LIEU CULTUREL
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Ressources documentaires
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Formation
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LIEU CULTUREL : actualités
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3 avr. 2015 - ref : 25482
La commune peut financer un lieu de culte sous certaines conditions
dérisoire, célébrations religieuses (même d'intérêt local, culturel et touristique). Objectif : éviter...
Administration, Collectivités territoriales, Lieu de culte, Principe de neutralité, Religion -
8 juil. 2014 - ref : 2750
Inscrire le Conseil des collectivités territoriales pour le développement culturel dans la loi
des collectivités territoriales pour le développement culturel (CCTDC). Auditionnée au Sénat... point d'entrée des concertations engagées par l'État", et un lieu d'observation......
Communication, Culture -
4 déc. 2017 - ref : 59244
Cinq ans du Louvre-Lens : un pari culturel réussi, un impact limité pour le bassin minier
des ornières habituelles. On met, à dessein, un grand projet dans un lieu de pauvreté...
Communication, Collectivités territoriales, Développement économique, Régions, Tourisme -
18 juil. 2014 - ref : 2776
Aurélie Filippetti annonce la mise en place d'un "pacte culturel"
La première étape de cette mise en place aura lieu "début septembre" avec une réunion... territoriales pour le développement culturel (CCTDC) qui regroupe 11 associations...
Communication, Culture -
14 févr. 2014 - ref : 2008
Proposer des services associés à la réutilisation des données culturelles
de fonctionnement habituels. Au lieu de créer une redevance payée par les réutilisateurs,...
Administration, Culture, Numérique, Open data -
5 juil. 2017 - ref : 51884
Les collectivités devront renforcer leur contribution au développement de l'éducation artistique et culturelle
culturelles et socio-culturelles du bassin de vie, et donner lieu à des projets innovants. À chaque cycle...
Éducation, Collectivités territoriales, Culture, École, Politiques éducatives -
23 févr. 2012 - ref : 8636
Maison pour les familles : présentation des lauréats
à toutes les questions que se posent les parents aujourd'hui ». Ces maisons ont vocation à être un « lieu... et culturel Varces-Allières-et-Risset Haute-Loire : ADMR l'Oustaou, à Chadrac Loire-Atlantique :...
Enfance et famille -
10 mai 2017 - ref : 49450
Lyon s'offre sa première Biennale internationale d'architecture
à la Sucrière, lieu culturel emblématique de l'éco-quartier de La Confluence, la «... de projets qui doivent transformer le lieu en un "grand atelier...
Communication, Aménagement du territoire, Innovation, Manifestation, Patrimoine -
10 janv. 2014 - ref : 23163
Le maire dispose-t-il de pouvoirs lui permettant d'interdire une manifestation culturelle telle qu'un spectacle ?
Fabrice LORVO Raphaël CRESPELLE Une manifestation culturelle... même spectacle présenté depuis plusieurs mois sur une scène parisienne, n'a pas donné lieu, au cours de cette...
Sécurité, Culture, Justice, Manifestation
LIEU CULTUREL : ressources documentaires
LIEU CULTUREL : Finances et comptabilité
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10 nov. 2015 - ref : 8979
Les métropoles : définition et compétences
Identifier les compétences des métropoles La métropole exerce de plein droit, en lieu et place... culturel et social du territoire afin d’en améliorer la cohésion et la compétitivité et de concourir... économique,...
EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine -
29 nov. 2016 - ref : 8978
Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques
La communauté de communes La communauté de communes exerce de plein droit au lieu et place... et schéma de secteur ; plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte... Attention ...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
11 avr. 2017 - ref : 0461
TVA immobilière : construction immobilière
Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel.... ...
TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même -
27 juin 2016 - ref : 8939
Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques
ensemble un projet d’aménagement et de développement économique, écologique, éducatif, culturel et social... d’une zone d’emplois de plus de 400 000 habitants, au sens de l’INSEE, et qui exercent en lieu...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
24 oct. 2016 - ref : 8990
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »
urbaines exercent donc de plein droit en lieu et place des communes membres un large panel de compétences... et d’aménagement économique, social et culturel de l’espace communautaire : Création, aménagement,......
communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
à propositions publiés chaque année au JOUE . Ces appels sont ouverts à tout opérateur culturel sans but...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
5 avr. 2016 - ref : 0451
Subventions européennes, culture et audiovisuel
d’informer les acteurs du secteur culturel sur les possibilités de financement européens, l’orientation...
culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative -
23 févr. 2018 - ref : 7842
Les services publics industriels et commerciaux
d’un usager donne lieu à l’émission d’un mandat au compte de dépense 75492 « Reversement sur forfait... de 3 500 habitants et plus, un débat a lieu au conseil municipal sur les orientations générales du...
instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire -
31 mai 2016 - ref : 8989
Connaître les compétences transférables à une communauté de communes et à une communauté d’agglomération
territoriale et schéma de secteur ; plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte... Communauté de communes La communauté de communes doit exercer, en lieu et place des communes membres,......
transfert de compétences, compétences obligatoires, compétences optionnelles, communauté de communes, communauté d’agglomération
LIEU CULTUREL : Administration locale
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7 sept. 2016 - ref : 7908
Développer les partenariats avec les acteurs culturels
son lieu de vie, son patrimoine (architecture, musées, expositions…), les courants culturels ;... développer la créativité, l’expression, la confiance en soi ; organiser un événement culturel... ...
culture, partenariat, activité culturelle, musée, exposition, médiathèque -
15 janv. 2018 - ref : 2781
Réaliser une brochure de saison culturelle
d’art ou le patrimoine culturel est souvent une illusion. L’action du ministère de la Culture souhaite... dans le domaine culturel où l’image choisie va témoigner d’un positionnement plus ou moins proche des citoyens.......
saison culturelle, plaquette, culture, rentrée, spectacle, animations -
1 sept. 2016 - ref : 1712
Présentation des animations estivales et culturelles de la commune
Wolton « La culture est un lieu du secret, de la séduction, de l’initiation, d’un échange...
culture, animation, manifestation, festivités, saison culturelle, programmation -
23 déc. 2011 - ref : 3293
Favoriser l’expression culturelle et artistique des enfants et des adolescents
Les partenariats établis avec le monde culturel du territoire génèrent des collaborations : l’expression... sont les suivants : offrir un espace social ; positionner l’ACM comme lieu d’échange et...
expression, culture, projet, artistique, artiste -
9 déc. 2015 - ref : 6282
Impliquer les directions de l’éducation dans l’appropriation des nouvelles ressources numériques culturelles
doit permettre aux jeunes décrocheurs de trouver un lieu d’accueil proche et adapté à leurs besoins grâce...
stratégie numérique, ressources numériques, outils numériques -
27 févr. 2018 - ref : 11045
Le professeur documentaliste
dans un lieu spécifique de l’établissement. Au milieu des années 1970, les CDI deviennent obligatoires... de la communauté éducative, au lieu d’être seulement un prestataire de service. Si la première circulaire......
documentaliste, CDI, politique documentaire, numérique, information et communication -
10 nov. 2015 - ref : 8979
Les métropoles : définition et compétences
Identifier les compétences des métropoles La métropole exerce de plein droit, en lieu et place... culturel et social du territoire afin d’en améliorer la cohésion et la compétitivité et de concourir... économique,...
EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine -
15 mai 2015 - ref : 4427
Internet : optimiser son contenu pour être référencé
Reprendre les contenus textes Il s’agit donc en premier lieu de reprendre ce que contient le site.... les plus pertinents. Prendre en compte l’aspect culturel du langage Faites un tableau des items que vous voulez......
site Internet, stratégie de communication, indexation de contenus, référencement -
29 nov. 2016 - ref : 8978
Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques
La communauté de communes La communauté de communes exerce de plein droit au lieu et place... et schéma de secteur ; plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte... Attention ...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats
LIEU CULTUREL : Marchés publics
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10 sept. 2018 - ref : 9314
Connaître l’Ordre des architectes
dans l’ancien couvent des Récollets à Paris. C’est un lieu culturel d’accueil et de convivialité, un lieu...
