURNEES DU PATRIMOINE

JOURNEES DU PATRIMOINE : ressources documentaires

JOURNEES DU PATRIMOINE : Finances et comptabilité

• 27 juin 2018 - ref : 11185

  La journée complémentaire et les restes à recouvrer

  (intégration au patrimoine de dépenses inscrites au chapitre 23 « Immobilisations en cours »...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titres de recettes, mandats de dépenses, annualité budgétaire, séparation ordonnateurs/comptables, créances

• 25 oct. 2018 - ref : 5080

  Les principes comptables

  d’activité, le patrimoine d’une entreprise est brusquement évalué à sa valeur vénale, tandis que les produits... susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l’entreprise  » (PCG 1982).... d’incertitudes...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Principes, plan, comptable, général, image, fidèle

• 16 févr. 2018 - ref : 0299

  Bien exploiter les comptes administratif et de gestion

  Cet état fournit ainsi des informations précieuses sur le patrimoine de la collectivité. Ces informations... comptable du patrimoine de la collectivité et mérite à ce titre un examen attentif. L’état de l’actif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget

JOURNEES DU PATRIMOINE : Action sociale et solidaire

• 16 avr. 2014 - ref : 7341

  Se mettre en conformité avec la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil)

  Le fait de prévoir une action de valorisation du patrimoine des archives sociales une fois par an, à l’occasion... de la Journée du patrimoine par exemple, a un double intérêt ( cf .  '>S’appuyer sur les journées......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  informatique, données personnelles, secret professionnel, communication, transparence

• 26 mars 2016 - ref : 4230

  Les aides financières du résident : APA, aide sociale

  en actions…), qui ne constituent pas du patrimoine dormant ; en revanche, elles doivent déclarer... la valeur des contrats d’assurance-vie qui relèvent du patrimoine dormant. Références juridiques...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  obligation alimentaire, prix de journée, APA en établissement, recours sur succession, GIR, commission d'aide sociale

• 23 oct. 2014 - ref : 7471

  La mise en jeu de la responsabilité civile du directeur

  c’est le patrimoine de cette personne qui est concerné par les dommages et intérêts...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  responsabilité civile, responsabilité juridique, dommage, réparation, directeur, EAJE

• 28 oct. 2014 - ref : 7352

  Rapprocher CCAS/CIAS et habitants par un projet mémoriel collaboratif

  découvertes des archives ou du musée local si vous voulez sensibiliser le public au patrimoine local)....

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  territoire, participation, mémoire, habitants, communication, action sociale

• 23 mars 2013 - ref : 4185

  Les sources de financement

  ou le conseil général, en cas de non-paiement par l’usager, acquiert un droit sur le patrimoine dans le cadre...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  financement, section tarifaire, subvention, crédit non reconductible, prêt, donation

• 11 févr. 2011 - ref : 0753

  Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel

  , salle de concert, etc. ; visite du patrimoine : visite du quartier, exposition, conférence... aussi bien les parents que les enfants. Durée : 3 h ou une demi-journée : l’atelier, installé......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  lutte contre isolement, insertion culture, découverte culturelle, culture lien social

• 26 avr. 2018 - ref : 7323

  Réaliser un bilan de fin de mandat

  et doit laisser une grande place aux échanges . Idéalement, il faut prévoir des demi-journées consacrées... communal/intercommunal d’action sociale – masse salariale, patrimoine… –, mais se construit principalement...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  évaluation, transparence, résultats, performance, management, bilan

• 6 sept. 2016 - ref : 4133

  Le respect des droits et des libertés des personnes âgées

  des proches ; 5. Patrimoine et revenus ; 6. Valorisation de l’activité ; 7. Liberté d’expression... : les journées de permission sont décomptées de l'activité réalisée ; or le nombre de journées...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  droit, libertés, FNG, charte, CASF, charte du patient hospitalisé

JOURNEES DU PATRIMOINE : Marchés publics

• 11 mai 2011 - ref : 1662

  Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)

  ainsi contre la précarité énergétique des uns, on favorise la valorisation du  patrimoine des autres. Qualité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, développement durable, isolation, thermique, énergétique

• 26 avr. 2017 - ref : 10379

  Histoire et définition juridique du bail emphytéotique administratif (BEA)

  « Professionnels », 2011 J.-P. Caffet, Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier... J.-D. Dreyfus, « La valorisation par l’État de son patrimoine immatériel », AJDA...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  bail emphytéotique, code rural et de la pêche maritime, compétence juridictionnelle, domaine privé, domaine public, droit réel

• 26 avr. 2017 - ref : 10380

  Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  23 octobre 2015, Association de sauvegarde des terres, du patrimoine et des paysages Steppes , req.... « Professionnels », 2011 J.-P. Caffet, Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  domaine privé, domaine public, lieu de culte, opération d’intérêt général, propriété publique, valorisation économique

• 24 mai 2017 - ref : 10381

  La procédure de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  « Professionnels », 2011 J.-P. Caffet, Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier... de son patrimoine immatériel », AJDA , 13 avril 2009, n° 13, p. 696-698...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité économique, autorité exécutive, délégation de service public, domaine privé, domaine public, droit d’exploitation

• 23 mai 2017 - ref : 10382

  L’exécution des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  J.-P. Caffet, Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier , Sénat, Rapport... de son patrimoine immatériel », AJDA , 13 avril 2009, n° 13, p. 696-698 J.-P. Duprat,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  cession, crédit-bail, domaine privé, domaine public, hypothèque, maître d’ouvrage

