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labels dans l'actualité

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Le projet de label dans la « RT Grenelle Environnement…
Alors que la réglementation thermique, mise en place en 1975 et progressivement renforcée, a déjà permis de diviser par deux la consommation énergétique des constructions neuves, le Grenelle Environnement prévoit…

30/07/2012

#Réglementation thermique #Normes et labels
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Comprendre les labels du patrimoine portés par le ministère de…
Les labels patrimoniaux sont nombreux et multiples, fruits de politiques publiques diverses, fruits parfois de situations alarmantes pour mettre en exergue un bien ou un site, ou d’une volonté politique…

15/10/2023

#Normes et labels #Monument historique
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Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments…
Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier 1948 et qui font l’objet de travaux de rénovation, à un référentiel qui…

05/07/2016

#Bâtiment et équipement publics #Réglementation thermique
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Mettre en valeur une œuvre par le label « Architecture…
Mis en place pour promouvoir la qualité architecturale et soutenir ainsi la création artistique, le label Architecture contemporaine remarquable (ACR) est une distinction au niveau national qui s’applique à tout…

04/07/2023

#Arts et culture #Normes et labels
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Remise à la commune du label « Agenda 21 local…
Le maire prononce un discours à l’occasion de la remise à la commune du label « Agenda 21 local ». Si les citoyens prennent progressivement conscience qu’ils ont un rôle à jouer dans…

11/05/2011

#Agenda 21 #Discours
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Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours…
Vos exigences fonctionnelles comportent des caractéristiques environnementales ou sociales : vous pouvez les définir par référence à tout ou partie d’un label. Les labels sont des outils de mise en œuvre…

21/05/2023

#Ecolabel #Achat durable
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Labels du commerce équitable
L’obligation de faire reconnaître les labels comme réellement équitables par la plateforme RSE à compter du 1er janvier 2023 représente une véritable aide pour les acheteurs.Aussi, les exemples de labels donnés…

15/06/2023

#Ecolabel #Achat durable
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Résumé des exigences sanitaires des labels environnementaux
Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu de l’ensemble de ces labels et des contraintes qui leur sont associées pour les catégories de…

05/09/2019

#Structure d'accueil de la petite enfance #Achat durable
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Engager son établissement dans le label Génération 2024
Lancé en 2018, le label Génération 2024 permet de développer des passerelles entre le monde scolaire et le mouvement sportif de la maternelle à l’université pour encourager la pratique physique…

30/05/2023

#Sport #Politique de l'éducation
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Attribution du label « Ville amie des enfants »
Un maire doit prononcer un discours lors de l’attribution du label « Ville amie des enfants ». C’est l’occasion de se féliciter de la politique menée par la ville en direction de…

11/05/2011

#Discours #Normes et labels
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Candidature pour obtenir le label « Ville ludique et sportive…
En prononçant ce discours, un maire veut informer ses concitoyens de la candidature de leur ville à l’obtention du label « Ville ludique et sportive ». Il va donc leur exposer en…

06/07/2011

#Discours #Normes et labels
picto culture-et-communication

Obtention par une commune du label « Tourisme et Handicap…
La possibilité de faire du tourisme pour les personnes en situation de handicap, quel qu’il soit, est une condition de la citoyenneté telle qu’elle est reconnue à travers la loi…

19/02/2013

#Discours #Normes et labels
picto culture-et-communication

Obtention par une petite commune du label « Les plus…
Le maire d’un village doit prononcer un discours à l’occasion de l’obtention par le village du label « Les plus beaux villages de France ». C’est l’occasion pour lui de remercier les…

11/05/2011

#Discours #Normes et labels
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Liste des labels
Ce document vous donne la liste des labels d’initiatives privées attestant du respect des principes du commerce équitable pour le secteur de production des jeux et des jouets.

06/09/2019

#Structure d'accueil de la petite enfance #Clause d'insertion sociale
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Les labels et écolabels pour les vêtements
Cet outil propose une liste non exhaustive de labels et d’écolabels pour les vêtements.

18/12/2023

#Préparation du marché #Achat durable

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