JUSTIFICATIF
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Ressources documentaires
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Formation
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JUSTIFICATIF ?
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JUSTIFICATIF : actualités
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23 avr. 2019 - ref : 2476
Pas de rémunération complémentaire pour des travaux supplémentaires non justifiés
Travaux supplémentaires -
21 déc. 2018 - ref : 75676
Attention à la justification du recours au dialogue compétitif
. La justification devait porter, soit sur le motif que le pouvoir adjudicateur n'était pas objectivement... ne justifie pas le recours au dialogue compétitif En l’espèce, le pouvoir adjudicateur...
Passation des marchés, Dialogue compétitif, Réforme du Code des marchés publics, Réglementations -
27 nov. 2017 - ref : 58924
La divulgation d’informations justifie l’arrêt des négociations
Passation des marchés, Analyse des offres, Contentieux des marchés, Contrat de concession, Négociation -
14 nov. 2017 - ref : 58524
Une condamnation pour banqueroute ne justifie pas l’exclusion d’un candidat
d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende. Mais la condamnation pour banqueroute ne justifie pas à elle seule... procédure de passation des marchés publics". Une faute grave ne justifie pas automatiquement le rejet...
Passation des marchés, Entreprises, Infractions -
18 juil. 2013 - ref : 16904
Choc de simplification : vers moins de justificatifs à produire par les entreprises ?
Procédures -
15 avr. 2016 - ref : 37338
Quelles sont les pièces justificatives à transmettre au comptable public ?
des pièces justificatives à produire à l’appui d’un contrat de commande publique. Ce document actualisé... et librement téléchargeable concerne les pièces justificatives à produire à l’appui des paiements... . Texte...
Commande publique -
7 sept. 2015 - ref : 30077
L’absence de moyens justifie le rejet d’une candidature
et de capacité financière justifie le rejet de la candidature Pour un marché de transport interurbain...
Appel d'offres, Analyse des offres, Démarches -
28 janv. 2015 - ref : 15252
L’abandon de chantier justifie la résiliation sans indemnité
Commande publique -
29 déc. 2014 - ref : 15204
L’absence de paiement justifie l’interruption des travaux
Exécution des marchés, Responsabilité contractuelle
JUSTIFICATIF : ressources documentaires
JUSTIFICATIF : Finances et comptabilité
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18 déc. 2018 - ref : 12762
La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
Pièce justificative de paiement... pièces justificatives... et de titres, mandats, titres, pièces justificatives à l’appui des mandats et des titres) font l’objet... (PES V2). Les pièces comptables...
dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, gestion électronique des documents -
ref : dtou4533
La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives
justificatives... Cet outil schématise la chaîne de dématérialisation des pièces justificatives en incluant...
Dématérialisation, pièces, justificatives, Hélios -
ref : dtou4320
Liste des pièces justificatives de paiement
Pièce justificative de paiement... justification... Liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements...
Exécution, dépense, liquidation, vérification, contrôle, service -
ref : dtou7292
Outil de recherche des pièces justificatives de paiement
Pièce justificative de paiement... justification... Document de rédigé par la DGFP concernant les pièces justificatives de paiement correspondant...
exécution, dépense, liquidation, vérification, contrôle, service -
22 avr. 2013 - ref : 5243
Suspension du recouvrement et créances irrécouvrables
et aucun justificatif n’est à produire. Un seuil plus élevé peut faire l’objet d’un accord au plan local. Mais,...
redressement, judiciaire, liquidation, contestation, opposition, poursuites -
30 avr. 2014 - ref : 0425
Connaître les subventions pour les déchets
de vos factures ainsi qu’un justificatif des dépenses pour chaque outil et action. Important...
déchets, ADEME, Eco-Emballages, aides financières -
30 mars 2016 - ref : 0436
Savoir monter un projet européen
est le suivant : 1 ligne = 1 dépense = 1 justificatif associé Le modèle du bilan est téléchargeable...
subvention européenne, montage de projet -
18 mars 2013 - ref : 5122
Le recouvrement par le comptable
Si aucun bien n’est saisissable, l’huissier dressera un procès-verbal de carence qui servira de justificatif à une admission...
