LOGICIEL LIBRE
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Ressources documentaires
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Formation
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LOGICIEL LIBRE : actualités
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30 avr. 2011 - ref : 3382
Adullact - Le logiciel libre par et pour les collectivités
vers le logiciel libre à mutualiser leur système au sein de leur EPCI. Ainsi,... du logiciel ». L'Adullact propose donc des « process métiers » spécifiques...
Administration, Collectivités territoriales -
27 sept. 2012 - ref : 16352
Une circulaire du Premier ministre pour encourager le recours au logiciel libre
Le texte met en avant les avantages du logiciel libre par rapport aux autres solutions fermées...
Commande publique -
29 juil. 2013 - ref : 16920
Bruxelles prône l’utilisation des logiciels libres
Achats -
12 oct. 2011 - ref : 15740
Marchés publics informatiques : oui au recours aux logiciels libres !
Picardie, req. n° 350 431). Les spécifications techniques mentionnant le recours à un logiciel libre... La mention d’un logiciel libre, qui le rend librement et gratuitement modifiable et adaptable...
Marchés spécifiques -
27 oct. 2011 - ref : 15770
Informatique : comment définir son besoin ?
déposée (CJCE, 25 janvier 1995, aff.C359/93). Vers une consécration du logiciel libre... ? La référence au logiciel libre est défendue par un certain nombre...
Marchés spécifiques, Fournisseur -
21 nov. 2016 - ref : 44677
Quelles sont les conditions de sécurité du marché conclu entre le ministère de la Défense et Microsoft ?
L’APRIL, l’association pour la promotion et la défense du logiciel libre, demande la publication...
Passation des marchés -
22 mai 2018 - ref : 65691
La mise à disposition gratuite de logiciels est-elle compatible avec le droit de la commande publique?
mai 2018 En dehors du cadre des logiciels libres, certains opérateurs du secteur... si « la mise à disposition à titre gratuit de logiciels payants aux administrations...
Marchés spécifiques, Entreprises, Fournisseur -
14 sept. 2018 - ref : 69673
Risques : création d'un traitement de données pour alerter les populations via le SAIP
Il sera donc lié au logiciel de déclenchement dont disposent les maires et les préfets pour assurer... Facebook, Twitter. Chaque commune reste libre de choisir d'autres moyens d'alerte et d'information en complément......
Sécurité, Attentats, Communes, Prévention des risques majeurs, Risques naturels, Sécurité des usagers -
4 févr. 2016 - ref : 35432
Accord Microsoft-Éducation nationale : des entreprises françaises demandent son annulation
pour l'ensemble des établissements scolaires. Pour le Conseil national du logiciel libre (CNLL), qui regroupe...
Commande publique, Mise en concurrence, Numérique
LOGICIEL LIBRE : ressources documentaires
LOGICIEL LIBRE : Finances et comptabilité
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27 juin 2017 - ref : 5067
Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité
pour la fourniture d’un logiciel de comptabilité. Tout au plus peut-on noter dans le '>modèle de règlement... de ce logiciel dans le bon fonctionnement administratif de la collectivité : valeur technique......
comptabilité, logiciel, M14 -
11 avr. 2017 - ref : 0455
Obligations fiscales et budgétaires liées à l’assujettissement à la TVA
est formulée sur papier libre et doit être revêtue de la signature de l’autorité compétente (maire, président... faites un état des lieux du logiciel comptable présent dans la collectivité afin de connaître...
récupération par la voie fiscale, transfert de droit à déduction, TVA, obligations -
27 juin 2017 - ref : 6062
Annexes budgétaires – Le dispositif général
mentionne « Présage » qui est le logiciel que la collectivité doit obligatoirement utiliser... pour cette gestion, logiciel interfacé avec la préfecture de région (Secrétariat général pour les affaires régionales)... cf . '>...
Annexes, budgétaires, maquette, dématérialisation, ACTES, TotEM -
12 déc. 2016 - ref : 0481
Mise en place d’inventaires mobiliers
des outils (logiciel de comptabilité, logiciel d’inventaire) utilisés par l’entité. Enfin, une telle démarche...
instruction M14, plan général comptable, immobilisations, stocks, ordonnateur, universalité -
22 mars 2018 - ref : 0390
Savoir utiliser le fonds de compensation de la TVA (FCTVA)
Le FCTVA constitue une recette d’investissement libre d’emploi. Le montant du FCTVA est calculé...
