KILOMETRIQUE

KILOMETRIQUE : ressources documentaires

KILOMETRIQUE : Finances et comptabilité

• 31 mai 2016 - ref : 8982

  Définir et calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)

  fiscales par commune, le revenu par habitant ou les kilomètres de voirie communale seront pris en compte... , 20 % pour la moyenne du revenu par habitant et 20 % pour les kilomètres de voiries communes... pour...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dotation, critères de répartition, solidarité, péréquation des ressources, reversements de fiscalité

• 18 févr. 2015 - ref : 0325

  Les impositions forfaitaires sur les entreprises de réseaux (IFER)

  entre les régions se fait au prorata du nombre de sillons-kilomètres réservés l’année qui précède l’année... et de l’électricité et au service public de l’énergie 516 € par kilomètre Canalisation de transport......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux, électricité, gaz, matériel ferroviaire, France Télécom, répartiteur

• 7 avr. 2017 - ref : 0334

  La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

  d’un kilomètre au plus autour de cette installation, sur laquelle ils votent un taux différent...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  de risque encouru ; les constructions affectées à l’habitation, situées à moins de 3 kilomètres...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

KILOMETRIQUE : Administration locale

• ref : dtou2322

  Ordre de mission permanent

  (indemnités kilométriques, frais de repas et éventuellement d'autoroute ou de parking). ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  mission, ordre de mission, ordre de mission permanent

• 16 janv. 2014 - ref : 2411

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  kilométrique... d'indemnités kilométriques […]. L'agent qui utilise son véhicule terrestre à moteur n'a pas droit... souplesse ; un coût au kilomètre connu et fixe, sous réserve des variations...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• ref : dtou7465

  Critères et contraintes d’installation d’une consigne de retrait de colis sur l’espace public

  livraison dernier kilomètre...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  livraisons e-commerce, e-commerce, consignes, retrait de colis, livraison hors domicile, points relais

• 26 déc. 2011 - ref : 3892

  Affecter des véhicules aux élus

  -présidents…) ou de critères plus objectifs tels que le nombre de déplacements par an, les kilomètres... de maintenance et d’assurance ; coefficient à appliquer : nombre de kilomètres parcourus... dans...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  avantage aux élus, délibérations, avantages en nature

• 24 sept. 2018 - ref : 7145

  Mettre en place un système de logistique urbaine

  livraison du dernier kilomètre... des marchandises en ville, incluant le concept de gestion du dernier kilomètre. La ville concentre une part... , ce qui entraîne une augmentation constante des kilomètres...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  espace logistique urbain, espace logistique de proximité, centre de distribution urbaine, livraison du dernier kilomètre, massification, consolidation des flux

• 1 mars 2017 - ref : 5724

  Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

  selon le nombre de kilomètres parcourus annuellement pour l’usage personnel par le nombre de kilomètres parcourus... tous les justificatifs nécessaires prouvant le nombre de kilomètres parcourus pour...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  véhicule de fonction, véhicule de service, parc automobile, avantage en nature, déplacements professionnels

• 30 nov. 2017 - ref : 10974

  Mesurer l’impact des livraisons urbaines en faveur de plans d’actions adaptés

  d’une agglomération et de 13 à 20 % des véhicules-kilomètres parcourus sur un territoire. Sa prise en compte... , les mêmes livraisons avec moins de véhicules, moins de moyens, moins de kilomètres ? Cette...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  logistique urbaine, dynamisme économique, livraison, modélisation, Freturb, diagnostic

• 31 mai 2016 - ref : 8982

  Définir et calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)

  fiscales par commune, le revenu par habitant ou les kilomètres de voirie communale seront pris en compte... , 20 % pour la moyenne du revenu par habitant et 20 % pour les kilomètres de voiries communes... pour...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dotation, critères de répartition, solidarité, péréquation des ressources, reversements de fiscalité

• 15 mai 2015 - ref : 4439

  Créer une radio interne

  . En revanche, en vertu de la loi du « mort-kilomètre » ( cf. ci-dessous), l’intervention d’agents... . Le « mort-kilomètre » illustre cette loi : un seul mort dans un périmètre proche aura plus...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  radio, communication interne, réactivité, ondes, oralité, voix

KILOMETRIQUE : Marchés publics

• 22 nov. 2014 - ref : 7434

  L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service

  ou de consommation d’énergie pour 100 km : quelques grammes en moins, sur des milliers de kilomètres...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  évaluation, analyse de cycle de vie, indicateurs, modes de preuves, labels, certification

