LOGICIEL LIBRE
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Ressources documentaires
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Formation
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LOGICIEL LIBRE : actualités
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22 mai 2018 - ref : 65691
La mise à disposition gratuite de logiciels est-elle compatible avec le droit de la commande publique?
mai 2018 En dehors du cadre des logiciels libres, certains opérateurs du secteur... si « la mise à disposition à titre gratuit de logiciels payants aux administrations...
Marchés spécifiques, Entreprises, Fournisseur -
21 nov. 2016 - ref : 44677
Quelles sont les conditions de sécurité du marché conclu entre le ministère de la Défense et Microsoft ?
L’APRIL, l’association pour la promotion et la défense du logiciel libre, demande la publication...
Passation des marchés -
14 sept. 2018 - ref : 69673
Risques : création d'un traitement de données pour alerter les populations via le SAIP
Il sera donc lié au logiciel de déclenchement dont disposent les maires et les préfets pour assurer... Facebook, Twitter. Chaque commune reste libre de choisir d'autres moyens d'alerte et d'information en complément......
Sécurité, Attentats, Communes, Prévention des risques majeurs, Risques majeurs, Risques naturels -
4 févr. 2016 - ref : 35432
Accord Microsoft-Éducation nationale : des entreprises françaises demandent son annulation
pour l'ensemble des établissements scolaires. Pour le Conseil national du logiciel libre (CNLL), qui regroupe...
Commande publique, Mise en concurrence, Numérique -
5 mai 2014 - ref : 14834
Pourquoi le ministère de la Défense contracte-t-il sans mise en concurrence avec Microsoft ?
en dehors de tout dogmatisme, afin de rester libre de choisir à tout moment entre les différentes solutions les plus pertinentes...
Concurrence -
10 août 2018 - ref : 68490
Nancy : une plateforme pour construire la transition écologique
la plateforme est développée en logiciel libre. Au 28 juillet, elle avait déjà recueilli 102 propositions....
Développement durable, Biodiversité, Consultation citoyenne, Déchets, Environnement, Mobilité douce -
19 janv. 2015 - ref : 21062
Les médecins ont une vision positive des objets de santé connectés selon un sondage
constituent une menace pour le secret médical et un tiers jugent que ces objets menacent le libre choix...
Santé, E-santé, Internet, Télémédecine -
4 sept. 2017 - ref : 55097
Alerte des populations en cas de crise : un rapport sénatorial demande une remise à plat du SAIP
2020, ou de recourir au Cell Broadcast. Rappelons que chaque commune est libre de choisir...
Sécurité, Attentats, Communes, Prévention des risques majeurs, Risques majeurs, Risques technologiques -
8 nov. 2018 - ref : 72746
Le gouvernement promeut le carnet de santé numérique, "indispensable" à tous
du patient, libre de les partager avec son médecin traitant, son kinésithérapeute,...
Santé, DMP, Internet, Patient
LOGICIEL LIBRE : ressources documentaires
LOGICIEL LIBRE : Finances et comptabilité
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25 oct. 2018 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
et avec la mise en place du logiciel de dématérialisation des documents budgétaires TotEM (totalisation... par le logiciel TotEM :ce dernier permet la transmission des documents budgétaires, par le biais d’un flux,......
comptabilité, logiciel, M14 -
11 avr. 2017 - ref : 0455
Obligations fiscales et budgétaires liées à l’assujettissement à la TVA
est formulée sur papier libre et doit être revêtue de la signature de l’autorité compétente (maire, président... faites un état des lieux du logiciel comptable présent dans la collectivité afin de connaître...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, obligations -
27 juin 2017 - ref : 6062
Annexes budgétaires – Le dispositif général
mentionne « Présage » qui est le logiciel que la collectivité doit obligatoirement utiliser... pour cette gestion, logiciel interfacé avec la préfecture de région (Secrétariat général pour les affaires régionales)... cf . '>...
