JOURS-DE-REPOS--HEBDOMADAIRE

JOURS-DE-REPOS--HEBDOMADAIRE : ressources documentaires

JOURS-DE-REPOS--HEBDOMADAIRE : Administration locale

• 23 juin 2015 - ref : 8902

  Don des jours de repos

  à tout ou partie de ses jours de repos non pris, qu’ils aient été affectés ou non sur un compte épargne temps... peuvent être cédés jusqu’au 31 décembre de l’année au titre de laquelle les jours...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  don jours de congé, repos, enfant malade, ARTT, RTT, congés

• 6 sept. 2016 - ref : 3864

  Modifier l’ordre du jour en séance

  ordre du jour... Refuser d’examiner une question non prévue à l’ordre du jour Il appartient à l’exécutif local... délibérante. Outre le jour, l’heure et le lieu de la séance, le Code général des...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  assemblée délibérante, ordre du jour, convocation

• ref : dtou793

  Formules de mention de francisation du (des) prénom(s)

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  francisation, prénom francisé, mention de francisation

• ref : dtou160

  Produit des amendes de police en Île-de-France

  habitants en Île-de-France....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  amendes de police

• ref : dtou161

  Produit des amendes de police hors Île-de-France

  habitants hors Île-de-France....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  amendes de police

• 19 déc. 2011 - ref : 2802

  Assurer la mise à jour du site Internet

  à jour d’un site est conditionné par l’organisation du service. La modification directe des fichiers... d’emploi ; disponible en ligne (rien à installer et mise à jour à distance possible par une simple......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  gestion de site, back office, contenus web, externalisation, complémentarité, veille

• ref : dtou2141

  Modèle d’arrêté de mise à jour du PLU

  mise à jour... Ce modèle permet de mettre à jour le PLU. ...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  procédure, mise à jour, modification, gestion, annexes du PLU

• ref : dtou2142

  Schéma de la procédure de mise à jour du PLU

  mise à jour... Ce schéma intègre l’ensemble des étapes de la mise à jour. Il permet de maîtriser les points clés...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  procédure, mise à jour, modification, gestion, annexes du PLU

• 18 avr. 2018 - ref : 11110

  Réussir les rez-de-chaussée commerciaux des programmes neufs

  rez-de-chaussée commercial... , mais surtout complémentaires) est indispensable pour évaluer la pertinence à venir des nouveaux rez-de-chaussée. Cela nécessite... de l’implantation d’un nouveau projet. Estimer l’opportunité...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  commerce, programme immobilier, revitalisation commerciale, urbanisme commercial, rez-de-chaussée commercial

JOURS-DE-REPOS--HEBDOMADAIRE : Établissements de santé

• 13 déc. 2012 - ref : 4863

  Le droit à la tranquillité et au repos

  repos... alinéa) prévoit que «  les visiteurs ne doivent pas troubler le repos des malades ni gêner... pas le repos du patient qui bénéficie de cette visite ni celui d’autres patients du service...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  tranquillité, repos, ordre, discipline, étudiants, visiteurs

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  La durée du congé est calculée du premier au dernier jour, déduction faite des repos hebdomadaires... et des jours fériés. Un agent dont le congé annuel se termine la veille de son...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 12 oct. 2016 - ref : 9062

  Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

  jours fériés... les dimanches ou jours fériés. C’est la contrepartie du travail effectif exécuté. Repère Les agents... forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés, précise dans son article 1 :......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, dimanches, jours fériés

• 12 janv. 2016 - ref : 9068

  Indemnité des jours accumulés sur le compte épargne-temps (CET)

  et à congés rémunérés. Dans certains cas, ces jours ne peuvent pas être pris en congés... de chaque année civile, lorsque le nombre de jours inscrits sur un CET est supérieur à 20, les agents concernés... ouvrent la...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, CET

• 7 mars 2012 - ref : 3598

  Quelles sont les obligations statuaires de service des différentes catégories de personnel médical ?

  sur une journée du dimanche ou jour férié et la nuit suivante. Les praticiens bénéficient d’un repos quotidien... des obligations hebdomadaires de service est fixée à dix demi-journées pour les personnels...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  obligations de service, demi-journée, temps de travail, durée du travail, tableau de service mensuel, quadrimestre

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  reposant sur une comptabilisation en demi-journées est assortie de la fixation d’une durée hebdomadaire... Durée hebdomadaire du travail La définition actuelle des obligations hebdomadaires...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 19 sept. 2017 - ref : 3654

  Comment prendre en charge le congé maternité des personnels médicaux contractuels ?

  de l’accouchement dont l’assurée a demandé le report, celui-ci est annulé. L’indemnité journalière de repos... est alors versée à compter du premier jour de l’arrêt de travail jusqu’à la date de l’accouchement.... au...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé maternité, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

• 20 avr. 2018 - ref : 7895

  Quelles sont les positions statutaires des internes en médecine, odontologie, et pharmacie ?

