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LICENCIEMENT ECONOMIQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LICENCIEMENT ECONOMIQUE » mises à disposition de la fonction publique.

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LICENCIEMENT ECONOMIQUE dans les ressources documentaires

Courrier de licenciement

Pour notifier à l’agent votre décision de licenciement en cours ou au terme de sa période d’essai, vous pourrez utiliser ce modèle de courrier.

23 déc. 2020

#licenciement #procédure de licenciement #courrier de licenciement

Sommaire de cahier des charges d’un observatoire économique

Ce sommaire permet de détailler tous les critères à ne pas omettre lors de la création d’un observatoire économique : propriété de l’observatoire,...

24 sept. 2020

#outil numérique #cahier des charges #clauses techniques #droit de propriété #objet de l’observatoire #design #fonctionnalité

Intégrer la logique d’économie circulaire au processus achat

Intégrer la logique d’économie circulaire au processus achat est une question particulièrement d’actualité pour les acheteurs publics ainsi qu’un enjeu...

22 janv. 2021

#économie circulaire #écoconception #circularité #ressources #développement durable #recyclage #achat durable #gaspillage #circuit court

Les ressources Internet en intelligence économique

Ce chapitre présente les principales ressources en intelligence économique disponibles sur Internet, en...

06 juil. 2012

Arrêté de licenciement pour insuffisance professionnelle

L’insuffisance professionnelle se caractérise par la réunion d’un ensemble d’éléments objectifs mettant en cause la manière de servir de l’agent.

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21 févr. 2020

#licenciement #insuffisance professionnelle #conseil de discipline #manière de servir #procédure

La déontologie en intelligence économique, des principes à la gestion des [...]

Il est important de distinguer ce qui est légal, moral ou déontologique dans toutes les professions ; mais...

24 déc. 2010

L'information économique et financière sur Internet

Contexte Secteur stratégique La maîtrise de l'information économique et financière est l'un des facteurs clés de succès dans la pratique de l'intelligence...

10 oct. 2012

Les Think Tanks en intelligence économique

Contexte Essor des groupes de réflexion Le développement de l'intelligence économique en France amène également le développement des groupes de réflexion...

Courrier d’annonce de licenciement pour insuffisance professionnelle

Ce courrier informe l’agent, dont le dossier d’insuffisance professionnelle a préalablement été instruit par la commission administrative compétente,...

27 oct. 2020

#licenciement #courrier #insuffisance professionnelle

Formations en intelligence économique, généralistes et spécialistes

Contexte Essor de l'intelligence économique Avec le développement de l'intelligence économique en France, les formations dans ce domaine se multiplient....

29 déc. 2014

Choisir la forme juridique adaptée à son projet d’entreprise d’Économie soc[...]

Créer une entreprise sociale ou d’économie sociale et solidaire (ESS), c’est avant tout être guidé par une finalité : viser l’impact social plutôt...

11 déc. 2019

#forme juridique #cadre juridique #projet d’entreprise #Économie sociale et solidaire #développement de projet

Le recensement économique des marchés

Le recensement économique des achats publics permet de satisfaire aux obligations statistiques de l’Union européenne, de fournir à l’ensemble des décideurs...

27 mai 2019

#Recensement #économique #marchés #publics #observatoire #achat

Schéma de l’économie circulaire

Ce schéma présente le circuit et les étapes de la vie d’un produit dans la perspective d’une économie circulaire.

30 juil. 2020

#déchets #recyclage #énergie renouvelable #ressource #économie circulaire

Vœux du maire aux acteurs économiques de la commune

Il est fréquent que les communes ciblent un certain nombre de publics spécifiques pour leurs vœux, proposant ainsi des réceptions thématiques :...

09 déc. 2013

#vœux #cérémonie #entreprise #PME #acteurs économiques #artisanat #commerce #développement local

Créer un plan d’économies budgétaires à l’échelle d’une collectivité

La contrainte financière – liée aux différents efforts contributifs demandés aux collectivités et à leurs établissements – ainsi que le contexte économique...

19 janv. 2019

#contrainte financière #contrainte budgétaire #économies #budget #équilibre

Décision de licenciement pour insuffisance professionnelle

Cette décision acte le licenciement d’un agent hospitalier pour insuffisance professionnelle en le fondant sur les visas réglementaires requis...

27 oct. 2020

#licenciement #décision #insuffisance professionnelle

Utiliser les certificats d’économies d’énergie

Sous la pression des opinions publiques mais aussi en raison de l’augmentation du prix des énergies fossiles, toutes les organisations, qu’elles soient...

16 juil. 2014

#certificat d’économies d’énergie #certificat blanc

Procédure de licenciement d’un assistant d’éducation

Cet outil précise les étapes d’une procédure de licenciement diligentée par le chef d’établissement.

15 oct. 2020

#assistant d’éducation #licenciement #préavis #suspension

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