# KILOMETRIQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « KILOMETRIQUE » mises à disposition de la fonction publique.

KILOMETRIQUE dans l'actualité

Urbanisme

Transports : la navette autonome quitte la ville pour les campagnes

Une navette autonome de transport de voyageurs va être testée à compter de lundi 7 septembre 2020 en milieu rural entre Crest (Drôme) et un parc d'activités [...]

Administration

Les "autocars Macron" ont transporté plus de 10 millions de [...]

Urbanisme

80 km/h : deux ans après l'expérimentation, pas de retour en [...]

Urbanisme

30 juin 2020

80 km/h : au bout des deux ans d'expérimentation, un bilan tronqué

Le confinement, après les destructions de radars et les grèves dans les transports : au bout de sa phase d'expérimentation, la limitation à 80 km/h de la vitesse [...]

Urbanisme

2 juin 2020

Plan vélo : l'État aidera à pérenniser les pistes cyclables temporaires

Le gouvernement, qui a triplé le fonds créé pour encourager la pratique du vélo, aidera par ailleurs les collectivités à pérenniser les pistes cyclables temporaires mises en place [...]

Développement durable

28 mai 2020

Élisabeth Borne annonce un triplement du budget dédié au plan vélo

Le gouvernement va porter à 60 millions d'euros le fonds qu'il a crée fin avril 2020 pour inciter les Français à la pratique du vélo dans la perspective du déconfinement, afin [...]

Développement durable

25 mai 2020

Le forfait mobilités durables, un encouragement à prendre le vélo

Le forfait mobilités durables illustre aujourd'hui l'idée que le vélo est le moyen de transport idéal en cette période de déconfinement progressif. Instauré par la loi d'orientation [...]

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KILOMETRIQUE dans les ressources documentaires

KILOMETRIQUE : Culture & communication

Les nouveaux enjeux et spécificités de la communication intercommunale

En 25 ans, le paysage intercommunal s’est métamorphosé. Les intercommunalités se sont développées et sont à même désormais de gérer de [...]

27 juil. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #intercommunalités

Défendre l’image de son territoire face aux médias

Des collectivités saisissent fréquemment le CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel) après des reportages qui déforment la réalité des [...]

29 mai 2019  -  Intégral Culture et communication

#Marketing #propriété intellectuelle 

Connaître les compétences de base de la commune dans le domaine scolaire

Pour informer le responsable de l’éducation sur les justifications légales de son intervention au sein de l’école, il faut répondre aux [...]

31 juil. 2018  -  Intégral Services à la population

#création d’école #entretien

Concevoir et améliorer sa newsletter

Outil d’informations adressé par courriel à des prospects, des clients (dans le privé) ou des administrés (dans le public) qui ont choisi de [...]

11 juil. 2018  -  Intégral Culture et communication

#média #diffusion

Décrypter la lecture web pour mieux rédiger

À l’ère du numérique et du citoyen hyperconnecté, il convient sans doute de repenser l’organisation interne et, par voie de conséquence, la [...]

23 mai 2017  -  Intégral Culture et communication

#communication #pédagogie

Inauguration d’une ligne de TER

Le phénomène de mondialisation a rendu plus pressant encore la nécessité de développer les réseaux de transports. Ce fait s’observe à [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#transports #communication

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KILOMETRIQUE : Ressources humaines

Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation

Les allocations d’aide au retour à l’emploi (ARE) peuvent être accordées aux personnes involontairement privées d’emploi justifiant d’une [...]

06 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#abandon de poste #affiliation (durée)

Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

Il est beaucoup de métiers territoriaux qui s’exercent en dehors du siège de la collectivité (les métiers du technique, du service à la [...]

27 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#frais #déplacements

Frais de déplacement

Lorsqu’ils se déplacent pour les besoins du service ou pour une formation, les agents engagent des frais dont ils doivent être remboursés par [...]

21 juil. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#frais de transport #frais de restauration

Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les [...]

24 juin 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#télétravail #nomadisme

Gérer et accompagner les professionnels hospitaliers et les professionnels [...]

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire , et tout [...]

18 mai 2020  -  Intégral Santé

#confinement #déconfinement

Le docteur junior

La création statutaire du poste de docteur junior s’inscrit dans la réforme du 3 e  cycle (R3C) des études médicales mise en place [...]

16 avr. 2020  -  Intégral Santé

#poste #docteur junior

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KILOMETRIQUE : Aménagement des Territoires

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) a été créée par l’article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011. [...]

29 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#dotation d’équipement des territoires ruraux #subvention

Mettre en place un système de logistique urbaine

Du fait des nouveaux modes de consommation, notamment l’e-commerce, et d’une prise de conscience de l’impact environnemental du transport, la [...]

23 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#logistique urbaine #espace logistique urbain

Passer à la logistique urbaine durable

La logistique urbaine est une orientation qui doit permettre à la ville d’améliorer son bilan carbone, de réduire les externalités négatives [...]

22 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#logistique urbaine #distribution

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#norme PIEK #vélo cargo

Les bonnes pratiques de livraison pour un commerce physique

Selon l’Insee, la consommation globale des Français, restreints dans un premier temps aux achats de biens de première nécessité, a chuté d’un [...]

16 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#logistique urbaine #livraison du dernier kilomètre

Favoriser l’achat local dans les marchés publics

À titre liminaire, il convient d’indiquer que la philosophie du droit de la commande publique n’est pas de permettre de favoriser l’achat [...]