Autorisation de poursuite, recouvrement, contentieux, mise en demeure, opposition, tiers détenteur -
20 déc. 2018 - ref : 5142
Les modes d’encaissement des recettes
immédiate à la partie versante d’un justificatif de paiement. L’encaissement par chèque bancaire... des droits encaissés, le régisseur est tenu de remettre au débiteur un justificatif de paiement ,...
Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire
JUSTIFICATIF : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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17 juin 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
de lui fournir un justificatif de son absence. À défaut de réponse : l'employeur...
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17 juin 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
de lui fournir un justificatif de son absence. À défaut de réponse : l'employeur...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
professionnelle, ne sont pas applicables. Si l'employeur justifie... du travail. Ceux-ci avaient justifié, postérieurement et par courrier séparé, respectivement auprès... . ...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
le justifie suivant des conditions fixées par décret. 6 o ) La couverture... de l'arrêt de travail prive le salarié de la justification de son absence... que pour la justification...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
le justifie suivant des conditions fixées par décret. 6 o ) La couverture... de l'arrêt de travail prive le salarié de la justification de son absence... que pour la justification...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
qui s'y opposent. De plus, ce texte n'autorise le licenciement que s'il apporte la justification de l'impossibilité... d'un licenciement justifié : si l'avis d'inaptitude intervient......
JUSTIFICATIF : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl2963414
Le contrôle des marchés publics par les chambres régionales des comptes
Il peut être déchargé de sa responsabilité ou mis en débet en cas d’absence de justificatif des versements....
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
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17 juin 2019 - ref : sl2963414
Faire face aux contrôles et contentieux aux marchés publics
le justifie et qu’il est fait état d’un moyen propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux... sur sa demande et à condition que le requérant justifie qu’il a bien exercé un recours préalable. Notons......
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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17 juin 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
de lui fournir un justificatif de son absence. À défaut de réponse : l'employeur...
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17 juin 2019 - ref : sl3871878
Les cas difficiles
de lui fournir un justificatif de son absence. À défaut de réponse : l'employeur...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
professionnelle, ne sont pas applicables. Si l'employeur justifie... du travail. Ceux-ci avaient justifié, postérieurement et par courrier séparé, respectivement auprès... . ...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
le justifie suivant des conditions fixées par décret. 6 o ) La couverture... de l'arrêt de travail prive le salarié de la justification de son absence... que pour la justification...
JUSTIFICATIF : Action sociale et solidaire
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24 mai 2018 - ref : 11168
Élaborer un dossier de demandes auprès de la MDPH
complété et signé par un médecin ; un justificatif de domicile ; un justificatif...
0 -
23 janv. 2019 - ref : 6759
Accéder à la profession d’assistant maternel
de l’Espace économique européen ; la copie d’un justificatif de domicile. A noter... d’un justificatif de domicile (titre de propriété, quittance de loyer ou convention de mise à disposition du local,...
agrément, procédure, métier d’assistant maternel -
27 sept. 2017 - ref : 0597
Obtenir une reconnaissance de travailleur handicapé (RQTH)
de moins de six mois ; un justificatif d’identité ; un justificatif de domicile. Les services de la MDPH...
RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé -
6 mai 2014 - ref : 7792
Connaître la réglementation en matière de régie
de nomination, justificatif de cautionnement). A noter De même, si la régie est informatisée,...
régie, recettes, avances, factures, encaissement, Trésor public -
23 mars 2017 - ref : 10688
Obtenir un agrément Esus (entreprise solidaire d’utilité sociale)
sur le compte de résultat et sur la rentabilité financière de la structure ; justificatif...
épargne, financement, ESS, ESUS, agrément -
11 janv. 2018 - ref : 10937
Le Sameth : outil de maintien dans l’emploi des personnes handicapées
handicapé ( art. L. 5212-13 du Code du travail ) ou le justificatif de l’attente de l’attribution...
