# KILOMETRIQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « KILOMETRIQUE » mises à disposition de la fonction publique.

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KILOMETRIQUE dans les ressources documentaires

KILOMETRIQUE : Ressources humaines

Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les [...]

24 juin 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#télétravail #nomadisme

Gérer et accompagner les professionnels hospitaliers et les professionnels [...]

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire , et tout [...]

18 mai 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#confinement #déconfinement

Le docteur junior

La création statutaire du poste de docteur junior s’inscrit dans la réforme du 3 e  cycle (R3C) des études médicales mise en place [...]

16 avr. 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#poste #docteur junior

Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation

Les allocations d’aide au retour à l’emploi (ARE) peuvent être accordées aux personnes involontairement privées d’emploi justifiant d’une [...]

13 févr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#abandon de poste #affiliation (durée)

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements [...]

31 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#véhicule de fonction #véhicule de service

Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

Les agents conduits à effectuer des déplacements temporaires dans le cadre de leurs fonctions peuvent prétendre au remboursement des frais [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#frais de déplacement #stage

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KILOMETRIQUE : Aménagement des Territoires

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Développement durable

#norme PIEK #vélo cargo

Les bonnes pratiques de livraison pour un commerce physique

Selon l’Insee, la consommation globale des Français, restreints dans un premier temps aux achats de biens de première nécessité, a chuté d’un [...]

16 juin 2020  -  Développement durable

#logistique urbaine #livraison du dernier kilomètre

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) a été créée par l’article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011. [...]

23 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#dotation d’équipement des territoires ruraux #subvention

Favoriser l’achat local dans les marchés publics

À titre liminaire, il convient d’indiquer que la philosophie du droit de la commande publique n’est pas de permettre de favoriser l’achat [...]

20 juin 2019  -  Développement économique local

#achat local #achat public local

Une dynamique de développement suivant des modes de production et de [...]

Le cadre de référence, pour les projets territoriaux de développement durable et les Agendas 21 locaux, liste cinq finalités vers [...]

12 avr. 2019  -  Développement durable

#consommation #production

Mettre en place un système de logistique urbaine

Du fait des nouveaux modes de consommation et d’une prise de conscience de l’impact environnemental du transport, la logistique urbaine doit [...]

24 sept. 2018  -  Développement durable

#espace logistique urbain #espace logistique de proximité

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KILOMETRIQUE : Action sociale

La formation continue des assistants maternels

Comme pour tous les salariés, la formation continue est un droit pour les assistants maternels. Depuis janvier 2015, le compte [...]

23 janv. 2019  -  Accueil de la petite enfance

#compte personnel de formation (CPF) #droit individuel à formation (DIF)

De la prévention des RPS à l'engagement du gestionnaire de SSIAD/SPASAD

Les règles relatives à la prévention des risques professionnels sont régies par le Code du travail (quatrième partie : Santé et sécurité [...]

13 déc. 2018  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#risques professionnels #SSIAD

Organiser une sortie en établissement d’accueil du jeune enfant

Dans le cadre de leur projet d’établissement, et plus précisément dans l’élaboration du projet social, les équipes d’une structure d’accueil [...]

22 nov. 2018  -  Accueil de la petite enfance

#sortie #partenariat

Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie [...]

À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services [...]

11 janv. 2018  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#logement #SAVS

Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

Pour pouvoir déterminer une durée de travail comme base contractuelle, il est nécessaire de définir le temps de travail effectif, qui sera [...]

30 nov. 2017  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#temps de trajet #temps de travail effectif

Introduire le télétravail au sein de l’Ehpad public

Les Ehpad publics souffrent aujourd’hui d’un manque d’attractivité tout autant que d’un déficit d’image. En outre, les attentes et exigences [...]

20 sept. 2017  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#télétravail #nomadisme

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KILOMETRIQUE : Services à la population

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Exhumation : dépotage ou dézingage

De plus en plus de Français voyagent à l’étranger, voire y prennent leur retraite. En conséquence, le nombre de Français décédés à l’étranger [...]

29 avr. 2020  -  Pratique des opérations funéraires

#cercueil zingué #dépotage

Les drones : réglementation en vigueur

Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou [...]

24 oct. 2019  -  Police municipale

#drone #télépilote

L’immobilisation des véhicules

L’immobilisation est l’obligation pour le conducteur ou propriétaire d’un véhicule, dans les cas prévus par le Code de la route, de maintenir [...]

