# LOGICIEL-GRATUIT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LOGICIEL-GRATUIT » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

LOGICIEL-GRATUIT dans les ressources documentaires

Mise en place d'une base de données bibliographiques (SIGB), logiciel [...]

Contrairement au « logiciel propriétaire » permettant uniquement d’exécuter un programme, un « logiciel...

Autoriser l’inhumation en terrain commun dans le cimetière communal

Contrairement au droit à concession qui ne connaît d’autre restriction que celle de la superficie du cimetière, l’inhumation d’une personne en service...

18 sept. 2019

#législation funéraire #funérailles #obsèques #inhumation #police des opérations funéraires #service ordinaire #permis d’inhumer #autorité compétente #délais #droit à inhumation #personnes dépourvues de ressources suffisantes

Présentation sous PowerPoint des opérations comptables liées à [...]

Le mécanisme comptable de l’amortissement d’un bâtiment scolaire, de la reprise de la dotation départementale d’équipement des collèges et de la neutralisation...

12 juin 2020

#Amortissement #reprise #subvention #neutralisation #charges

Critères d’accès aux principales structures de conseil et de financement [...]

Ce document permettra d’orienter les créateurs d’entreprises en fonction de leur statut afin d’assurer leur prise en charge gratuite et leur permettre...

20 févr. 2020

#création d’entreprise #création de son propre emploi #couveuse d’entreprise #coopératives d’activités et d’emploi #CAE #insertion par l’économique #portage salarial #aides à la création d’entreprise #au projet d’entreprise #ACCRE (aide financière) #ADIE #Microcrédit #AGEFIPH #Boutiques de gestion #CCI/CM #CIDF #Couveuses #Direction départementale de la jeunesse et des sports (Défi Jeunes) #France Initiative Réseau (prêts d'honneur) #FGIF (garantie bancaire) #France active (garantie bancaire #prêts NACRE) #NACRE #Pôle emploi #RSA

Modèle de certificat administratif - Acquisition d’une immobilisation à [...]

Cet outil est un modèle de certificat administratif pour l’acquisition d’une immobilisation à titre gratuit. Il permet à l’ordonnateur et au comptable...

20 févr. 2020

#Acquisition #titre #gratuit #dons #legs affectés #certificat #administratif

Cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d’un marché [...]

Ce modèle de CCAP est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité. Il comporte des clauses relatives...

20 févr. 2020

#comptabilité #logiciel #marché #CCAP

Transfert à titre gratuit en cascade

Dans le cadre de l’exercice de leurs compétences, les collectivités locales font usage de leur patrimoine public qui a pu être mis à leur disposition,...

08 mai 2013

#Transfert #titre #gratuit #en cascade #biens

Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures

L’<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CEDUC#L132-1">article L. 132-1 du Code de l’éducation affirme que « l’enseignement...

25 oct. 2018

#fournitures scolaires #manuel scolaire #dépense obligatoire #dépense facultative #coopérative scolaire #dotation aux écoles

Notification de l’attribution de crédit au titre de la gratuité de [...]

C’est le rectorat qui affecte au collège une dotation globalisée pour le financement des outils pédagogiques. C’est le chef d’établissement, sur proposition...

15 oct. 2020

#gratuité #reprographie #carnets de correspondance #manuels scolaire #dotation

Modèle de CCAP

Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.

20 févr. 2020

#procédure négociée #CCAP #maintenance

Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

La recherche d’économies de gestion avec une meilleure automatisation des opérations comptables, la dématérialisation des procédures,...

28 nov. 2019

#comptabilité #logiciel #M14

L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique

Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences,...

27 avr. 2017

#maintenance #maintenance logicielle #tierce maintenance

Connaître les principes de fixation des tarifs

La plupart des collectivités territoriales, et plus particulièrement les communes, proposent à leurs usagers un certain nombre de services/prestations...

20 nov. 2019

#budget #recettes de fonctionnement #contrôle de gestion #politique publique #évaluation

Les logiciels de gestion propres aux services de police municipale

Encore en service dans certaines petites structures, le registre appelé main courante est un cahier où sont consignés les faits, les missions...

10 avr. 2013

#main courante informatique #logiciel #progiciel #gestion

Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite...

21 févr. 2020

#logiciel #informatique #planning #badgeuse #présence #dossier #familles #statistiques #contrats

Présentation de la comptabilité générale en partie double

La comptabilité générale, comptabilité en partie double, fait ici l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.

25 sept. 2020

#partie double #compte #résultat #section

Gérer la vie scolaire dans Sconet

Depuis la rentrée scolaire de 2006, les EPLE ont vu la convivialité de leurs outils logiciels informatiques considérablement évoluer avec le remplacement...

24 avr. 2014

#absences #assiduité scolaire #parcours en ligne #SCONET #SCONET Absences #SIECLE #SMS #suivi des élèves #vie scolaire

Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO

La mise en place des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) a permis une certaine fluidité de la gestion des places d’hébergement ainsi...

23 août 2014

#logement #SIAO urgence #SIAO insertion #demande d’hébergement #logiciel #SI-SIAO #évaluation sociale #orientation #chrs #structures d’hébergement #115