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LETTRE RECOMMANDEE ELECTRONIQUE

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LETTRE RECOMMANDEE ELECTRONIQUE dans les ressources documentaires

Modèles de mentions légales à apposer sur vos courriers électroniques

Pour respecter les mentions légales préconisées par la Cnil dans vos courriers électroniques, voici trois modèles adaptés à trois types de diffusion :...

20 févr. 2020

#courrier #e-mail #mention légale #Cnil #fichier

Modèle de lettre de mission pour un chef de projet

Il est important de rédiger des lettres de mission pour les chefs de projet afin de fixer des objectifs et des échéanciers clairs pour chacun. Une lettre...

20 févr. 2020

#lettre de mission #projet social de territoire #chef de projet #objectifs #échéancier

La lettre de mission et l’évaluation

La lettre de mission et l’évaluation forment les éléments constitutifs d’un couple de forces indissociables. La mise en œuvre de la politique de l’établissement...

19 févr. 2014

#contrat d’objectifs #diagnostic pédagogique #entretien d’évaluation #lettre de mission #programme de performance académique #projet d’établissement #rapport d’activité #référentiel de métier #statut des personnels de direction #tableau de bord

Réagir face à un programme informatique malveillant détecté dans une [...]

Dans le cadre de la passation électronique d’un marché public, votre collectivité reçoit la réponse d’un opérateur économique par voie électronique....

12 avr. 2019

#programme informatique malveillant #virus

Accompagner l’appropriation des recommandations de bonnes pratiques

L’appropriation des Recommandations de bonnes pratiques (RBPP) par les équipes est encore loin d’être acquise et, si les professionnels connaissent...

23 mai 2016

#ANESM #programme d’appropriation #pratiques professionnelles #référent RBPP #formation action.

Recruter et rédiger la lettre de cadrage pour la nomination d’un assistant [...]

La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics....

26 janv. 2017

#assistant de prévention #conseiller de prévention #lettre de cadrage #nomination

Les recommandations pour l’enfance

En France près de 150 000 enfants sont accueillis au titre de l’aide sociale à l’enfance chez des assistantes familiales...

28 sept. 2015

#apports des recommandations #limites des recommandations #enfance #enfants #recommandations #qualité de l’accueil #personnes accompagnées #évaluation interne

Lettre recommandée avec avis de réception pour une convocation des [...]

Cet outil est un modèle de convocation des héritiers à une visite sur les lieux. Cette convocation doit être envoyée par lettre recommandée avec avis...

20 févr. 2020

#tombe #sépulture #concession #abandon #monument #funéraire #édifice #caveau #convocation #héritiers #visite

Création d’un groupement d’employeurs (GE) : modèle de lettre [...]

Voici le document que doit adresser le groupement d’employeurs (GE) à l’inspecteur du travail dans un délai d’un mois après sa constitution. La notification...

20 févr. 2020

#inspection travail #lettre création GE

La production des recommandations

L’Anesm, en charge de la production des recommandations de bonnes pratiques pour améliorer la qualité des services et des prestations...

11 mars 2014

#recherche de consensus #consensus simple #planning recommandations #lettre de cadrage #programmes des recommandations #Anesm

Ouvrages et revues (imprimés électroniques) : l'évolution des supports de presse

Dossier réservé Ce chapitre sera développé lors de prochaines mises à jour.

05 mars 2012

Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...

19 déc. 2012

#décoration #culture #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus #arts et lettres

Les recommandations de la HAS pour les ESMS

L’activité de la HAS est essentiellement tournée sur le secteur sanitaire ; néanmoins, certaines de ses recommandations concernent...

04 févr. 2013

#recommandation de bonnes pratiques #dénutrition #surpoids #obésité #causes de dénutrition #état de santé #information du mineur #charte de déontologie

Les recommandations pour les personnes handicapées

Suite à la loi de 2005, les personnes handicapées se voient reconnues clairement des droits qui interpellent le fonctionnement des...

20 mai 2017

#accompagnement #soutien aux professionnels #projet personnalisé #Sessad #coconstruction du projet #personne handicapée #travailleur handicapé #ancrage territorial #dynamique d’établissement #espace de calme-retrait #retrait volontaire #retrait négocié

Lettre de liaison

Lors de toute prise en charge dans un établissement de santé, au moment de la sortie du patient, celui-ci doit se voir remettre une lettre de liaison...

20 févr. 2020

#dossier médical #dossier patient #fiche de liaison de sortie

La dématérialisation financière et la gestion électronique des documents

Le développement de la dématérialisation en général et de la dématérialisation financière en particulier est très présent au sein de la sphère publique...

15 sept. 2017

#dématérialisation #facture électronique #GED #archivage électronique #PES V2 #numérisation

Utilisation des grues à tour – Recommandation R 487

Cette recommandation R 487  annule et remplace les recommandations R 377 modifiée.

18 oct. 2021

#grue #montage #grue à tour #recommandation R 487

Modèle de lettre de mise en demeure en cas de non-respect des obligations [...]

Cette lettre-type reprend les principales informations à faire figurer dans une mise en demeure (missions du marché, historique du litige, motifs de la...

30 nov. 2021

#mise en demeure #résiliation pour faute