LISTE D APTITUDE
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Ressources documentaires
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Formation
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LISTE D APTITUDE ?
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LISTE D APTITUDE : actualités
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16 déc. 2016 - ref : 45292
Inscription sur liste d’aptitude et recrutement
à l’établissement d’une liste d’aptitude classant, par ordre alphabétique, les candidats déclarés... aptes par le jury. Cette liste d’aptitude ne vaut...
Statut -
4 mars 2011 - ref : 11532
Devenir IEN par liste d'aptitude
Le recrutement des IEN par inscription sur liste d'aptitude doit s'effectuer dans la limite... 33 recrutements par le biais de la liste d'aptitude sont possibles. Qui peut s'inscrire......
Éducation, Concours, Recrutement -
28 déc. 2012 - ref : 12800
Devenir certifié par liste d'aptitude
d'inscription sur les listes d'aptitude pour l'accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs...
Éducation -
26 nov. 2015 - ref : 33116
Inscription sur liste d'aptitude
Le texte réglementaire porte de trois à cinq ans la durée d'inscription sur la liste d'aptitude... et des victimes de la guerre rallonge sous conditions la durée d'inscription sur la liste...
Statut -
20 déc. 2016 - ref : 45378
Suspension du décompte d'inscription sur liste d'aptitude
de service national. S’ajoute désormais une suspension d'inscription sur liste d'aptitude... est inscrit sur une liste d’aptitude. Le décret n° 2013-593 du 5 juillet......
Fonction publique -
14 déc. 2016 - ref : 45257
Suivi des candidats inscrits sur liste d’aptitude
de ces derniers sur liste d’aptitude ; adresser aux lauréats, au moins une fois... et mener des entretiens individuels pour les lauréats inscrits sur liste...
Statut -
21 mai 2015 - ref : 26761
Suspension de la validité d'inscription sur liste d'aptitude
sur une liste d'aptitude à l'issue d'un concours territorial, la validité de leur inscription, qui n'est... du 31 mars 2015 prévoit la suspension de la validité d'inscription sur liste......
Fonction publique -
28 févr. 2014 - ref : 10326
Accéder au corps des IEN par liste d'aptitude
Ce recrutement par inscription sur liste d'aptitude s’opère dans la limite...
Éducation, Recrutement -
22 janv. 2014 - ref : 10186
Personnels de direction : liste d’aptitude pour la 2ème classe
Comme prévu par le statut, les recrutements par voie de liste d'aptitude doivent se faire... d'inscription sur la liste d'aptitude sont détaillés dans la note de service. En savoir plus...
Éducation
LISTE D APTITUDE : ressources documentaires
LISTE D APTITUDE : Finances et comptabilité
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11 sept. 2018 - ref : 7278
Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin
de leurs réponses ; indifférenciation du contenu des offres présentées ne reflétant pas les différences d’aptitude... 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics précise une liste (non exhaustive) de...
expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse -
27 juin 2017 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
dans son dernier article la liste des articles du CCAP qui constitue une dérogation au CCAG-TIC ci-dessus.... « régulier », et les conditions dans lesquelles la vérification d’aptitude et la vérification de...
comptabilité, logiciel, M14 -
30 nov. 2015 - ref : 5140
Le régisseur et son suppléant
de nomination ; l’examen de l’aptitude à exercer les fonctions de régisseur ou de mandataire : confiance... et en stock ; si le régisseur est titulaire ès qualités d'un compte de disponibilités, la liste...
Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet -
28 nov. 2016 - ref : 5263
La qualité comptable et la certification des comptes
Les étapes de l’expérimentation Constitution, à l’automne 2016, après établissement de la liste... le diplôme d’expert-comptable ou l’examen d’aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes.... publics locaux...
qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle
LISTE D APTITUDE : Administration locale
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ref : dtou4746
Arrêté portant liste d’aptitude au titre de la promotion interne
liste d’aptitude...
promotion, avancement, recrutement, liste d’aptitude, carrière -
13 oct. 2015 - ref : 9020
Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux
et des acquis de l’expérience ; par inscription sur une liste d’aptitude après examen professionnel.... remplissant les conditions peut être inscrit sur la liste d’aptitude établie...
promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière -
30 janv. 2014 - ref : 6308
La promotion interne des fonctionnaires territoriaux
peut être inscrit sur la liste d’aptitude établie au titre de la promotion interne si, à tout le moins,... plusieurs listes d’aptitude dans la même année (grandes collectivités). L’inscription sur...
promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière -
15 avr. 2015 - ref : 8675
Recruter un fonctionnaire stagiaire
sur liste d’aptitude , formule consacrée que l’on retrouve dans 50 % des appels à candidatures,... un fonctionnaire stagiaire inscrit sur liste d’aptitude La procédure relève de...
concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude -
30 janv. 2014 - ref : 5380
Recruter un fonctionnaire stagiaire
du palmarès, y compris s’il s’agit d’une liste d’aptitude établie au titre de la promotion interne.... immédiatement le recrutement et pendant laquelle l’agent va devoir prouver son aptitude à l’exercice......
concours, lauréat, période probatoire, stage, poste, titularisation -
16 mai 2017 - ref : 5198
La catégorie A de la filière police municipale
+ 4 années). Le recrutement s’effectue alors après inscription sur une liste d’aptitude de candidats... d’aptitude de candidats admis. La promotion interne Pour être inscrit sur la liste...
cadre d’emplois, catégorie A, directeur principal, grade -
22 févr. 2017 - ref : 5199
La catégorie B de la filière police municipale
de plus de 18 ans à la date d’effet de la liste d’aptitude ; remplir les conditions d’aptitude physique... de police municipale Les lauréats des concours inscrits sur liste d’aptitude...
cadre d’emploi, catégorie B, chef de service, grade -
22 mai 2017 - ref : 5201
La catégorie C de la filière police municipale
pas que l’inscription sur la liste d’aptitude a valeur de recrutement. En effet, il appartient au lauréat de postuler... par procès-verbal les contraventions au Code de la route dont la liste est énoncée...
cadre d’emploi, catégorie C, grade, gardien, brigadier, brigadier chef principal -
18 févr. 2015 - ref : 2925
Devenir CPE : le concours externe
aux apprentissages. Elle mesure la maîtrise de savoirs académiques et l’aptitude à les mobiliser dans un contexte... de la recherche. Elle permet d’évaluer son aptitude à conseiller le chef d’établissement et la...
CAFCPE, concours, recrutement, épreuves, programme, bibliographie
LISTE D APTITUDE : Marchés publics
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24 nov. 2016 - ref : 9972
Article 54 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
sur une liste officielle d’opérateurs agréés d’un État membre de l’Union européenne ou munis d’un certificat... dans l’État membre qui a dressé la liste officielle. Ces certificats indiquent les références... qui leur...
certification, norme européenne -
23 nov. 2016 - ref : 10075
Article 168 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
et renseignements demandés par l’acheteur aux fins de vérification de l’aptitude à exercer l’activité... Un arrêté des ministres intéressés fixe la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales... devant...
Mayotte, code du travail, outre-mer -
15 juin 2017 - ref : 8344
Article 55 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
dans les conditions suivantes : 1° La vérification de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,... des pièces mentionnées par l’arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents......
candidature incomplète, vérification de l’aptitude, capacité technique et professionnelle -
23 juil. 2018 - ref : 0112
Analyser les capacités techniques et professionnelles d’un candidat dans le cadre de l’attribution d’un marché
que sur des documents et informations expressément visés par les textes . La liste des documents et informations... fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux...
candidature, analyse, capacités, compétences, références, moyens -
22 janv. 2018 - ref : 10453
Titularisation des agents publics contractuels
à sa réussite à un examen professionnel ; dans d’autres, à son inscription sur une liste d’aptitude établie... dans lequel il a été recruté ; de la vérification de son aptitude par une commission...
droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics -
4 juil. 2017 - ref : 8336
Article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
et renseignements demandés par l’acheteur aux fins de vérification de l’aptitude à exercer l’activité... '>article 45 de l’ordonnance liste les interdictions de soumissionner obligatoires et générales.... ou cotisations...
candidature, capacité économique, capacité financière, conflit d’intérêts, interdiction de soumissionner -
13 déc. 2016 - ref : 8313
Article L. 1411-5 du Code général des collectivités territoriales
I.-Une commission ouvre les plis contenant les candidatures ou les offres et dresse la liste... à L. 5212-4 du Code du travail et de leur aptitude à assurer la continuité du service public et l’égalité... présentant...
commission d’appel d’offres, composition de la CAO, élection de la CAO, quorum de la CAO -
24 nov. 2016 - ref : 8337
Article 44 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
ou à ses conditions d’exécution. II. - En ce qui concerne l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,... ( CE, 20 mai 2009, Commune de Fort-de-France , n° 311379 ). A noter La liste... par...
candidat, condition de participation, capacité économique, capacité financière -
19 oct. 2016 - ref : 10138
Article 51 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
à la procédure de passation propres à garantir qu’ils disposent de l’aptitude à exercer l’activité... décisionnel (uniquement pour les collectivités locales) pour dresser la liste des candidatures recevables... arrêté...