16 juil. 2019  -  Police municipale

#immobilisation #circulation provisoire

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

La mise en fourrière

La loi a élargi les compétences des chefs de service de police municipale en matière de mise en fourrière. Au même titre que la procédure [...]

04 sept. 2018  -  Police municipale

#mise en fourrière #prescription

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KILOMETRIQUE : Culture & communication

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Défendre l’image de son territoire face aux médias

Des collectivités saisissent fréquemment le CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel) après des reportages qui déforment la réalité des [...]

29 mai 2019  -  Communication locale

#Marketing #propriété intellectuelle 

Concevoir et améliorer sa newsletter

Outil d’informations adressé par courriel à des prospects, des clients (dans le privé) ou des administrés (dans le public) qui ont choisi de [...]

11 juil. 2018  -  Communication locale

#média #diffusion

Décrypter la lecture web pour mieux rédiger

À l’ère du numérique et du citoyen hyperconnecté, il convient sans doute de repenser l’organisation interne et, par voie de conséquence, la [...]

23 mai 2017  -  Communication locale

#communication #pédagogie

Les enjeux et spécificités de la communication intercommunale

La communication intercommunale se cherche encore dans un contexte particulièrement mouvant : textes sur la décentralisation, nouveaux [...]

15 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #intercommunalités

Créer une radio interne

Selon les experts, les Français téléchargent de plus en plus d’émissions de radio. Entre 2009 et 2011, les téléchargements étaient en hausse [...]

15 mai 2015  -  Communication locale

#radio #communication interne

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KILOMETRIQUE : Gouvernance Locale

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est l’une des taxes les plus importantes des collectivités locales, surtout des communes. [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#TFPB #revenu net cadastral

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements [...]

31 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#véhicule de fonction #véhicule de service

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) a été créée par l’article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011. [...]

23 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#dotation d’équipement des territoires ruraux #subvention

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), bien qu’étant facultative, contribue de façon importante aux recettes des collectivités [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#TEOM #REOM

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

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KILOMETRIQUE : Finances & Comptabilité

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est l’une des taxes les plus importantes des collectivités locales, surtout des communes. [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#TFPB #revenu net cadastral

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) a été créée par l’article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011. [...]

23 sept. 2019  -  Gouvernance communale

#dotation d’équipement des territoires ruraux #subvention

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), bien qu’étant facultative, contribue de façon importante aux recettes des collectivités [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#TEOM #REOM

Définir et calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)

L’accroissement du fait intercommunal a pour conséquence de modifier en profondeur les relations budgétaires et financières au niveau du bloc [...]

31 mai 2016  -  Gouvernance intercommunale

#dotation #critères de répartition

Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

La loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010, en supprimant la taxe professionnelle (TP), a prévu une cotisation [...]

18 févr. 2015  -  Pratique des finances territoriales

#réseaux #électricité

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KILOMETRIQUE : Marchés publics

Les relations avec les usagers

Le concessionnaire est responsable vis-à-vis de l’usager. Il doit faire fonctionner le service conformément au cahier des charges qui lui est [...]

22 oct. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#principes du service public #égalité

Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

Tout au long de son cycle de vie, un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de carburation (pollution de l’eau, de [...]

18 déc. 2018  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #véhicules électriques

Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de [...]

Cette fiche traite des achats de vélos de ville et de vélos à assistance électrique (VAE). Les enjeux liés à ces achats sont les [...]

26 sept. 2018  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #mobilier urbain

L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service

Le développement de critères de « développement durable » incluant les questions environnementales dans les appels d’offres amène à [...]

22 nov. 2014  -  Pratique de l'achat durable

#évaluation #analyse de cycle de vie

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KILOMETRIQUE : Éducation

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

L'évaluation des élèves : notes et/ou compétences

L’évaluation des élèves apparaît comme une pratique fondamentale dans tout système d’enseignement et de formation : pour réguler les [...]

21 mai 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#évaluation #compétences

Utiliser la PNL pour mieux communiquer

Pour exercer sa fonction éducative, un CPE cherche constamment à rendre plus efficace sa communication avec les élèves, leurs parents, [...]

25 juil. 2015  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#communication #programmation neuro-linguistique

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