# LIVRE BLANC

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LIVRE BLANC » mises à disposition de la fonction publique.

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LIVRE BLANC dans les ressources documentaires

LIVRE BLANC : Culture & communication

Organiser un concert éducatif gratuit en ouvrant une répétition au jeune public

Vous souhaitez enrichir et diversifier votre programmation musicale en direction des jeunes ? Vous voulez faire venir des [...]

27 janv. 2020  -  Intégral Culture et communication

#concert éducatif gratuit #répétition publique

Intégrer les contraintes de l’affichage en période électorale

Le maire est, en règle générale, un acteur essentiel de l’animation et de l’affichage sur son territoire : définition des formats [...]

24 juin 2019  -  Intégral Culture et communication

#contentieux #publicité

Les différents modes d’acquisition d’une œuvre d’art par un musée

Quel que soit le mode d’entrée d’une œuvre dans un musée, on parle d’acquisition. La politique d’acquisition d’un musée répond à plusieurs [...]

16 juil. 2018  -  Intégral Culture et communication

#acquisition #musée

Repenser les usages du média courrier

L’essor du numérique n’entraîne pas, plusieurs enquêtes en témoignent, de désaffection pour le média courrier, qui reste porteur d’émotion [...]

14 mai 2018  -  Intégral Culture et communication

#mettre #public

Communiquer autour de la gastronomie locale

Et si la gastronomie devenait une composante forte à valoriser dans une politique de communication ? Brie, saint-nectaire, roquefort, [...]

09 mars 2018  -  Intégral Culture et communication

#goût #produits

Inauguration d’une ligne de TER

Le phénomène de mondialisation a rendu plus pressant encore la nécessité de développer les réseaux de transports. Ce fait s’observe à [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#transports #communication

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LIVRE BLANC : Services à la population

Le stationnement dans les cours des gares

La constatation d’une infraction à l’arrêt ou au stationnement n’est pas toujours aisée à identifier, notamment lorsqu’il s’agit d’une [...]

09 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#arrêt #stationnement

Le relevé d’identité

Le policier municipal peut relever l’identité des contrevenants dès lors que la contravention constatée le lui permet. Nous distinguerons le [...]

27 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#relevé d’identité #passager

Connaître et accompagner les écoles de la 2e chance

Les écoles de la 2 e  chance (E2C) permettent à des jeunes motivés, sans diplôme ni qualification professionnelle, d’intégrer une école [...]

20 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#école #compétences

Expérimenter la participation citoyenne à travers la mise en place de [...]

Une étude de 2018 de la Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (Depp) révèle que 22,4 % des 710 000 [...]

19 mai 2020  -  Intégral Services à la population

#lecture plaisir #livres

Détecter et réagir aux signes de maltraitance

Comme toute personne vulnérable, l’enfant peut être victime de maltraitances ou être mis en danger par l’adulte. Même si les violences sont [...]

20 nov. 2019  -  Intégral Services à la population

#maltraitance physique #maltraitance psychologique

Connaître, impulser et soutenir le dispositif « quart d’heure lecture dans [...]

Le quart d’heure de lecture qui vise à promouvoir la lecture dans un cadre collectif en laissant la liberté de choix à chaque lecteur est [...]

20 sept. 2019  -  Intégral Services à la population

#Lecture #projet éducatif

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LIVRE BLANC : Action sociale

Mettre en place un projet de télégestion dans une structure de services [...]

Aujourd’hui plus que jamais, les structures de services à la personne ont besoin d’un accès immédiat aux informations des usagers, que ce soit [...]

17 sept. 2019  -  Intégral Action sociale

#service à domicile #télégestion

Élaborer un budget d’animation

Pourquoi et comment monter un budget prévisionnel pour le service animation ? Le but de cette fiche est d’expliquer l’utilité d’un [...]

04 mars 2019  -  Intégral Action sociale

#activités #budget prévisionnel

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#management #qualité de vie au travail

Les attentes des usagers en termes de qualité

À mesure que la loi du 2 janvier 2002 est déployée et que les différents projets personnalisés sont finalisés, évalués et révisés chaque [...]

25 juil. 2018  -  Intégral Action sociale

#attentes #besoins

Petite enfance et développement durable

Au sein des établissements d’accueil de la petite enfance (EAJE), la question du développement durable est de plus en plus présente, et [...]

20 mars 2018  -  Intégral Action sociale

#développement durable #social

Anticiper les évolutions de la Silver économie dans le secteur de l’aide à [...]

Aujourd’hui, le « baby-boom » français a laissé place au «  papy-boom  ». La population française est vieillissante, sans [...]

