LOGICIEL GRATUIT
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Ressources documentaires
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LOGICIEL GRATUIT : actualités
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17 nov. 2009 - ref : 14228
Outils : un logiciel gratuit d’aide à la gestion des marchés publics
La création de ce logiciel a mobilisé pendant deux ans 200 personnes pour un budget de 1,5 million... du jour ; des supports dont une base documentaire et un référentiel juridique. Le logiciel propose... « EPM », c’est...
Commande publique -
30 avr. 2011 - ref : 3382
Adullact - Le logiciel libre par et pour les collectivités
Il est totalement gratuit une fois qu'il a été financé ». Le passage aux logiciels libres... du logiciel ». L'Adullact propose donc des « process métiers » spécifiques aux besoins......
Administration, Collectivités territoriales -
22 mai 2018 - ref : 65691
La mise à disposition gratuite de logiciels est-elle compatible avec le droit de la commande publique?
ne s’applique pas à des contrats conclus à titre gratuit Par définition, un marché public se définit... qui n’a pas de caractère onéreux, « les contrats conclus à titre gratuit sont exclus...
Marchés spécifiques, Entreprises, Fournisseur -
12 oct. 2011 - ref : 15740
Marchés publics informatiques: oui au recours aux logiciels libres
La mention d’un logiciel libre, qui le rend librement et gratuitement modifiable et adaptable... à un logiciel libre n’est pas de nature à favoriser ou à éliminer d’autres solutions logicielles. ...
Marchés spécifiques -
3 avr. 2015 - ref : 25519
« SOS impayés de loyers »
des expulsions (associations et travailleurs sociaux, par exemple) un logiciel gratuit permettant de déterminer,... Tant destiné aux propriétaires qu’aux locataires, ce service gratuit est accessible...
Logement, APL, Endettement, Hébergement d'urgence, Logement social -
18 juil. 2018 - ref : 67962
Les collectivités peuvent accéder gratuitement aux services en ligne du Géoportail de l'IGN
) seront gratuits pour les collectivités, intercommunalités, services départementaux d'incendie... , ainsi qu'à des logiciels métiers professionnels comme les systèmes d'information géographique (SIG......
Administration, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Étalab, Modernisation de l'État, Open data -
27 oct. 2011 - ref : 15770
Informatique : comment définir son besoin ?
déposée (CJCE, 25 janvier 1995, aff.C359/93). Vers une consécration du logiciel libre... ? La référence au logiciel libre est défendue par un certain nombre d’associations (l’APRIl,... par...
Marchés spécifiques, Fournisseur -
20 déc. 2012 - ref : 16506
Local Cloud MPE, solution de dématérialisation des marchés publics
Le logiciel Local Cloud MPE (Marchés Publics Électroniques) s'adresse à toutes les entités... de l'application est gratuit pour les entreprises. Local Cloud MPE est une plate-forme de dématérialisation...
Commande publique, Dématérialisation des actes, Publicité -
5 mai 2014 - ref : 14834
Pourquoi le ministère de la Défense contracte-t-il sans mise en concurrence avec Microsoft ?
de l’Assemblée nationale du 22 avril 2014, p. 3441 En téléchargement gratuit...
Concurrence
LOGICIEL GRATUIT : ressources documentaires
LOGICIEL GRATUIT : Finances et comptabilité
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18 juin 2019 - ref : 5302
Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable
devra avoir un logiciel de comptabilité apte à construire des fichiers au format XML. La liste des éditeurs... n’est pas publiée ; il faut donc s’assurer auprès du trésorier que l’éditeur de logiciel fait partie...
