# LABORATOIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LABORATOIRE » mises à disposition de la fonction publique.

LABORATOIRE dans l'actualité

Administration

Les propositions des hauts fonctionnaires territoriaux pour [...]

L’AATF préconise 20 mesures pour soutenir et accompagner le redémarrage post Covid-19.

Santé

Olivier Véran prêt à injecter six milliards pour augmenter les [...]

Management

La riposte créative territoriale du CNFPT : sortir [...]

Management

2 juin 2020

Françoise Clech Del Tedesco : “Un avenir infigurable”, qui plaide pour une agilité permettant d’évoluer sans se trahir, et une [...]

Françoise Clech Del Tedesco, Directrice Conseil Innovation et Stratégie au Conseil départemental de Haute-Garonne (CD 31), et Vice-présidente nationale du SNDGCT en charge de la performance [...]

Santé

14 mai 2020

Santé : le fichier de traçage "Contact Covid" entre en vigueur

Le fichier informatique "Contact Covid", destiné au suivi des malades du coronavirus et de leurs contacts a été autorisé par un décret paru mercredi 13 mai 2020 [...]

Santé

15 avr. 2020

Covid-19 : le CNRS et l’Inserm mobilisés pour réaliser des tests de dépistage

Les préfets peuvent réquisitionner les laboratoires de recherche publique pour procéder aux tests de dépistage du virus.

Administration

15 avr. 2020

Coronavirus : les départements multiplient les actions pour assurer les services publics

Dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19, les départements sont en première ligne sur tous les fronts.

voir toute l’actualité

LABORATOIRE dans les ressources documentaires

LABORATOIRE : Santé

La réforme de l’assurance maladie et la politique du médicament générique

Un générique est un médicament qui, par rapport à un produit princeps dont le brevet de protection est tombé dans le domaine public, est de [...]

11 juin 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#dépenses #santé

Innovations et stratégies du PPR antibiorésistance

L’innovation technologique se décline dans le Programme prioritaire de recherche (PPR) pour l’antibioresistance, en trois grands [...]

09 juin 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#Antibiotique #antibioresistance

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Lorsque les besoins du service l’exigent, les fonctionnaires hospitaliers ou les agents contractuels rémunérés sur la base d’un indice majoré [...]

28 mai 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#heures supplémentaires

L’organisation des études pharmaceutiques

L’organisation des études pharmaceutiques s’est progressivement restructurée au cours de ces dernières décennies, principalement de façon [...]

26 mai 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#études pharmaceutiques #étudiants

Gérer et accompagner les professionnels hospitaliers et les professionnels [...]

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire , et tout [...]

18 mai 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#confinement #déconfinement

Réponse de l’hôpital aux situations sanitaires exceptionnelles (SSE)

Étant donné que tout établissement de santé (ES) peut être confronté à une crise, il est indispensable qu’il dispose d’un plan global de [...]

12 mai 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#hôpital #situation sanitaire exceptionnelle

> voir toutes les ressources numériques Santé

LABORATOIRE : Ressources humaines

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Lorsque les besoins du service l’exigent, les fonctionnaires hospitaliers ou les agents contractuels rémunérés sur la base d’un indice majoré [...]

28 mai 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#heures supplémentaires

L’organisation des études pharmaceutiques

L’organisation des études pharmaceutiques s’est progressivement restructurée au cours de ces dernières décennies, principalement de façon [...]

26 mai 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#études pharmaceutiques #étudiants

Gérer et accompagner les professionnels hospitaliers et les professionnels [...]

La crise sanitaire corrélée à la pandémie de Covid-19 bouleverse, en peu de temps, tous les repères de notre organisation sanitaire , et tout [...]

18 mai 2020  -  Gérer le personnel hospitalier

#confinement #déconfinement

Ingénieurs territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#ingénieur #ingénieur territorial

Techniciens paramédicaux territoriaux

À compter du 1 er  avril 2013, le nouveau cadre d’emplois des techniciens paramédicaux est créé. Les agents des cadres d’emplois de [...]

24 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#techniciens paramédicaux #pédicure-podologue

Règles applicables aux agents contractuels de la fonction publique

Source de confusion, les règles applicables aux agents contractuels sont à la fois riches et éparpillées . Selon les domaines, ils relèvent [...]