Annexes, budgétaires, maquette, dématérialisation, ACTES, TotEM -
23 oct. 2019 - ref : 0481
Mise en place d’inventaires mobiliers
des outils (logiciel de comptabilité, logiciel d’inventaire) utilisés par l’entité. Enfin, une telle démarche...
instruction M14, plan général comptable, immobilisations, stocks, ordonnateur, universalité -
25 avr. 2019 - ref : 5089
L’inventaire des immobilisations
en particulier du logiciel comptable ou du logiciel d’inventaire, il est parfois impossible d’attribuer un numéro...
inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire, PES V2 -
22 mars 2018 - ref : 0390
Savoir utiliser le fonds de compensation de la TVA (FCTVA)
Le FCTVA constitue une recette d’investissement libre d’emploi. Le montant du FCTVA est calculé...
FCTVA (fonds de compensation de la TVA), dépenses d’équipement, enveloppe normée, taux de réfaction, prêts à taux zéro -
25 oct. 2018 - ref : 5082
Amortissement des immobilisations
L’assemblée délibérante est libre de décider d’étendre l’amortissement budgétaire à d’autres catégories...
immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération -
1 avr. 2014 - ref : 0536
Connaître la structure du bilan et analyser son évolution
incorporelles (brevets, logiciels…) et les immobilisations financières (avances et prêts consentis... à l’obligation de déposer des fonds libres au Trésor public ; comptes de régularisation permettant... le...
actif, passif, fonds de roulement, trésorerie -
27 mai 2019 - ref : 5743
Les liaisons informatiques pour la paye
(association des développeurs et des utilisateurs de logiciels libres pour les administrations... , des comptables, des chambres régionales des comptes et des éditeurs de logiciels. Il permet notamment......
Xémélios, informatisation, paye, Hopayra
LOGICIEL LIBRE : Santé et sécurité au travail
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
Ergonomie du poste et du logiciel Cette association du médecin du travail du service de santé... Le conseil pourrait porter sur l'ergonomie du poste et sur l'ergonomie du logiciel dont les caractéristiques......
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
(radical libre). Effets indirects... .), (HO., H.) sont des radicaux libres porteurs d'un électron non apparié. Chimiquement instables et très...
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11 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
) ou grâce à leur logiciel de déclaration (échange de données informatisé – EDI... Le salarié rédige sur papier libre l'objet de sa demande et la description des faits accidentels,...
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11 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
) ou grâce à leur logiciel de déclaration (échange de données informatisé – EDI... Le salarié rédige sur papier libre l'objet de sa demande et la description des faits accidentels,...
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
(radical libre). Effets indirects... .), (HO., H.) sont des radicaux libres porteurs d'un électron non apparié. Chimiquement instables et très...
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11 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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11 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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11 nov. 2019 - ref : sl3871878
Cas difficiles
LOGICIEL LIBRE : Santé
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
Ergonomie du poste et du logiciel Cette association du médecin du travail du service de santé... Le conseil pourrait porter sur l'ergonomie du poste et sur l'ergonomie du logiciel dont les caractéristiques......
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11 nov. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures
le libre accès à la consultation. Enfin, la transmission dématérialisée des candidatures... transmis, mise en place d’un logiciel de réception des offres voire, éventuellement, embauche de nouveaux... ...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963478
La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics
le libre accès à la consultation. Enfin, la transmission dématérialisée des candidatures... transmis, mise en place d’un logiciel de réception des offres voire, éventuellement, embauche de nouveaux... ...
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11 nov. 2019 - ref : sl2963478
Expérimenter les procédures dématérialisées avant l'échéance de 2010
le logiciel de signature de l'opérateur ainsi que celui de l'acheteur ;...
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11 nov. 2019 - ref : sl8355402
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
les spécifications techniques mentionnant le recours à un logiciel libre ne sont pas de nature à favoriser... en concurrence : le libre choix du niveau de détermination des besoins est une souplesse de...