PES V2, dématérialisation, Hélios -
25 avr. 2019 - ref : 5089
L’inventaire des immobilisations
en particulier du logiciel comptable ou du logiciel d’inventaire, il est parfois impossible d’attribuer un numéro... le cas échéant du montant des adjonctions qui y ont été apportées ; l’acquisition à titre gratuit......
inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire, PES V2 -
7 avr. 2017 - ref : 0459
Le coefficient de déduction
et le dernier étage est mis à disposition à titre gratuit au profit d’associations. Chaque niveau a une surface... La mise à disposition de locaux à titre gratuit est hors champ de la taxe. L’immeuble... dans l’ instruction...
prorata, TVA, récupération partielle, coefficient, déduction -
27 mai 2019 - ref : 5135
Les modes de règlement des recettes
le logiciel DVP peut être fourni par le comptable : il convient pour un fichier de prélèvement... le 1 er septembre 2013, l’encaissement par prélèvement est gratuit pour les collectivités....
Prélèvement, automatique, TIP, TIPI, mensualisation, paiement -
27 juin 2017 - ref : 6062
Annexes budgétaires – Le dispositif général
mentionne « Présage » qui est le logiciel que la collectivité doit obligatoirement utiliser... pour cette gestion, logiciel interfacé avec la préfecture de région (Secrétariat général pour les affaires régionales)... cf . '>...
Annexes, budgétaires, maquette, dématérialisation, ACTES, TotEM -
27 mai 2019 - ref : 10268
Les relations budgétaires et comptables entre l’intercommunalité et ses communes membres
fournitures de bureau et informatiques, etc.), le coût de renouvellement des biens (un logiciel informatique...
EPCI, mutualisation, patrimoine, attribution de compensation, dotation de solidarité communautaire, FPIC -
27 mai 2019 - ref : 5111
La liquidation
les acquisitions de logiciels ; les acquisitions de chèques-vacances, chèques-déjeuner et autres titres... et plus et leurs établissements publics, ces données essentielles sont mises à la disposition du public gratuitement...
Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement
LOGICIEL GRATUIT : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
Ergonomie du poste et du logiciel Cette association du médecin du travail du service de santé... Le conseil pourrait porter sur l'ergonomie du poste et sur l'ergonomie du logiciel dont les caractéristiques......
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
la gestion des accès doit être assurée par un médecin du travail administrateur du logiciel en accord...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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15 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
) ou grâce à leur logiciel de déclaration (échange de données informatisé – EDI...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
) ou grâce à leur logiciel de déclaration (échange de données informatisé – EDI...
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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15 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
LOGICIEL GRATUIT : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
Ergonomie du poste et du logiciel Cette association du médecin du travail du service de santé... Le conseil pourrait porter sur l'ergonomie du poste et sur l'ergonomie du logiciel dont les caractéristiques......
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15 juil. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics
transmis, mise en place d’un logiciel de réception des offres voire, éventuellement, embauche de nouveaux... En pratique, l’enchère électronique nécessite un logiciel de dématérialisation performant et efficace....
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15 juil. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures
transmis, mise en place d’un logiciel de réception des offres voire, éventuellement, embauche de nouveaux... En pratique, l’enchère électronique nécessite un logiciel de dématérialisation performant et efficace....
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
les spécifications techniques mentionnant le recours à un logiciel libre ne sont pas de nature à favoriser... ou éliminer d’autres solutions logicielles. En effet, la mention d’un logiciel libre, qui le rend librement...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
la gestion des accès doit être assurée par un médecin du travail administrateur du logiciel en accord...
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
à titre gratuit ne peuvent pas être qualifiées de marchés publics. Cependant, le juge...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
LOGICIEL GRATUIT : Action sociale et solidaire
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7 nov. 2016 - ref : 7790
Piloter l’informatisation d’une structure petite enfance
quel type de logiciel sera le plus adapté, non seulement à vos attentes, mais également au fonctionnement... vous serez à même de définir ce qui nécessite d’être modifié et pris en charge par le logiciel. Définir le type de logiciel......
logiciel, informatique, planning, badgeuse, présence, dossier -
26 mai 2016 - ref : 7686
Utiliser les réseaux sociaux comme supports de communication
froid dédiées aux personnes ayant demandé à figurer sur le logiciel métier Fragilist,... gratuit 7 astuces pour créer une page Facebook efficace www.conseilsmarketing.com : blog... qui propose notamment...