• 20 mars 2015 - ref : 3956

  Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

  kilométriques, mutualisation, préférence des transports en commun…) et la mise en place d’alternatives (tickets...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, véhicules électriques, biogaz, GNV, GPL, hybride

• 26 sept. 2018 - ref : 4346

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de vélos et vélos à assistance électrique

  énergétique du transport : la provenance et les kilomètres parcourus, sur le modèle d’Amiens Métropole...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, recyclé

• 22 févr. 2017 - ref : 10423

  Les relations avec les usagers

  la traditionnelle tarification au kilomètre, la SNCF pratique aujourd’hui une tarification qui est essentiellement...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  principes du service public, égalité, continuité, adaptation

KILOMETRIQUE : Ressources humaines

• ref : dtou4673

  Liste des pièces justificatives des frais de déplacement

  indemnités kilométriques... des indemnités kilométriques se fait sur la base de justificatifs (carte grise, tickets de péage, de parking...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  frais de déplacement, indemnités kilométriques, justificatifs

• ref : dtou4672

  Tableau récapitulatif des indemnités de déplacement

  indemnités kilométriques... personnel à moteur. Les taux des indemnités kilométriques sont fixés conformément au tableau ci-joint. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  déplacement, indemnité de déplacement, indemnités kilométriques

• ref : dtou6249

  Récapitulatif des motifs de changement de résidence ouvrant droit à l’indemnité

  indemnités kilométriques...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, changement de résidence, indemnités kilométriques

• ref : dtou2254

  Ordre de mission permanent

  (indemnités kilométriques, frais de repas et éventuellement d'autoroute ou de parking). ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mission, ordre de mission, ordre de mission permanent

• 8 nov. 2011 - ref : 2354

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  kilométrique... d'indemnités kilométriques (…). L'agent qui utilise son véhicule terrestre à moteur n'a pas droit... souplesse ; un coût au kilomètre connu et fixe, sous réserve des variations...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• 10 sept. 2014 - ref : 7920

  Verser l’indemnité de changement de résidence

  indemnités kilométriques... kilométrique entre l’ancienne et la nouvelle résidence P = poids forfaitaire des bagages fixé en tonnes... est de 584 kilomètres. I = 303,53 + (0,68...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnité de résidence, changement de résidence, déménagement, frais de déplacement, indemnités kilométriques

• 1 mars 2017 - ref : 5724

  Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

  selon le nombre de kilomètres parcourus annuellement pour l’usage personnel par le nombre de kilomètres parcourus... tous les justificatifs nécessaires prouvant le nombre de kilomètres parcourus pour...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  véhicule de fonction, véhicule de service, parc automobile, avantage en nature, déplacements professionnels

• 7 sept. 2017 - ref : 9630

  Indemnité de mobilité

  de la distance entre la résidence familiale et le nouveau lieu de travail (20 kilomètres... au moins en l’absence de déménagement, et 90 kilomètres dans le cas contraire). L’article L. 5111-7 du CGCT......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  mutation, affectation, changement d’employeur, loi NOTRe, indemnité de mobilité, mobilité

• 12 oct. 2015 - ref : 5925

  Frais de déplacement

  frais kilométriques... kilométriques). Par référence au tarif du transport public le moins onéreux. Le choix... des indemnités kilométriques prévues à l’article 10 du décret n° 2006-781...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  frais de transport, frais de restauration, indemnité de mission, indemnité de stage, frais kilométriques, nuitée

KILOMETRIQUE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou7628

  Calcul de l’indemnité kilométrique pour les salariés des SAP

  barème kilométrique... indemnité kilométrique... Ce document présente un comparatif du montant de l’indemnité kilométrique calculée en fonction...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  barème kilométrique, convention collective nationale des entreprises de SAP, convention collective de la branche d’aide à domicile, indemnité kilométrique

• ref : dtou1055

  Les principales dispositions de l’accord sur les frais de déplacements

  Indemnités kilométriques...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Déplacements, Trajets, Indemnités kilométriques

• 30 nov. 2017 - ref : 1142

  Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

  du mode de calcul des indemnités kilométriques La décision rendue le 12 mai 2017 par le Conseil... kilométrique minimale aux salariés utilisant leur véhicule personnel pour accomplir leurs déplacements... ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps de trajet, temps de travail effectif, durée de travail, trajet domicile-lieu de travail