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11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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11 nov. 2019 - ref : sl2963531
Outils pratiques et dossiers thématiques pour les marchés publics
lorsqu’il peut retenir une procédure adaptée, l’acheteur est toujours libre de négocier. Enfin, le cas... en concurrence. Dans ce cadre, l’acheteur public est libre de recourir à la négociation....
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11 nov. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
en concurrence : le libre choix du niveau de détermination des besoins est une souplesse de gestion....
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11 nov. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
(radical libre). Effets indirects... .), (HO., H.) sont des radicaux libres porteurs d'un électron non apparié. Chimiquement instables et très...
LOGICIEL LIBRE : Action sociale et solidaire
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22 août 2012 - ref : 4694
Utiliser la vidéo comme outil d’insertion
intervenante qui peut opter pour un logiciel fourni par défaut sur Windows, ou pour un logiciel libre... à l’aide d’un logiciel d’édition vidéo. Le choix du logiciel...
insertion, jeunes, seniors, vidéo, parole -
26 avr. 2019 - ref : 12995
Les règles et les outils de coopération adaptés au secteur de l’aide à domicile
par ailleurs libre de changer de médecin traitant. En conclusion, on peut donc noter que le législateur... à la maîtrise des charges : les enjeux d’une solution numérique D’un côté, le logiciel de l’HAD......
interopérabilité, solution prologicielle, continuité des soins, prise en charge, accompagnement et maintien à domicile -
24 févr. 2012 - ref : 4049
Définir les moyens matériels de l’animation : méthodologie et coordination
vous n’avez pas toujours libre choix. Cela peut aussi vous aider et vous guider. Si la proposition n’est pas réalisable,... dans un logiciel qui traite des domaines suivants pour chaque résident : administratif,...
communication, méthodologie, animation -
13 mai 2019 - ref : 13102
Utiliser WIKI pour construire votre projet d’ESMS
libre qui centralise de nombreux WIKI et de site de développement, de documentation, de référence... de logiciel MediaWiki qui met différents guides pour le lecteur, l’éditeur, le développeur...
Application WEB, MediaWIKI, contributeurs, référent WIKI, projet d’établissement -
16 avr. 2014 - ref : 7316
Animer le projet social de territoire
dans le logiciel de management de projet ( cf . '>Trame de fichiers des contacts associatifs, institutionnels... la libre parole, et en favorisant l’expression de tous les points de vue. Il est important que...
animation, réunion, communication, participation, calendrier, planification -
26 avr. 2018 - ref : 7700
Définir les instances de concertation du projet social de territoire
d’un logiciel libre de cartes heuristiques www.robinsdesvilles.org : site de l’association Robins...
pilotage, performance, concertation, démarche participative, instances, infrastructure -
12 févr. 2015 - ref : 2374
Élaborer une newsletter
sur-mesure (ex. NVU, logiciel libre de Mozilla). Créer le contenu dans un éditeur de texte...
Insertion, HTML, images, liens, site, charte graphique -
27 juin 2018 - ref : 11192
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des Ehpad publics
l’absentéisme, le service de santé au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel de gestion... de votre responsabilité. Si votre établissement n’est pas encore doté d’un logiciel de gestion ...
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
13 déc. 2018 - ref : 12765
Le dossier médical partagé : un outil de coordination des soins
L’autorisation d’accès est subordonnée au consentement oral, libre et éclairé des patients. Cette autorisation... éditeurs ont au moins un logiciel du partenaire santé (LPS) homologué comme DMP compatible ; 146...
continuité des soins, nouvelles technologies, pratiques médicales, données de santé, qualité des soins, acteurs de santé
LOGICIEL LIBRE : Marchés publics
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25 juin 2016 - ref : 2863
Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des charges ?
