JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : ressources documentaires

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : Finances et comptabilité

• 18 mars 2013 - ref : 5122

  Le recouvrement par le comptable

  À l’issue d’un délai de 30 jours après l’envoi des avis de sommes à payer, une lettre de relance... Le tiers saisi doit effectuer un versement dans un délai de 30 jours . À défaut, l’article... des huissiers...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Autorisation de poursuite, recouvrement, contentieux, mise en demeure, opposition, tiers détenteur

• 27 sept. 2017 - ref : 5120

  L’émission des titres de recettes

  . Le plus souvent, il est mensuel (même si les instructions budgétaires prévoient une information hebdomadaire... La dématérialisation des factures des collectivités locales adressées à la sphère publique repose sur...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  de deux trois jours en sus des deux semaines) ne devrait pas être une source de difficultés. »... survenu quelques jours après l'embauche suivi de 9 mois d'arrêt de travail et consolidation. L'accident... étant survenu...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  de deux trois jours en sus des deux semaines) ne devrait pas être une source de difficultés. »... survenu quelques jours après l'embauche suivi de 9 mois d'arrêt de travail et consolidation. L'accident... étant survenu...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870105

  Évolution

  Le dimanche est un jour de repos hebdomadaire Création... De nos jours ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  plusieurs contraintes horaires (semaines irrégulières, absence de repos hebdomadaire de 48 h, horaires fixés... habituellement dévolues au repos ou aux activités familiales et sociales. Une...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870105

  Histoire de la médecine du travail

  Le dimanche est un jour de repos hebdomadaire Création... à l'évolution de la société moderne par des modifications et réformes successives jusqu'à nos jours...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  et encore pendant et à l'issue de la période de trente jours qui la suit (reclassement ou licenciement selon l'article L. 1226-11... professionnelle ; 3° Après une absence d'au moins trente jours...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Intérim et santé au travail

  28,3 2 jours... 3 jours 6,1......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  1999- RJS 1999.840, n o  1365). Cette visite devant être effectuée dans les huit jours... les trente jours suivants, deux tiers de cette même rémunération.... sont augmentées de dix jours...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  1999- RJS 1999.840, n o  1365). Cette visite devant être effectuée dans les huit jours... les trente jours suivants, deux tiers de cette même rémunération.... sont augmentées de dix jours...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  de deux trois jours en sus des deux semaines) ne devrait pas être une source de difficultés. »... survenu quelques jours après l'embauche suivi de 9 mois d'arrêt de travail et consolidation. L'accident... étant survenu...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  de deux trois jours en sus des deux semaines) ne devrait pas être une source de difficultés. »... survenu quelques jours après l'embauche suivi de 9 mois d'arrêt de travail et consolidation. L'accident... étant survenu...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870105

  Évolution

  Le dimanche est un jour de repos hebdomadaire Création... De nos jours ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  plusieurs contraintes horaires (semaines irrégulières, absence de repos hebdomadaire de 48 h, horaires fixés... habituellement dévolues au repos ou aux activités familiales et sociales. Une...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3870105

  Histoire de la médecine du travail

  Le dimanche est un jour de repos hebdomadaire Création... à l'évolution de la société moderne par des modifications et réformes successives jusqu'à nos jours...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  et encore pendant et à l'issue de la période de trente jours qui la suit (reclassement ou licenciement selon l'article L. 1226-11... professionnelle ; 3° Après une absence d'au moins trente jours...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3888758

  Intérim et santé au travail

  28,3 2 jours... 3 jours 6,1......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  1999- RJS 1999.840, n o  1365). Cette visite devant être effectuée dans les huit jours... les trente jours suivants, deux tiers de cette même rémunération.... sont augmentées de dix jours...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  1999- RJS 1999.840, n o  1365). Cette visite devant être effectuée dans les huit jours... les trente jours suivants, deux tiers de cette même rémunération.... sont augmentées de dix jours...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou1062