16 avr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#principes généraux du droit #acte déterminé

> voir toutes les ressources numériques Ressources humaines

LABORATOIRE : Aménagement des Territoires

Comment construire des relations fortes entre économie locale et [...]

Selon une enquête de 2016 de l’Observatoire de la vie étudiante (parution 2018), le montant moyen mensuel de ressources pour les étudiants [...]

28 mai 2020  -  Développement économique local

#économie locale #enseignement supérieur

Les pôles de compétitivité

Depuis octobre 2008, la Commission européenne souhaite que les États membres orientent leurs politiques de développement économique et [...]

18 oct. 2019  -  Développement économique local

#aménagement du territoire #aide locale

Nouvelles obligations et opportunités de la loi transition énergétique [...]

La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte établit les nouvelles ambitions [...]

21 févr. 2019  -  Développement durable

#transition énergétique #bâtiments

Les fabriques : fabriques à entreprendre et fabriques à initiatives

Accompagner la création d’activités, favoriser l’émergence et le développement des entreprises, tel est le leitmotiv généralement exposé des [...]

18 déc. 2018  -  Développement économique local

#fabrique à entreprendre #fabrique à initiatives

Mettre en place un système de logistique urbaine

Du fait des nouveaux modes de consommation et d’une prise de conscience de l’impact environnemental du transport, la logistique urbaine doit [...]

24 sept. 2018  -  Développement durable

#espace logistique urbain #espace logistique de proximité

Passer à la logistique urbaine durable

La logistique urbaine est un concept qui doit permettre à la ville d’améliorer son bilan carbone, de réduire les externalités négatives dues [...]

24 sept. 2018  -  Développement durable

#distribution #e-commerce

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires

LABORATOIRE : Action sociale

Éliminer le plastique des modes d’accueil petite enfance

Aujourd’hui, la planète tout entière semble avoir pris conscience de la nocivité du plastique. Dans la nature, cette matière, souvent [...]

18 mai 2020  -  Accueil de la petite enfance

#plastiques #perturbateurs endocriniens

Agir sur la qualité de l’air intérieur

La qualité de l’air intérieur sera le thème prioritaire du quatrième plan national Santé-Environnement (PNSE4) qui s’étendra de 2020 à 2024. [...]

05 sept. 2019  -  Accueil de la petite enfance

#qualité de l’air #air intérieur

Gérer son service à domicile en s’inspirant du modèle d’entrepreneuriat [...]

Le concept d’économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d’entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, [...]

19 juin 2019  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#service à domicile #financement

La Haute Autorité de santé (HAS) : rôle et organisation

La HAS a une fonction d’évaluation médico-économique , d’amélioration de la qualité des soins dans les établissements de santé et [...]

21 mars 2019  -  Évaluation et qualité

#Haute autorité en santé #qualité des soins

Mener une enquête auprès des usagers de votre CCAS/CIAS

Grâce au design thinking, votre CCAS/CIAS peut concevoir des réponses sociales pragmatiques en partant de l’écoute des besoins et problèmes [...]

26 févr. 2019  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#design thinking #collaboration

Imaginer de nouvelles solutions pour votre CCAS/CIAS grâce au brainstorming

Grâce au design thinking, votre CCAS/CIAS peut concevoir des solutions pragmatiques à vos questions sociales en partant de l’écoute des [...]

25 févr. 2019  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#design thinking #collaboration

> voir toutes les ressources numériques Action sociale

LABORATOIRE : Éducation

Filles, garçons : de la mixité à l’égalité

La mixité participe du projet émancipateur de l’école, elle a été rendue obligatoire dans les établissements scolaires publics par la [...]

24 juin 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#filles #garçons

L’arrêt de travail : droit de grève et droit de retrait

Le droit de grève est constitutionnel . Tous les personnels de l’Éducation nationale ont le droit d’en faire usage, à la différence de [...]

26 mai 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#arrêt de travail #grève

Le lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) aujourd’hui

Le lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) a pour mission de permettre la réussite scolaire de tous les élèves et la poursuite de [...]

10 avr. 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#lycée #baccalauréat général

Les personnels enseignants titulaires

Les personnels enseignants du second degré étaient régis par trois décrets n° 50-581 à n° 50-583 du 25 mai 1950 modifiés, [...]