Distinguer un achat de logiciel spécifique « mixte » et les autres logiciels Il est essentiel... de comprendre que les clauses administratives de votre marché doivent s’adapter au type de logiciel acheté.... Le...
logiciel mixte, informatique, TIC, concession -
25 juin 2016 - ref : 1984
Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété intellectuelle et autres éléments du marché
Distinguer un achat de logiciel standard d’un achat de logiciel dit « spécifique »... de logiciel acheté, en dérogeant si nécessaire au CCAG visé. Le logiciel standard est défini......
Logiciel standard, informatique, TIC, concession -
7 mai 2019 - ref : 0025
Définir les étapes d’un calendrier prévisionnel global ou spécifique pour les procédures de marchés publics
Dans le cas d’une procédure formalisée, vous n’êtes pas libre dans la fixation des délais ( cf. '>Fixer... de traitement entre les candidats. Le logiciel Gantt Project Le logiciel Gantt...
Calendrier prévisionnel, Procédures de marchés publics, Planning, Rétro-planning -
8 janv. 2019 - ref : 11383
Article L. 2111-2 du Code de la commande publique
doit néanmoins être interprétée avec précaution au regard du cas d’espèce spécifique au domaine du logiciel libre....
spécifications techniques, références, marque, brevet -
12 juil. 2018 - ref : 10474
Principes de la propriété intellectuelle
littéraire et artistique et non du domaine de la propriété industrielle. Toutefois, le logiciel obéit... c’est-à-dire celles que l’on peut qualifier d’artistiques (adjectif qui n’a rien de juridique), le logiciel......
brevets, droits d’auteur, droits moraux, droits patrimoniaux, œuvres de l’esprit, invention -
7 juin 2018 - ref : 10473
Terminologie de la propriété intellectuelle
des données réalisés qui ne constituent pas le logiciel lui-même, et le résultat de son fonctionnement.... Même si ce résultat traduit l’efficacité du précédent logiciel et une « architecture spécifique »,......
découverte, propriété intellectuelle, propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, création originale, œuvres de l’esprit -
16 janv. 2019 - ref : 11834
Article R. 2111-7 du Code de la commande publique
du logiciel libre. A noter L’avis relatif à la nature et au contenu des spécifications techniques...
spécifications techniques, marque, brevet, référence -
22 nov. 2016 - ref : 8289
Article 31 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
du logiciel libre. Le cas des véhicules à moteur L’article 31 de l’ordonnance définit également...
définition des besoins, véhicule à moteur, spécification technique -
24 nov. 2016 - ref : 9944
Article 8 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
avec précaution au regard du cas d’espèce spécifique au domaine du logiciel libre. A noter L’ avis...
spécification technique, processus de fabrication, norme européenne, norme internationale, marque, référence du produit
LOGICIEL LIBRE : Établissements de santé
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25 févr. 2013 - ref : 5347
Organisation de la pharmacie des services
d’utiliser un logiciel pour la gestion des armoires de service ? L’utilisation d’un logiciel...
pharmacie, armoire, stock, commandes -
25 févr. 2013 - ref : 5361
Qu’est-ce qu’une prescription informatisée ?
entre le logiciel d’aide à la prescription (LAP) et le livret thérapeutique de l’établissement permet enfin... attentif. Comment choisir un logiciel d’aide à la prescription ? Lors du choix d’un LAP,...
prescription, sécurisation, circuit médicament, système d’information, prescription informatisée, livret thérapeutique -
15 mars 2013 - ref : 5307
Qu’est-ce qu’une prescription (rédaction, support, prescription verbale) ?
aux informations pouvant figurer sur une ordonnance. Le médecin est donc libre d’y écrire tout ce qu’il juge... « classique », le médecin est libre d’utiliser tous types de support à condition que les mentions...
prescription, bizone, sécurisé, réglementation, CSP, CSS -
12 juin 2018 - ref : 11166
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé
l’absentéisme, le service de santé au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel... externes à l’établissement (ceux qui travaillent pour l’éditeur du logiciel de gestion des ressources......