  Les positions d’activité L’interne a l’obligation de réaliser 10 demi-journées hebdomadaires... 48 heures de travail par période de 7 jours, cette durée étant calculée sur une période de 4 mois. 2 demi... -journées...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  internes en médecine, internes en odontologie, internes en pharmacie, congés, obligations de services, santé

• 8 févr. 2012 - ref : 3600

  Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?

  , tant dans le cadre du service normal de jour que dans celui du service de garde, réalisé les nuits, samedis après... -midi, dimanches et jours fériés. Il doit permettre de définir l’organisation annuelle prévisionnelle......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST

JOURS-DE-REPOS--HEBDOMADAIRE : Action sociale et solidaire

• 2 mai 2018 - ref : 11117

  Ouvrir un accueil de jour

  d’un accueil de jour Elle est de : 10 places dans les structures d’accueil de jour autonomes... accueil de jour... , non rattachées à un établissement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit

• ref : dtou4186

  Modèle de mise à jour du référentiel

  mise à jour... Vous pourrez consigner, dans ce document, les propositions de mise à jour au fil des évaluations...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  référentiel, mise à jour

• ref : dtou6503

  Modèle d’ordre du jour

  ordre de jour... Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  réunion, ordre de jour, équipe, communication

• ref : dtou3493

  Modèle de mise à jour du référentiel

  mise à jour... Vous pourrez consigner, dans ce document, les propositions de mise à jour au fil des évaluations...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiel, mise à jour

• ref : dtou7975

  Projet de service – Accueil de jour

  accueil de jour... Ce document précise les objectifs généraux et le fonctionnement du service d’accueil de jour...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil de jour, projet de service

• ref : dtou7976

  Règlement de fonctionnement d’un accueil de jour

  accueil de jour... du service d’accueil de jour. Il définit les droits et les devoirs de la personne accueillie...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil de jour, règlement de fonctionnement

• ref : dtou1195

  Ordre du jour type d’une réunion de service

  du jour et de privilégier des séances courtes et régulières. ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Management de proximité, coordinateur, coordination de service, réunions de service, réunion d’encadrement, services à la personne

• ref : dtou5348

  Convocation et ordre du jour du comité technique

  ordre du jour...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  courrier, invitation, réunion, ordre du jour, comité technique

• 25 nov. 2015 - ref : 9265

  Intégrer la démarche qualité dans les accueils de jours (PA)

  des malades d’Alzheimer La difficulté d’un accueil de jour repose sur le fait que les personnes accueillies... Définir le projet de l’accueil de jour L’accueil de jour, en proposant...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Maintien à domicile, coordination de soins, démarche qualité, aidant

JOURS-DE-REPOS--HEBDOMADAIRE : Marchés publics

• ref : dtou7588

  Synthèse de la démarche de la maîtrise d’ouvrage (de l’analyse du besoin à sa réalisation)

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  démarche de la maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’ouvrage

• ref : dtou1912

  Modèle d’ordre du jour type d’une réunion de chantier

  ordre du jour... Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la réunion de chantier et, ainsi, à mieux...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  ordre du jour, réunion de chantier

• ref : dtou1946

  Modèle d’ordre du jour type de la première réunion de chantier

  ordre du jour... Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la première réunion de chantier et, ainsi...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  ordre du jour, première réunion de chantier

• 19 avr. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  internationale en cas de : manquement grave de l’employeur aux dispositions relatives au Smic, au repos... dans le délai d'un an à compter du jour de la notification de la première amende)....

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 3 déc. 2014 - ref : 3176

  Tenir le journal du chantier

  de : faire respecter par le ou les entrepreneurs les clauses du marché ; procéder... à la vérification et à l’approbation des : plan d’installation de chantier ; planning... les...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  journal, coordonnateur OPC, comptes-rendus de chantier, procès-verbaux, réunion de chantier

• 23 mai 2018 - ref : 3018

  Organiser et animer les réunions de chantier

  , des réunions à caractère répétitif, mensuelles ou hebdomadaires : pour les chantiers importants, l’objet... , calendrier des travaux…Le rythme hebdomadaire est très souvent choisi par le maître d'œuvre. Cela étant,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  réunion de chantier, procès-verbal

• 25 sept. 2012 - ref : 4916

  Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur

  permet de : créer des ambiances agréables ; veiller à obtenir un facteur lumière jour... de bien-être aux personnes. Le confort thermique d’été repose sur l’enjeu principal......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique

• 18 mai 2016 - ref : 0044

  Comment établir des tableaux de suivi de ses marchés ?

  que vous souhaitez assigner au suivi de l’exécution des marchés. Utiliser et mettre à jour le tableau de suivi... les intervenants et la périodicité de mise à jour. L’ajout du marché dans le tableau doit intervenir...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  tableau de suivi, reporting, traçabilité, programmation des achats, suivi de l’exécution, organisation

• 3 mars 2016 - ref : 9310

  Diriger les travaux

  ordre du jour... .2, que l’entreprise peut s’opposer dans les quinze jours à l’exécution d’un ordre de service si la masse... ). Le CCAG Travaux précise (art. 3.8) que l’entreprise dispose d’un délai de...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  direction des travaux, ordre de service, réunion de chantier, journal de chantier, ordre du jour

