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LOGICIEL GRATUIT

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LOGICIEL GRATUIT dans les ressources documentaires

Mise en place d'une base de données bibliographiques (SIGB), logiciel [...]

Contrairement au « logiciel propriétaire » permettant uniquement d’exécuter un programme, un « logiciel...

Autoriser l’inhumation en terrain commun dans le cimetière communal

Contrairement au droit à concession qui ne connaît d’autre restriction que celle de la superficie du cimetière, l’inhumation d’une personne en service...

18 sept. 2019

#législation funéraire #funérailles #obsèques #inhumation #police des opérations funéraires #service ordinaire #permis d’inhumer #autorité compétente #délais #droit à inhumation #personnes dépourvues de ressources suffisantes

Modèle de certificat administratif - Acquisition d’une immobilisation à [...]

Cet outil est un modèle de certificat administratif pour l’acquisition d’une immobilisation à titre gratuit. Il permet à l’ordonnateur et au comptable...

04 mars 2022

#Acquisition #titre #gratuit #dons #legs affectés #certificat #administratif

Cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d’un marché [...]

Ce modèle de CCAP est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité. Il comporte des clauses relatives...

30 juin 2022

#comptabilité #logiciel #marché #CCAP

Transfert à titre gratuit en cascade

Dans le cadre de l’exercice de leurs compétences, les collectivités locales font usage de leur patrimoine public qui a pu être mis à leur disposition,...

08 mai 2013

#Transfert #titre #gratuit #en cascade #biens

Répondre aux obligations du Code de l’éducation en matière de fournitures

L’<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CEDUC#L132-1">article L. 132-1 du Code de l’éducation affirme que « l’enseignement...

25 oct. 2018

#fournitures scolaires #manuel scolaire #dépense obligatoire #dépense facultative #coopérative scolaire #dotation aux écoles

Notification de l’attribution de crédit au titre de la gratuité de [...]

C’est le rectorat qui affecte au collège une dotation globalisée pour le financement des outils pédagogiques. C’est le chef d’établissement, sur proposition...

15 oct. 2020

#gratuité #reprographie #carnets de correspondance #manuels scolaire #dotation

Modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.

30 juil. 2021

#CCAP #procédure négociée #maintenance

L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique

Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences,...

27 juil. 2021

#maintenance #maintenance logicielle #tierce maintenance

Connaître les principes de fixation des tarifs

La plupart des collectivités territoriales, et plus particulièrement les communes, proposent à leurs usagers un certain nombre de services/prestations...

20 nov. 2019

#budget #recettes de fonctionnement #contrôle de gestion #politique publique #évaluation

Les logiciels métiers dédiés aux services de police municipale

Pour mener à bien leurs missions et au vu des progrès technologiques et des évolutions de la réglementation, les agents de police municipale ont besoin...

12 mai 2022

#logiciel #main courante #full web #statistiques #maintenance #paramètres #arrêté #module

Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite...

21 févr. 2020

#logiciel #informatique #planning #badgeuse #présence #dossier #familles #statistiques #contrats

Présentation de la comptabilité générale en partie double

La comptabilité générale, comptabilité en partie double, fait ici l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.

25 sept. 2020

#partie double #compte #résultat #section

Gérer la vie scolaire dans Sconet

Depuis la rentrée scolaire de 2006, les EPLE ont vu la convivialité de leurs outils logiciels informatiques considérablement évoluer avec le remplacement...

24 avr. 2014

#absences #assiduité scolaire #parcours en ligne #SCONET #SCONET Absences #SIECLE #SMS #suivi des élèves #vie scolaire

Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO

La mise en place des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) a permis une certaine fluidité de la gestion des places d’hébergement ainsi...

23 août 2014

#logement #SIAO urgence #SIAO insertion #demande d’hébergement #logiciel #SI-SIAO #évaluation sociale #orientation #chrs #structures d’hébergement #115

Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des charges ?

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel mêlant spécifique et standard mais vous ne savez pas dans quelle mesure vos documents de marché nécessitent...

25 juin 2016

#logiciel mixte #informatique #TIC #concession

Rétrocession d’une concession à titre gratuit

Cet outil aide à la rédaction d’un formulaire de déclaration de rétrocession de concession. L’emplacement vide corps et de construction fait alors retour...

10 mai 2022

#rétrocession #abandon de concession #emplacement #concession

Une éthique de la gratuité d’après Jean-Louis Sagot-Duvauroux

Quels enjeux de civilisation couvent sous la question de la gratuité ? À quel prix peut-on encore dire avec Bruce Sterling : « Gratuit...

20 févr. 2020

#éthique #gratuité