LA LYONNAISE DES EAUX
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Ressources documentaires
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Formation
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LA LYONNAISE DES EAUX : actualités
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14 juil. 2011 - ref : 15584
Rouen et Agde reconduisent les contrats avec la Lyonnaise des Eaux
station d'épuration. À Rouen, où l'eau est gérée en régie publique, la Lyonnaise des eaux a remporté...
Commande publique -
20 nov. 2015 - ref : 32907
Réchauffement : à Bordeaux, il y a aussi de l'eau, mais pour combien de temps ?
gestion de la ressource en eau de la Gironde (Smegreg). Lyonnaise des Eaux, concessionnaire... Eau... Sur les 100 milliards de m3 de ressources annuelles d'eau en France...
Développement durable, Agriculture, Climat, COP21, Eau, Environnement -
31 oct. 2014 - ref : 15124
Eau : Montpellier Agglomération attribue à Veolia deux contrats de 95 millions d'euros
sur le traitement des eaux usées de la station d'épuration Maera (Lattes) et la collecte des eaux usées de 14... pour la collecte des eaux usées, les tarifs de Veolia sont supérieurs de 24 % à ceux...
Appel d'offres, Contentieux, Eau -
6 oct. 2014 - ref : 2928
Suez Environnement écarté de l'appel d'offres pour l'eau potable de Lille
de sa décision de déclarer irrecevable l'offre de Lyonnaise des Eaux, filiale de Suez... , directeur général de Lyonnaise des Eaux, cité dans le communiqué,...
Appel d'offres, Collectivités territoriales, Eau -
17 juil. 2014 - ref : 2630
Maintenir les conseils départementaux en zone rurale à l'horizon 2020
été décidé dans le Rhône où la métropole lyonnaise a repris les compétences...
Administration, Acte III de la Décentralisation, Collectivités territoriales, Départements, Réforme territoriale, Régions -
16 juil. 2012 - ref : 4572
Bordeaux : renégociation à la baisse de la concession de l'assainissement
en régie directe". Le choix de la Lyonnaise des eaux devra encore être validé le 28 septembre...
Finances locales, Collectivités territoriales -
11 juin 2014 - ref : 7314
Le Plan canicule 2014 est déclenché
Lyonnaise et en Alsace dans la journée de lundi. Après le pic de chaleur... , ils doivent boire abondamment, surtout de l'eau ou des boissons non alcoolisées...
Sanitaire et social
LA LYONNAISE DES EAUX : ressources documentaires
LA LYONNAISE DES EAUX : Administration locale
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14 mars 2018 - ref : 11067
Réaliser une émission de radio
de l’Eau de la MJC La Maisoun dans le Gers, où podcaster les ateliers menés avec des scolaires raje.fr... de la radio Couleurs FM en région lyonnaise, où télécharger les ateliers organisés dans le cadre des temps...
radio, émission, médias, presse, journalisme, parole
LA LYONNAISE DES EAUX : Action sociale et solidaire
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26 mars 2014 - ref : 7313
Faire choisir au public les thèmes d’une concertation
de la ville, www.polville.lyon.fr rubriques Politique de la ville > Une concertation lyonnaise... de la ville > Une concertation lyonnaise en 2009-2010 > Synthèse des travaux : site relatif...
pilotage, performance, concertation, codécision, pensée créative, sensibilisation
LA LYONNAISE DES EAUX : Marchés publics
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23 janv. 2019 - ref : 10471
Responsabilité solidaire de la personne publique
d’office ( CE, 9 juin 1967, n° 64834, Société des eaux de Marseille ) ; Il faut... Société lyonnaise d’études techniques et industrielles ). Faute du maître de l’ouvrage et condamnation...
responsabilité, solidarité, condamnation, obligation, manquement, clause -
19 mars 2018 - ref : 10522
Effets de la transaction à l’égard des tiers
Société lyonnaise des eaux France , req. n° 331153 ). Les associations ne peuvent agir...
contrôle financier, contrôle de légalité, effet relatif, intérêt lésé, intérêt pour agir, qualité pour agir -
26 janv. 2018 - ref : 11708
Article L. 3124-5 du Code de la commande publique
n° 0905678, Société Lyonnaise des eaux ). Les critères doivent être précis. Ils doivent permettre... TA Toulouse, 5 janvier 2010, n° 0905678, Société Lyonnaise des eaux ...
concession, choix de l’offre, critères, concurrence effective -
27 nov. 2017 - ref : 10543
Intérêt à agir et recours pour excès de pouvoir
( CE, 11 mai 2011, Société lyonnaise des eaux France , req. n° 331153 : « ...
assemblée délibérante, association, avocat, contribuable, déféré préfectoral, organisme corporatif
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