FCTVA (fonds de compensation de la TVA), dépenses d’équipement, enveloppe normée, taux de réfaction, prêts à taux zéro -
27 juin 2018 - ref : 5082
Amortissement des immobilisations
L’assemblée délibérante est libre de décider d’étendre l’amortissement budgétaire à d’autres catégories...
immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération -
1 avr. 2014 - ref : 0536
Connaître la structure du bilan et analyser son évolution
incorporelles (brevets, logiciels…) et les immobilisations financières (avances et prêts consentis... à l’obligation de déposer des fonds libres au Trésor public ; comptes de régularisation permettant... le...
actif, passif, fonds de roulement, trésorerie -
22 avr. 2013 - ref : 5743
Les liaisons informatiques pour la paye
(association des développeurs et des utilisateurs de logiciels libres pour les administrations... , des comptables, des chambres régionales des comptes et des éditeurs de logiciels. Il permet notamment......
Xémélios, informatisation, paye, Hopayra -
27 juin 2018 - ref : 5089
L’inventaire des immobilisations
d’identification) librement déterminé par l’ordonnateur. Le numéro d’inventaire est un identifiant numérique... de faible valeur, etc.). Le numéro d’inventaire est librement attribué par l’ordonnateur dans la limite......
inventaire, numéro d’inventaire, immobilisation, Indigo inventaire
LOGICIEL LIBRE : Administration locale
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1 sept. 2016 - ref : 0699
Choisir le matériel informatique adapté aux écoles dans le domaine des TICE en tenant compte des besoins et des coûts
est exclusivement un marché captif ? Les avantages et les inconvénients du logiciel libre... sur le logiciel libre Loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation...
TICE, B2I, matériel informatique, Rencontres de l’Orme, Éducatice, CRDP -
20 févr. 2016 - ref : 9449
Les applications numériques pour la vie scolaire : gestion des élèves et travail collaboratif
plus minimalistes existent, mais sont issues en général du logiciel libre sur des sites associatifs ou des réseaux... Triade : logiciel libre sous licence GPL. Tout en ligne, aucune...
numérique, applications vie scolaire, espace numérique de travail, travail collaboratif -
28 avr. 2016 - ref : 9607
Le numérique éducatif au service du CPE
l’ensemble des applications du groupe. Le groupe du logiciel libre Framasoft n’oblige pas la création... du « libre », Framindmap est un logiciel gratuit, utilisable en ligne, par tous...
numérique éducatif, travail collaboratif -
18 mai 2018 - ref : 11160
RGPD : objectifs et changements induits par la nouvelle réglementation relative au traitement des données informatiques
à la disposition des DPD un logiciel open source permettant de déterminer la proportion de l’impact d’un traitement... pour les droits et libertés des personnes concernées. Ce logiciel est disponible pour toutes les...
délégué à la protection des données, Data Protection Officer, règlement général sur la protection des données, General Data Protection Regulation, entreprises, associations -
7 sept. 2016 - ref : 7851
Mettre en place un système de transport à la demande
la définition du service et les outils associés tels que le logiciel de réservation. Déterminer les objectifs... le service pour l’usager, mais nécessite un logiciel d’exploitation plus performant et entraîne un coût......
TAD (transport à la demande), transport à la demande (TAD), réservation, exploitation, financement, minibus -
18 mai 2018 - ref : 11161
RGPD : remplacer le correspondant informatique et libertés (CIL) par le délégué à la protection des données (DPD)
pour assister le DPD dans ses missions, par exemple le logiciel open source PIA ( Privacy Impact Assessment )... telles que prévues par le RGPD. En termes plus clairs, ce logiciel permet d’aider le DPD à déterminer si...
