Les dispositions du décret n° 2021-121 du 4 février 2021 ont modifié les modalités d’évaluation professionnelle des personnels de direction...
04 mars 2022
À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre...
24 mai 2022
Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai...
06 déc. 2021
À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre...
24 mai 2022
Modèle de lettre-type transmis par l’EPS d’origine à l’EPS d’accueil en vue d’une autorisation de dérogation à la durée minimale de trois ans de fonction.
20 févr. 2020
La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics....
20 mars 2023
De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.
...
04 mars 2019
Afin de définir les éléments de mission de maîtrise d’œuvre, la loi MOP distingue les ouvrages de bâtiment des ouvrages d’infrastructure.
...
22 mai 2019
Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra...
18 févr. 2022
De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.
...
10 juin 2021
2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...
19 déc. 2012
Modèle de lettre-type transmis par l’EPS d’origine au CNG en vue de l’obtention d’une autorisation de dérogation à la durée minimale de trois ans de...
20 févr. 2020
La mission de maîtrise d’œuvre est composée de différents éléments de mission qui forment une mission de base et qui doivent faire...
03 déc. 2021
02 janv. 2023