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
2 avr. 2013 - ref : 5462
Marquage CE et classification des dispositifs médicaux (DM) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV)
l’autocertification avant apposition du marquage CE. Le marquage CE permet la libre circulation du dispositif... aux exigences essentielles de sécurité ont la possibilité d’être mis sur le marché et de bénéficier de la libre......
Marquage CE et classification des DM et DMDIV -
14 juil. 2016 - ref : 8691
Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements
médicale, etc.) ou, s’ils ne peuvent y être réalisés, à un organisme extérieur, au libre choix du médecin...
examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical -
28 sept. 2016 - ref : 3561
Comment autoriser un cumul d’activités ?
… Elles s’exercent librement, sans déclaration, sans information de l’administration. Liberté de gestion... , le fonctionnaire peut le gérer librement et en tirer profit (en concluant des baux de location) : là...
cumuls d’activités, déclaration, autorisation, sanctions -
21 mars 2017 - ref : 10677
L’union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé (Unaass)
dans ses statuts et son règlement intérieur. Ces associations sont libres d’adhérer ou non à l’Union ;... comme le mentionne l’ article R. 1114-18 du CSP , les associations « apportent librement......
Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, associations, droits collectifs des usagers
LOGICIEL LIBRE : Ressources humaines
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12 juin 2018 - ref : 11166
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé
l’absentéisme, le service de santé au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel... externes à l’établissement (ceux qui travaillent pour l’éditeur du logiciel de gestion des ressources......
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
11 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
Ergonomie du poste et du logiciel Cette association du médecin du travail du service de santé... Le conseil pourrait porter sur l'ergonomie du poste et sur l'ergonomie du logiciel dont les caractéristiques......
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5 déc. 2011 - ref : 2300
Suivre un dossier contentieux
Internet d’un éditeur de logiciel de gestion des contentieux qui permet d’accéder à un compte...
dossier, contentieux, organisation, procédure, Sagace -
18 févr. 2019 - ref : 6350
Identifier les droits à congés indemnisés des titulaires du régime spécial
au regard du principe de libre administration. Cependant, la DGCL précise que la délibération... que votre logiciel de paie est correctement paramétré pour tenir compte notamment des passages à demi-traitement...
régime spécial de Sécurité sociale, congé maladie ordinaire, congé longue maladie, congé longue durée, accident du travail, maladie professionnelle -
16 sept. 2019 - ref : 2593
Financer des titres-restaurant
particulier si vous disposiez préalablement d’un logiciel de gestion des titres-restaurant papier). La majorité des prestataires... offre : qualité de l’outil de gestion des commandes, possibilité d’interface avec le logiciel...
prestation d’action sociale, rémunération, marchés publics, complément de rémunération, titres-restaurant -
30 mai 2016 - ref : 9836
Mettre en place une démarche d’évaluation et de prévention du risque Atex (atmosphères explosives)
et de la santé au travail de Midi-Pyrénées, qui propose au téléchargement le logiciel Oser Atex, un logiciel...
atmosphère explosive, explosion, incendie -
17 nov. 2018 - ref : 2353
Calculer le salaire en cas de congé maladie
pendant les congés familiaux et de maladie, au regard du principe de libre administration. Cependant, la DGCL... du demi-traitement par votre logiciel de paie afin d’éviter les erreurs et les régularisations toujours...
congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps-partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement -
3 oct. 2019 - ref : 8671
Télétravail
d’un dispositif de contrôle automatisé dénommé « pointeuse » ( via un logiciel intégré...
télétravail, nouvelles technologies, domicile -
26 avr. 2019 - ref : 2253
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
chronophage de cette mesure non obligatoire, qui peut être automatisée en fonction de votre logiciel RH,...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières
LOGICIEL LIBRE : Administration locale
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17 juin 2019 - ref : 0699
Choisir le matériel informatique adapté aux écoles dans le domaine des TICE en tenant compte des besoins et des coûts
est exclusivement un marché captif ? Les avantages et les inconvénients du logiciel libre... sur le logiciel libre Loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation...
