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JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

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JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE dans les ressources documentaires

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Mettre à jour un livret de famille délivré par le ministère des Affaires [...]

Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...

26 mai 2015

#Livret de famille
picto action-sociale

Intégrer la démarche qualité dans les accueils de jours (PA)

Les accueils de jour se développent et sont une réponse intéressante pour les personnes qui souhaitent pouvoir encore rester à domicile.

Les...

25 nov. 2015

#Établissement public pour handicapés ou inadaptés #Performance (qualité)
picto services-a-la-population

Mettre à jour un livret de famille délivré par le service d’état civil de [...]

Le service d’état civil de l’outre-mer reçoit en dépôt le troisième exemplaire des registres tenus en Nouvelle-Calédonie et des départements et territoires...

21 nov. 2013

#Livret de famille #Collectivité d'Outre-mer
picto services-a-la-population

Mettre à jour un livret de famille spécial (Algérie et Mayotte)

Les livrets de famille spéciaux établis à Mayotte ou délivrés en Algérie jusqu’en 1980 doivent être mis à jour à chaque nouvel événement ou changement...

03 nov. 2020

#Formalités pour l'étranger #Livret de famille
picto marches-publics

Modèle d’ordre du jour type d’une réunion de chantier

Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement et éviter tout débordement...

21 oct. 2022

#Chantier #Équipe de travaux
picto ressources-humaines

Formulaire de don de jours de congés

Ce formulaire permet de recueillir les dons de jours de congés des agents au profit de leurs collègues.

15 avr. 2020

#Agent #Gestion administrative #Congés
picto sante

Cycle de travail

Cette trame de cycle de travail constitue un exemple dont il convient d’adapter le nombre de semaines en fonction du nombre de professionnels...

16 févr. 2022

#Organisation des services #Temps de travail
picto services-a-la-population

Mettre à jour un livret de famille international ou étranger

Le livret de famille, quel que soit le pays d’établissement, permet de justifier à la fois de son état civil mais aussi de sa situation familiale.

...

03 nov. 2020

#Formalités pour l'étranger #Livret de famille
picto finances-et-comptabilite

La mise à jour des valeurs locatives cadastrales

Les valeurs locatives cadastrales, qui servent de bases au calcul des impôts directs locaux, ont été déterminées lors des opérations de révision des...

29 mai 2020

#Taxe d'habitation #Taxe foncière
picto ressources-humaines

Outil de calcul pour convertir les jours épargnés sur le CET en points RAFP

À l’aide de cet outil, vous pouvez calculer le nombre de points RAFP lorsque l’agent choisit l’option de versement de jours épargnés sur son CET au régime...

13 févr. 2023

#Compte-épargne temps #Financement
picto marches-publics

Modèle d’ordre du jour type de la première réunion de chantier

Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la première réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement.

21 oct. 2022

#Chantier #Équipe de travaux
picto action-sociale

Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...

16 juin 2014

#Absence #Temps de travail
picto institutions-et-administration-territoriale

Appliquer le jour de carence dans la fonction publique territoriale suite [...]

Mis en place au 1er janvier 2012 puis supprimé au 1er janvier 2014, le jour de carence a été réintroduit dans la fonction publique...

02 févr. 2023

#Loi et réglementation #Congé maladie #Gestion de la paie
picto services-a-la-population

Demande de mise à jour d’actes d’état civil pour mention suite à une [...]

Ce modèle peut être proposé au requérant pour former sa demande de mise à jour des actes de l’état civil le concernant par la mention de la décision de...

07 mai 2020

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil
picto action-sociale

Modèle d’ordre du jour

Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions avec votre équipe. Vous n'avez plus qu'à le personnaliser...

21 févr. 2020

#Projet éducatif #Plan de communication
picto education

Fiche de suivi hebdomadaire

Fiche de suivi à remplir hebdomadairement, permettant de synthétiser le suivi de certains élèves qui présentent des insuffisances d’investissement scolaire...

16 sept. 2022

#Élève
picto culture-et-communication

Assurer la mise à jour du site Internet

Il est indispensable qu’un site soit régulièrement mis à jour. Cela conditionne sa fréquentation et dynamise son animation, augmentant...

19 déc. 2011

#Site internet
picto institutions-et-administration-territoriale

Don des jours de repos

Le décret n° 2015-580 du 28 mai 2015 décline pour la fonction publique les lois n° 2014-459 du 9 mai 2014 et n° 2018-84 du...

14 janv. 2022

#Droits des fonctionnaires #Organisation de travail
picto Livre Blanc

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE dans les livres blancs

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