06 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#service statutaire #obligation réglementaire de service (ORS)

Accompagnement personnalisé et aide à l’orientation au collège et au lycée

L’accompagnement personnalisé a investi les établissements scolaires dans le cadre de la réforme du lycée et du collège par le biais des [...]

17 juil. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#réforme du lycée #baccalauréat 2021

L’adjoint gestionnaire et l’agent comptable

Le chef d’établissement est assisté dans ses missions de gestion matérielle, financière et administrative d’un adjoint gestionnaire, pouvant [...]

18 juin 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#adjoint gestionnaire #agent comptable

> voir toutes les ressources numériques Éducation

LABORATOIRE : Marchés publics

Comment utiliser l’étiquetage environnemental dans les appels d’offres ?

Très tôt, l’étiquetage environnemental a été classé en une typologie reconnue au niveau international, qui a donné lieu à plusieurs textes [...]

18 mai 2020  -  Pratique de l'achat durable

#écolabel #label écologique

Article R. 2132-1 du Code de la commande publique

Les documents de la consultation sont l’ensemble des documents fournis par l’acheteur ou auxquels il se réfère afin de définir son besoin et [...]

22 avr. 2020  -  Code de la commande publique commenté

#documents de la consultation #DCE

La mise en œuvre du système de qualification

Le système de qualification est un outil placé à disposition des acheteurs publics agissant en tant qu’entités adjudicatrices. Il permet de [...]

24 févr. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#commande publique #entités adjudicatrices

Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures

Les marchés de fournitures peuvent relever du champ d’application de trois des cinq CCAG existants : le CCAG FCS (fournitures courantes [...]

13 févr. 2020  -  Optimiser vos achats publics

#CCAG #CCAG FCS

Article R. 2122-10 du Code de la commande publique

Un pouvoir adjudicateur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet l’achat de produits fabriqués [...]

14 janv. 2020  -  Code de la commande publique commenté

#marché sans publicité ni mise en concurrence #sans publicité

La conception-réalisation : régime juridique, règles de passation et [...]

En règle générale, le maître d’ouvrage confie la conception des ouvrages à un maître d’œuvre et l’exécution à un entrepreneur. La procédure de [...]

18 déc. 2019  -  Piloter vos marchés publics

#loi MOP #marchés publics de travaux

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

LABORATOIRE : Services à la population

Connaître le cadre de référence des compétences numériques (CRCN)

Le ministère de l’Éducation nationale considère que les compétences numériques constituent un élément essentiel du parcours scolaire, de [...]

07 avr. 2020  -  L'action éducative en pratique

#numérique #éducation

Mettre en place des conseils de quartier

L’institution d’organes représentatifs infra-communaux (quartiers, secteurs) est depuis longtemps un des modes de participation des habitants [...]

05 févr. 2020  -  Élections et vie politique locale

#démocratie locale #conseil municipal

Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles [...]

Les communes s’engagent traditionnellement aux côtés des écoles bien au-delà de leurs compétences et inscrivent leurs politiques dans des [...]

25 nov. 2019  -  L'action éducative en pratique

#culture #Résistance

Respecter le développement identitaire de l'enfant

C'est la Convention internationale relative aux droits de l’enfant (CIDE), traité international le plus ratifié au monde et adopté par [...]

25 nov. 2019  -  Diriger un accueil de loisirs

#développement #identité

Définir les objectifs politiques, techniques, économiques voire [...]

L’enjeu pour le système scolaire est de former au numérique les citoyens et les professionnels de demain, qui ne pourraient sans cela, ni [...]

09 mai 2019  -  L'action éducative en pratique

#TICE #ressources numériques

Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

Parmi ses prérogatives concernant l’enseignement, le maire peut utiliser les locaux scolaires implantés dans la commune. Quand, à quelles [...]

20 déc. 2018  -  L'action éducative en pratique

#prêt #locaux

> voir toutes les ressources numériques Services à la population

LABORATOIRE : Gouvernance Locale

Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

Le plan pluriannuel d’investissements est au cœur de la prospective financière et traduit les volontés d’investissement sur une période [...]

17 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#Investissement #planification

Les indicateurs de richesse

La mesure de la richesse au sein d’un territoire est un préalable indispensable à l’action publique locale. La mesure et la connaissance de la [...]

01 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#richesse #analyse comparative

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale