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LISTE D EMARGEMENT

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LISTE D EMARGEMENT dans les ressources documentaires

Liste d’exemples d’indicateurs et objectifs

Cette liste d’exemples d’indicateurs, non exhaustive et à adapter à vos organisations et à vos stratégies, vous aidera à mettre en place des indicateurs...

27 oct. 2020

#indicateur #commande publique durable

Formulaire d’inscription sur les listes électorales

Toute personne résidant sur le territoire d’une commune ou disposant d’un lien d’attachement à cette commune peut demander à être inscrit sur les listes...

27 févr. 2020

#listes électorales #élections #recensement

Modifier la liste des adjoints en cours de mandat

Aux termes de l’article L. 2122-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), « le maire est les adjoints sont élus pour...

15 sept. 2021

#adjoint #ordre #rang #élection #conseil municipal #mandat #délégation #démission

Liste des pièces à joindre au dossier de service civique

Cette check-list, à remettre au candidat sélectionné, permet de rassembler rapidement l’ensemble des éléments administratifs nécessaires à...

05 janv. 2021

#service civique #justificatifs #dossier #contrat #rémunération #Elisa

Liste des labels

Ce document vous donne la liste des labels d’initiatives privées attestant du respect des principes du commerce équitable pour le secteur de production...

20 févr. 2020

#label #commerce équitable

Organiser les travaux de la commission municipale de contrôle des listes [...]

Depuis 2019, les anciennes commissions administratives sont remplacées par des « commissions de contrôle », chargées...

21 févr. 2020

#liste électorale #commission municipale de contrôle #inscription #radiation

Utilisation ou réutilisation des listes électorales : ce qu’il faut savoir

L’importante possibilité de communication des listes électorales instituée par l’ancien article L. 28 du Code électoral vise à permettre le contrôle...

15 févr. 2019

#Listes #scrutin #candidature #utilisation #communication municipale #élection

Liste des risques professionnels

Dans cette liste, les risques professionnels sont présentés de manière succincte selon une classification avec quelques questions qui permettent d’orienter...

20 févr. 2020

#risques professionnels #santé #sécurité

Favoriser l’inscription sur les listes électorales

Pour tous les politiques, quelle que soit leur implication sur un territoire, ainsi que pour les communicants territoriaux, l’heure des résultats...

03 sept. 2021

#Démocratie #civisme #scrutin #démarches #citoyenneté

Demander son inscription sur la liste électorale

L’inscription sur les listes électorales est volontaire. Les demandeurs doivent remplir deux conditions : avoir la qualité d’électeur et prouver...

21 févr. 2020

#Français établis hors de France #qualité d’électeur #attache avec la commune #liste électorale #commission administrative #inscription

Comment élaborer la liste électorale ?

Chaque mairie tient à jour sa liste électorale qui permet à tout citoyen inscrit, et uniquement à cette condition, de participer aux scrutins électoraux...

17 févr. 2020

#élection #démocratie locale #liste électorale #inscription #radiation #révision #commission électorale #bureau de vote

Exemple de check-list d’autocontrôle

La check-list constitue un outil de pilotage de pérennisation de la mise en application de la politique hôtelière. Elle permet de cadrer la prestation....

05 janv. 2021

#efficience organisationnelle #professionnalisation #satisfaction clientèle

Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés, [...]

Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des...

09 juin 2016

#publicité #recensement annuel

Liste des visites médicales obligatoires

Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.

20 févr. 2020

#visite médicale d’embauche #visite médicale de reprise #visite médicale périodique #maladie professionnelle #accident de service

Liste contrôlée, thésaurus et ontologie

Parallèlement aux plans de classement Indexation plans...

05 déc. 2012

Check-list du bloc opératoire

L’Organisation mondiale de la santé (OMS), soucieuse de la sécurité des patients au cours des interventions chirurgicales, a produit une liste de contrôle...

12 oct. 2016

#risque #chirurgie #santé #bloc opératoire #anesthésie #check-list #liste de contrôle

Liste des documents financiers communicables

Cette liste vous permettra de connaître avec précision le périmètre de communicabilité des documents financiers.

16 févr. 2021

#obligations légales #communication financière #CADA #CNIL #débat budgétaire #liberté d’accès

Communiquer la liste électorale

Tout électeur, candidat et parti ou groupement politique peut prendre communication et copie, en mairie ou en préfecture, de la liste électorale de...

02 févr. 2017

#Communication politique #liste électorale #CNIL #CADA