LOT INFRUCTUEUX
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Ressources documentaires
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Formation
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LOT INFRUCTUEUX ?
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LOT INFRUCTUEUX : actualités
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2 août 2012 - ref : 16262
Suite à une procédure formalisée, est-il possible de traiter un lot infructueux en procédure adaptée ?
27-III peut ainsi être utilisée si le montant minimum de 13 500 € du lot infructueux... déclarés infructueux inférieurs à 80 000 € HT, pour autant que le montant cumulé...
Procédures -
16 mars 2015 - ref : 24749
Déclarer infructueux ou sans suite une consultation achat
d’une information des candidats dans les plus brefs délais. Déclarer un appel d’offres infructueux...
Appel d'offres, Déclaration sans suite, Offre irrégulière -
31 janv. 2014 - ref : 13732
Quid des marchés négociés suite à appel d’offres déclaré infructueux ?
de 15/20, n’est pas un motif justifiant la déclaration de l’appel d’offres infructueux et la passation... le marché correspondant à ce lot pouvait être relancé et attribué suite à marché négocié après appel...
Appel d'offres -
13 avr. 2010 - ref : 13984
Puteaux : des lots de jouets sans doublons
et enfin des jeux issus du commerce équitable ou écologiques. La ville a différencié ce dernier lot... être bien cohérent dans ses lots. Il ne faut pas qu’un lot puisse être un doublon et qu’un produit puisse... et comptables...
Achats -
10 mai 2009 - ref : 14198
Marchés à procédure adaptée (MAPA) : la passation précisée
le gouvernement. La dernière question porte sur un MAPA lors d’un appel d’offres infructueux... sur un lot : doit-on établir un nouveau règlement de consultation ?...
MAPA -
5 nov. 2009 - ref : 14022
Ils sont passés aux énergies renouvelables
eau/eau. Coût : 746 000 euros. « La procédure du marché négocié après un appel d’offres infructueux...
Énergie, Énergies renouvelables, Éolien -
10 sept. 2013 - ref : 16982
Un sous-traitant ne peut être indemnisé pour éviction irrégulière d’un marché
proposées, le pouvoir adjudicateur avait déclaré la procédure infructueuse pour les deux lots considérés...
Exécution des marchés, Sous-traitance
LOT INFRUCTUEUX : ressources documentaires
LOT INFRUCTUEUX : Ressources humaines
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17 oct. 2011 - ref : 2197
Analyser et sélectionner les candidatures
s’avérait infructueuse, il serait totalement improbable que vous repêchiez des candidatures dans ce lot...
recrutement, offre, emploi, candidat, candidature, sélection
LOT INFRUCTUEUX : Finances et comptabilité
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16 janv. 2019 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
des circonstances susceptibles de remettre en cause la conclusion du marché concernant le lot... la Société Estradera a été informée dans un délai raisonnable que l'attribution du lot n° 8 du marché... infructueux...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
23 janv. 2018 - ref : 7027
Mettre au point le calendrier de la consultation
la réflexion sur l’allotissement : recours à des lots réservés, possibilité d’utiliser la notion... de « petits lots », justification d’un allotissement impossible… Identifier la procédure de passation......
calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres)
LOT INFRUCTUEUX : Administration locale
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17 déc. 2016 - ref : 2452
Quand et comment déclarer un appel d’offres infructueux ?
est automatiquement rejetée par la collectivité. Constater le caractère infructueux de la procédure La procédure... si les deux conditions suivantes sont réunies : le montant du ou de chaque lot concerné...
marché public, mise en concurrence, offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriée, infructuosité -
20 avr. 2018 - ref : 0131
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
vous devez proposer de déclarer le lot sans suite ou infructueux ( cf. '>Déclarer la procédure... les documents exigés, vous devez proposer de déclarer le lot sans suite. Vous devez également...
offres, rapport d’analyse -
1 juin 2016 - ref : 0052
Comment recourir aux marchés réservés ?
« Le lot x est un marché STRICTEMENT réservé à des entreprises adaptées, des établissements... que le marché ne soit infructueux et ainsi de prévoir un allotissement pertinent ; bien mentionner...
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA -
15 janv. 2018 - ref : 4651
Insérer des clauses sociales dans un marché public de communication
de marché infructueux ou d’un faible nombre de réponses. S’appuyer sur la notion de marché réservé... de consultation du marché. De façon classique, il convient lors du choix du lot réservé de bien évaluer... plusieurs...
marchés publics, insertion, commande publique, plus-value sociale, exécution, clause sociale -
21 nov. 2013 - ref : 0693
Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges
les montants maximal et minimal de la commande par lot (il n’y a aucune obligation légale en la matière, cf.... de la liberté pédagogique). De surcroît, un BPU trop détaillé peut rendre un marché infructueux en augmentant...
fournitures scolaires, régie d’avances, CMP (Code des Marchés Publics) -
8 oct. 2018 - ref : 0133
Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour quelles conséquences ?
2016 ) sous réserve que : le montant du ou de chaque lot concerné soit inférieur à 80 000... selon lequel les offres doivent être examinées lot par lot. Dans le cas où je relève une irrégularité......
marchés publics, procédure sans suite, conséquences -
6 janv. 2012 - ref : 3758
Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
la consultation pour un lot peut être infructueuse, et les délais de livraison sont incompressibles....
CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres -
5 janv. 2012 - ref : 2692
Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication
total. Enfin, lorsqu’un achat peut être divisé en lot, vous devez prendre en compte la valeur globale... estimée de la totalité des lots. Attention Pour les marchés récurrents, il faut... infructueux....
marché public, passation, exécution, marché complémentaire, prestations intellectuelles -
18 avr. 2012 - ref : 4490
Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
à des procédures infructueuses. Des surcoûts sont à prévoir, surtout pour le volet social... -entreprises de se positionner sur une partie du marché. L’allotissement est la décomposition d’un marché en plusieurs lots......
commande publique, marché public, accord cadre, développement durable, candidature éco-responsable, label
LOT INFRUCTUEUX : Marchés publics
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18 mai 2016 - ref : 0132
Quand et comment déclarer une procédure infructueuse ? Pour quelles conséquences ?
à une procédure adaptée pour un lot déclaré infructueux à la suite d'un appel d'offres doit prévoir un règlement... à une procédure négociée. La négociation étant autorisée dans le cas d’un MAPA, le déclarer infructueux......
offres, procédure infructueuse -
27 mai 2016 - ref : 0120
Comment procéder à la notification du rejet d’une candidature ?
des candidatures s’effectue lot par lot, l’insuffisance de capacités n’implique pas nécessairement le rejet... que : vous ne disposez pas des capacités financières suffisantes pour le lot n° X. Il est demandé......
Candidature, rejet, lettre de rejet, notification du rejet -
8 oct. 2018 - ref : 0144
Informer les candidats du rejet de leur offre en appel d’offres (motifs de rejet, motifs d’attribution, délais de recours)
« J’ai le regret de vous informer que votre offre, jugée irrégulière, a été rejetée pour le lot A,... de vous informer que votre offre a été rejetée pour le lot n° X, au motif qu’elle est inacceptable. En effet,......
appel d’offres, rejet d’une offre -
2 déc. 2016 - ref : 6117
Recourir aux écolabels dans une procédure d'adjudication régie par le CMP
d’un marché infructueux mais « cite pour inciter » et motive ainsi les fournisseurs à s’engager... d’allotir son marché afin de définir un lot de produits labellisés. Cette méthode permet ainsi d’acquérir...
écolabel, caractéristique environnementale -
16 janv. 2019 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
des circonstances susceptibles de remettre en cause la conclusion du marché concernant le lot... la Société Estradera a été informée dans un délai raisonnable que l'attribution du lot n° 8 du marché... infructueux...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
18 mai 2016 - ref : 0026
Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition entre deux marchés grâce à divers procédés
Toutefois, il ne faut pas que le lot infructueux soit susceptible d’entraver le bon déroulement du reste... pour une procédure et qu’un lot est infructueux, vous disposez des autres lots pour assurer...
marchés à bons de commande, accord-cadre, reconduction, nomenclature achats, réversibilité, recensement des besoins -
11 juin 2015 - ref : 0067
Procédure concurrentielle avec négociation et procédure négociée avec mise en concurrence préalable : étapes, gestion des délais et règles à respecter
« Considérant qu'il ressort des mentions du procès-verbal de consultation des entreprises concernant le lot... être déclaré infructueux ; que la Commune de Saint-Laure, dont le conseil municipal avait arrêté le coût...
procédure négociée, mise en concurrence, article 28, article 65, article 66, article 35 -
20 avr. 2018 - ref : 0131
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
vous devez proposer de déclarer le lot sans suite ou infructueux ( cf. '>Déclarer la procédure... les documents exigés, vous devez proposer de déclarer le lot sans suite. Vous devez également...
offres, rapport d’analyse -
1 juin 2016 - ref : 0052
Comment recourir aux marchés réservés ?
« Le lot x est un marché STRICTEMENT réservé à des entreprises adaptées, des établissements... que le marché ne soit infructueux et ainsi de prévoir un allotissement pertinent ; bien mentionner...
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA
LOT INFRUCTUEUX : forum
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Marchés publics 15 juil. 2014
Marché négocié lot infructueux
monsieur-niay-do
Bonjour, Un marché négocié alloti a été lancé (en tant qu'entité adjudicatrice). Un lot... fait l'objet d'une seule offre. Cette seule offre a été déclarée irrégulière. Le lot est donc infructueux.... L'estimation du lot est supérieur à 80 000 € HT et le montant cumulé des lots excède 20 % de la valeur totale... des lots. Est-ce que je dois obligatoirement relancer un nouveau marché négocié uniquement pour ce lot ?... une nouvelle consultation pour le lot pour lequel vous n'avez reçu qu'une offre irrégulière. Cependant,...
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Marchés publics 18 juil. 2014
Marché négocié lot infructueux
Flo59
Bonjour, Un marché négocié alloti a été lancé (en tant qu'entité adjudicatrice). Un lot... fait l'objet d'une seule offre. Cette seule offre a été déclarée irrégulière. Le lot est donc infructueux.... L'estimation du lot est supérieur à 80 000 € HT et le montant cumulé des lots excède 20 % de la valeur totale... des lots. Est-ce que je dois obligatoirement relancer un nouveau marché négocié uniquement pour ce lot ?...
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Marchés publics 11 juil. 2014
Marché négocié lot infructueux
Flo59
Bonjour, Un marché négocié alloti a été lancé (en tant qu'entité adjudicatrice). Un lot... fait l'objet d'une seule offre. Cette seule offre a été déclarée irrégulière. Le lot est donc infructueux.... L'estimation du lot est supérieur à 80 000 € HT et le montant cumulé des lots excède 20 % de la valeur totale... des lots. Est-ce que je dois obligatoirement relancer un nouveau marché négocié uniquement pour ce lot ?...
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