• 11 sept. 2015 - ref : 4235

  Négocier son contrat d’assurances

  /ou le propriétaire du véhicule (remboursement kilométrique, franchise à charge, perte de bonus, etc.), le directeur... le remboursement kilométrique des missions. Les véhicules de l’établissement Suivant la nature...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie

• 24 févr. 2012 - ref : 4069

  Acheter le matériel nécessaire à l'animation en maison de retraite

  tout ce dont vous aurez besoin en magasin, à condition, parfois, de ne pas être trop regardant sur les kilomètres à faire… C...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, achats, matériel

• 21 avr. 2015 - ref : 7801

  La formation continue des assistants maternels

  sont remboursés au forfait, et sur justificatifs, le remboursement des frais kilométriques est plafonné...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  compte personnel de formation (CPF), droit individuel à formation (DIF), plan de formation, passeport emploi-formation, validation des acquis de l’expérience (VAE), AGEFOS-PME

• 9 déc. 2010 - ref : 0397

  Optimiser la recherche d’emploi de la personne accompagnée

  le territoire sur lequel postuler) dans un rayon de combien de kilomètres autour de votre domicile ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  recherche emploi, trouver emploi, réseau emploi, CV, curriculum vitæ, candidature

• 21 mai 2014 - ref : 1999

  Assurer les déplacements

  associative de l’aide à domicile (en vigueur, étendu) relatif au montant des indemnités kilométriques...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Responsabilité, assurance des services à domicile, assurance des déplacements, risques déplacements, automossion, services à domicile

• 11 janv. 2018 - ref : 7863

  Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie sociale) ou un Samsah (service d’accompagnement pour adultes handicapés)

  d’un rayon kilométrique autour d’une ville et au cœur d’un bassin de population. Qu’est-ce...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, SAVS, MDPH, handicap, loi du 11 février 2005, CDAPH

KILOMETRIQUE : Établissements de santé

• 10 juil. 2018 - ref : 9096

  Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

  pour les besoins du service peut être indemnisé de ses frais de transport sur la base d’indemnités kilométriques... Indemnités kilométriques liées à l’utilisation d’un véhicule personnel, du 1 er août 2008 à ce...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission

• 15 déc. 2017 - ref : 9099

  Avantage en nature « voiture »

  au salarié) : Résultat issu du tableau × nombre de kilomètres parcourus à titre privé Total... des kilomètres parcourus Cas particuliers où le salarié verse une redevance Les règles d’évaluation...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, voiture, véhicule

• 16 juin 2016 - ref : 9164

  Indemnité forfaitaire de transport pour certains internes et étudiants

  , si le lieu de stage est situé à une distance de plus de 15 kilomètres de l’unité de formation... , il doit être situé à une distance de plus de 15 kilomètres, tant de l’unité de formation et de recherche...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  internes, étudiants, indemnités, stages, transport, frais

• 22 janv. 2016 - ref : 7816

  Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?

  si le lieu de stage est situé à une distance de plus de 15 kilomètres de l’UFR dans laquelle est inscrit... de plus de 15 kilomètres , tant de l’UFR dans laquelle est inscrit l’étudiant que de son domicile....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, rémunérations, gardes, santé

• 20 sept. 2018 - ref : 11295

  Indemnisation forfaitaire d’hébergement pour certains internes

  aux soins ; à plus de 30 kilomètres tant du centre hospitalier universitaire auquel ils sont rattachés...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  Indemnité, hébergement, interne

• 18 juil. 2018 - ref : 7817

  Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

  kilomètres (tant du CHU dont il dépend administrativement que de son domicile). NB  : cette indemnité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes

• 12 juin 2018 - ref : 11165

  Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

  de kilomètres parcourus par les agents, freiner le développement de constructions nouvelles (bâtiments...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation

• 19 sept. 2017 - ref : 8210

  La création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  nonobstant la circonstance que les deux hôpitaux sont distants de 3 kilomètres et comptent chacun plus de 500...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  fonction publique hospitalière, conditions de travail, hygiène et sécurité, CHSCT, Code du travail

• 25 sept. 2018 - ref : 6586

  Internes et faisant fonction d’interne

  du Code de la santé publique   et à plus de 30 kilomètres tant du centre hospitalier...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  internes, faisant fonction d’interne