AGEFIPH, RQTH, aménagement de poste, Cap emploi, Carsat, MDPH -
21 juil. 2015 - ref : 1997
Recruter un salarié étranger
est réputée accomplie . Précision Lorsque l’étranger produit un justificatif d’inscription...
Recrutement, embauche, salarié étranger, autorisation de travail -
14 janv. 2013 - ref : 1189
Intervenir auprès des bénéficiaires de la Prestation d’Accueil du Jeune Enfant (PAJE)
à la CAF le justificatif de vos dépenses ; Connaître les conditions générales pour l’emploi direct...
Garde des enfants, garde d’enfant à domicile, prestation d’accueil du jeune enfant, PAJE, service à domicile aux familles -
15 mars 2019 - ref : 7902
Évaluer le « savoir habiter » de la personne en demande de logement
(fiche de paye, attestation d’allocation…) ; un justificatif du domicile actuel (trois dernières... quittances de loyer ou reçus d’hôtel ou attestation d’hébergement…) ; un justificatif d’allocations...
savoir habiter, accéder au logement, DALO, louer, logement social, HLM
JUSTIFICATIF : Marchés publics
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17 avr. 2012 - ref : 4467
Définir les missions principales à confier à un AMO en programmation architecturale et technique
méthodologique, un mémoire justificatif décrivant les mesures et les moyens pris par le prestataire pour mener...
AMO, assistant à maîtrise d’ouvrage, programmation architecturale et technique, développement durable, critère de jugement des offres -
19 mars 2019 - ref : 9541
Caution personnelle et solidaire
req. n° 08PA05801 ). Production nécessaire d’un justificatif de la créance... d’un justificatif de la créance, « à effectuer, sur ordre de la personne publique, jusqu’à concurrence...
exécution financière, sûreté réelle, sûreté personnelle, caution personnelle et solidaire -
28 mars 2017 - ref : 7819
Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
mais aussi à transmettre tout élément justificatif de l’exécution de la clause. Exemple de CCAP – article 38...
Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion -
3 mars 2017 - ref : 2344
Élaborer une politique d’achat socialement responsable
a mis en place un dispositif d’accompagnement des entreprises. » Mémoire justificatif...
insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social -
5 mars 2019 - ref : 0095
Règlement de la consultation : indiquer les critères de sélection et leurs modalités de mise en œuvre
dans ce même règlement que soit joint un mémoire justificatif de la méthodologie employée ; que l'identification...
règlement de la consultation, critères de sélection des candidatures, critères de sélection des offres -
20 déc. 2016 - ref : 10505
Le contrôle du comptable public sur les paiements d’un marché public
en payant sur la base d’un justificatif reconnu faux par le juge judiciaire,...
agent comptable, comptabilité publique, légalité de la dépense, exécution financière des marchés publics -
20 déc. 2016 - ref : 10506
Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics
aff. n° 59.636 ). Tel est particulièrement le cas lorsque le justificatif manquant...
Cour des comptes, chambre régionale et territoriale des comptes, cour de discipline budgétaire et financière, jugement des comptes, examen de la gestion, faute de gestion -
18 oct. 2016 - ref : 10026
Article 119 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
pièce justificative du paiement... par un écrit établi par l’acheteur ou vérifié et accepté par lui. Parmi les pièces justificatives... qui fixe la liste des pièces justificatives des paiements....
mandat de paiement, pièce justificative du paiement -
22 févr. 2019 - ref : 12252
Article R. 2191-23 du Code de la commande publique
par l’acheteur ou vérifié et accepté par lui. Parmi les pièces justificatives des dépenses de l’État... la liste des pièces justificatives des paiements. Dans quel texte peut-on trouver la liste... des pièces...
Régime financier, acomptes, avances
JUSTIFICATIF : Établissements de santé
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12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
en fonction des périodes d’activité de l’agent stagiaire. Gardez un justificatif de ce paiement pour l’agent...