candidature recevable, candidat recevable, capacité des entreprises
LISTE D APTITUDE : Ressources humaines
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22 févr. 2017 - ref : 5932
Liste d’aptitude
La liste d’aptitude après concours Établissement de la liste La liste est dressée... par ordre alphabétique et non par mérite. La liste d’aptitude...
liste d’aptitude, recrutement, concours, lauréat, promotion interne, inscription sur liste d’aptitude -
17 oct. 2011 - ref : 2194
Choisir votre mode de recrutement sur un emploi permanent : mobilité externe ou interne, liste d’aptitude
des candidats : fonctionnaire titulaire du grade cible ou candidat inscrit sur liste d’aptitude ( concours... expertise recherchée : une ouverture aux candidats inscrits sur liste d’aptitude...
recrutement, mobilité, mutation, détachement, liste d’aptitude, concours -
23 janv. 2012 - ref : 4274
La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique
de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... L’administration doit communiquer au candidat la liste des médecins agréés dressée dans chaque département... ne...
recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation -
31 août 2016 - ref : 6418
Aptitude physique dans la fonction publique territoriale
doit pouvoir préalablement justifier, auprès de son administration, de son aptitude physique à l’exercice... fonctions. Important L’avis du médecin agréé ne porte que sur l’aptitude aux fonctions,... cette...
aptitude physique, inaptitude physique, médecin de prévention, médecin agréé, congé de maladie ordinaire, congé de maladie grave -
6 sept. 2017 - ref : 5943
Promotion interne
La promotion interne donne lieu à l’inscription sur une liste d’aptitude établie : soit au choix ,... peuvent être inscrits sur une liste d’aptitude de promotion interne au...
avancement, carrière, nomination, promotion -
17 avr. 2012 - ref : 3521
Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?
accéder aux épreuves de type I. Liste d’aptitude Une liste d’aptitude aux fonctions de praticien... de laquelle les candidats ne sont pas admissibles, et établit la liste d’aptitude...
concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST -
26 févr. 2013 - ref : 5610
Les visites médicales obligatoires
est choisi par la collectivité parmi les médecins inscrits sur la liste des médecins généralistes agréés.... La liste des médecins généralistes et des médecins spécialistes agréés est établie par le préfet et publiée......
médecin de prévention, santé au travail, visite médicale, médecine préventive, service de prévention, rôle du médecin de prévention -
27 nov. 2015 - ref : 2201
Embaucher un lauréat de concours
si ce mode de recrutement est ouvert ou non. Connaître les modalités d’inscription sur une liste d’aptitude... Tous les lauréats des concours de la fonction publique territoriale sont inscrits sur une liste...
concours, lauréat de concours, détachement, liste d’aptitude, titularisation, stage -
23 janv. 2012 - ref : 3505
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
d’une liste d’aptitude classant les candidats admis par ordre alphabétique. L’inscription sur la liste... La publication des résultats Chaque concours donne lieu à l’établissement : d’une...
épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats
LISTE D APTITUDE : Action sociale et solidaire
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18 mai 2012 - ref : 4152
Évaluer les besoins de formation
Établir la liste de vos besoins en formation et les priorités Les étapes 1 et 2 vous conduisent... à établir une liste des besoins en formation au sein de l’entreprise. Globalement, les demandes... qui pilotera...
évaluation, plan de formation -
22 oct. 2015 - ref : 6442
Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial
l’un des candidats inscrits sur une liste d’aptitude après réussite à un concours ; l’un des fonctionnaires... d’aptitude physique exigées pour l’exercice des fonctions, compte tenu des possibilités...
fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière -
28 juil. 2018 - ref : 11239
Favoriser la mobilité des personnes travailleurs handicapés
classique restent néanmoins présents : fiche d’aptitude médicale, évaluation diagnostique, délai... du dispositif proposé en Meuse http://automobile.ceremh.org : ce site propose la liste... il répond...
Agefiph, Adapei, FAJ, RQTH, MDPH, mobilité -
24 mai 2018 - ref : 11154
Contrôler l’absentéisme des agents publics
(pour la FPT). Les médecins agréés sont des généralistes et des spécialistes figurant sur une liste... des médecins. La liste des médecins agréés est généralement consultable sur les sites des services de l’État......
fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite -
19 sept. 2017 - ref : 10884
Mesurer la qualité d’un accompagnement
dans le parcours pour l’autonomie) ; de la réactivité, ou l’aptitude à aider le jeune et à lui fournir... de ses besoins, pourvu d’un consentement éclairé, notamment au regard de son aptitude à exprimer sa volonté......
mesure de l’accompagnement, qualité d’accompagnement, outils réglementaires, impacts -
12 févr. 2011 - ref : 0596
Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé
de dépistage en révèle la nécessité, le chirurgien-dentiste établit une liste des soins conservateurs... et est obligatoire. Elle a pour objectif de vérifier l’aptitude au travail ou à certains types d'emploi du demandeur......
insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé -
7 févr. 2018 - ref : 1083
Respecter les qualifications requises pour les effectifs des services sociaux et médico-sociaux d’assistance aux publics fragiles
ou du certificat d’aptitude aux fonctions d’aide à domicile sont de droit titulaires du nouveau DEAES spécialité «... collective » correspond aux diplômes d’État et certificat d’aptitude d’AMP. Par ailleurs,...