20 juin 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#achat local #achat public local

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KILOMETRIQUE : Action sociale

Devenir opérateur du contrat de ville

Les contrats de ville organisent la mobilisation des institutions et des partenaires en faveur d’une plus grande cohésion urbaine, sociale [...]

14 oct. 2020  -  Intégral Action sociale

#insertion #contrat de ville

La formation continue des assistants maternels

Comme pour tous les salariés, la formation continue est un droit pour les assistants maternels. Depuis janvier 2015, le compte [...]

23 janv. 2019  -  Intégral Action sociale

#compte personnel de formation (CPF) #droit individuel à formation (DIF)

De la prévention des RPS à l'engagement du gestionnaire de SSIAD/SPASAD

Les règles relatives à la prévention des risques professionnels sont régies par le Code du travail (quatrième partie : Santé et sécurité [...]

13 déc. 2018  -  Intégral Action sociale

#risques professionnels #SSIAD

Organiser une sortie en établissement d’accueil du jeune enfant

Dans le cadre de leur projet d’établissement, et plus précisément dans l’élaboration du projet social, les équipes d’une structure d’accueil [...]

22 nov. 2018  -  Intégral Action sociale

#sortie #partenariat

Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie [...]

À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services [...]

11 janv. 2018  -  Intégral Action sociale

#logement #SAVS

Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

Pour pouvoir déterminer une durée de travail comme base contractuelle, il est nécessaire de définir le temps de travail effectif, qui sera [...]

30 nov. 2017  -  Intégral Action sociale

#temps de trajet #temps de travail effectif

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KILOMETRIQUE : Services à la population

Affecter des véhicules aux élus

Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des [...]

30 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#avantage aux élus #délibérations

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

Exhumation : dépotage ou dézingage

De plus en plus de Français voyagent à l’étranger, voire y prennent leur retraite. En conséquence, le nombre de Français décédés à l’étranger [...]

29 avr. 2020  -  Intégral Services à la population

#cercueil zingué #dépotage

Les drones : réglementation en vigueur

Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou [...]

24 oct. 2019  -  Intégral Services à la population

#drone #télépilote

L’immobilisation des véhicules

L’immobilisation est l’obligation pour le conducteur ou propriétaire d’un véhicule, dans les cas prévus par le Code de la route, de maintenir [...]

16 juil. 2019  -  Intégral Services à la population

#immobilisation #circulation provisoire

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

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KILOMETRIQUE : Gouvernance Locale

Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

Il est beaucoup de métiers territoriaux qui s’exercent en dehors du siège de la collectivité (les métiers du technique, du service à la [...]

27 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#frais #déplacements

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) a été créée par l’article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011. [...]

29 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#dotation d’équipement des territoires ruraux #subvention

Les nouveaux enjeux et spécificités de la communication intercommunale

En 25 ans, le paysage intercommunal s’est métamorphosé. Les intercommunalités se sont développées et sont à même désormais de gérer de [...]

27 juil. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #intercommunalités

Covid-19 : vie institutionnelle et dispositions réglementaires des [...]

L’état d’urgence sanitaire est entré en vigueur sur l’ensemble du territoire national. La gravité de la menace et de la crise sanitaires [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#Épidémie #funéraire

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est l’une des taxes les plus importantes des collectivités locales, surtout des communes. [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#TFPB #revenu net cadastral

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements [...]

31 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#véhicule de fonction #véhicule de service

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KILOMETRIQUE : Finances & Comptabilité

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) a été créée par l’article 179 de la loi n° 2010-1657 de finances pour 2011. [...]

29 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#dotation d’équipement des territoires ruraux #subvention

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est l’une des taxes les plus importantes des collectivités locales, surtout des communes. [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#TFPB #revenu net cadastral

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), bien qu’étant facultative, contribue de façon importante aux recettes des collectivités [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#TEOM #REOM

Définir et calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)

L’accroissement du fait intercommunal a pour conséquence de modifier en profondeur les relations budgétaires et financières au niveau du bloc [...]

31 mai 2016  -  Gouvernance intercommunale

#dotation #critères de répartition

Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

La loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010, en supprimant la taxe professionnelle (TP), a prévu une cotisation [...]

18 févr. 2015  -  Intégral Finances et comptabilité

#réseaux #électricité

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KILOMETRIQUE : Marchés publics

L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service

Le développement de critères de « développement durable » incluant les questions environnementales dans les appels d’offres amène à [...]

10 juil. 2020  -  Intégral Marchés publics

#évaluation #analyse de cycle de vie

Les relations avec les usagers

Le concessionnaire est responsable vis-à-vis de l’usager. Il doit faire fonctionner le service conformément au cahier des charges qui lui est [...]

22 oct. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#principes du service public #égalité

Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

Tout au long de son cycle de vie, un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de carburation (pollution de l’eau, de [...]

18 déc. 2018  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #véhicules électriques

Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de [...]

Cette fiche traite des achats de vélos de ville et de vélos à assistance électrique (VAE). Les enjeux liés à ces achats sont les [...]

26 sept. 2018  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #mobilier urbain

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KILOMETRIQUE : Éducation

L'évaluation des élèves : notes et/ou compétences

L’évaluation des élèves apparaît comme une pratique fondamentale dans tout système d’enseignement et de formation : pour réguler les [...]

21 mai 2019  -  Intégral Éducation

#évaluation #compétences

Utiliser la PNL pour mieux communiquer

Pour exercer sa fonction éducative, un CPE cherche constamment à rendre plus efficace sa communication avec les élèves, leurs parents, [...]

25 juil. 2015  -  Intégral Éducation

#communication #programmation neuro-linguistique

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