LONGUE MALADIE

LONGUE MALADIE : ressources documentaires

LONGUE MALADIE : Finances et comptabilité

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  selon que la collectivité couvre plus ou moins de risques en matière de maladie, longue maladie, longue durée, maternité,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 20 déc. 2018 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  de maladie, les congés de maternité ou d’adoption, et les congés de longue maladie tant que l’agent...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

LONGUE MALADIE : Action sociale et solidaire

• 15 mars 2012 - ref : 4026

  La maladie de Parkinson

  Qu’est-ce que la maladie de Parkinson ? La maladie de Parkinson tient son nom de James... « dégénératives ». Elle est la plus fréquente des maladies neurologiques après la maladie d’Alzheimer.......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  triade Parkinsonienne, tremblement de repos, rigidité, akinésie, instabilité posturale, traitements

• 16 juil. 2015 - ref : 1148

  Optimiser ses remplacements d’arrêts maladie

  maladie inopinés ou les prolongements de courte durée. En effet, les arrêts maladie de longue durée... d’absentéisme maladie de 10 % soit environ 830 h/mois. Sachant que le...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  arrêt maladie, absence imprévue, remplacement, équipe volante, remplacement dans l’heure, plan-ning

• 1 sept. 2016 - ref : 1186

  L'action sociale extralégale de la branche maladie de la Sécurité sociale

  Connaître le cadre général de l’action sociale de la CNAM L’assurance maladie gère la branche... maladie (soins, pensions d’invalidité et indemnités journalières) et la branche AT/MP (soins,... indemnités journalières...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Action sociale extralégale, CNAMTS, retour à domicile après hospitalisation, maintien à domicile de personnes malades

• 6 mai 2014 - ref : 6838

  Accompagner les parents d’un enfant porteur de handicap ou de maladie chronique

  dans les différents modes d’accueil existants. La survenue d’un handicap ou d’une maladie chronique représente... sur des préoccupations qui concernent l’enfant. « L’enfant », avant toute autre considération, avant la maladie......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  parents, projet d’accueil individualisé (PAI), PAI, enfant à besoins spécifiques, concilier vie familiale et vie professionnelle, l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH)

• 26 sept. 2018 - ref : 6835

  Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique et sa famille

  ayant un handicap ou atteints d’une maladie chronique. Ils apportent leur aide aux parents afin que ceux-ci puissent... des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période »...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, inclusion, loi n° 2005-102, enfant à besoin spécifique, maladie chronique, décret n° 2010-613

• 24 avr. 2014 - ref : 6837

  Identifier les spécificités de l’accueil d’un enfant en situation de handicap ou atteint de maladie chronique

  d’une maladie chronique. » Une des raisons principales aux réticences de ces accueils est un élément... dans le cas de troubles envahissants du développement (TED). Les enfants atteints de maladie chronique......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  handicap, enfant à besoins spécifiques, loi 2005, discrimination, projet d’accueil individualisé (PAI), maladie chronique

• 21 mars 2018 - ref : 7726

  Les vaccinations : le meilleur moyen de prévention des maladies contagieuses

  vaccination ne constitue pas un rappel, l’immunité acquise après une première vaccination étant de longue... qu’à partir de l’âge de 12 mois. D’autre part, plus le nombre d’enfants vaccinés contre une maladie......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  mesures préventives, vaccination, nourrisson, enfant, maladies contagieuses, calendrier vaccinal

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  des agents réintégrés après un congé de longue maladie ou de longue durée ; des agents occupant... de longue maladie ou de longue durée, la réintégration...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 1 sept. 2016 - ref : 1190

  L'action sociale extralégale de la branche famille de la Sécurité sociale

  maladie ou hospitalisation de courte durée d’un parent ou d’un enfant ; maladie de longue durée... de l’un des parents ; famille nombreuse. Les événements liés à une pathologie ou à la maladie......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Aide au foyer, assistance aux familles à domicile, familles vulnérables, aide sociale

LONGUE MALADIE : Marchés publics

• 15 juin 2016 - ref : 0181

  Recourir à une police d’assurance : types de garanties, procédure à suivre et effets

  statutaires (maladie ordinaire, longue maladie ou longue durée, maternité, accident du travail, décès, etc.)....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  assurance, souscription, dommage, responsabilité, déclaration, franchise

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  d’une maladie contractée en service ou à l’occasion du service ; les victimes d’un acte... électoral, ont subi une atteinte à leur intégrité physique, ont contracté ou ont vu s’aggraver une maladie... à leur...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

• 14 nov. 2018 - ref : 10445

  Agents publics contractuels territoriaux. Règles de recrutement

  d’un congé annuel, d’un congé de maladie, de grave ou longue maladie, d’un congé de longue durée, d’un congé... pour maternité ou adoption ou de congés de paternité, de maladie ou d’accident du travail,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent

• 15 nov. 2016 - ref : 9453

  Les conditions de validité d’un contrat (1-A) : le consentement des parties

  ou d’un comportement non équivoque de son auteur  ». De fait, il a été admis de longue date par la juridiction... en l’occurrence, en matière de congés de maladie et de maternité ( CE, 28 novembre 2003, Assistance...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, conditions de validité, consentement, formalisme

