Cette liste d’exemples d’indicateurs, non exhaustive et à adapter à vos organisations et à vos stratégies, vous aidera à mettre en place des indicateurs...
27 oct. 2020
Toute personne résidant sur le territoire d’une commune ou disposant d’un lien d’attachement à cette commune peut demander à être inscrit sur les listes...
09 juin 2022
Aux termes de l’article L. 2122-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), « le maire est les adjoints sont élus pour...
15 sept. 2021
Cette check-list, à remettre au candidat sélectionné, permet de rassembler rapidement l’ensemble des éléments administratifs nécessaires à...
05 janv. 2021
Ce document vous donne la liste des labels d’initiatives privées attestant du respect des principes du commerce équitable pour le secteur de production...
20 févr. 2020
Depuis 2019, les anciennes commissions administratives sont remplacées par des « commissions de contrôle », chargées...
21 févr. 2020
L’importante possibilité de communication des listes électorales instituée par l’ancien article L. 28 du Code électoral vise à permettre le contrôle...
15 févr. 2019
Dans cette liste, les risques professionnels sont présentés de manière succincte selon une classification avec quelques questions qui permettent d’orienter...
20 févr. 2020
Chaque mairie tient à jour sa liste électorale qui permet à tout citoyen inscrit, et uniquement à cette condition, de participer aux scrutins électoraux...
16 févr. 2020
La check-list constitue un outil de pilotage de pérennisation de la mise en application de la politique hôtelière. Elle permet de cadrer la prestation....
05 janv. 2021
Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des...
09 juin 2016
Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.
26 janv. 2022
05 déc. 2012
L’Organisation mondiale de la santé (OMS), soucieuse de la sécurité des patients au cours des interventions chirurgicales, a produit une liste de contrôle...
12 oct. 2016
Cette liste vous permettra de connaître avec précision le périmètre de communicabilité des documents financiers.
16 févr. 2021
Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé...
18 déc. 2017
Tout électeur, candidat et parti ou groupement politique peut prendre communication et copie, en mairie ou en préfecture, de la liste électorale de...
02 févr. 2017
Les listes électorales de chaque commune font l’objet d’une révision annuelle, du 1er septembre au dernier jour du mois de février. Les rectifications...
09 juin 2022
14 juin 2013
Avant de passer un marché à bons de commande, vous devez construire une annexe de prix listant tous les types de prestations et de produits nécessaires pour répondre aux besoins de votre entité. Découvrez comment concevoir [...]
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17 juin 2013
Découvrez les différents types de concours, les principaux organisateurs, les règles d'organisation et les conséquences de l'inscription sur liste d'aptitude en téléchargeant gratuitement la fiche intitulée « Concours ».
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