délégué à la protection des données, Data Protection Officer, règlement général sur la protection des données, General Data Protection Regulation -
15 avr. 2014 - ref : 0621
Retour d’expérience : transfert de la gestion des ALSH vers une intercommunalité
dont le champ principal d’action est celui du temps libre de l’enfant et de l’adolescent) du Gard. Préalablement... de réalisation La mise en place d’un logiciel commun de gestion et de communication accessible......
communauté d’agglomération, ALSH, transfert, mutualisation, harmonisation -
9 févr. 2012 - ref : 3290
Développer les technologies de l’information et de la communication comme support d’animation
du logiciel libre de capture d’images Luciole ( cf . Les petites lanternes magiques ). Ces utilisations... de détourner la tentation de pirater ou copier un logiciel commercial. Il en existe plus...
information, communication, animation, TIC, Internet, ordinateur -
11 mars 2014 - ref : 6641
La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels
sur le logiciel ASIE, comme par exemple l’indemnité de professeur principal. Les enseignants vacataires... effectives, déduire les absences et les vacances scolaires et les reporter sur le logiciel ASIE. L’agent......
vacataires, contractuels, maîtres auxiliaires, rémunération, droits, obligations
LOGICIEL LIBRE : Marchés publics
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25 juin 2016 - ref : 2863
Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des charges ?
Distinguer un achat de logiciel spécifique « mixte » et les autres logiciels Il est essentiel... de comprendre que les clauses administratives de votre marché doivent s’adapter au type de logiciel acheté.... Le...
logiciel mixte, informatique, TIC, concession -
25 juin 2016 - ref : 1984
Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété intellectuelle et autres éléments du marché
Distinguer un achat de logiciel standard d’un achat de logiciel dit « spécifique »... de logiciel acheté, en dérogeant si nécessaire au CCAG visé. Le logiciel standard est défini......
Logiciel standard, informatique, TIC, concession -
15 juin 2016 - ref : 0025
Définir les étapes d’un calendrier prévisionnel global ou spécifique pour les procédures de marchés publics
par la réglementation pour une procédure formalisée Dans le cas d’une procédure formalisée, vous n’êtes pas libre... atteinte au principe d’égalité de traitement entre les candidats. Le logiciel Gantt Project......
Calendrier prévisionnel, Procédures de marchés publics, Planning, Rétro-planning -
7 juin 2018 - ref : 10473
Terminologie de la propriété intellectuelle
des données réalisés qui ne constituent pas le logiciel lui-même, et le résultat de son fonctionnement.... Même si ce résultat traduit l’efficacité du précédent logiciel et une « architecture spécifique »,......
découverte, propriété intellectuelle, propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, création originale, œuvres de l’esprit -
22 nov. 2016 - ref : 8289
Article 31 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
du logiciel libre. Le cas des véhicules à moteur L’article 31 de l’ordonnance définit également...
définition des besoins, véhicule à moteur, spécification technique -
24 nov. 2016 - ref : 9944
Article 8 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
avec précaution au regard du cas d’espèce spécifique au domaine du logiciel libre. A noter L’ avis...
spécification technique, processus de fabrication, norme européenne, norme internationale, marque, référence du produit -
18 mai 2016 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code des marchés publics
une nomenclature appelée « Nadege» ( cf. '>Nomenclature Nadege ). Cette nomenclature en libre accès est mise... à une analyse plus fine de vos achats, des données peuvent être extraites de votre logiciel de comptabilité...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils -
31 janv. 2018 - ref : 0035
Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix
toutes vos exigences. Peut-on utiliser un logiciel de gestion des marchés publics pour mettre en œuvre un profil...
profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation -
20 déc. 2016 - ref : 10508
La détection des pratiques anticoncurrentielles dans le domaine des marchés publics
en particulier des ententes illicites réalisées par des acteurs économiques en vue de fausser le libre jeu de la concurrence.... ou pour objet, de fausser le libre jeu de la concurrence. Une entente est en certains...
autorité de la concurrence, direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes, code de commerce, pratiques anticoncurrentielles, ententes illicites
LOGICIEL LIBRE : Ressources humaines
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12 juin 2018 - ref : 11166
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé
l’absentéisme, le service de santé au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel... externes à l’établissement (ceux qui travaillent pour l’éditeur du logiciel de gestion des ressources......