JOURNEES DU PATRIMOINE : Établissements de santé

• 18 juil. 2014 - ref : 3467

  Quelles sont les conditions relatives à l’attribution d’un logement par nécessité absolue de service ?

  de logement par nécessité absolue de service sont logés en priorité dans le patrimoine de l’établissement.... Lorsque ce patrimoine ne permet pas d’assurer leur logement, ils bénéficient au choix de l’établissement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  directeur d’hôpital, directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), nécessité absolue de service, concession de logement, code général des impôts

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

JOURNEES DU PATRIMOINE : Ressources humaines

• 18 juil. 2014 - ref : 3467

  Quelles sont les conditions relatives à l’attribution d’un logement par nécessité absolue de service ?

  de logement par nécessité absolue de service sont logés en priorité dans le patrimoine de l’établissement.... Lorsque ce patrimoine ne permet pas d’assurer leur logement, ils bénéficient au choix de l’établissement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  directeur d’hôpital, directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), nécessité absolue de service, concession de logement, code général des impôts

• 27 avr. 2017 - ref : 10693

  Les congés à caractère social

  humanitaire, sportif, familial, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, notamment...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire

• 9 déc. 2011 - ref : 2236

  Réaliser les actions obligatoires de formation

  Conservateur du patrimoine issu de la promotion interne Pas visé 3 mois 2 à 10 jours 3 à 10 jours...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  formations statutaires obligatoires, formation d’intégration, formation de professionnalisation, formation tout au long de la carrière, prise de poste à responsablilité

• 10 août 2018 - ref : 5947

  Régime indemnitaire (généralités)

  de maîtrise Adjoints techniques Conservateurs du patrimoine Biologistes, vétérinaires et pharmaciens... de bibliothèque, attachés de conservation du patrimoine, bibliothécaires, assistants de conservation du patrimoine...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  régime indemnitaire, primes, trop perçu, parité

• 26 févr. 2018 - ref : 2323

  Calculer les éléments de rémunérations accessoires : les indemnités liées à l’exercice de sujétions particulières

  Conditions L’ indemnité de panier concerne les agents du cadre d’emplois des adjoints du patrimoine...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  sujétions particulières, indemnités de sujétions particulières, régime indemnitaire, primes

JOURNEES DU PATRIMOINE : Administration locale

• 7 sept. 2016 - ref : 7908

  Développer les partenariats avec les acteurs culturels

  les festivals, les visites de patrimoine historique et architectural, le cirque, les cultures urbaines…... son lieu de vie, son patrimoine (architecture, musées, expositions…), les courants culturels ;... sculpture…),...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  culture, partenariat, activité culturelle, musée, exposition, médiathèque

• 29 janv. 2016 - ref : 7182

  Décliner une campagne nationale

  contre le terrorisme 19 septembre : Journées européennes du patrimoine 20 septembre : Journée... Les Journées européennes du patrimoine sont ainsi des manifestations nationales annuelles,...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  Communication, publicité, commémoration, kit, impact, affichage

• 23 mai 2017 - ref : 9863

  Mettre en place une charte de l’arbre

  intéressantes pour le patrimoine boisé. Comprendre les enjeux d’une charte de l’arbre La charte de l’arbre... ce patrimoine et parce qu’elle vise à le protéger et à le développer de manière concrète. Elle fait à la...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  charte de l’arbre, nature, ville, entretien, espace vert, gestion durable

• 19 août 2016 - ref : 9914

  Smart Energy : du bâtiment au territoire

  notamment au niveau des bâtiments. La maîtrise du patrimoine immobilier passe par plusieurs phases... des mentalités des différents acteurs. Par exemple, en termes de maîtrise de son patrimoine immobilier... le patrimoine...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  smart energy, big data, open data, bim, exploitation, maintenance

• 23 juin 2017 - ref : 10791

  Créer un itinéraire de randonnée pédestre

  paysage, patrimoine naturel… Sur la base des parcours identifiés, une analyse du cadastre... Ces itinéraires permettent de découvrir le patrimoine d’une ville d’une autre manière et participent... de randonnées...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  randonnée pédestre, déplacement doux, entretien, valorisation du territoire, PDESI, PDIPR

• 5 janv. 2012 - ref : 2748

  Communiquer en période estivale

  dans les agendas locaux. Ils participent de l’identité, parfois même du patrimoine culturel local. La communication... du patrimoine architectural et historique de la ville – qui n’aurait pas été aussi rapide sans lui....

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  communication, saison, été, animation, saison culturelle

• 9 déc. 2015 - ref : 6282

  Impliquer les directions de l’éducation dans l’appropriation des nouvelles ressources numériques culturelles

  de l’architecture et du patrimoine Cet établissement public s’inscrit dans une volonté de démocratisation... de la valorisation et de la transmission de notre patrimoine audiovisuel. Parmi les ressources de l’INA,...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  stratégie numérique, ressources numériques, outils numériques

• 9 mars 2012 - ref : 3952

  Le budget d’une direction de l’éducation : restauration scolaire en régie

  d’investissement sont celles qui vont enrichir ou maintenir le patrimoine de la collectivité, les dépenses... permettent d’assurer le service, produire, entretenir sans que le patrimoine en soit enrichi....

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  Budget, restauration, scolaire

• 20 déc. 2018 - ref : 0707

  Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles impulsées par l’État

  la possibilité aux professeurs de diffuser '>Films du patrimoine accompagnés de ressources pour enrichir... du patrimoine artistique culturel, de la création contemporaine et du développement de la créativité...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  culture, Résistance, cinéma, poésie, sciences