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Logiciel standard dans les ressources documentaires

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Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété intellectuelle et…

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel standard et vous vous interrogez sur les clauses particulières à introduire ou sur l’expression des critères de choix des offres. Contrairement au processus…

26/04/2021

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des…

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel mêlant spécifique et standard mais vous ne savez pas dans quelle mesure vos documents de marché nécessitent d’être adaptés. Ces logiciels dits « mixtes »…

24/06/2016

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Présentation d’un logiciel d’analyse d’images

Se doter de logiciels d’analyse d’images permet aux opérateurs vidéo de gagner un temps considérable. Ce document présente un logiciel d’analyse d’images pouvant être utilisé en centre de supervision urbain…

12/05/2022

#Administration électronique #Vidéoprotection

Moteurs de calcul, logiciel et documents d’application

Cet outil vous renseigne sur les moteurs de calcul appliquant les règles Th-CE ex (annexe de l’arrêté du 8 août 2008), sur les logiciels d’application de la RT disponibles auprès des…

24/08/2018

#Construction immobilière #Réglementation thermique
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Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite enfance. Il vous aidera à préparer vos…

06/11/2016

#Structure d'accueil de la petite enfance #Administration électronique
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Cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d’un marché…

Ce modèle de CCAP est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité. Il comporte des clauses relatives à la fourniture, l’installation, la…

14/06/2022

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Arrêté municipal portant habilitation individuelle à l’utilisation d’un logiciel métier…

Ce document doit être remis à chaque agent du service de police municipale utilisant le logiciel métier. Cet arrêté considère qu’il y a lieu de mettre en place un règlement…

12/05/2022

#Administration électronique #Arrêté municipal #Procédure de police
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L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique

Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences, la maintenance constitue une garantie de…

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services

Modèle de formulaire standard de publication d’avis de marché public

Ce modèle de formulaire standard vous sera utile pour la publication d’avis dans le cadre des procédures de passation de marchés publics.

20/02/2020

#Passation du marché #Exécution du marché
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Les logiciels métiers dédiés aux services de police municipale

Pour mener à bien leurs missions et au vu des progrès technologiques et des évolutions de la réglementation, les agents de police municipale ont besoin d’un système de gestion informatisée…

11/05/2022

#Administration électronique #Procédure de police
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Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO

La mise en place des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) a permis une certaine fluidité de la gestion des places d’hébergement ainsi qu'une visibilité des places occupées et disponibles…

31/01/2023

#Dispositif d'hébergement #ESMS
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Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique…

Ce schéma présente les avantages et les inconvénients comparatifs d’une solution de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique, en tenant compte de divers critères (maîtrise, délais, réactivité, complexité,…

09/04/2020

#Dématérialisation des marchés publics
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Utiliser le logiciel SI-SIAO au sein d'une structure d’hébergement/logement

Pour accompagner le déploiement d’une stratégie nationale de prise en charge des personnes sans domicile ou hébergement stable, le gouvernement a souhaité s’appuyer sur un système d’information unifié et accessible…

31/01/2023

#Dispositif d'hébergement #ESMS
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Modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services
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Formulaire européen standard d’avis d’attribution de marché issu de la…

Ce modèle d’avis d’attribution est annexé au règlement d’exécution (UE) 2015/1986 de la Commission du 11 novembre 2015 établissant les formulaires standards pour la publication d’avis dans le cadre de la…

03/02/2020

#Avis d'attribution #Publicité des marchés publics