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LETTRE DE CONVOCATION

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LETTRE DE CONVOCATION dans les ressources documentaires

Comment maîtriser les règles relatives au délai de suspension de signer [...]

Vous avez attribué votre marché/accord-cadre ? Vous avez envoyé les lettres de rejet aux candidats non retenus ? Vous souhaitez savoir comment...

28 févr. 2019

#suspension #contrôle de légalité #sécurisation juridique #référé précontractuel

Modèle de lettre de mission pour un chef de projet

Il est important de rédiger des lettres de mission pour les chefs de projet afin de fixer des objectifs et des échéanciers clairs pour chacun. Une lettre...

20 févr. 2020

#lettre de mission #projet social de territoire #chef de projet #objectifs #échéancier

Modèle de convocation des conseillers régionaux

Le Président du Conseil régional joint à cette convocation un rapport sur les affaires qui sont prévues à l’ordre du jour.

20 févr. 2020

#Conseil régional #convocation

La lettre de mission et l’évaluation

La lettre de mission et l’évaluation forment les éléments constitutifs d’un couple de forces indissociables. La mise en œuvre de la politique de l’établissement...

19 févr. 2014

#contrat d’objectifs #diagnostic pédagogique #entretien d’évaluation #lettre de mission #programme de performance académique #projet d’établissement #rapport d’activité #référentiel de métier #statut des personnels de direction #tableau de bord

Détailler le plan d’amélioration de la qualité

Les différentes évaluations que vous aurez réalisées dans votre établissement vont vous permettre de mieux cerner son fonctionnement, ses atouts et...

30 janv. 2014

#évaluation #tableau de bord #indicateur #fiche-projet #actions d’amélioration

Recruter et rédiger la lettre de cadrage pour la nomination d’un assistant [...]

La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics....

26 janv. 2017

#assistant de prévention #conseiller de prévention #lettre de cadrage #nomination

Lettre recommandée avec avis de réception pour une convocation des [...]

Cet outil est un modèle de convocation des héritiers à une visite sur les lieux. Cette convocation doit être envoyée par lettre recommandée avec avis...

20 févr. 2020

#tombe #sépulture #concession #abandon #monument #funéraire #édifice #caveau #convocation #héritiers #visite

Mentionner une décision étrangère rendue dans un État non membre de [...]

Du fait du développement des relations internationales, de nombreuses décisions rendues par des autorités étrangères affectent l’état civil de Français...

09 mai 2014

#Décision étrangère #jugement étranger #mention d’une décision étrangère #mention d’un jugement étranger #décision rendue dans un Etat non membre de l’Union européenne #décision étrangère opposable en France #apposition de mention d’un jugement étranger #vérification d’opposabilité

Lettre de mission type des agents chargés d’une fonction d’inspection (Acfi)

Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra...

07 janv. 2021

#lettre de mission #Acfi #agent chargé des fonctions d’inspection

Définir les instances de pilotage du projet social de territoire

Mettre en œuvre un projet social de territoire nécessite de fédérer de multiples acteurs pour la durée d’un mandat, étape par étape,...

26 avr. 2018

#pilotage #management #coordination #suivi #gestion des risques #instances

Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...

19 déc. 2012

#décoration #culture #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus #arts et lettres

Lettre de liaison

Lors de toute prise en charge dans un établissement de santé, au moment de la sortie du patient, celui-ci doit se voir remettre une lettre de liaison...

20 févr. 2020

#dossier médical #dossier patient #fiche de liaison de sortie

Reporter une séance du conseil

Le conseil peut décider de reporter une de ses séances pour la fixer à une date ou un horaire ultérieur. Dans ce cas, il conviendra d’appliquer le délai...

12 déc. 2011

#report de séance #convocation #conseil municipal #conseil général #conseil régional #conseillers municipaux #généraux #régionaux #délai de convocation

Convocation des futurs époux à l’audition commune ou séparée remise en [...]

Vous remettez en mains propres une convocation à une audition, ce modèle de lettre convoquant les futurs époux à l’audition commune ou séparée remise en...

07 mai 2020

#Convocation audition mariage

Convoquer le conseil régional

Le conseil régional est l’assemblée délibérante de la région. Cette assemblée n’est pas permanente, néanmoins elle doit se réunir à diverses occasions.

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12 déc. 2011

#région #conseil régional #convocation #réunion #rapport préalable #quorum

Organiser une séance d’instance paritaire

Vous avez un dossier nécessitant un avis du comité technique : réorganisation d’un service, mise en place du Rifseep, délibération sur le temps de travail…...

02 févr. 2021

#procédure #délai #quorum #convocation #expert #procès-verbal #ordre du jour #comité technique paritaire #CTP #commission administrative paritaire #CAP

Convocation à un entretien préalable

Dans le cas d’un licenciement en cours ou au terme de la période d’essai, vous pourrez vous appuyer sur ce modèle de convocation à un entretien préalable.

23 déc. 2020

#entretien préalable #licenciement #procédure de licenciement

Lettre de mission du chef de projet

La lettre de mission intervient au moment où est prise la décision de lancer le projet et suppose qu’une étude d’opportunité ait été faite au préalable....

28 sept. 2021

#lettre de mission #projet #chef de projet