Ordre des architectes, déontologie, conseil -
6 avr. 2012 - ref : 3237
Associer les familles au projet éducatif
doivent leur permettre de se sentir les bienvenus dans la structure, et impliqués : un lieu... et traditions, etc.) : l’échange se fait par l’intermédiaire de la personne qui fréquente le lieu d’accueil.......
famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif -
11 mai 2018 - ref : 10532
L’arbitrage. Champ d’application
S’il n’est pas lieu ici d’analyser par le menu ces diverses dérogations, quelques observations paraissent... à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics administratifs... est autorisé...
sentence arbitrale, interdiction de l’arbitrage interne, recours à l’arbitrage, arbitrage -
21 sept. 2017 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
du festival international d’Aix-en-Provence un service public culturel présentant un caractère administratif... des subventions au service public culturel du festival international d’Aix-en-Provence. Dans le cas contraire,...
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
15 juin 2016 - ref : 0078
CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
du centre culturel Arthur X... à Djibouti ; qu'en raison des retards ayant affecté la construction...
CCAG, Dérogations, Article 13 du CMP -
22 juin 2017 - ref : 10438
L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire
qui « détermine les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la région... régional d’aménagement et de développement du territoire tenant désormais lieu de plan de la région,...
aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire -
17 nov. 2016 - ref : 9526
Les modalités particulières de réception dans les marchés publics de travaux
et devant encore donner lieu à règlement n’ont pas été exécutées, le maître de l’ouvrage peut décider de prononcer... mois. La constatation de l’exécution de ces prestations doit donner lieu à un procès-verbal dressé......
absence de réception, procédure contradictoire, décision de réception, opération préalable, procès-verbal, réception tacite -
27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
des activités d’intérêt général ou plus directement des entreprises – et ceci sans qu’il y ait lieu... économique, social et culturel ( CGCT , art. L. 4211-1), il appartient à la région de définir,...
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt -
10 juil. 2012 - ref : 3182
Faire face à la découverte de vestiges
du maître d’ouvrage ; oblige l’entrepreneur à mettre en lieu sûr ceux qui auraient été détachés... archéologiques peut donner lieu à une indemnité pour le préjudice résultant de la privation momentanée...
vestige, déclaration, fouille, ajournement, occupation temporaire
LIEU CULTUREL : Ressources humaines
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6 janv. 2015 - ref : 8212
La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux
La préparation de la création de cette fonction d’observation doit donner lieu à l’instauration d’un groupe... éducatif et culturel Circulaire n° 311 DH/SD du 8 décembre 1989 relative aux CHSCT... du nouveau...
statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail -
28 juin 2018 - ref : 5999
Adjoints territoriaux du patrimoine
du public et du respect du règlement propre au lieu où ils sont affectés ; ils veillent... de développement culturel ou relatives au patrimoine, soit de mandats en qualité de membre d’une assemblée... de fonctionnaire...
adjoint du patrimoine, filière culturelle, cadres d’emplois C, catégorie C, carrière C, échelons C -
10 juil. 2018 - ref : 6555
Apprentis
d’établissements publics à caractère culturel, scientifique et technique, scientifique, culturel et professionnel,... d’aptitude médicale, à la direction départementale du travail et de l’emploi du lieu d’exécution.......
contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance -
13 mai 2016 - ref : 9767
Optimiser la recherche de candidatures
dont la vacance n’a pas donné lieu à publicité est considérée illégale et peut être annulée par le juge... ou externes (budget dédié au secteur d’activité du poste, effectifs de la collectivité, dynamisme culturel...
recrutement, CV, vacance de poste, annonce, candidature -
25 févr. 2016 - ref : 8859
Stagiaires étudiants dans la fonction publique
par l’organisme d’accueil. Le stage a donc lieu avant la délivrance du diplôme recherché... culturel et professionnel ( décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 ). Le principe du versement... entre son domicile...