RPP, références de bonnes pratiques professionnelles, qualification des intervenants, professionnalisation des intervenants, dépendance des personnes aidées, publics vulnérables -
15 mars 2012 - ref : 3995
La position et la rémunération des animateurs en maison de retraite privée
en maison de retraite, de même que le brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien... à but lucratif. La structure qui dispense la formation dispose en général d’une liste d’établissements...
animateur, statut, position, rémunération, salaire, formation -
24 févr. 2012 - ref : 4046
Les étapes du projet d’animation en maison de retraite
Quels sont les objectifs généraux ? Les objectifs Une liste des objectifs peut vous permettre de choisir... au service de la vie sociale des résidents » mémoire de certificat d’aptitude aux fonctions...
projet, projet d’animation, transversalité, objectifs, évaluation, pluridisciplinaire
LISTE D APTITUDE : Établissements de santé
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23 janv. 2012 - ref : 4274
La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique
de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... L’administration doit communiquer au candidat la liste des médecins agréés dressée dans chaque département... ne...
recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation -
17 avr. 2012 - ref : 3521
Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?
accéder aux épreuves de type I. Liste d’aptitude Une liste d’aptitude aux fonctions de praticien... de laquelle les candidats ne sont pas admissibles, et établit la liste d’aptitude...
concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST -
23 janv. 2012 - ref : 3505
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
d’une liste d’aptitude classant les candidats admis par ordre alphabétique. L’inscription sur la liste... La publication des résultats Chaque concours donne lieu à l’établissement : d’une...
épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats -
17 avr. 2012 - ref : 3522
L’organisation des Concours de praticien hospitalier par le Centre national de gestion (CNG)
Publication des résultats Une liste d’aptitude des candidats reçus au Concours national de praticien... Les inscriptions s’effectuent au siège des agences régionales de santé (ARS) dont la liste...
concours national de praticien hospitalier, inscription, modalités d’organisation, centre national de gestion (CNG), loi HPST -
18 janv. 2012 - ref : 3525
La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures
Établissement et transmission des listes de postes à publier La liste des postes à publier... sur des postes qui présentent des difficultés à être pourvus. La liste des postes prioritaires vacants... ou à temps...
publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST -
24 févr. 2012 - ref : 3662
La promotion professionnelle des personnels hospitaliers
par l’arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire... social ; certificat d’aptitude aux fonctions de moniteur éducateur ; diplôme d’État d’éducateur......
promotion professionnelle, formation tout au long de la vie, engagement à servir -
21 oct. 2015 - ref : 8932
Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier
indiquant les corps qui ne sont pas « ouverts »… L’exigence essentielle de l’aptitude physique... s’il ne remplit les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction. ») est atténuée......
0 -
18 juil. 2014 - ref : 3541
Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire
être inscrits sur la liste d’aptitude établie à l’issue du concours mentionné à l’article 6-1 du décret... effectifs. Publication de vacances de postes En même temps qu’est publiée la liste...
personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement -
18 juil. 2014 - ref : 4516
La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire
dans le pays d’accueil ; un certificat médical d’aptitude établi par le médecin du travail... de l’offre de soins. Cette procédure a permis la constitution d’une liste de volontaires dans le cadre...
coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire
LISTE D APTITUDE : forum
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RH territoriales 6 mars 2013
Inscriptions sur la liste d'aptitude
Sebastien.L
L'inscription sur la liste d'aptitude nécessite-t-elle que l'agent fasse partie des effectifs... sur la liste d’aptitude soumise à l’avis de la CAP (article 39 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 )....
Avant l’inscription sur la liste d’aptitude, les fonctionnaires sont appréciés sur deux critères : la valeur... -
RH territoriales 31 mars 2014
Inscriptions sur la liste d’aptitude
F.mur-RH
L'inscription sur la liste d'aptitude nécessite-t-elle que l'agent fasse partie des effectifs... Et est-ce que l'arrêté fixant la liste d'aptitude pour la promotion interne doit être transmis...
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RH territoriales 3 mars 2013
Inscriptions sur la liste d'aptitude
F.mur-RH
L'inscription sur la liste d'aptitude nécessite-t-elle que l'agent fasse partie des effectifs...
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