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
5 déc. 2011 - ref : 2300
Suivre un dossier contentieux
Internet d’un éditeur de logiciel de gestion des contentieux qui permet d’accéder à un compte...
dossier, contentieux, organisation, procédure, Sagace -
13 mars 2018 - ref : 6350
Identifier les droits à congés indemnisés des titulaires du régime spécial
être définies, en conformité avec le principe constitutionnel de la libre administration des collectivités... étant complexe, assurez-vous que votre logiciel de paie est correctement paramétré pour tenir compte notamment...
régime spécial de Sécurité sociale, congé maladie ordinaire, congé longue maladie, congé longue durée, accident du travail, maladie professionnelle -
30 janv. 2018 - ref : 2593
Financer des titres-restaurants
avec le logiciel de paie et/ou de gestion du temps, sécurisation des commandes et de la livraison des titres…...
prestation d’action sociale, rémunération, marchés publics, dialogue social, parité, Ticket Restaurant -
30 mai 2016 - ref : 9836
Mettre en place une démarche d’évaluation et de prévention du risque Atex (atmosphères explosives)
et de la santé au travail de Midi-Pyrénées, qui propose au téléchargement le logiciel Oser Atex, un logiciel...
atmosphère explosive, explosion, incendie -
23 mars 2016 - ref : 8671
Télétravail
de contrôle automatisé dénommé « pointeuse » ( via un logiciel intégré à l’ordinateur)....
télétravail, nouvelles technologies, domicile -
28 janv. 2016 - ref : 2253
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
chronophage de cette mesure non obligatoire, qui peut être automatisée en fonction de votre logiciel RH,...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières -
14 juil. 2016 - ref : 8691
Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements
médicale, etc.) ou, s’ils ne peuvent y être réalisés, à un organisme extérieur, au libre choix du médecin...
examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical -
22 févr. 2013 - ref : 5669
Formaliser le document unique
, etc.) ou numérique (logiciel, cd-rom, etc.), l’essentiel étant que le support choisi soit clair... . A retenir Il existe également de nombreux logiciels permettant la gestion du document unique, sa mise......
document unique, unité de travail, évaluation des risques
LOGICIEL LIBRE : Action sociale et solidaire
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22 août 2012 - ref : 4694
Utiliser la vidéo comme outil d’insertion
intervenante qui peut opter pour un logiciel fourni par défaut sur Windows, ou pour un logiciel libre... à l’aide d’un logiciel d’édition vidéo. Le choix du logiciel...
insertion, jeunes, seniors, vidéo, parole -
24 févr. 2012 - ref : 4049
Définir les moyens matériels de l’animation : méthodologie et coordination
vous n’avez pas toujours libre choix. Cela peut aussi vous aider et vous guider. Si la proposition n’est pas réalisable,... dans un logiciel qui traite des domaines suivants pour chaque résident : administratif,...
communication, méthodologie, animation -
16 avr. 2014 - ref : 7316
Animer le projet social de territoire
dans le logiciel de management de projet ( cf . '>Trame de fichiers des contacts associatifs, institutionnels... la libre parole, et en favorisant l’expression de tous les points de vue. Il est important que...
animation, réunion, communication, participation, calendrier, planification -
26 avr. 2018 - ref : 7700
Définir les instances de concertation du projet social de territoire
d’un logiciel libre de cartes heuristiques www.robinsdesvilles.org : site de l’association Robins...
pilotage, performance, concertation, démarche participative, instances, infrastructure -
12 févr. 2015 - ref : 2374
Élaborer une newsletter
sur-mesure (ex. NVU, logiciel libre de Mozilla). Créer le contenu dans un éditeur de texte...
Insertion, HTML, images, liens, site, charte graphique -
27 juin 2018 - ref : 11192
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des Ehpad publics
l’absentéisme, le service de santé au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel de gestion... de votre responsabilité. Si votre établissement n’est pas encore doté d’un logiciel de gestion ...