• 18 oct. 2018 - ref : 10442

  Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations

  hospitalière et d’État) est aussi ouvert aux personnes en situation de chômage de longue durée, âgées... d’un congé de maladie, d’un congé de grave ou de longue maladie, d’un congé de longue durée, d’un...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élus, contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée

• 14 nov. 2018 - ref : 10444

  Agents publics contractuels territoriaux de droit public

  de longue durée, d’accéder à la fonction publique par voie contractuelle, à durée déterminée, mais,... pour maternité ou adoption ou des congés de paternité et d’accueil de l’enfant, de maladie et d’accident...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent

• 29 janv. 2019 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits issus de l'agriculture biologique

  phréatiques, accumulation de métaux lourds dans les sols, déchets radioactifs à très longue période de vie)...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 7 nov. 2014 - ref : 6728

  Conduire le changement avec des indicateurs pertinents

  médicaux liés à la maladie. Pourtant les indicateurs de bien-être, eux, se dégradent… Définir... les démarches longues, fatigantes et potentiellement exaspérantes pour les équipes qui doivent vous transmettre...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  indicateur, tableau de bord, performance, mesure

LONGUE MALADIE : Établissements de santé

• 23 déc. 2011 - ref : 3949

  La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

  de la période en cours dans les conditions fixées ci-dessus. Le bénéficiaire d’un congé de longue maladie... de longue maladie ne peut bénéficier d’un autre congé de cette nature s’il...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail

• 18 déc. 2017 - ref : 3649

  Comment prendre en charge le congé de longue maladie des personnels médicaux contractuels ?

  Prise en charge du congé de longue maladie des assistants spécialistes et généralistes... des hôpitaux Ouverture du droit à congé de longue maladie Il est accordé dès lors qu’une...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de longue maladie, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

• ref : dtou2907

  Tableau de prise en charge du congé de longue maladie des personnels médicaux contractuels

  congés de longue maladie... Congé longue maladie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congés de longue maladie, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

• 13 déc. 2012 - ref : 4750

  Affection longue durée (ALD)

  les compétences dont disposait jusque-là l’assurance maladie en matière d’ALD « Art.... maladie des produits, actes ou prestations de santé ainsi qu’aux conditions particulières de prise... en charge des...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  HAS, assurance maladie, maladie chronique, maladie invalidante, ordonnance bizone, ALD30

• 22 janv. 2014 - ref : 5431

  Médicament et affections de longue durée (ALD)

  d’autres qui le sont davantage. Les patients ayant guéri de leur maladie longue durée bénéficient toujours des conditions... Caractères de l’affection de longue durée (ALD) Les affections de longue...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ALD, dépenses, protocole de soins, dépenses de santé, parcours de soins

• 23 déc. 2011 - ref : 3950

  La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

  de la période rémunérée à plein traitement d’un congé de longue maladie ( cf.   '>Comment prendre en charge... le congé de longue maladie d’un PMC ? ). Cependant, l’intéressé peut...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 7 mars 2012 - ref : 3641

  L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un PH titulaire atteint d’une pathologie à caractère invalidant

  L’existence d’une pathologie à caractère invalidant Le congé de longue maladie... qu’un congé de longue maladie peut être accordé pour une affection autre que celles figurant sur la...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier titulaire, activité libérale, comité médical départemental, préfet, comité médical supérieur, droit à rémunération

• 18 déc. 2017 - ref : 3650

  Comment prendre en charge le congé de longue durée des personnels médicaux contractuels ?

  La durée totale pouvant être accordée pour cause de maladie de longue durée ne peut excéder 24 mois.... immunitaire grave et acquis. La durée totale pouvant être accordée pour cause de maladie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de longue durée, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

• ref : dtou2908

  Tableau de prise en charge du congé de longue durée des personnels médicaux contractuels

  Congé longue maladie... congés de longue durée...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congés de longue durée, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

LONGUE MALADIE : Ressources humaines

• 11 janv. 2019 - ref : 5883

  Congés de longue maladie (CLM)

  peut être accordé après l’avis du comité médical compétent. La durée du congé de longue maladie Chaque CLM... d’un congé de longue maladie doit intervenir dans le délai d’un mois avant...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congé de longue maladie, congé de longue durée, congé de maladie ordinaire, arrêt de travail, comité médical, commission de réforme

• 18 oct. 2011 - ref : 2256

  Gérer les congés de longue maladie et de longue durée

  Connaître les conditions d’attribution d’un congé de longue maladie et d’un congé de longue... Mettre en œuvre la procédure d’attribution d’un congé de longue maladie...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  congé de longue maladie (CLM), congé de longue durée (CLD), congé de grave maladie, comité médical, temps partiel thérapeutique

• 23 déc. 2011 - ref : 3949

  La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

  de la période en cours dans les conditions fixées ci-dessus. Le bénéficiaire d’un congé de longue maladie... de longue maladie ne peut bénéficier d’un autre congé de cette nature s’il...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail

• ref : dtou2137

  Arrêté de placement en congé de longue maladie

  Ce modèle d’arrêté précise les conditions de placement d’un agent en congé de longue maladie. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  congé de longue maladie, arrêté

• 18 déc. 2017 - ref : 3649

  Comment prendre en charge le congé de longue maladie des personnels médicaux contractuels ?

