# LABELLISATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LABELLISATION » mises à disposition de la fonction publique.

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LABELLISATION dans les ressources documentaires

LABELLISATION : Marchés publics

Intégrer dans un marché public de revêtements de sol en bois des enjeux de [...]

Dans le cadre d’une construction HQE, la prise en compte d’un revêtement en bois de qualité écologique permet d’atteindre les objectifs des [...]

18 mai 2020  -  Pratique de l'achat durable

#parquet #construction HQE

Comprendre les évolutions du Code de la commande publique permettant [...]

La commande publique représente aujourd’hui 14 % du PIB français. Il s’agit d’un poids économique non négligeable. Ainsi, l’évolution [...]

23 janv. 2020  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #Code des marchés publics

Développer et faire reconnaître une relation fournisseur responsable

Si pendant longtemps les entreprises ont répondu de manière systématique aux mises en concurrence des acheteurs publics, cette situation [...]

21 nov. 2019  -  Optimiser vos achats publics

#charte #label

Intégrer dans un marché public de linge à destination de la petite enfance [...]

Les enjeux de cette catégorie de produits sont ceux inhérents à la filière textile. Concernant les fibres synthétiques, leur fabrication met [...]

17 sept. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #petite enfance

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Les enjeux de développement durable liés à l’achat de mobilier pour la petite enfance sont les suivants : le choix des [...]

07 sept. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#Mobilier #enfance

Intégrer dans un marché public de couches lavables pour bébé des enjeux de [...]

Comme indiqué dans la fiche concernant les changes complets écologiques jetables, les couches pour bébé présentent des enjeux forts sur le [...]

07 sept. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#achat public durable #petite enfance

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LABELLISATION : Aménagement des Territoires

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Développement durable

#norme PIEK #vélo cargo

La revitalisation des centres-bourgs et centres-villes

La présence de centres-bourgs et de centres-villes dynamiques et animés est un gage de qualité de vie, de cohésion sociale et de [...]

28 mai 2020  -  Développement économique local

#centre-ville #centre-bourg

Comment construire des relations fortes entre économie locale et [...]

Selon une enquête de 2016 de l’Observatoire de la vie étudiante (parution 2018), le montant moyen mensuel de ressources pour les étudiants [...]

28 mai 2020  -  Développement économique local

#économie locale #enseignement supérieur

Accompagner les projets d’éducation à l’environnement et au développement [...]

L’éducation à l’environnement et au développement durable (EEDD) constitue pour les collectivités un levier d’actions utile face aux enjeux [...]

04 mai 2020  -  Développement durable

#projet #éducation à l’environnement et au développement durable

La feuille de route de la France pour l’Agenda 2030

Adoptés en 2015 par 193 États, l ’Agenda 2030 et ses 17 objectifs de développement durable (ODD) constituent le nouveau cadre d’action pour [...]

13 déc. 2019  -  Développement durable

#Agenda 2030 #objectifs de développement durable

Les pôles de compétitivité

Depuis octobre 2008, la Commission européenne souhaite que les États membres orientent leurs politiques de développement économique et [...]

18 oct. 2019  -  Développement économique local

#aménagement du territoire #aide locale

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LABELLISATION : Services à la population

Comment impulser une démarche d’éducation au développement durable ou y [...]

Depuis 2007, l’Éducation nationale encourage les établissements scolaires à se lancer dans des démarches globales appelées [...]

06 avr. 2020  -  L'action éducative en pratique

#éducation au développement durable #projet éducatif local

Connaître le dispositif des cités éducatives

Les cités éducatives sont un dispositif de l’État visant à intensifier les prises en charge éducatives des enfants à partir de 3 ans et [...]

21 févr. 2020  -  L'action éducative en pratique

#plan pauvreté #cités éducatives

Connaître et accompagner les écoles de la 2e chance

Les écoles de la 2 e  chance (E2C) permettent à des jeunes motivés, sans diplôme ni qualification professionnelle, d’intégrer une école [...]

20 févr. 2019  -  L'action éducative en pratique

#0

Connaître le groupe d’appui départemental (GAD)

Institué par la circulaire n° 2013-036 du 20 mars 2013, et réaffirmé par les circulaires n° 2014-184 du 19 décembre 2014 [...]

01 févr. 2019  -  L'action éducative en pratique

#PEdT #cohérence éducative

Élaborer et mettre en œuvre un projet éducatif territorial

La réforme des rythmes à l’école primaire de 2013 devait permettre de mieux répartir les heures de cours sur la semaine, d’alléger la journée [...]

06 déc. 2018  -  Diriger un accueil de loisirs

#projet éducatif territorial #accueil périscolaire

Construire le « plan mercredi »

Annoncé le 20 juin 2018, par le ministre de l’Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, le « plan mercredi » crée un cadre de [...]

05 déc. 2018  -  L'action éducative en pratique

#plan mercredi #PEdT

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LABELLISATION : Éducation

S'impliquer dans l’éducation artistique et culturelle (EAC)

Relancée dans le cadre de la réforme du lycée, confortée par la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la [...]

18 mai 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#arts #culture

Le lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) aujourd’hui

Le lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) a pour mission de permettre la réussite scolaire de tous les élèves et la poursuite de [...]