TICE, B2I, matériel informatique, Rencontres de l’Orme, Éducatice, CRDP -
20 févr. 2016 - ref : 9449
Les applications numériques pour la vie scolaire : gestion des élèves et travail collaboratif
plus minimalistes existent, mais sont issues en général du logiciel libre sur des sites associatifs ou des réseaux... Triade : logiciel libre sous licence GPL. Tout en ligne, aucune...
numérique, applications vie scolaire, espace numérique de travail, travail collaboratif -
26 avr. 2019 - ref : 11160
RGPD : objectifs et changements induits par la nouvelle réglementation relative au traitement des données personnelles
à la disposition des DPD un logiciel open source permettant de déterminer la proportion de l’impact d’un traitement... pour les droits et libertés des personnes concernées. Ce logiciel est disponible pour toutes les...
délégué à la protection des données, Data Protection Officer, règlement général sur la protection des données, General Data Protection Regulation, entreprises, associations -
28 avr. 2016 - ref : 9607
Le numérique éducatif au service du CPE
l’ensemble des applications du groupe. Le groupe du logiciel libre Framasoft n’oblige pas la création... du « libre », Framindmap est un logiciel gratuit, utilisable en ligne, par tous...
numérique éducatif, travail collaboratif -
7 sept. 2016 - ref : 7851
Mettre en place un système de transport à la demande
la définition du service et les outils associés tels que le logiciel de réservation. Déterminer les objectifs... le service pour l’usager, mais nécessite un logiciel d’exploitation plus performant et entraîne un coût......
TAD (transport à la demande), transport à la demande (TAD), réservation, exploitation, financement, minibus -
26 avr. 2019 - ref : 11161
RGPD : remplacer le correspondant informatique et libertés (CIL) par le délégué à la protection des données (DPD)
dans ses missions, par exemple le logiciel open source PIA ( Privacy Impact Assessment ) qui, comme son nom... plus clairs, ce logiciel permet d’aider le DPD à déterminer si ces derniers sont compatibles avec les règles......
délégué à la protection des données, Data Protection Officer, règlement général sur la protection des données, General Data Protection Regulation -
15 avr. 2014 - ref : 0621
Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité
dont le champ principal d’action est celui du temps libre de l’enfant et de l’adolescent) du Gard. Préalablement... de réalisation La mise en place d’un logiciel commun de gestion et de communication accessible......
communauté d’agglomération, ALSH, transfert, mutualisation, harmonisation -
9 févr. 2012 - ref : 3290
Développer les technologies de l’information et de la communication comme support d’animation
du logiciel libre de capture d’images Luciole ( cf . Les petites lanternes magiques ). Ces utilisations... de détourner la tentation de pirater ou copier un logiciel commercial. Il en existe plus...
information, communication, animation, TIC, Internet, ordinateur -
11 mars 2014 - ref : 6641
La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels
sur le logiciel ASIE, comme par exemple l’indemnité de professeur principal. Les enseignants vacataires... effectives, déduire les absences et les vacances scolaires et les reporter sur le logiciel ASIE. L’agent......
vacataires, contractuels, maîtres auxiliaires, rémunération, droits, obligations
LOGICIEL LIBRE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Article 30.7 du CCAG TIC
I.B-mpublic
concernant un logiciel libre. Qu'en est-il ?... Si cet article décharge le titulaire du marché des dysfonctionnement propres à un logiciel libre,... il reste tenu de garantir toutes les adaptations de ce logiciel à la solution informatique qu'il fournit....
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Marchés publics 3 mars 2013
Article 30.7 du CCAG TIC
G.Morel
concernant un logiciel libre. Qu'en est-il ?...
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