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
21 juil. 2018 - ref : 9428
Coordonner les interventions du SSIAD avec les autres acteurs de l’accompagnement et du maintien à domicile
des charges : les enjeux d’une solution numérique D’un côté, le logiciel de l’HAD a vocation à faciliter... constitués en SPASAD utilisent un seul logiciel couvrant tous leurs besoins : cette situation autorise......
SSIAD, HAD, soins, prise en charge, acteurs, accompagnement et maintien à domicile -
26 mai 2016 - ref : 7690
Mettre en place des questionnaires
d’un logiciel métier dédié aux enquêtes. Le plus courant est Sphinx, spécialiste dans ce domaine.... Pensez donc aux scanners de documents, aux tris croisés via un logiciel performant :...
évaluation, transparence, questionnaire, satisfaction, public, qualité -
21 sept. 2018 - ref : 11269
RGPD : une protection pour les personnes, une opportunité d’innovation pour les SAP
des données par défaut. Tout éditeur de logiciel devra désormais, dans la conception de nouvelles... en premier lieu à l’éditeur du logiciel métier, il ne faut pas oublier l’hébergeur de vos e-mails. Pour vous aider......
protection, services à la personne, données personnelles, conformité, bonnes pratiques, règlement européen
LOGICIEL LIBRE : Établissements de santé
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25 févr. 2013 - ref : 5347
Organisation de la pharmacie des services
d’utiliser un logiciel pour la gestion des armoires de service ? L’utilisation d’un logiciel...
pharmacie, armoire, stock, commandes -
25 févr. 2013 - ref : 5361
Qu’est-ce qu’une prescription informatisée ?
entre le logiciel d’aide à la prescription (LAP) et le livret thérapeutique de l’établissement permet enfin... attentif. Comment choisir un logiciel d’aide à la prescription ? Lors du choix d’un LAP,...
prescription, sécurisation, circuit médicament, système d’information, prescription informatisée, livret thérapeutique -
15 mars 2013 - ref : 5307
Qu’est-ce qu’une prescription (rédaction, support, prescription verbale) ?
aux informations pouvant figurer sur une ordonnance. Le médecin est donc libre d’y écrire tout ce qu’il juge... « classique », le médecin est libre d’utiliser tous types de support à condition que les mentions...
prescription, bizone, sécurisé, réglementation, CSP, CSS -
12 juin 2018 - ref : 11166
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé
l’absentéisme, le service de santé au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel... externes à l’établissement (ceux qui travaillent pour l’éditeur du logiciel de gestion des ressources......
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
2 avr. 2013 - ref : 5462
Marquage CE et classification des dispositifs médicaux (DM) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV)
l’autocertification avant apposition du marquage CE. Le marquage CE permet la libre circulation du dispositif... aux exigences essentielles de sécurité ont la possibilité d’être mis sur le marché et de bénéficier de la libre......
Marquage CE et classification des DM et DMDIV -
14 juil. 2016 - ref : 8691
Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements
médicale, etc.) ou, s’ils ne peuvent y être réalisés, à un organisme extérieur, au libre choix du médecin...
examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical -
28 sept. 2016 - ref : 3561
Comment autoriser un cumul d’activités ?
… Elles s’exercent librement, sans déclaration, sans information de l’administration. Liberté de gestion... , le fonctionnaire peut le gérer librement et en tirer profit (en concluant des baux de location) : là...
cumuls d’activités, déclaration, autorisation, sanctions -
21 mars 2017 - ref : 10677
L’union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé (Unaass)
dans ses statuts et son règlement intérieur. Ces associations sont libres d’adhérer ou non à l’Union ;... comme le mentionne l’ article R. 1114-18 du CSP , les associations « apportent librement......
Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, associations, droits collectifs des usagers
LOGICIEL LIBRE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Article 30.7 du CCAG TIC
I.B-mpublic
concernant un logiciel libre. Qu'en est-il ?... Si cet article décharge le titulaire du marché des dysfonctionnement propres à un logiciel libre,... il reste tenu de garantir toutes les adaptations de ce logiciel à la solution informatique qu'il fournit....
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Marchés publics 3 mars 2013
Article 30.7 du CCAG TIC
G.Morel
concernant un logiciel libre. Qu'en est-il ?...
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Logiciels
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