10 avr. 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#lycée #baccalauréat général

S’impliquer dans l’éducation au développement durable (EDD)

Depuis 2015, un certain nombre d’établissements se sont engagés dans un projet global « Établissement en démarche de développement [...]

19 nov. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#éducation #développement durable

Politique de la ville : vers la cité éducative

Depuis des années, l’éducation prioritaire est au cœur des enjeux de l’Éducation nationale. L’arsenal juridique de la politique de la ville, [...]

08 oct. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#politique de la ville #cité éducative

Participer et/ou piloter un Greta

La loi sur la formation professionnelle de 1971 a fait de celle-ci un marché en France. En décidant, dès 1972, de réaliser des prestations de [...]

10 juil. 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#Greta #formation

Un enseignement pour les professions : le LP

Héritiers des centres d’apprentissage (1945), des collèges d’enseignement technique (CET, 1959) et des lycées d’enseignement professionnel [...]

26 oct. 2018  -  Diriger un établissement scolaire

#lycée professionnel #formation professionnelle

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LABELLISATION : Gouvernance Locale

Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire

Vous souhaitez mettre en place une protection complémentaire à destination des agents de la collectivité ou de l’établissement. Comment [...]

05 mars 2020  -  Gouvernance communale

#santé #maladie

Développer et faire reconnaître une relation fournisseur responsable

Si pendant longtemps les entreprises ont répondu de manière systématique aux mises en concurrence des acheteurs publics, cette situation [...]

21 nov. 2019  -  Optimiser vos achats publics

#charte #label

Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents

En cas de fusion de deux ou de plusieurs EPCI, les textes prévoient le maintien des conditions de statut et d'emploi. Ainsi, chaque agent [...]

17 juin 2019  -  Gouvernance communale

#fusion #EPCI

Élaborer un Agenda 21

Défini à l’occasion d’un rapport rédigé par M me  Gro Harlem Brundtland en 1987, le développement durable est «  un développement [...]

26 févr. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #développement durable

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#CFE #CET

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent [...]

18 sept. 2018  -  Gouvernance communale

#élections professionnelles #instances représentatives

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LABELLISATION : Ressources humaines

Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire

Vous souhaitez mettre en place une protection complémentaire à destination des agents de la collectivité ou de l’établissement. Comment [...]

05 mars 2020  -  Gouvernance communale

#santé #maladie

Participer financièrement à la protection sociale complémentaire des agents

Votre employeur souhaite participer à la protection sociale complémentaire des agents de votre collectivité suite à la parution du décret [...]

03 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#protection sociale complémentaire #santé

Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents

En cas de fusion de deux ou de plusieurs EPCI, les textes prévoient le maintien des conditions de statut et d'emploi. Ainsi, chaque agent [...]

17 juin 2019  -  Gouvernance communale

#fusion #EPCI

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des [...]

Comme dans la majeure partie des organisations employant des salariés, les collectivités locales et établissements publics disposent [...]

18 sept. 2018  -  Gouvernance communale

#élections professionnelles #instances représentatives

Comprendre un bulletin de salaire

Le bulletin de salaire des agents de la fonction publique et du secteur privé illustre la multiplicité, la diversité et la complexité des [...]

11 juil. 2018  -  L’essentiel du droit de la santé

#bulletin de salaire #bulletin de paie

Transférer des personnels dans le cadre de transferts de compétences

Le développement de l’intercommunalité ces 15 dernières années a abouti à la fin 2013 à une couverture quasi intégrale du territoire par [...]

28 sept. 2016  -  Gouvernance communale

#transfert de personnel #transfert de compétences

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LABELLISATION : Culture & communication

Communiquer autour des commémorations historiques

La France peut s’enorgueillir d’un important patrimoine historique. Les grands sites de mémoire, tels que les tranchées de la Première Guerre [...]

09 mars 2018  -  Communication locale

#commémoration #cérémonie

Mieux informer les usagers d’un équipement ou d’un service

À l’origine était la rumeur, plus ancien mode de communication. Vint ensuite le garde champêtre municipal, son roulement de tambour et sa [...]

08 sept. 2016  -  Communication locale

#usager #client

Rendre accessible son site Internet

Avec près de 6 millions de personnes en France atteintes de handicaps revêtant de multiples formes, chaque service public se doit de [...]

15 mai 2015  -  Communication locale

#site Internet #accessibilité

Communiquer en direction des publics difficiles

La communication territoriale s’adresse tout à la fois à la population dans sa globalité et à des publics spécifiques repérés : anciens, [...]

25 juin 2014  -  Communication locale

#accueil #dialogue

Élaborer une charte de la démocratie locale

Un grand nombre de collectivités locales, et plus particulièrement des villes, pratiquent de façon régulière la démocratie participative. [...]

18 sept. 2012  -  Communication locale

#démocratie locale #participation citoyenne

Concevoir un journal interne

Le journal est certainement l’outil de communication interne le plus utilisé par les collectivités territoriales. Support parmi les moins [...]

19 avr. 2012  -  Communication locale

#journal interne #ligne éditoriale

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LABELLISATION : Finances & Comptabilité

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#CFE #CET

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