étudiant, stagiaire étudiant, convention de stage, rémunération, gratification -
12 avr. 2017 - ref : 8764
Obligation d’exclusivité et règles de cumul d’activités de droit commun
pour les agents : « 1° De créer ou de reprendre une entreprise lorsque celle-ci donne lieu... et animation dans les domaines sportif, culturel ou de l’éducation populaire. Activité agricole... applicables...
activité principale, activité accessoire, cumul d’activités publiques, cumul entre activité publique et privée, activité privée interdite, cumuls libres -
12 avr. 2017 - ref : 8857
Recours à l’apprentissage dans la fonction publique
les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ; à caractère scientifique... dont dépend territorialement le lieu d’exécution du contrat les exemplaires du contrat complet, accompagnés......
apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA -
3 juil. 2018 - ref : 5984
Rédacteurs territoriaux
et à la réalisation des actions de communication, d’animation et de développement économique, social, culturel... au 1 er janvier 2019 (au lieu du 1 er janvier 2018 suite au report d’un an des effets...
rédacteur, filière administrative, cadres d’emplois B, catégorie B, IAT, IFTS -
11 avr. 2018 - ref : 6019
Assistants territoriaux socio-éducatifs
leurs conditions de vie sur les plans social, sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel.... Une nouvelle revalorisation est prévue au 1 er janvier 2019 (au lieu du 1 er janvier 2018 suite...
assistant(s) socio-éducatif(s), assistant de service social, éducateur(s) spécialisé(s), conseiller en économie sociale et familiale, catégorie B, FPT B
LIEU CULTUREL : Action sociale et solidaire
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11 févr. 2011 - ref : 0753
Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel
dans les coulisses, de se familiariser avec le lieu culturel et d’en découvrir les mystères. Pour identifier... culturel simples et concrètes La visite reste la formule incontestée pour la découverte...
lutte contre isolement, insertion culture, découverte culturelle, culture lien social -
15 mai 2014 - ref : 6774
Intégrer l’éveil culturel au projet de vie
inscrire l’éveil culturel comme une nécessité, à l’instar du sommeil, des repas, des actions éducatives…... et d’ombre qui influent sur le type d’actions. Mettre en place les actions Un projet d’éveil culturel......
art, atelier, créativité, culture, curiosité, découverte -
2 mai 2014 - ref : 6678
Intégrer les enjeux urbanistiques dans le choix d’implantation d’un lieu d’accueil
des équipements de proximité. Sur des territoires peu denses Sur des territoires peu denses, au lieu... de construire un lieu multi-accueil unique et fixe, vous pourrez concevoir un lieu d’accueil...
urbanisme, territoire, implantation, stationnement, parking, accès -
18 nov. 2010 - ref : 0574
Proposer un lieu d’accueil aux gens du voyage adapté à leurs besoins
des gens du voyage ainsi que la capacité du lieu d’accueil à rechercher. En complément, vous devez aussi clarifier...
gens du voyage, GDV, gens du voyage sédentaires, gens du voyage itinérants, gens du voyage semi-sédentaires, aire d'accueil gens du voyage -
10 févr. 2015 - ref : 6072
Favoriser l’accès à la pratique culturelle pour les publics roms
précaires ne permettant pas d’accueillir l’ensemble des enfants ni du matériel.Le lieu aura été défini... en respectant l’intimité des habitants. Cette installation peut donner lieu aux premiers échanges... avec les...
insertion, accès à la culture, pratique culturelle, ateliers peinture, Rom, publics spécifiques -
7 sept. 2016 - ref : 7150
Repères sur les espaces ouverts aux parents et à leurs enfants
la confidentialité font partie des règles éthiques de ce lieu d’accueil. Les objectifs du LAEP... mais bien d’un lieu où l’enfant reste sous la responsabilité de son parent ou de son accompagnant pour partager... ...
