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LE SALAIRE DE NOS ELUS

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LE SALAIRE DE NOS ELUS dans les ressources documentaires

Négocier son budget avec les élus

Vous voilà arrivé pratiquement en fin d’année civile et votre direction vous demande de préparer le budget de l’année à venir, en vue...

21 nov. 2012

#budget #budget prévisionnel #budget de fonctionnement

Bulletins de salaire du corps des orthoptistes

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des orthoptistes :

  • orthoptiste de classe normale de catégorie A
  • ...

28 sept. 2021

#salaire #orthoptistes

Affecter des véhicules aux élus

Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules...

30 sept. 2020

#avantage aux élus #délibérations #avantages en nature

La taxe sur les salaires

Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables...

21 févr. 2020

#taxe sur salaire #TS

Organiser le droit à la formation des élus intercommunaux

Les élus intercommunaux disposent, comme les autres élus locaux, d’un droit à la formation que l’EPCI devra organiser afin d’en assurer l’effectivité....

02 avr. 2021

#formation #élu #dépense obligatoire

Tableau de suivi analytique du budget pour les élus

Ce tableau simplifié est destiné aux élus dans le cadre de la préparation budgétaire. Il intègre la présentation missions, programmes, actions, mais...

20 févr. 2020

#nouvelle nomenclature budgétaire #missions #programmes #actions #projet social de territoire #budget

Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

28 sept. 2021

#Aumônier #personnel de culte #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI

Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

26 nov. 2021

#CAE #CUI #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’un apprenti

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

26 nov. 2021

#Apprenti #paie

Taux des cotisations sur salaires

Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution...

21 févr. 2020

#cotisation additionnelle pénibilité #cotisation solidarité autonomie #exonération temporaire contribution patronale chômage #contribution supplémentaire à l’apprentissage

Opter pour le prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu

La loi du 3 février 1992 a énoncé le principe de la fiscalisation des indemnités de fonction. Ces dispositions sont depuis inscrites...

26 déc. 2011

#impôt sur le revenu #prélèvement #source #commune #département #région

Intercommunalité : communiquer en direction des élus

En intercommunalité, les conseillers communautaires ont des caractéristiques très spécifiques. La communication qui...

28 mai 2021

#élus #conseillers communautaires #intercommunalités #EPCI #communication interne #information

10 questions/réponses : les notions budgétaires expliquées aux élus locaux

Le budget est l’acte le plus important pour une collectivité ou un établissement public de coopération. Il est donc fondamental que les élus locaux...

03 juin 2020

#exécution budgétaire #élaboration du budget #débat d’orientation budgétaire #dépenses #recettes #documents budgétaires #plan pluriannuel

Les relations entre les communes, les élus et les établissements [...]

Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le territoire...

27 juil. 2017

#enseignement supérieur #logement étudiant #bourses #commune

Bulletin de salaire d’un contrat Pacte

Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE

26 nov. 2021

#Contrats PACTE #contrat de droit public #retour à l’emploi

Communiquer avec les élus

La communication avec les élus constitue un enjeu sensible et délicat que certains peuvent parfois trouver déroutant. Comment aborder cet exercice pourtant...

05 juin 2012

#élus #communication #outils de communication #outils d’information

Bulletins de salaire du corps des dessinateurs

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des dessinateurs, percevant la prime pour travaux neufs, exclusive de la prime spécifique...

28 sept. 2021

#dessinateur #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’une personne sous emploi d’avenir

Il s’agit du bulletin de salaire d’un nouveau contrat aidé. Âgée de moins de 25 ans, à la recherche d’un emploi, la personne a signé un contrat emploi...

26 nov. 2021

#emploi d’avenir #rémunération #salaire #paie

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