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
23 janv. 2012 - ref : 3505
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
justifiants de problèmes physiques ou autres sur justificatif médical . Le jury choisit les épreuves...
épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats -
11 déc. 2015 - ref : 3632
Les autorisations d’absence et les congés afférents aux événements familiaux
hiérarchique direct. Dès accord par ce dernier, l’agent doit adresser le justificatif à l’autorité investie... Le certificat médical justificatif doit être établi par le médecin traitant de l’enfant dont l’état rend...
mariage, PACS, naissance, décès, délais de route, enfant malade -
11 juil. 2018 - ref : 6558
Étudiants en soins infirmiers
L’arrêt de maladie sur présentation d’un justificatif n’interrompt pas le paiement des allocations...
étudiant, infirmier, soins, IFSI -
13 févr. 2016 - ref : 9142
Indemnité forfaitaire représentative d’une perte de revenus pour les médecins exerçant à titre libéral dans les EPS
Elle est versée mensuellement sur la base d’un justificatif de présence. Conditions d’indemnisation...
indemnité, perte de revenus, médecin libéral -
17 avr. 2012 - ref : 3628
La gestion du congé d’adoption
d’une rémunération au moins équivalente. Dans l’attente de la réception du justificatif d’adoption ,...
adoption, adopté, adoptant, congé maternité, délais, congé parental -
18 avr. 2015 - ref : 8432
Le consentement de la victime exonère-t-il l’auteur d’une infraction de sa responsabilité pénale ?
de la loi », fait justificatif exonératoire de responsabilité, puisse jouer Toutefois, on peut trouver...
consentement du patient, cause d’exonération de la responsabilité, responsabilité pénale -
12 févr. 2014 - ref : 6927
L’identitovigilance
d’un justificatif d’identité avec photographie est donc bien constitutive de toute procédure d’admission...
identitovigilance, groupement pour la modernisation du système d’information hospitalier (GMSIH), cellule -
18 juin 2018 - ref : 9172
Praticiens mis à disposition par une entreprise de travail temporaire
échéant, du justificatif de toutes qualifications et expériences particulières qui correspondent au profil...
travail temporaire, contrat de mise à disposition, praticien intérimaire
JUSTIFICATIF : Ressources humaines
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ref : dtou4673
Liste des pièces justificatives des frais de déplacement
justificatifs... des indemnités kilométriques se fait sur la base de justificatifs (carte grise, tickets de péage, de parking...
frais de déplacement, indemnités kilométriques, justificatifs -
ref : dtou7086
Fiche justificative de la formation à la sécurité des nouveaux agents
accueil, formation, nouvel arrivant, sécurité, poste de travail -
ref : dtou2380
Lettre après enquête ayant conclu au retrait justifié du salarié
droit de retrait justifié...
danger grave et imminent, droit de retrait, droit de retrait justifié -
4 nov. 2011 - ref : 2320
Faire face à un abandon de poste
de l’agent… L’absence de raison valable L’agent qui, absent de son service, fournit un justificatif... ne transmet pas son justificatif dans le délai imparti de 48 heures, il peut être radié des cadres......
démission, départ anticipé, radiation, préavis, cessation de fonctions, rupture -
12 janv. 2016 - ref : 9057
Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires
en fonction des périodes d’activité de l’agent stagiaire. Gardez un justificatif de ce paiement pour l’agent...
élèves directeurs de soins, indemnité, stage, formation -
23 janv. 2012 - ref : 3505
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
justifiants de problèmes physiques ou autres sur justificatif médical . Le jury choisit les épreuves...
épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats -
11 déc. 2015 - ref : 3632
Les autorisations d’absence et les congés afférents aux événements familiaux
hiérarchique direct. Dès accord par ce dernier, l’agent doit adresser le justificatif à l’autorité investie... Le certificat médical justificatif doit être établi par le médecin traitant de l’enfant dont l’état rend...
mariage, PACS, naissance, décès, délais de route, enfant malade -
11 juil. 2018 - ref : 6558
Étudiants en soins infirmiers
L’arrêt de maladie sur présentation d’un justificatif n’interrompt pas le paiement des allocations...