communication, réseaux sociaux, viralité, Facebook, Twitter, réseau -
5 mai 2012 - ref : 4207
Analyse des coûts et comptabilité analytique
le déversement des charges sur les centres de coût en utilisant, la plupart du temps, un logiciel dédié raccordé...
comptabilité analytique, coût direct, affectation, imputation, charge supplétive, charge non incorporable -
13 mai 2019 - ref : 13102
Utiliser WIKI pour construire votre projet d’ESMS
de logiciel MediaWiki qui met différents guides pour le lecteur, l’éditeur, le développeur...
Application WEB, MediaWIKI, contributeurs, référent WIKI, projet d’établissement -
26 mai 2016 - ref : 9854
Créer une newsletter pour votre CCAS/CIAS
possibles grâce au développement des nouvelles technologies. Si vous choisissez d’utiliser un logiciel...
newsletter, communication, promotion, public, information -
12 févr. 2015 - ref : 2374
Élaborer une newsletter
sur-mesure (ex. NVU, logiciel libre de Mozilla). Créer le contenu dans un éditeur de texte...
Insertion, HTML, images, liens, site, charte graphique -
26 avr. 2018 - ref : 7440
Établir un diagnostic financier partagé : pourquoi, comment ?
en utilisant soit un logiciel spécifique, soit un tableur de type Excel. Ces données doivent être saisies...
compte administratif, compte de gestion, épargne de gestion, effet de ciseau, délai de remboursement des emprunts, autofinancement net -
24 juil. 2014 - ref : 7789
Financer la structure dans le cadre de la PSU
de stockage de couches, d’office alimentaire, etc., ainsi que pour l’achat de logiciel de gestion....
caisse des allocations familiales, prestation de service unique, financement, gestion, tarification, participation familiale -
19 juin 2017 - ref : 10790
La prévention des risques psychosociaux au sein de l’Ehpad public
l’organisation, et le « harcèlement individuel » pratiqué dans un but gratuit de nuire à l’intégrité...
épuisement professionnel, burn-out, harcèlement, anxiété, dépression, santé au travail
LOGICIEL GRATUIT : Marchés publics
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27 avr. 2017 - ref : 6164
L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique
les praticiens entendent ajouter aux prestations classiques de correction et d’évolution d’un logiciel... une dimension forte d’assistance. Plus schématiquement, la maintenance de votre logiciel par un prestataire......
maintenance, maintenance logicielle, tierce maintenance -
25 juin 2016 - ref : 1984
Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété intellectuelle et autres éléments du marché
Distinguer un achat de logiciel standard d’un achat de logiciel dit « spécifique »... de logiciel acheté, en dérogeant si nécessaire au CCAG visé. Le logiciel standard est défini......
Logiciel standard, informatique, TIC, concession -
12 juil. 2018 - ref : 10474
Principes de la propriété intellectuelle
littéraire et artistique et non du domaine de la propriété industrielle. Toutefois, le logiciel obéit... c’est-à-dire celles que l’on peut qualifier d’artistiques (adjectif qui n’a rien de juridique), le logiciel......
brevets, droits d’auteur, droits moraux, droits patrimoniaux, œuvres de l’esprit, invention -
25 avr. 2019 - ref : 5785
Accorder une concession funéraire
Envisager, à titre exceptionnel, la concession à titre gratuit En principe, il est interdit aux communes... de la concession, demandes et autorisations diverses). Par ailleurs, disposer d’un logiciel de cartographie......
concession, décès, droit à concession, droit à sépulture, acte de concession, arrêté -
7 mai 2019 - ref : 0025
Définir les étapes d’un calendrier prévisionnel global ou spécifique pour les procédures de marchés publics
de traitement entre les candidats. Le logiciel Gantt Project Le logiciel Gantt Project permet...
