# KILOMETRIQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « KILOMETRIQUE » mises à disposition de la fonction publique.

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KILOMETRIQUE dans les ressources documentaires

Ordre de mission permanent

Ce modèle d'ordre de mission permanent permet le remboursement à l'agent de ses frais de mission (indemnités kilométriques, frais de repas et éventuellement...

28 sept. 2020

#mission #ordre de mission #ordre de mission permanent

Tableau récapitulatif des indemnités de déplacement

Lorsque l’intérêt du service le justifie, l’agent est autorisé à utiliser son véhicule terrestre personnel à moteur. Les taux des indemnités kilométriques...

20 févr. 2020

#déplacement #indemnité de déplacement #indemnités kilométriques

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’achat [...]

Au-delà de l’apport positif en termes esthétiques, ces achats revêtent des enjeux tant sociaux (problématiques sanitaires liées aux produits phytosanitaires,...

25 mai 2018

#Achat public durable #fleurs coupées #plantes #commerce équitable

Liste des pièces justificatives des frais de déplacement

Dans le cas de l’utilisation d’un véhicule personnel pour les besoins du service, le versement des indemnités kilométriques se fait sur la base de justificatifs...

20 févr. 2020

#frais de déplacement #indemnités kilométriques #justificatifs

Concevoir un projet de solidarité internationale

Agir à plusieurs milliers de kilomètres de chez nous, dans des réalités bien différentes des nôtres, est loin d’être une démarche « naturelle »....

08 avr. 2014

#projet #solidarité #développement #international #coopération #centre aidé

Calcul de l’indemnité kilométrique pour les salariés des SAP

Ce document présente un comparatif du montant de l’indemnité kilométrique calculée en fonction du barème Urssaf, de la convention collective des entreprises...

21 févr. 2020

#barème kilométrique #convention collective nationale des entreprises de SAP #convention collective de la branche d’aide à domicile #indemnité kilométrique