#

LETTRE DE DEMANDE

voir toute l’actualité

LETTRE DE DEMANDE dans les ressources documentaires

Modèle de lettre de demande de suppression ou de rectification de données [...]

Cet outil vous permet d’avoir la possibilité de contacter la Commission nationale de l’informatique et des libertés ou le webmaster d’un site Internet...

20 févr. 2020

#e-réputation #réseau social #plate-forme communautaire #Cnil #réglementation #droit à l’information

La lettre de mission et l’évaluation

La lettre de mission et l’évaluation forment les éléments constitutifs d’un couple de forces indissociables. La mise en œuvre de la politique de l’établissement...

19 févr. 2014

#contrat d’objectifs #diagnostic pédagogique #entretien d’évaluation #lettre de mission #programme de performance académique #projet d’établissement #rapport d’activité #référentiel de métier #statut des personnels de direction #tableau de bord

Élaborer un dossier de demandes auprès de la MDPH

Chaque année, de plus en plus de demandes sont reçues par la centaine de maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) couvrant l’ensemble...

24 mai 2018

#handicap #personne handicapée #procédure administrative #MDPH

Savoir répondre à une demande de communication de document fondée sur le [...]

Il est important pour une direction des achats de savoir répondre à une demande de communication de document fondée sur le Code des relations entre...

19 oct. 2020

#Cada #Code des relations entre le public et l’administration #communication #secret des affaires #document administratif

Lettre de demande d’une copie d’un extrait conservé au répertoire civil annexe

Ce modèle peut être utilisé pour adresser au SCEC une demande de copie d’un extrait conservé au répertoire civil annexe.

07 mai 2020

#Extrait conservé au répertoire civil annexe #répertoire civil annexe

Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?

Vous procédez à l’examen des offres déposées par les candidats admis. Au cours de ce travail, vous constatez que certaines offres présentent des ambiguïtés...

21 mars 2019

#examen des offres #demande de précisions #analyse des candidatures #analyse des offres

Répondre aux demandes d’actes d’état civil

L’officier d’état civil est chargé de recevoir, en principe en mairie, les actes d’état civil. Mais il n’est pas un simple récipiendaire, il est le...

17 déc. 2018

#état civil #service de l’état civil #demande d’actes d’état civil #demande d’extraits d’actes d’état civil #démarches administratives #faux en écriture authentique #faux en écriture publique

Modèle de lettre à la banque pour libérer la caution bancaire de retenue [...]

Cette lettre type, à compléter, permettra au titulaire du marché de demander la libération de la caution bancaire de retenue de garantie.

21 févr. 2020

#retenue de garantie #paiement #libération #réserves

Modèle de demande d’avis préalable à une fermeture d’école

Modèle de lettre demandant l’avis du préfet, préalable à la fermeture d’une école maternelle conformément à l’obligation légale.

20 févr. 2020

#demande #avis #préfet #préalable #fermeture #école #maternelle

Déposer et obtenir une demande de permis modificatif

Les négociations avec les entreprises et l’évolution du chantier amènent parfois à faire des modifications qui, tout en restant mineures, peuvent avoir...

21 sept. 2021

#permis de construire #modification #régularisation #évolution du projet initial

Lettre-type de demande de mutation

Ce modèle vous permet d’avoir une trame de courrier de demande de mutation.

28 sept. 2021

#personnel #mobilité #courrier de mutation

Lettre prescrivant au propriétaire d’une voie privée, ouverte à la [...]

Lettre d’un maire demandant à un de ses administrés d’élaguer sa végétation.

18 mars 2020

#élagage de la végétation #circulation du public

Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...

19 déc. 2012

#décoration #culture #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus #arts et lettres

Le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et [...]

L’organisation de la mixité sociale a été introduite au fil du temps par plusieurs textes législatifs et réglementaires qui ont mis en place des outils...

22 juin 2016

#logement social #gestion partagée des demandes #information des demandeurs #PLH #SNE #PDALPD

Quelles sont les obligations liées à la demande de documents [...]

Votre organisme a attribué le marché au terme de l’analyse des offres. Préalablement à l’envoi des lettres de rejet et à la signature du marché, l’opérateur...

27 juil. 2021

#attribution #NOTI1 #NOTI2 #attestations fiscales et sociales #redressement judiciaire #attestations #documents justificatifs

Présenter un budget pour soutenir une demande de subvention

Présenter un budget dans le cadre d’une demande de subvention constitue un exercice plus difficile qu’il n’y paraît. Il convient en...

22 mars 2011

#charges #produits #plan comptable #comptabilité générale #comptabilité analytique #dépenses éligibles #dépense subventionnable #charges directes #charges indirectes #équilibre #résultat

Demande d'autorisation d'absence pour un CPF de transition (CDI et CDD en [...]

Ce modèle vous permettra de demander une autorisation d’absence pour un CPF de transition.

La lettre de demande d'autorisation d'absence...

30 avr. 2021

#demande autorisation absence #CPF

La demande d’allocation adulte handicapé auprès de la Maison [...]

L’allocation aux adultes handicapés (AAH) est une allocation de solidarité destinée à assurer aux personnes handicapées un minimum de ressources.

...

11 oct. 2018

#0