LISTE D APTITUDE

LISTE D APTITUDE : ressources documentaires

LISTE D APTITUDE : Finances et comptabilité

• 11 sept. 2018 - ref : 7278

  Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

  de leurs réponses ; indifférenciation du contenu des offres présentées ne reflétant pas les différences d’aptitude... 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics précise une liste (non exhaustive) de...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse

• 25 oct. 2018 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  comme le prévoit la règle, détaille dans son dernier article la liste des articles du CCAP qui constitue... en dessous de laquelle le service est réputé « régulier », et les conditions dans lesquelles la vérification d’aptitude......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

• 20 déc. 2018 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  l’examen de l’aptitude à exercer les fonctions de régisseur ou de mandataire : confiance... et en stock ; si le régisseur est titulaire des qualités d'un compte de disponibilités, la liste des chèques...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 28 nov. 2016 - ref : 5263

  La qualité comptable et la certification des comptes

  Les étapes de l’expérimentation Constitution, à l’automne 2016, après établissement de la liste... le diplôme d’expert-comptable ou l’examen d’aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes.... publics locaux...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle

LISTE D APTITUDE : Action sociale et solidaire

• 18 mai 2012 - ref : 4152

  Évaluer les besoins de formation

  Établir la liste de vos besoins en formation et les priorités Les étapes 1 et 2 vous conduisent... à établir une liste des besoins en formation au sein de l’entreprise. Globalement, les demandes... qui pilotera...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  évaluation, plan de formation

• 22 oct. 2015 - ref : 6442

  Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial

  l’un des candidats inscrits sur une liste d’aptitude après réussite à un concours ; l’un des fonctionnaires... d’aptitude physique exigées pour l’exercice des fonctions, compte tenu des possibilités...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière

• 28 juil. 2018 - ref : 11239

  Favoriser la mobilité des personnes travailleurs handicapés

  classique restent néanmoins présents : fiche d’aptitude médicale, évaluation diagnostique, délai... du dispositif proposé en Meuse http://automobile.ceremh.org  : ce site propose la liste... il répond...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Agefiph, Adapei, FAJ, RQTH, MDPH, mobilité

• 24 mai 2018 - ref : 11154

  Contrôler l’absentéisme des agents publics

  (pour la FPT). Les médecins agréés sont des généralistes et des spécialistes figurant sur une liste... des médecins. La liste des médecins agréés est généralement consultable sur les sites des services de l’État......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 19 sept. 2017 - ref : 10884

  Mesurer la qualité d’un accompagnement

  dans le parcours pour l’autonomie) ; de la réactivité, ou l’aptitude à aider le jeune et à lui fournir... de ses besoins, pourvu d’un consentement éclairé, notamment au regard de son aptitude à exprimer sa volonté......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  mesure de l’accompagnement, qualité d’accompagnement, outils réglementaires, impacts

• 12 févr. 2011 - ref : 0596

  Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé

  de dépistage en révèle la nécessité, le chirurgien-dentiste établit une liste des soins conservateurs... et est obligatoire. Elle a pour objectif de vérifier l’aptitude au travail ou à certains types d'emploi du demandeur......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé

• 7 févr. 2018 - ref : 1083

  Respecter les qualifications requises pour les effectifs des services sociaux et médico-sociaux d’assistance aux publics fragiles

  ou du certificat d’aptitude aux fonctions d’aide à domicile sont de droit titulaires du nouveau DEAES spécialité «... collective » correspond aux diplômes d’État et certificat d’aptitude d’AMP. Par ailleurs,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  RPP, références de bonnes pratiques professionnelles, qualification des intervenants, professionnalisation des intervenants, dépendance des personnes aidées, publics vulnérables

• 15 mars 2012 - ref : 3995

  La position et la rémunération des animateurs en maison de retraite privée

  en maison de retraite, de même que le brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien... à but lucratif. La structure qui dispense la formation dispose en général d’une liste d’établissements...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animateur, statut, position, rémunération, salaire, formation

• 24 févr. 2012 - ref : 4046

  Les étapes du projet d’animation en maison de retraite

  Quels sont les objectifs généraux ? Les objectifs Une liste des objectifs peut vous permettre de choisir... au service de la vie sociale des résidents » mémoire de certificat d’aptitude aux fonctions...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet, projet d’animation, transversalité, objectifs, évaluation, pluridisciplinaire

LISTE D APTITUDE : Marchés publics

• 24 nov. 2016 - ref : 9972

  Article 54 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  sur une liste officielle d’opérateurs agréés d’un État membre de l’Union européenne ou munis d’un certificat... dans l’État membre qui a dressé la liste officielle. Ces certificats indiquent les références... qui leur...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  certification, norme européenne

• 9 févr. 2019 - ref : 11987

  Article R. 2143-15 du Code de la commande publique

  Pour les marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs, les candidats inscrits sur une liste... dans l’État membre qui a dressé la liste officielle. Ces certificats indiquent les références... qui leur ont permis d’être...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidatures, documents justificatifs, conditions de participation, opérateurs agréés, certificats