étudiant, infirmier, soins, IFSI -
13 févr. 2016 - ref : 9142
Indemnité forfaitaire représentative d’une perte de revenus pour les médecins exerçant à titre libéral dans les EPS
Elle est versée mensuellement sur la base d’un justificatif de présence. Conditions d’indemnisation...
indemnité, perte de revenus, médecin libéral
JUSTIFICATIF : Administration locale
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20 nov. 2015 - ref : 1295
Vérifier le justificatif d’état civil des futurs époux
Informer les futurs époux sur la nécessité de produire un justificatif d’état civil...
mariage, mariage civil, dossier mariage, conditions mariage, justificatif état civil, acte de naissance -
ref : dtou811
Attestation sur l’honneur de domicile
L’attestation sur l’honneur de domicile vient en complément de la présentation d’un justificatif...
Attestation sur l’honneur de domicile, attestation sur l’honneur, preuve du domicile, preuve de la résidence -
18 déc. 2018 - ref : 12762
La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
Pièce justificative de paiement... pièces justificatives... et de titres, mandats, titres, pièces justificatives à l’appui des mandats et des titres) font l’objet... (PES V2). Les pièces comptables...
dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, gestion électronique des documents -
1 juil. 2016 - ref : 2462
Quand la concession d’aménagement se justifie-t-elle ?
convention d’aménagement, zone d’aménagement concerté, ZAC, mise en concurrence, passation, transparence -
26 oct. 2016 - ref : 1392
Établir la demande de renouvellement de passeport biométrique pour un majeur
d’un justificatif d’identité, dont il sera fait copie. Le justificatif d’identité (document officiel comportant... puis imprimé et signé ; un justificatif de domicile ou de résidence : quittance...
passeport, passeport biométrique, titre d’identité, majeur, titre sécurisé, renouvellement -
26 oct. 2016 - ref : 1391
Établir la demande de renouvellement de passeport biométrique pour un mineur
et signé ; un justificatif de domicile ou de résidence du représentant légal : quittance de loyer, facture... ou électronique), alors aucun justificatif d’état civil et de nationalité française ne lui sera demandé ;......
passeport, passeport biométrique, titre d’identité, mineur, titre sécurisé, renouvellement -
4 avr. 2018 - ref : 11097
Délivrer un passeport biométrique en mairie
à la délivrance d’un passeport, il convient en premier lieu de solliciter la production d’un justificatif... sera conservée. Ce justificatif d’identité peut être : une carte nationale d’identité française......
passeport, passeport biométrique, empreintes digitales, photographie d’identité, titre d’identité -
11 janv. 2018 - ref : 1385
Établir la première demande de carte nationale d’identité pour un majeur
d’identifier le demandeur en sollicitant dans la mesure du possible la production d’un justificatif d’identité... Le justificatif d’identité peut être : un passeport français ou étranger (même périmé) ;......
carte d’identité, carte nationale d’identité, CNI, titre d’identité, majeur, titre sécurisé -
26 oct. 2016 - ref : 1390
Établir la première demande de passeport biométrique pour un majeur
d’identifier le demandeur en sollicitant dans la mesure du possible la production d’un justificatif d’identité... Le justificatif d’identité peut être : une carte nationale d’identité française ou étrangère...
passeport, passeport biométrique, titre d’identité, majeur, titre sécurisé, première demande de passeport
JUSTIFICATIF : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Absence de justificatif de la délégation de signature
I.B-mpublic
En appel d'offres, que faire si une société a omis de fournir le justificatif de la délégation...
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Marchés publics 3 mars 2013
Absence de justificatif de la délégation de signature
G.Morel
En appel d'offres, que faire si une société a omis de fournir le justificatif de la délégation...
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
Arrêt maladie agent en disponibilité pour convenance personnelle
R.Dupuis
Oui, sur justificatif de son état de santé. ...
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.