  L'encadrement de la durée du travail dans la convention collective des salariés du particulier employeur

  du travail, la durée maximale, la définition de la présence de nuit, les repos des salariés, les jours fériés....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  durée du travail, présence de nuit, présence responsable, repos hebdomadaire, jours fériés, cumul d’emploi

• 13 avr. 2011 - ref : 1160

  Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile

  au plus tôt à 7 heures du matin. Le repos hebdomadaire est fixé à deux jours de repos... à domicile, le salarié bénéficie de deux jours de repos...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 13 avr. 2011 - ref : 1159

  Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié à temps plein dans une association d’aide à domicile

  au plus tôt à 7 heures du matin. Le repos hebdomadaire est fixé à deux jours de repos... de l’aide à domicile, le salarié bénéficie de deux jours de repos...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps plein modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 23 nov. 2015 - ref : 4151

  L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

  de jours à travailler sur l’année Les quotités annuelles de travail et de repos  ... Pour les agents à repos fixes* Pour les agents à repos variables**...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés

• 28 févr. 2011 - ref : 1156

  Définir une plage de non-disponibilité avec le salarié à temps partiel modulé dans le secteur associatif de l’aide à domicile

  de non-disponibilité avec un des deux jours de repos hebdomadaire du salarié ? Ne faites pas coïncider... la plage de non-disponibilité avec l’un des deux jours de repos...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, disponibilité du salarié, disponibilité pour l’association, indisponibilité du salarié, indisponibilité et vie personnelle, durée du travail

• 21 mai 2014 - ref : 1157

  Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé dans la branche associative de l’aide à domicile

  absent (congés payés, jours fériés, maladie, congés divers, absence…) l’association n’est pas tenue... de jours de travail réduit compte tenu de l’absence. Les limites de variation de la durée du travail... ni le...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps plein modulé, limite haute temps plein, limite basse temps plein, heures supplémentaires

• 3 juin 2014 - ref : 1158

  Connaître les limites haute et basse du temps partiel modulé dans la branche associative de l’aide à domicile

  payés (hors samedis/dimanches) – 105 jours de repos hebdomadaires (samedis/dimanches) – 6 jours fériés... n'excède pas en moyenne cette durée contractuelle. En aucun cas, la durée du travail hebdomadaire......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps partiel modulé, limite haute temps partiel, limite basse temps partiel, heures non récupérables par l’association, heures perdues

• 19 avr. 2014 - ref : 6758

  Élaborer le contrat de travail

  de l’enfant ; le jour de repos hebdomadaire (le même pour tous les employeurs) ; les jours fériés... L’assistant maternel ne peut être employé plus de 6 jours consécutifs. Son...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat, obligations, rémunération, congés, rupture de contrat

• 10 avr. 2012 - ref : 4146

  Bien tenir ses registres

  dans l'entreprise, à côté des horaires de travail. Noms des salariés soumis à un régime de repos hebdomadaire... de l'entreprise. Recommandée : 30 ans Registre des repos hebdomadaires...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  registre du personnel, registre de sécurité, délégué du personnel

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : Marchés publics

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  de l’employeur aux dispositions relatives au Smic, au repos quotidien ou hebdomadaire ou à la durée quotidienne... une activité de travail temporaire ; exercice du droit de grève ; durée du travail, repos......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  se reposera dans les mêmes conditions et procédures, mais, cette fois-ci, en cas d’inaptitude, aucun second... dans le cadre d’un CUI-CAE est de 20 heures hebdomadaires minimum, sauf si la personne a des difficultés......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : Établissements de santé

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  et des jours fériés. Un agent dont le congé annuel se termine la veille de son repos hebdomadaire... une compensation des jours fériés est accordée aux agents travaillant en repos...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 8 févr. 2012 - ref : 3600

  Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?

  après-midi, dimanches et jours fériés. Il doit permettre de définir l’organisation annuelle prévisionnelle... et des étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d’interne et à la mise en place du repos......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  tableau général de service, tableau de service mensuel nominatif, activité des personnels médicaux, établissement public de santé, loi HPST

• 7 mars 2012 - ref : 3598

  Quelles sont les obligations statuaires de service des différentes catégories de personnel médical ?