JOURS-DE-REPOS--HEBDOMADAIRE : Ressources humaines

• 23 juin 2015 - ref : 8902

  Don des jours de repos

  à tout ou partie de ses jours de repos non pris, qu’ils aient été affectés ou non sur un compte épargne temps... peuvent être cédés jusqu’au 31 décembre de l’année au titre de laquelle les jours...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  don jours de congé, repos, enfant malade, ARTT, RTT, congés

• 25 mars 2013 - ref : 5908

  Discrétion professionnelle (obligation de)

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  secret professionnel, discrétion professionnelle, réserve, communication, obligation, sanction

• 25 mars 2013 - ref : 5940

  Neutralité (obligation de)

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  liberté d’opinion, neutralité, laïcité, signe ostentatoire, prosélytisme, liberté d’expression

• 25 mars 2013 - ref : 5951

  Réserve (obligation de)

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  obligation de réserve, devoir de réserve, liberté d’opinion, liberté d’expression

• ref : dtou5653

  Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps de travail hebdomadaire inférieur à 28 heures)

  titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps de travail hebdomadaire inférieur...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  cotisations, régime général, Sécurité sociale, temps non complet, bulletin de paie

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  La durée du congé est calculée du premier au dernier jour, déduction faite des repos hebdomadaires... et des jours fériés. Un agent dont le congé annuel se termine la veille de son...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 12 oct. 2016 - ref : 9062

  Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

  jours fériés... les dimanches ou jours fériés. C’est la contrepartie du travail effectif exécuté. Repère Les agents... forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés, précise dans son article 1 :......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, dimanches, jours fériés

• 24 juin 2015 - ref : 2612

  Calculer les droits à congés annuels et jours ARTT

  de 104 jours de repos hebdomadaires, de 25 jours de congés annuels et de 8 jours fériés ; soit N1... ses obligations hebdomadaires...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Congés annuels, ARTT, temps de travail, travail effectif, comité technique paritaire, rémunération

• ref : dtou4652

  Outil de calcul pour convertir les jours épargnés sur le CET en points RAFP

  l’option de versement de jours épargnés sur son CET au régime de la RAFP. Cet outil peut être adapté...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  CET, compte épargne-temps, RAFP, points RAFP

JOURS-DE-REPOS--HEBDOMADAIRE : Finances et comptabilité

• ref : dtou160

  Produit des amendes de police en Île-de-France

  habitants en Île-de-France....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  amendes de police

• ref : dtou161

  Produit des amendes de police hors Île-de-France

  habitants hors Île-de-France....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  amendes de police

• 30 déc. 2013 - ref : 0962

  La mise à jour des valeurs locatives cadastrales

  Les changements induisant une mise à jour des évaluations foncières Les différentes catégories... dans un délai de 90 jours suivant la date d’achèvement des travaux. Les changements de consistance... Ces...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  actualisation triennale, revalorisation forfaitaire

• 17 mai 2018 - ref : 6362

  Le fonds de solidarité des communes de la région d’Île-de-France (FSRIF)

  région Île-de-France... sur les ressources des communes de la région d’Île-de-France. Les communes contributrices... de la région. A noter Le potentiel financier moyen par habitant de la région Île-de-France...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  région Île-de-France, péréquation, fonds, solidarité, communes, FSRIF

• 18 mars 2013 - ref : 5122

  Le recouvrement par le comptable

  des titres et factures de rôles sont recouvrés en phase amiable sous 30 jours. Mais, pour les autres... 30 jours. Si le débiteur ne peut régler la somme due à l’échéance fixée, il peut solliciter auprès......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Autorisation de poursuite, recouvrement, contentieux, mise en demeure, opposition, tiers détenteur

• 27 sept. 2017 - ref : 5120

  L’émission des titres de recettes

  que par les communes de + de 3 500 habitants votant par nature. Valeur « 13 » : destinée... . Le plus souvent, il est mensuel (même si les instructions budgétaires prévoient une information hebdomadaire......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin

• 10 janv. 2011 - ref : 0476

  Comment évaluer la qualité de gestion de sa trésorerie ?

  pas durablement en situation de trésorerie excédentaire. Chaque jour, le compte au trésor doit être suffisamment... approvisionné pour permettre de payer les mandats du jour. Dès lors, à la fin de chaque mois, un tableau......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  renégociation, remboursement par anticipation, gestion de trésorerie, tableau de bord, rapport annuel, évaluation

• 15 déc. 2016 - ref : 7939

  Passer de l’analyse des critères qualitatifs à la note

  les critères qualitatifs dont l’évaluation repose exclusivement sur des chiffres de ceux qui nécessitent... qui repose sur des informations sur lesquelles on peut appliquer les opérations... en heures ; délai de...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  analyse des offres, notation des critères, classement des offres, qualité, méthode d’analyse, note

• 27 juin 2017 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  à la réglementation. Cet audit de la fonction finances/comptabilité doit reposer sur l’écoute des agents... sont identifiés pour cette étape : Les opérations « de haut de bilan » :... inframensuelle...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14