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Calcul de l’indemnité kilométrique pour les salariés des SAP
Ce document présente un comparatif du montant de l’indemnité kilométrique calculée en fonction du barème Urssaf, de la convention collective des entreprises de SAP et de la convention collective de…

29/11/2017

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Mettre en place une flotte de véhicules dans les services…
C’est une évidence, au sein des services médico-sociaux, le personnel d’intervention est amené à parcourir de nombreux kilomètres pour se rendre chez les bénéficiaires ainsi que pour effectuer les trajets…

20/12/2022

#ESMS #Véhicule
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Ordre de mission permanent
Ce modèle d'ordre de mission permanent permet le remboursement à l'agent de ses frais de mission (indemnités kilométriques, frais de repas et éventuellement d'autoroute ou de parking).

21/06/2022

#Mobilité (transport) #Indemnités
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Liste des pièces justificatives des frais de déplacement
Dans le cas de l’utilisation d’un véhicule personnel pour les besoins du service, le versement des indemnités kilométriques se fait sur la base de justificatifs (carte grise, tickets de péage,…

07/04/2022

#Mobilité (transport) #Indemnités
picto ressources-humaines

Tableau récapitulatif des indemnités de déplacement
Lorsque l’intérêt du service le justifie, l’agent est autorisé à utiliser son véhicule terrestre personnel à moteur. Les taux des indemnités kilométriques sont fixés conformément au tableau ci-joint.

07/04/2022

#Mobilité (transport) #Indemnités
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Concevoir un projet de solidarité internationale
Agir à plusieurs milliers de kilomètres de chez nous, dans des réalités bien différentes des nôtres, est loin d’être une démarche « naturelle ». Être curieux de l’autre, vouloir se rendre utile,…

07/04/2014

#Projet éducatif #Coopération décentralisée
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Le dessalement de l’eau de mer : procédés et impacts…
L’eau de source est une ressource surexploitée. L’augmentation des prélèvements d’eau expose un nombre croissant de régions dans le monde à la pénurie, c’est-à-dire à une disponibilité en eau inférieure…

18/07/2023

#Eau
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
Au-delà de l’apport positif en termes esthétiques, ces achats revêtent des enjeux tant sociaux (problématiques sanitaires liées aux produits phytosanitaires, problématiques liées aux droits de l’homme et au commerce équitable)…

24/05/2018

#Recyclage des déchets #Achat durable
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La compétence scolaire exercée par les EPCI ou les métropoles
Depuis le pacte républicain issu des grandes lois scolaires du xixe siècle, l’école nourrit un lien étroit avec la commune. Toutefois, que ce soit pour faire face aux problématiques liées…

05/12/2021

#Établissement scolaire #Répartition et exercice des compétences

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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