Ce cahier des charges fixe les items incontournables d’une formation relative à la laïcité et à destination des professionnels hospitaliers. Il permet,...
09 mars 2022
Parcours de formation proposé aux cadres des directions de l’éducation dans les domaines suivant : laïcité et service public d’éducation et de...
20 févr. 2020
Les associations de parents regroupent les parents d’élèves au niveau de chaque établissement et les représentent dans les instances où elles ont des...
16 sept. 2014
L’école de la République est laïque dans son fonctionnement. Le principe de laïcité a été réaffirmé dans la loi d’orientation et de programmation pour...
20 juil. 2018
Cet outil doit servir de base à un travail de communication auprès de tous les enseignants qui pourront à leur tour l’utiliser dans le cadre d’une éducation...
15 oct. 2020
Un maire doit prononcer un discours lors de l’inauguration d’une mosquée dans sa commune. Ce projet lui permet de mettre en avant le rôle majeur joué...
07 mai 2011
Terme ambigu, parfois trompeur, quelquefois polémique, le mot laïcité a retrouvé, ces dernières années, une place importante dans le registre langagier...
19 sept. 2019
À partir de 1879, sont rédigées, votées et appliquées les lois qui fondent l’école laïque, publique et obligatoire.
15 oct. 2020
La question de la laïcité revêt, depuis son irruption dans le débat public en 1989 avec la première affaire du voile islamique dans un collège de Creil,...
15 janv. 2021
L’article L. 6112-1 du Code de la santé publique modifié par la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 rappelle que le service public hospitalier...
03 mars 2022
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion d’un repas de quartier organisé par la communauté musulmane afin de célébrer la fin du ramadan et la...
12 mai 2011
Une association gérant un accueil collectif de mineurs peut-elle inclure dans son règlement intérieur une clause restreignant l’expression des convictions...
08 avr. 2014
La laïcité fait partie des cinq grands principes du système éducatif, et est indissociable des valeurs de liberté, d’égalité et de...
17 avr. 2015
Cette fiche de saisine permet à chaque professionnel hospitalier d’amorcer une procédure administrative d’instruction d’une problématique liée à une...
09 mars 2022
Les CPE n’ont pas attendu janvier 2015 à Paris pour s’emparer de la question de la laïcité. Ils sont souvent confrontés à des revendications de...
24 juil. 2015
Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CGFP">Code général de la fonction publique, très protecteur des droits, est la contrepartie...
18 janv. 2022
À l’occasion de l’anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 du « Petit Père Combes », portant sur la séparation des églises et de l’État,...
25 mars 2022