  Prise en charge du congé de longue maladie des assistants spécialistes et généralistes... des hôpitaux Ouverture du droit à congé de longue maladie Il est accordé dès lors qu’une...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de longue maladie, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

• ref : dtou2907

  Tableau de prise en charge du congé de longue maladie des personnels médicaux contractuels

  congés de longue maladie... Congé longue maladie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congés de longue maladie, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

• 11 janv. 2019 - ref : 5882

  Congé de longue durée (CLD)

  doit être précédé d’une période d’un an de longue maladie à plein traitement, sauf si l’agent ne remplit... en congé de longue maladie tant qu’il n’a pas épuisé ses droits à plein traitement...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congé de longue durée, longue maladie, arrêt de travail, comité médical, tuberculose, maladie mentale

• 23 déc. 2011 - ref : 3950

  La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

  de la période rémunérée à plein traitement d’un congé de longue maladie ( cf.   '>Comment prendre en charge... le congé de longue maladie d’un PMC ? ). Cependant, l’intéressé peut...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 7 mars 2012 - ref : 3641

  L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un PH titulaire atteint d’une pathologie à caractère invalidant

  L’existence d’une pathologie à caractère invalidant Le congé de longue maladie... qu’un congé de longue maladie peut être accordé pour une affection autre que celles figurant sur la...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier titulaire, activité libérale, comité médical départemental, préfet, comité médical supérieur, droit à rémunération

LONGUE MALADIE : Administration locale

• 21 nov. 2011 - ref : 3761

  Calculer le salaire en cas de congé maladie

  suivantes : en congé de maladie ( '>ordinaire , longue maladie, longue durée) ; en congé... mois à demi-traitement. Congé de longue maladie...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement

• 26 févr. 2018 - ref : 4339

  Appliquer le jour de carence dans la fonction publique territoriale suite à la loi du 30 décembre 2017

  les absences autorisées au titre : d’un congé de longue maladie (agents relevant du régime spécial... Si la demande de congé de longue maladie est présentée alors que...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Jour de carence, journée de carence, arrêt de maladie ordinaire, arrêt initial, prolongation, année médicale

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  de longue maladie ou de longue durée, agents souffrant de pathologies particulières, agents occupant... en congé de longue maladie (CLM) ou en congé de longue...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• 1 févr. 2013 - ref : 2409

  Moduler le régime indemnitaire de vos agents : l’individualisation des primes

  volontiers « absences longues », type congé de longue maladie ou de longue durée. Toutefois,... était du reste déjà posée depuis 1986 ( décret du 14 mars 1986 ) pour les agents en congé...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  primes, indemnités, individualisation, modulation, équivalence, critères

• 19 janv. 2015 - ref : 6647

  Le remplacement des enseignants absents

  Pour les absences de longue durée Le secrétariat enregistre l’arrêt maladie sur le logiciel Sconet dans le volet... Les absences de longue durée des personnels enseignants Pour les établissements...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  absences de longue durée, absences de courte durée, heures supplémentaires effectives, division des personnels enseignants, zones de remplacement, contractuels

• 26 févr. 2014 - ref : 6644

  Les congés et autorisations d’absence

  l’agent peut prétendre selon son affection à un congé de longue maladie. Congé de longue maladie... à l’issue d’un CLM. Congé de longue durée Il est accordé en cas de :...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  service, temps de travail, statut, congé, autorisation d’absence, droit syndical

• 30 sept. 2014 - ref : 0718

  Accueillir les enfants concernés par un projet d’accueil individualisé

  Diagnostiquer une maladie nécessitant un projet d’accueil individualisé Toute maladie... concertée enclenchée à l’initiative des parents. Le médecin qui a diagnostiqué la maladie adresse... alimentaire ;...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  restaurant scolaire, allergie, maladie, intolérance, PAI, projet d’accueil individualisé

• 21 févr. 2017 - ref : 9425

  Mettre un agent en disponibilité

  de longue maladie et de longue durée (lorsque l’agent ne peut être reclassé) ; lorsque l’agent,... si certaines conditions sont remplies, percevoir pendant une durée limitée des indemnités de...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  disponibilité de droit, disponibilité discrétionnaire, disponibilité d’office, convenances personnelles, détachement, congé parental

• 11 nov. 2016 - ref : 5393

  La disponibilité

  à congés de maladie, de longue maladie et de longue durée (lorsque l’agent ne peut être reclassé) ;... sont remplies, percevoir pendant une durée limitée des indemnités de maladie...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  disponibilité de droit, disponibilité discrétionnaire, convenances personnelles, détachement, congé parental, congé sans solde