Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...
26 mai 2015
La naissance d’un enfant doit être déclarée dans un délai de 3 jours à l’officier d’état civil du lieu de l’accouchement (cf. article...
22 mars 2011
Les accueils de jour se développent et sont une réponse intéressante pour les personnes qui souhaitent pouvoir encore rester à domicile.
Les...
25 nov. 2015
Le service d’état civil de l’outre-mer reçoit en dépôt le troisième exemplaire des registres tenus en Nouvelle-Calédonie et des départements et territoires...
21 nov. 2013
Les livrets de famille spéciaux établis à Mayotte ou délivrés en Algérie jusqu’en 1980 doivent être mis à jour à chaque nouvel événement ou changement...
03 nov. 2020
Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement et éviter tout débordement...
02 avr. 2020
Ce formulaire permet de recueillir les dons de jours de congés des agents au profit de leurs collègues.
15 avr. 2020
Le livret de famille, quel que soit le pays d’établissement, permet de justifier à la fois de son état civil mais aussi de sa situation familiale.
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03 nov. 2020
Les valeurs locatives cadastrales, qui servent de bases au calcul des impôts directs locaux, ont été déterminées lors des opérations de révision des...
29 mai 2020
À l’aide de cet outil, vous pouvez calculer le nombre de points RAFP lorsque l’agent choisit l’option de versement de jours épargnés sur son CET au...
08 avr. 2020
Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la première réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement.
20 févr. 2020
La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...
16 juin 2014
Mis en place au 1er janvier 2012 puis supprimé au 1er janvier 2014, le jour de carence a été réintroduit dans la fonction publique...
29 janv. 2020
07 mai 2020
Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions avec votre équipe. Vous n'avez plus qu'à le personnaliser...
21 févr. 2020
Il est indispensable qu’un site soit régulièrement mis à jour. Cela conditionne sa fréquentation et dynamise son animation, augmentant...
19 déc. 2011
Le décret n° 2015-580 du 28 mai 2015 décline pour la fonction publique les lois n° 2014-459 du 9 mai 2014 et n° 2018-84 du...
11 janv. 2019
Les dispositions du Code électoral ne distinguent pas explicitement l’utilisation des sites Internet de celle des autres moyens de communication employés...
24 juin 2019
01 juin 2012
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24 nov. 2015
Découvrez dans ce Focus WEKA la manière dont les acteurs RH dans les territoires perçoivent les enjeux de la mutualisation via les résultats du sondage « Mutualisation : quels impacts sur les ressources humaines ? ».
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30 sept. 2013
Retour sur l’expérimentation de la semaine de 4,5 jours qui débute à l’école Sanquer en septembre 2009. Elle concerne 7 classes, soient 170 élèves.
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