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LAISSEZ PASSER MORTUAIRE

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LAISSEZ PASSER MORTUAIRE dans les ressources documentaires

Définir les objectifs politiques, techniques, économiques voire [...]

L’enjeu pour le système scolaire est de former au numérique les citoyens et les professionnels de demain, qui ne pourraient sans cela, ni exercer la...

09 mai 2019

#TICE #ressources numériques #ENT #TBI #classe mobile #ordinateur de fond de classe #salle informatique #plan Chatel #rapport Fourgous #société de l’information #plan ENR #iPad #iPod

Grille de répartition des interventions du maître d’ouvrage et du maître [...]

Dans le cadre de la réalisation d’un ouvrage, le maître d’ouvrage, une fois le projet conçu, passe un marché (ou plusieurs) avec un entrepreneur. Il...

17 juin 2021

#maître d’œuvre #maître d’ouvrage #direction des travaux

Les opérations d’ordre à passer dès le début de l’exercice ou le vote des [...]

Les comptes budgétaires à mouvementer sont rappelés pour chacune de ces opérations.

28 sept. 2021

#exécution budgétaire #amortissement #rattachement #affectation du résultat

Faire passer la restauration scolaire d’une délégation de service public à [...]

La restauration scolaire est un service public facultatif que la majorité des communes exercent pour le service rendu aux familles.

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29 sept. 2014

#régie #organisation #réglementation #marchés #intégration de personnels #prestation #restauration scolaire

Attestation professionnelle

En période de confinement lié à une crise sanitaire, cette trame type d’attestation professionnelle constitue une forme de laissez-passer à présenter...

02 avr. 2020

#crise sanitaire #attestation #laissez-passer #présence

Lancement d’un « Pass’ contraception » dans un lycée

Plus de trente ans après la loi « Neuwirth » de 1967 et la loi « Veil » de 1974, autorisant la contraception, puis l’avortement,...

13 janv. 2012

#contraception #lycéen (ne) #avortement #interruption volontaire de grossesse #mineurs #Planning familial #gratuité #proximité.

Écritures comptables à passer pour les principales opérations effectuées [...]

L’instruction du 21 avril 2006 décrit les écritures qui doivent être passées par les régisseurs d’avances pour les opérations de la régie.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #dépenses #comptabilité #opérations

Passer d'une logique de structure à une logique de parcours de vie

L'évolution des établissements médico-sociaux (EMS) s'inscrit en droite ligne des lois du 2 janvier 2002...

01 août 2014

Modèle de convention passée entre l’ordonnateur et le comptable public [...]

Ce modèle de convention recense toutes les informations nécessaires pour organiser les relations entre le comptable public et l’ordonnateur quant à...

21 févr. 2020

#convention #ordonnateur #comptable public #délai de paiement

Gérer la passation d’un marché public

S’agissant des achats, L’EPLE est-il une entreprise comme les autres ?

Dans les entreprises privées, la fonction achat recouvre l’ensemble...

11 juil. 2019

#marché #procédure adaptée #publication #pouvoir adjudicateur

Organiser les visites médicales obligatoires

 Suite à un accident de service, un de vos agents a été arrêté pendant trois semaines et doit passer une visite médicale de reprise....

03 juil. 2012

#visite médicale d’embauche #visite médicale de reprise #visite médicale périodique #aptitude #examen complémentaire #médecin de prévention #médecin agréé #fiche de poste #SMS #SMR #maladie professionnelle #accident de service

Passer un marché global : connaître les différentes hypothèses

Le marché global déroge au principe selon lequel les marchés doivent être passés en lots séparés.

Toutefois, la possibilité est ouverte pour...

08 janv. 2021

#marché global #marché global sectoriel #conception #réalisation #performance

Détermination du montant de l’attribution de compensation pour les EPCI [...]

Ce document vous permet de calculer l’attribution de compensation en cas de passage en fiscalité professionnelle unique après le 31 décembre 2011 (dispositions...

29 mars 2021

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Modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée

Ce modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée répertorie toutes les informations que vous devez transmettre aux candidats :...

20 févr. 2020

#lettre de consultation #marché à procédure adaptée #documents types

Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Strasbourg

Le transport de corps après mise bière, en dehors du territoire métropolitain, donne lieu à une autorisation préfectorale. Pour limiter les inconvénients...

07 mai 2020

#transport de corps après mise en bière #arrêté préfectoral autorisant le transport international #laissez-passer mortuaire #accord de Strasbourg

Maîtriser les différentes procédures de passation

Les marchés publics sont toujours passés en application du Code de la commande publique (CCP), lequel prévoit des procédures de...

25 sept. 2019

#marchés publics #procédure adaptée #procédure formalisée #procédure négociée

Les opérations d’ordre qui ne peuvent être passées qu’à la fin de l’exercice

Les comptes budgétaires à mouvementer sont rappelés pour chacune de ces opérations.

28 sept. 2021

#exécution budgétaire #provisions #intégration à l’actif

Planning type d’une conférence sur les pratiques sociales innovantes

Ces programmes types sont à adapter en fonction de la physionomie que vous souhaitez donner à votre événement. Vous pouvez donner plus de place à des...

20 févr. 2020

#planning #conférence #organisation #intervenants #conférenciers

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