Calendrier prévisionnel, Procédures de marchés publics, Planning, Rétro-planning -
23 avr. 2019 - ref : 10814
La mise à disposition des données essentielles : l’open data dans les marchés publics
et de façon proportionnée. L’acheteur public peut soumettre la réutilisation à titre gratuit des informations publiques... peut soumettre leur réutilisation à titre gratuit aux licences dites « permissives »...
open data, données, format, commande publique, transparence, publication -
12 juil. 2018 - ref : 10476
Responsabilité fondée sur la violation des droits patrimoniaux
Si une personne publique commande la réalisation d’un logiciel et si elle se trouve plus tard confrontée au besoin... du logiciel (Cass., civ. 1 re , 1 er décembre 1999, RIDA juillet 2000 p. 397, Comm....
cession, droits patrimoniaux, exploitation, œuvres futures, propriété intellectuelle -
24 nov. 2016 - ref : 9965
Article 42 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
’il offre gratuitement un accès sans restriction, complet et direct par moyen électronique... des jetons provisoires mis gratuitement à disposition en ligne ; 3° Lorsqu’il assure la disponibilité... de l’adéquation...
communication électronique, échange d’informations, stockage, données -
12 avr. 2019 - ref : 0102
Mettre à disposition le dossier de consultation sur son profil acheteur
de compresser les fichiers composant le DCE, en utilisant des logiciels de type 7-Zip (gratuit) ou Zip... informatiques comprenant le portail et l’application logicielle de gestion des procédures de passation......
télécharger, dossiers de consultation, dématérialisation
LOGICIEL GRATUIT : Établissements de santé
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16 mars 2013 - ref : 5460
Définition des dispositifs médicaux
Constitue également un dispositif médical le logiciel destiné par le fabricant à être utilisé spécifiquement... On entend par mise sur le marché « la première mise à disposition à titre onéreux ou gratuit...
dispositif médical, accessoires des dispositifs médicaux, matériovigilance, produits à la frontière -
12 févr. 2014 - ref : 6892
L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
à titre gratuit ou onéreux, la détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit,...
ANSM, missions, vigilances sanitaires, sécurité, médicament -
20 nov. 2016 - ref : 5305
Où intervient l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) dans le circuit du médicament ?
la distribution en gros, le conditionnement, la conservation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux,...
ANSM, sécurité, AMM, pharmacovigilance, AFSSAPS, matériovigilance -
1 mars 2019 - ref : 9100
Avantage en nature « outils issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication »
par l’employeur à ses salariés d’un bien ou service . La mise à disposition peut être gratuite... ne peut être considérée comme un avantage en nature. Il en est de même si les matériels (logiciels, etc.)... des...
avantages en nature, avantage NTIC -
12 juin 2018 - ref : 11165
Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé
aux logiciels professionnels, etc. Réaliser les vérifications a minima quant au lieu... est suffisante (le télétravailleur peut éventuellement l’estimer lui-même grâce à des outils de mesure gratuits...
télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation
LOGICIEL GRATUIT : Ressources humaines
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30 mai 2016 - ref : 9836
Mettre en place une démarche d’évaluation et de prévention du risque Atex (atmosphères explosives)
et de la santé au travail de Midi-Pyrénées, qui propose au téléchargement le logiciel Oser Atex, un logiciel... gratuit et simplifié d’aide à l’évaluation du risque Atex www.inrs.fr : site de...
atmosphère explosive, explosion, incendie -
28 juil. 2018 - ref : 5895
Cotisations sociales
lorsque l’employeur fournit un repas à titre gratuit à un agent, l’avantage est évalué forfaitairement au 1 er ... Assurez-vous que les taux de cotisations insérés dans votre logiciel de gestion des paies sont...
cotisations, organismes sociaux, CNRACL, Ircantec, régime général, régime spécial -
3 mars 2018 - ref : 5725
Attribuer d'autres avantages en nature : repas, vêtements, NTIC, etc.