• 26 janv. 2019 - ref : 11700

  Article L. 3123-18 du Code de la commande publique

  à la procédure de passation propres à garantir qu’ils disposent de l’aptitude à exercer l’activité... ces conditions de participation peuvent notamment porter sur l’aptitude des candidats à assurer la continuité... à...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, candidature, sélection, conditions de participation, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles

• 26 janv. 2018 - ref : 11701

  Article L. 3123-19 du Code de la commande publique

  les candidatures incomplètes ou irrecevables et dresse la liste des candidats admis à participer à la suite... de passation propres à garantir qu’ils disposent de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,... la...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  concession, candidature, sélection, conditions de participation, examen des capacités et aptitudes des candidats, candidatures incomplètes

• 23 nov. 2016 - ref : 10075

  Article 168 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  et renseignements demandés par l’acheteur aux fins de vérification de l’aptitude à exercer l’activité... Un arrêté des ministres intéressés fixe la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales... devant...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Mayotte, code du travail, outre-mer

• 15 juin 2017 - ref : 8344

  Article 55 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  dans les conditions suivantes : 1° La vérification de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,... des pièces mentionnées par l’arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidature incomplète, vérification de l’aptitude, capacité technique et professionnelle

• 23 juil. 2018 - ref : 0112

  Analyser les capacités techniques et professionnelles d’un candidat dans le cadre de l’attribution d’un marché

  que sur des documents et informations expressément visés par les textes . La liste des documents et informations...  fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  candidature, analyse, capacités, compétences, références, moyens

• 22 janv. 2018 - ref : 10453

  Titularisation des agents publics contractuels

  à sa réussite à un examen professionnel ; dans d’autres, à son inscription sur une liste d’aptitude établie... dans lequel il a été recruté ; de la vérification de son aptitude par une commission...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics

• 4 juil. 2017 - ref : 8336

  Article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  et renseignements demandés par l’acheteur aux fins de vérification de l’aptitude à exercer l’activité... '>article 45 de l’ordonnance liste les interdictions de soumissionner obligatoires et générales.... ou cotisations...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidature, capacité économique, capacité financière, conflit d’intérêts, interdiction de soumissionner

LISTE D APTITUDE : Établissements de santé

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... L’administration doit communiquer au candidat la liste des médecins agréés dressée dans chaque département... ne...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 17 avr. 2012 - ref : 3521

  Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?

  accéder aux épreuves de type I. Liste d’aptitude Une liste d’aptitude aux fonctions de praticien... de laquelle les candidats ne sont pas admissibles, et établit la liste d’aptitude...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST

• 23 janv. 2012 - ref : 3505

  Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats

  d’une liste d’aptitude classant les candidats admis par ordre alphabétique. L’inscription sur la liste... La publication des résultats Chaque concours donne lieu à l’établissement : d’une...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats

• 17 avr. 2012 - ref : 3522

  L’organisation des Concours de praticien hospitalier par le Centre national de gestion (CNG)

  Publication des résultats Une liste d’aptitude des candidats reçus au Concours national de praticien... Les inscriptions s’effectuent au siège des agences régionales de santé (ARS) dont la liste...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  concours national de praticien hospitalier, inscription, modalités d’organisation, centre national de gestion (CNG), loi HPST

• 18 janv. 2012 - ref : 3525

  La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures

  Établissement et transmission des listes de postes à publier La liste des postes à publier... sur des postes qui présentent des difficultés à être pourvus. La liste des postes prioritaires vacants... ou à temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST

• 24 févr. 2012 - ref : 3662

  La promotion professionnelle des personnels hospitaliers

  par l’arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire... social ; certificat d’aptitude aux fonctions de moniteur éducateur ; diplôme d’État d’éducateur......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  promotion professionnelle, formation tout au long de la vie, engagement à servir

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  indiquant les corps qui ne sont pas « ouverts »… L’exigence essentielle de l’aptitude physique... s’il ne remplit les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction. ») est atténuée......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  0

• 18 juil. 2014 - ref : 3541

  Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire

  être inscrits sur la liste d’aptitude établie à l’issue du concours mentionné à l’article 6-1 du décret... effectifs. Publication de vacances de postes En même temps qu’est publiée la liste...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement

• 18 juil. 2014 - ref : 4516

  La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire

  dans le pays d’accueil ; un certificat médical d’aptitude établi par le médecin du travail... de l’offre de soins. Cette procédure a permis la constitution d’une liste de volontaires dans le cadre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire

LISTE D APTITUDE : Ressources humaines

• 22 févr. 2017 - ref : 5932

  Liste d’aptitude

  La liste d’aptitude après concours Établissement de la liste La liste est dressée... par ordre alphabétique et non par mérite. La liste d’aptitude...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  liste d’aptitude, recrutement, concours, lauréat, promotion interne, inscription sur liste d’aptitude

