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licence dans l'actualité

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licence dans les ressources documentaires

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Demande de licence pour la durée des représentations
Ce formulaire permet de demander une licence dans le cadre d’activités occasionnelles. Il est également téléchargeable sur le site www.formulaires.modernisation.gouv.fr

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable
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Modèle de lettre concernant une demande de transfert de licence…
Cet outil est un courrier type à adresser aux services préfectoraux en charge des licences des débits de boissons.

28/11/2017

#Urbanisme commercial #Domaine public

Formulaire de demande initiale de licence d’entrepreneur de spectacle
Si vous organisez plus de six spectacles par an, vous devez préalablement obtenir une licence d’entrepreneur de spectacle, que vous devez solliciter auprès de la préfecture de région. Le formulaire…

01/02/2015

#Spectacle
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Licence professionnelle Intervention sociale, spécialité animation (université de Toulouse)
À titre d’exemple, ce document présente de manière générale la licence professionnelle Intervention sociale, spécialité animation, ses objectifs, son contenu et son organisation.

07/04/2014

#Animateur #Formation
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Obtenir ou renouveler une licence d’entrepreneur de spectacles vivants
L’organisation du spectacle vivant en France est réglementée. Une autorisation administrative préalable est nécessaire si votre activité consiste en la représentation en public d’une œuvre de l’esprit en vous assurant…

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable
picto culture-et-communication

Dossier initial de demande de licence d’entrepreneur de spectacles vivants
Ce dossier est le formulaire officiel qui doit être renseigné et adressé à la DRAC pour formuler votre demande de licence. Il est également téléchargeable sur le site www.formulaires.modernisation.gouv.fr

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable
picto culture-et-communication

Dossier de demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacles…
Ce dossier est le formulaire officiel qui doit être renseigné et retourné à la DRAC pour formuler votre demande de renouvellement de licence. Il est également téléchargeable sur le site…

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable
picto culture-et-communication

Demande d’équivalence de titre de licence pour les entrepreneurs non…
Ce dossier permet de fournir à l’administration les informations attestant de la possession d’un titre équivalent à celui de la licence dans le pays d’origine d’un entrepreneur européen. Il est…

06/10/2014

#Spectacle #Déclaration préalable
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Parcours préparatoire au professorat des écoles (PPPE ou 3PE) :…
Le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJS), dont la priorité est le renforcement de l’enseignement dans le premier degré (compte tenu des constats alarmants issus…

20/07/2021

#Enseignant #Orientation #Formation
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Les différentes fonctions hospitalières des étudiants de la filière santé
Les études médicales permettant l’accès aux métiers de médecin, pharmacien et odontologiste sont composées de trois cycles : selon l’arrêté du 24 juin 2014, le déroulement des études s’inscrit sous le schéma…

15/07/2015

#Management #Interne
picto education

La fiche Avenir et les attendus Licence
Dans la procédure Parcoursup, le rôle du conseil de classe et du chef d’établissement est fondamental puisqu’il leur appartient en quelque sorte de formuler un pronostic sur les chances de…

07/07/2021

#Élève
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L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique
Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences, la maintenance constitue une garantie de…

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services
picto institutions-et-administration-territoriale

La gestion administrative des débits de boissons
Tout établissement dans lequel sont vendues ou offertes des boissons alcooliques, destinées à être consommées sur place ou emportées, constitue un débit de boissons. Les autorisations afférentes à l’exploitation d’un…

22/04/2020

#ERP #Débit de boisson

Jurisprudences administratives et judiciaires liées aux motifs de fermeture d’un…
Cette liste de jurisprudences reprend 75 décisions des juridictions administratives et judiciaires consacrées aux motifs de fermeture d’un débit de boissons, et vous offre un tour d’horizon complet. Annotées pour…

15/11/2011

#Débit de boisson
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La gestion des autorisations de stationnement des taxis
Dans certains territoires, la présence de taxis est nécessaire car elle permet de combler une partie du déficit de transports. Les autorisations de stationnement (ADS) des taxis, appelées aussi licences…

29/09/2023

#Véhicule #Stationnement

Une offre pour chaque métier

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