  et à jours de RTT du praticien, et sur la base de 5 jours (10 demi-journées) de travail... hebdomadaires : les services médicaux quotidiens du matin et de l’après-midi de chacun des six jours... sous...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  obligations de service, demi-journée, temps de travail, durée du travail, tableau de service mensuel, quadrimestre

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  Durée hebdomadaire du travail La définition actuelle des obligations hebdomadaires de service,... reposant sur une comptabilisation en demi-journées est assortie de la fixation d’une durée hebdomadaire... de sept jours...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 20 avr. 2018 - ref : 7895

  Quelles sont les positions statutaires des internes en médecine, odontologie, et pharmacie ?

  selon les nécessités de l’enseignement suivi et cumulées dans la limite de 12 jours sur un semestre. Les gardes... de service à raison de 2 demi-journées pour une garde. L’interne bénéficie d’un repos de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, internes en odontologie, internes en pharmacie, congés, obligations de services, santé

• 12 oct. 2016 - ref : 9070

  Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

  en tout ou partie, sous la forme d’un repos compensateur. Cependant, une même heure supplémentaire ne peut donner... lieu à la fois à un repos compensateur et à une indemnisation. Pour les agents appartenant... heures ;...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  heures supplémentaires

• 19 sept. 2017 - ref : 3654

  Comment prendre en charge le congé maternité des personnels médicaux contractuels ?

  dont l’assurée a demandé le report, celui-ci est annulé. L’indemnité journalière de repos est alors versée... à la mère qui est égale au nombre de jours à décompter entre le jour de l’accouchement réel et le jour... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé maternité, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

• 29 mars 2016 - ref : 9564

  L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois

  et de nuit les week-ends et jours fériés. Le calcul du nombre d’emplois nécessaires pour répondre... plein ou à temps partiel) en valeur annuelle, déduction faite des congés annuels, des repos hebdomadaires,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut, corps, grade, emploi, filière

• 24 févr. 2012 - ref : 3665

  Le congé de formation professionnelle (CFP)

  au moins soixante jours avant la date du début de la formation souhaitée. Elle doit préciser la date de début et la durée... hospitalière est tenue de répondre dans les trente jours suivants la transmission de la demande...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  congé formation professionnelle, CFP

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : Ressources humaines

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  et des jours fériés. Un agent dont le congé annuel se termine la veille de son repos hebdomadaire... une compensation des jours fériés est accordée aux agents travaillant en repos...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 24 juin 2015 - ref : 2612

  Calculer les droits à congés annuels et jours ARTT

  pour être transformées en jours de repos supplémentaires dits « jours ARTT ». Pour ce qui concerne... 210,52 = 17,48 jours, arrondis à 18 jours ARTT Calcul des jours...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Congés annuels, ARTT, temps de travail, travail effectif, comité technique paritaire, rémunération

• 11 août 2015 - ref : 8773

  Temps de travail

  Durée hebdomadaire de travail effectif Nombre de jours de RTT par an 39 heures 23... hebdomadaire – Le repos hebdomadaire, fixé en principe le dimanche, ne peut être...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  instances paritaires, réduction du temps de travail, cycle de travail

• 24 juin 2019 - ref : sl2618583

  Durée du temps de travail : régime général

  de travail qui comprend deux jours consécutifs de repos hebdomadaire dont le dimanche ainsi que les jours... l’octroi des jours de repos. Le principe est que s’appliquent...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 6 juin 2019 - ref : 5960

  Temps de travail

  sur une période quelconque de douze semaines consécutives ; le repos hebdomadaire (comprenant en principe... 2000 , art. 3) : la durée hebdomadaire du travail effectif (heures supplémentaires......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  temps de travail, travail effectif, horaires, pause, astreinte, repos

• 12 déc. 2018 - ref : 8804

  Congés annuels

  du service des agents publics civils bénéficiaires d’un don de jours de repos peut excéder 31 jours... du décès du travailleur. Don de jours de repos aux agents parents d’un enfant...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  congés annuels, indemnité compensatrice de congés payés, dons de jours

