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Lettre de cadrage dans les ressources documentaires

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Recruter et rédiger la lettre de cadrage pour la nomination d’un…

La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics. Parmi les différentes étapes, une fois la formation préalable effectuée…

19/03/2023

#Recrutement #Fiche de poste
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Modèle de lettre de cadrage pour les assistants et conseillers…

Ce modèle vous permet de rédiger la lettre de cadrage de votre assistant de prévention, mais également celle de votre conseiller de prévention. Elle peut être modifiée en fonction des…

25/01/2022

#Management #Santé et sécurité au travail
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Modèles de lettre de mission

Ces modèles de lettres de mission vous permettent de nommer explicitement le chef de projet d’une commande publique durable (lettre de mission type ouverte), voire de préciser plus en détails…

20/02/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
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Lettre de mission du chef de projet

La lettre de mission intervient au moment où est prise la décision de lancer le projet et suppose qu’une étude d’opportunité ait été faite au préalable. Idéalement, un cahier des…

02/05/2016

#Management #Organisation des services
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Lettre type de licenciement

La lettre de licenciement doit être envoyée au salarié par LRAR ou remise contre récépissé, après un délai minimum de 2 jours ouvrables suivant la date prévue de l’entretien préalable au…

16/02/2024

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
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Lettre de liaison

Lors de toute prise en charge dans un établissement de santé, au moment de la sortie du patient, celui-ci doit se voir remettre une lettre de liaison qui synthétise son…

04/01/2022

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La fiche de poste et l’évaluation

Les dispositions du décret n° 2021-121 du 4 février 2021 ont modifié les modalités d’évaluation professionnelle des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’Éducation nationale. Ainsi,…

03/03/2022

#Évaluation
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Modèle de lettre de demande d’agrément de sous-traitant

Cette lettre de demande d’agrément de sous-traitant, envoyé par l’entrepreneur au maître d’ouvrage, devra, de préférence, être remise contre récépissé ou envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception.

25/01/2024

#Sous-traitant #Gestion du paiement du marché
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Modèle de lettre de mission pour un chef de projet

Il est important de rédiger des lettres de mission pour les chefs de projet afin de fixer des objectifs et des échéanciers clairs pour chacun. Une lettre de mission s’élabore…

22/01/2016

#Projet social de territoire #Ingénierie territoriale
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Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir survécu à la création en 1963…

18/12/2012

#Événement culturel #Discours
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Lettre de mission du coordonnateur du parcours Avenir

À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre de mission par le chef d’établissement. Celle-ci en définit…

09/05/2022

#Personnel de l'Éducation Nationale
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Lettre de mission d’une personne qualifiée en vue d’une intervention…

La lettre de mission d’une personne qualifiée, dont voici un exemple, sera présentée au directeur de l’établissement en cas d’intervention. Cette lettre devra définir les contours de la mission, préciser…

05/05/2019

#Résident #EHPAD #Droits des usagers #Loi et réglementation
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Lettre de mission type des agents chargés d’une fonction d’inspection…

Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra également servir de base…

25/01/2022

#Agent #Cadre d'emploi
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Modèle de lettre d’avertissement ou de mise en garde

Conformément à l’article L. 6143-7 du Code de la santé publique, le directeur, dans le cadre de sa mission générale de gestion de l’établissement, est chargé de maintenir les conditions…

02/03/2022

#Protection fonctionnelle #Violence
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Modèle de lettre de mission pour un membre de l’équipe…

Ce modèle de lettre de mission doit être adapté au projet de direction de votre CCAS/CIAS et aux missions que vous conférez à chaque membre de votre équipe. Cette lettre…

25/01/2015

#Management #Organisation des services