• 17 oct. 2011 - ref : 2194

  Choisir votre mode de recrutement sur un emploi permanent : mobilité externe ou interne, liste d’aptitude

  des candidats  : fonctionnaire titulaire du grade cible ou candidat inscrit sur liste d’aptitude ( concours... expertise recherchée  : une ouverture aux candidats inscrits sur liste d’aptitude...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, mobilité, mutation, détachement, liste d’aptitude, concours

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... L’administration doit communiquer au candidat la liste des médecins agréés dressée dans chaque département... ne...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 31 août 2016 - ref : 6418

  Aptitude physique dans la fonction publique territoriale

  doit pouvoir préalablement justifier, auprès de son administration, de son aptitude physique à l’exercice... fonctions. Important L’avis du médecin agréé ne porte que sur l’aptitude aux fonctions,... cette...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  aptitude physique, inaptitude physique, médecin de prévention, médecin agréé, congé de maladie ordinaire, congé de maladie grave

• 6 sept. 2017 - ref : 5943

  Promotion interne

  La promotion interne donne lieu à l’inscription sur une liste d’aptitude établie : soit au choix ,... peuvent être inscrits sur une liste d’aptitude de promotion interne au...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  avancement, carrière, nomination, promotion

• 17 avr. 2012 - ref : 3521

  Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?

  accéder aux épreuves de type I. Liste d’aptitude Une liste d’aptitude aux fonctions de praticien... de laquelle les candidats ne sont pas admissibles, et établit la liste d’aptitude...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST

• 26 févr. 2013 - ref : 5610

  Les visites médicales obligatoires

  est choisi par la collectivité parmi les médecins inscrits sur la liste des médecins généralistes agréés.... La liste des médecins généralistes et des médecins spécialistes agréés est établie par le préfet et publiée......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin de prévention, santé au travail, visite médicale, médecine préventive, service de prévention, rôle du médecin de prévention

• 27 nov. 2015 - ref : 2201

  Embaucher un lauréat de concours

  si ce mode de recrutement est ouvert ou non. Connaître les modalités d’inscription sur une liste d’aptitude... Tous les lauréats des concours de la fonction publique territoriale sont inscrits sur une liste...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  concours, lauréat de concours, détachement, liste d’aptitude, titularisation, stage

• 23 janv. 2012 - ref : 3505

  Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats

  d’une liste d’aptitude classant les candidats admis par ordre alphabétique. L’inscription sur la liste... La publication des résultats Chaque concours donne lieu à l’établissement : d’une...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats

LISTE D APTITUDE : Administration locale

• ref : dtou4746

  Arrêté portant liste d’aptitude au titre de la promotion interne

  liste d’aptitude...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  promotion, avancement, recrutement, liste d’aptitude, carrière

• 13 oct. 2015 - ref : 9020

  Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

  et des acquis de l’expérience ; par inscription sur une liste d’aptitude après examen professionnel.... remplissant les conditions peut être inscrit sur la liste d’aptitude établie...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière

• 30 janv. 2014 - ref : 6308

  La promotion interne des fonctionnaires territoriaux

  peut être inscrit sur la liste d’aptitude établie au titre de la promotion interne si, à tout le moins,... plusieurs listes d’aptitude dans la même année (grandes collectivités). L’inscription sur...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  sur liste d’aptitude , formule consacrée que l’on retrouve dans 50 % des appels à candidatures,... un fonctionnaire stagiaire inscrit sur liste d’aptitude La procédure relève de...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 30 janv. 2014 - ref : 5380

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  du palmarès, y compris s’il s’agit d’une liste d’aptitude établie au titre de la promotion interne.... immédiatement le recrutement et pendant laquelle l’agent va devoir prouver son aptitude à l’exercice......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  concours, lauréat, période probatoire, stage, poste, titularisation

• 16 mai 2017 - ref : 5198

  La catégorie A de la filière police municipale

  + 4 années). Le recrutement s’effectue alors après inscription sur une liste d’aptitude de candidats... d’aptitude de candidats admis. La promotion interne Pour être inscrit sur la liste...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  cadre d’emplois, catégorie A, directeur principal, grade

• 22 févr. 2017 - ref : 5199

  La catégorie B de la filière police municipale

  de plus de 18 ans à la date d’effet de la liste d’aptitude ; remplir les conditions d’aptitude physique... de police municipale Les lauréats des concours inscrits sur liste d’aptitude...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  cadre d’emploi, catégorie B, chef de service, grade

• 22 mai 2017 - ref : 5201

  La catégorie C de la filière police municipale

  pas que l’inscription sur la liste d’aptitude a valeur de recrutement. En effet, il appartient au lauréat de postuler... par procès-verbal les contraventions au Code de la route dont la liste est énoncée...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  cadre d’emploi, catégorie C, grade, gardien, brigadier, brigadier chef principal

• 18 févr. 2015 - ref : 2925

  Devenir CPE : le concours externe

  aux apprentissages. Elle mesure la maîtrise de savoirs académiques et l’aptitude à les mobiliser dans un contexte... de la recherche. Elle permet d’évaluer son aptitude à conseiller le chef d’établissement et la...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  CAFCPE, concours, recrutement, épreuves, programme, bibliographie