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logiciel-libre dans les ressources documentaires

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Importance du jeu libre

Bien que l’importance du jeu libre dans la vie de l’enfant ne soit plus à démontrer, il n’est pas toujours évident de le justifier et de le faire exister. Cette…

30/04/2021

#Accompagnement des publics #Éveil
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Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété intellectuelle et…

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel standard et vous vous interrogez sur les clauses particulières à introduire ou sur l’expression des critères de choix des offres. Contrairement au processus…

26/04/2021

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Qu’est-ce que le principe du libre choix du praticien en…

Le Code de la santé publique (art. L. 1110-8 et L. 3211-1), tout comme le Code de la Sécurité sociale (art. L. 162-2) en ce qui concerne les médecins et le Conseil d’État…

28/06/2021

#Droits du patient #Praticien hospitalier
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Certificat de concubinage ou d’union libre

Le certificat de concubinage ou d’union libre délivré en mairie permet aux couples qui en font la demande de prouver leur concubinage ou union libre.

15/04/2021

#Concubinage
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Présentation d’un logiciel d’analyse d’images

Se doter de logiciels d’analyse d’images permet aux opérateurs vidéo de gagner un temps considérable. Ce document présente un logiciel d’analyse d’images pouvant être utilisé en centre de supervision urbain…

12/05/2022

#Administration électronique #Vidéoprotection
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Qu’est-ce que le principe du libre choix de l’établissement ?

Le droit du malade au libre choix de son établissement de santé est un principe fondamental de la législation sanitaire (CSP, art. L. 1110-8 et L. 3211-1). Ce libre choix doit permettre…

28/06/2021

#Droits du patient #Établissement de santé

Moteurs de calcul, logiciel et documents d’application

Cet outil vous renseigne sur les moteurs de calcul appliquant les règles Th-CE ex (annexe de l’arrêté du 8 août 2008), sur les logiciels d’application de la RT disponibles auprès des…

24/08/2018

#Construction immobilière #Réglementation thermique
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Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des…

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel mêlant spécifique et standard mais vous ne savez pas dans quelle mesure vos documents de marché nécessitent d’être adaptés. Ces logiciels dits « mixtes »…

24/06/2016

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite enfance. Il vous aidera à préparer vos…

06/11/2016

#Structure d'accueil de la petite enfance #Administration électronique
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L’exercice du libre choix du résident en Ehpad

À la faveur de la montée en puissance des droits des malades et de la démocratie en santé, la question de l’autonomie et de la participation des personnes âgées s’est…

13/10/2021

#EHPAD #Droits des usagers
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Cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d’un marché…

Ce modèle de CCAP est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité. Il comporte des clauses relatives à la fourniture, l’installation, la…

14/06/2022

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Arrêté municipal portant habilitation individuelle à l’utilisation d’un logiciel métier…

Ce document doit être remis à chaque agent du service de police municipale utilisant le logiciel métier. Cet arrêté considère qu’il y a lieu de mettre en place un règlement…

12/05/2022

#Administration électronique #Arrêté municipal #Procédure de police
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Mettre en place une politique de prix : libre, encadré…

Les services à domicile sont caractérisés par : une forte solvabilisation publique, dont les règles d’attribution impactent la tarification des opérateurs ; 2 cadres d’exercices, aux règles propres en matière budgétaire et…

14/02/2017

#Gestion budgétaire #Stratégie financière
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Les vélos en libre-service

Les systèmes de vélos en libre-service (VLS) complètent les services de transports collectifs et participent à la promotion du vélo. Ils permettent de lever trois freins à sa pratique – le…

03/11/2020

#Vélo
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Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre

L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre.

15/04/2021

#Concubinage