L’avantage « nourriture » Au 1 er janvier 2019, la fourniture à titre gratuit du repas... à titre gratuit des repas pour des agents intervenant sur le temps du midi, n’oubliez pas de prévoir...
avantages en nature, nourriture, repas, outils NTIC, nouvelles technologies, information -
15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
Ergonomie du poste et du logiciel Cette association du médecin du travail du service de santé... Le conseil pourrait porter sur l'ergonomie du poste et sur l'ergonomie du logiciel dont les caractéristiques......
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
la gestion des accès doit être assurée par un médecin du travail administrateur du logiciel en accord...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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15 juil. 2019 - ref : sl3568040
Conséquences financières de la cessation des fonctions
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
LOGICIEL GRATUIT : Administration locale
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12 déc. 2018 - ref : 10196
Adhérer au dispositif Comedec
Contacter l’éditeur de votre logiciel état civil Il est important dans un premier temps... de vous mettre en rapport avec l’éditeur du logiciel état civil que vous utilisez au quotidien... dans votre collectivité...
état civil, acte, demande d’acte, Comedec, ANTS, dématérialisation -
20 févr. 2016 - ref : 9449
Les applications numériques pour la vie scolaire : gestion des élèves et travail collaboratif
gepi.mutualibre.org : Gepi est un logiciel libre et gratuit de vie scolaire. S’utilise sur poste... avec un logiciel unique est la solution la plus adéquate. L’avantage est qu’on y intègre...
numérique, applications vie scolaire, espace numérique de travail, travail collaboratif -
5 janv. 2012 - ref : 2681
Communiquer auprès des personnes en situation de handicap
peut être effectué à l'aide du logiciel Acrobat Distiller. Les fichiers PDF créés avec un logiciel gratuit...
accueil, insertion, intégration, inclusion, accessibilité -
26 oct. 2016 - ref : 1392
Établir la demande de renouvellement de passeport biométrique pour un majeur
n° 12100*02 en vérifiant que le logiciel reconnaît bien les caractères d’écriture remplis... le cas échéant ; de numériser la photographie du demandeur, le logiciel vous indique si la prise... du demandeur...
passeport, passeport biométrique, titre d’identité, majeur, titre sécurisé, renouvellement -
15 mai 2015 - ref : 4440
Organiser et gérer une photothèque
et cloud… Si vous n’utilisez pas de logiciel spécifique, vous pouvez bien entendu créer votre propre... gratuit de clichés photographiques du candidat appartenant à la commune ( CE, 29 janvier 1997,...
photographie, photothèque, service photographique, site Internet, magazine municipal, logiciel -
28 avr. 2016 - ref : 9607
Le numérique éducatif au service du CPE
du « libre », Framindmap est un logiciel gratuit, utilisable en ligne, par tous et sans installation.... plusieurs variantes, mais Framindmap est le seul logiciel du genre qui offre une prise en main très...
numérique éducatif, travail collaboratif -
25 avr. 2019 - ref : 5785
Accorder une concession funéraire
Envisager, à titre exceptionnel, la concession à titre gratuit En principe, il est interdit aux communes... de la concession, demandes et autorisations diverses). Par ailleurs, disposer d’un logiciel de cartographie......
concession, décès, droit à concession, droit à sépulture, acte de concession, arrêté -
29 janv. 2016 - ref : 7182
Décliner une campagne nationale
mondiale du logiciel libre 20 septembre : Journée du transport public... ou de musées dont l’accès devient alors exceptionnellement gratuit ou à prix réduit. Il existe, en la matière,...
Communication, publicité, commémoration, kit, impact, affichage -
15 avr. 2014 - ref : 0621
Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité
de réalisation La mise en place d’un logiciel commun de gestion et de communication accessible... a été fait également pour maintenir la proximité avec les familles. Y a-t-il un logiciel commun de réservation......
communauté d’agglomération, ALSH, transfert, mutualisation, harmonisation
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Action Sociale 30 mars 2015
Télégestion services à domicile
karine.messager
un numéro d'appel gratuit sur un serveur vocal interactif pour lui permettre de déclarer son arrivée...
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.