accueil, parents, enfants, soutien, parentalité, ludique -
31 août 2016 - ref : 0618
Accompagner vers la mobilité
et le territoire voyages dans les grandes villes (ex. : découverte d’un lieu culturel comme prétexte...
mobilité, déplacements, financement permis, accès transports commun, auto-école sociale -
16 juin 2015 - ref : 8886
Favoriser la créativité du jeune enfant
de la maison, de leurs promenades, etc. pour les partager avec le lieu d’accueil). Être soi-même créatif... pédagogiques, etc. L’éveil culturel et artistique, en nouant des partenariats avec des associations,...
créativité, expression, projet pédagogique, éveil artistique -
23 sept. 2014 - ref : 7160
Formaliser et mettre en œuvre le projet d'établissement
et des missions du lieu d’accueil : il s’inscrit dans un diagnostic local. Il présente également... les partenariats mis en œuvre (notamment au niveau culturel et local), les moyens de communication, la place...
projet d’établissement, équipe, fédérer, dynamique, cohésion, pratiques professionnelles
LIEU CULTUREL : Établissements de santé
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6 janv. 2015 - ref : 8212
La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux
La préparation de la création de cette fonction d’observation doit donner lieu à l’instauration d’un groupe... éducatif et culturel Circulaire n° 311 DH/SD du 8 décembre 1989 relative aux CHSCT... du nouveau...
statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail -
10 juil. 2018 - ref : 6555
Apprentis
d’établissements publics à caractère culturel, scientifique et technique, scientifique, culturel et professionnel,... d’aptitude médicale, à la direction départementale du travail et de l’emploi du lieu d’exécution.......
contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance -
5 oct. 2018 - ref : 11301
Corps des assistants socio-éducatifs
sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel. Leurs actions participent à un accompagnement...
conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif -
4 oct. 2018 - ref : 6539
Assistants socio-éducatifs (extinction)
leurs conditions de vie sur le plan social, sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel....
assistants, difficulté sociale, conditions de vie, rapport d’activité, projet social, projet éducatif -
16 nov. 2012 - ref : 4725
La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance
quel que soit son lieu de prise en charge. Cela inclut, notamment, les maisons de retraite publiques ou privées,... quotidienne et dans la détermination du mode de vie. Cadre de vie : libre choix du lieu de...
charte, droits, libertés, personne âgée, dépendance, handicap -
28 sept. 2016 - ref : 3561
Comment autoriser un cumul d’activités ?
Ces activités relevant d’un régime de liberté, elles ne doivent pas donner lieu à autorisation… Elles s’exercent... et d’animation et l’éducation populaire (qui peuvent donner lieu à des congés spécifiques régis par l’article...
cumuls d’activités, déclaration, autorisation, sanctions -
2 févr. 2012 - ref : 3456
Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)
a désormais lieu dans les six mois suivant la mise en œuvre des activités de soins, ou des structures de soins... ainsi que les autres engagements, notamment de retour à l’équilibre financier, qui peuvent donner lieu...
tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM -
11 juin 2014 - ref : 4749
Le droit à la compensation du handicap
à compensation du handicap ne donne pas toujours lieu à des dispositifs juridiques qui en sanctionnent...
handicap, compensation, autonomie, prestation de compensation du handicap, loi du 11 février 2005 -
6 sept. 2016 - ref : 4894
Comment signaler des sévices sur mineurs ?
instance du lieu de résidence habituelle de la victime. Le procureur décide des mesures de sauvegarde...
conseil général, information, maltraitance, mineur, procureur de la république, signalement
LIEU CULTUREL : forum
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Marchés publics 8 juil. 2014
Annonces publicitaires et marchés publics
monsieur-niay-do
Il s'agit d'une prestation de services donnant lieu à paiement d'un prix, donc soumis...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