• 12 mars 2019 - ref : 2608

  Mettre en place et gérer le compte épargne temps (CET)

  les jours de repos compensateur (dont la limite est à déterminer dans la délibération) ;... jours RTT ) : ces jours correspondent à la compensation d’une durée hebdomadaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  congés annuels, RTT, repos compensateur, monétisation, délibération, comité technique paritaire

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel de manière à ce que la durée... hebdomadaire du travail effectif, heures supplémentaires comprises, ne peut excéder ni 48 heures au cours......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 24 juin 2019 - ref : sl2618583

  Temps de travail

  de travail qui comprend deux jours consécutifs de repos hebdomadaire dont le dimanche ainsi que les jours... l’octroi des jours de repos. Le principe est que s’appliquent...

  Ressources Humaines > Protection sociale

JOURS DE REPOS HEBDOMADAIRE : Administration locale

• 11 juil. 2011 - ref : 1726

  Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

  et les jours fériés. Précisons cependant que si l’agent dépasse cette durée annuelle, il a droit à des repos... en tenant compte des heures supplémentaires. La législation impose également un repos...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  police municipale, travail, horaires, repos, amplitude horaire

• 11 déc. 2018 - ref : 12752

  Gérer les ATTEE avec la collectivité territoriale

  ne peut excéder 10 heures ; le repos hebdomadaire ne peut être inférieur à 35 heures ;... élèves, qui sont les jours de permanence lors des périodes de vacances scolaires lorsque...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  adjoint technique, nécessité de service, planning prévisionnel, accueil, demi-pension, congés

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel de manière à ce que la durée... hebdomadaire du travail effectif, heures supplémentaires comprises, ne peut excéder ni 48 heures au cours......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 23 déc. 2011 - ref : 3342

  Organiser le temps de travail des animateurs sous statut public

  avec les règles du droit du travail où le cycle est forcément hebdomadaire et comprend des jours... de congé annuel) avec 753 heures, ou un cycle hebdomadaire de 35 heures,... à tort des...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  temps de travail, cycle de travail, fonctionnaire, heures supplémentaires, annualisation

• 24 avr. 2017 - ref : 10732

  Annualiser ses agents

  Auxquels on peut ajouter pour les permanents, par exemple, 2 heures de réunion hebdomadaire et 2 heures... mini-séjours par exemple). Puis, affinez le tout en enlevant les jours fériés hors week-end, en vérifiant......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  annualisation, temps de travail, plannings, congés, suivi

• 17 oct. 2018 - ref : 11328

  Les ouvertures dominicales dérogatoires des commerces

  où le repos hebdomadaire a lieu normalement le dimanche, ce repos peut être supprimé les dimanches désignés,... municipal permettant la dérogation au repos dominical, le maire ne précise...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  commerces, urbanisme commercial, centre-ville, réglementation

• 12 déc. 2014 - ref : 0720

  Les séjours de vacances : organiser un accueil collectif de mineurs avec hébergement durant les vacances scolaires

  le nom du directeur du séjour ; huit jours avant le départ , une fiche complémentaire... de vingt-huit jours dans les cinq ans qui précèdent. » Ces personnes pourront justifier... à deux heures...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  colonie, accueil collectif de mineurs, vacances, jeunesse, extrascolaire, séjour

• 4 déc. 2014 - ref : 6458

  Accueillir un stagiaire dans le cadre de ses études ou de sa formation

  et la durée hebdomadaire maximale de présence du stagiaire dans l’entreprise ; préciser le montant... des mêmes règles que les employés, que ce soit pour le travail de nuit, le repos quotidien ou hebdomadaire,......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  stage, stagiaire, convention, indemnité de stage, formation

• 21 oct. 2014 - ref : 7964

  Les chantiers de jeunes bénévoles

  pour les 14-16 ans) ; le repos hebdomadaire est de 2 jours consécutifs ; le travail de nuit est interdit... pour les 14-16 ans) ; le repos quotidien doit être de...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  chantier, jeunes bénévoles, jeunes volontaires, international, patrimoine