13 avr. 2017  -  Intégral Action sociale

#Silver économie #services à la personne

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LIVRE BLANC : Marchés publics

Résilier un marché de maîtrise d’œuvre

La résiliation est une décision du pouvoir adjudicateur mettant un terme à l’exécution des prestations faisant l’objet du marché avant leur [...]

24 juil. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#résiliation #intérêt général

La réclamation, champ d’application

Ni le Code de justice administrative, ni aucun principe général du droit n’imposent de former une réclamation préalable à la saisine du [...]

27 avr. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#absence de caractère d’ordre public #réclamation

Le référé-provision

Le référé-provision a été introduit dans le contentieux administratif par le décret n° 88-907 du 2 septembre 1988 (art. 2). La [...]

24 févr. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#provision #créance non sérieusement contestable

Terminologie de la propriété intellectuelle

Il convient de s’entendre sur ces différentes appellations : « propriété intellectuelle », « propriété littéraire », [...]

04 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#découverte #propriété intellectuelle

Le cadre juridique de référence : le droit communautaire des concessions

Ce n’est que de façon tardive que le droit communautaire a réglementé les concessions. Mais il s’y est intéressé bien avant. Il est donc [...]

23 sept. 2019  -  Intégral Marchés publics

#commission européenne #concession

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Le papier est un achat emblématique des administrations dont on a rapidement ciblé les enjeux en matière de développement durable tant il [...]

22 juil. 2019  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #papier

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LIVRE BLANC : Santé

Prise en charge de la douleur

Les douleurs chroniques concernent de très nombreuses personnes avec des spécificités liées à la localisation et à la pathologie en cause. Si [...]

14 mars 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#douleur #consultation

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#management #qualité de vie au travail

Le signalement des maltraitances commises par un proche

Le professionnel de santé est acteur dans la lutte contre les maltraitances commises sur des personnes mineures ou vulnérables. Son action [...]

06 sept. 2016  -  L’essentiel du droit de la santé

#information #maltraitance

Comment signaler des sévices sur mineurs ?

Acteur de la protection des enfants, le professionnel de santé a l’obligation de réagir face à un cas de sévices. Il doit le plus souvent [...]

06 sept. 2016  -  Intégral Santé

#conseil général #information

Comment signaler des sévices sur les personnes vulnérables ?

Acteur de la protection des personnes vulnérables, le professionnel de santé a l’obligation de réagir face à un cas de sévices. Il doit le [...]

06 sept. 2016  -  Intégral Santé

#conseil général #information

Menace terroriste

Le consensus le plus large qui permet d’approcher une définition du terrorisme est celle du secrétaire général des Nations unies, qui [...]

18 juin 2015  -  L’essentiel du droit de la santé

#terrorisme #plan Vigipirate

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LIVRE BLANC : Éducation

Les risques psychosociaux enseignants

La souffrance au travail est une préoccupation assez récente des administrations. L’accord national interprofessionnel du 2 juillet 2008 [...]

21 mai 2019  -  Intégral Éducation

#risques psychosociaux #travail

Organiser son service

Dans le contexte de l’autonomie pédagogique renforcée des EPLE, l’organisation de son propre service par le chef d’établissement constitue la [...]

28 mars 2015  -  Intégral Éducation

#autonomie pédagogique #livre blanc

Le statut et la carrière

Depuis le décret du 11 avril 1988, la fonction de chef d’établissement secondaire est régie par un statut particulier des personnels de [...]

18 mars 2014  -  Intégral Éducation

#corps unique #statut particulier

Les attributions du chef d’établissement

Le métier de chef d’établissement a évolué vers une culture de l’encadrement depuis la création des EPLE. Associées à l’entrée progressive du [...]

26 févr. 2014  -  Intégral Éducation

#EPLE #autonomie

Le chef d’établissement

Le métier de chef d’établissement a évolué vers une culture de l’encadrement depuis la création des EPLE. Associées à l’entrée progressive du [...]

05 janv. 2012  -  Intégral Éducation

#EPLE #autonomie

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LIVRE BLANC : Ressources humaines

Comprendre la problématique des risques psychosociaux (RPS) dans les [...]

Il existe plusieurs définitions des risques psychosociaux (RPS). Par essence, ceux-ci résultent de l’interaction de l’individu (versant [...]

27 nov. 2019  -  Intégral Ressources humaines

#stress #risques psychosociaux

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#management #qualité de vie au travail

L’Ordre professionnel, garant de la déontologie des personnels médicaux

Le Code de déontologie médicale a été publié pour la première fois le 28 juin 1947, peu de temps après la création de l’Ordre, et [...]

18 juil. 2014  -  L’essentiel du droit de la santé

#code de déontologie médicale #code de déontologie des pharmaciens

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